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unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Proces verbal CCPG 14 05 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Proces verbal CCPG 14 05 2024)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
\
Pithiverais » sécomnones
Gâtinais
T
re
fludacievse
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
14
MAI
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
14
mai
2024
à dix-neuf
heures,
les
membres
du
Conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais,
dûment
convoqués
le
7
mai
deux
mille
vingt-quatre,
se
sont
réunis
à
19h,
sous
la
Présidence
de
Mme
Delmira
DAUVILLIERS.
En
exercice
:58
Présents
:27
Votants
:39
Étaient
présents
:
Mme
Ancile,
M.
Barrier,
M.
Bauer,
M.
Bercher,
M.
Bougréau,
M.
Bonniez,
M.
Bouteille,
M.
Legendre
(suppléant
de
M.
Brichard),
M.
Catinat,
Mme
Dauvilliers,
M.
Dujardin,
M.
Duverger,
M.
Gainville,
M.
Gaurat
M.
Girard
Jean-
Paul,
Mme
Goffinet,
M.
Haby,
M.
Jasselin,
M.
Laroche,
M.
Nebout,
Mme
Pelhâte,
M.
Petiot,
M.
Pierron,
Mme
Pommier
Marie-Thérèse,
Mme
Ragobert,
Mme
Roullet,
Mme
Saby,
Absents
:
M.
Burleraux,
M.
Ciret,
Mme
Couillaut,
M.
Girard
Claude,
M.
Matignon,
M.
Nauleau,
M.
Quelin,
M.
Thomas,
M.
Volkringer, Excusés
: M.
Berthelot
Michel,
Mme
Berthelot
Christine,
M.
Chanclud,
M.
Douillot,
M.
Gillet,
Mme
Marie,
M.
Masson,
Mme
Pommier
Florence,
Mme
Sonatore,
M.
Sureau,
Pouvoirs
:
M.
Beaudeau
à
M.
Bauer,
M.
Citron
à
M.
Ciret,
M.
Crissa
à
M.
Gainville,
M.
Desbois
à
Mme
Pommier
Marie
Thérèse,
Mme
Herblot
à
Mme
Pelhâte,
M.
Léotard
à
Mme
Ancile,
Mme
Lévy
à
M.
Petiot,
M.
Luche
à
M.
Barrier,
M.
Mangeant
à
Mme
Dauvilliers,
Mme
Pasquet
à
M.
Gaurat,
M.
Rivière
à
Mme
Goffinet,
M.
Wera
à
Mme
Ragobert
Ordre
du
jour
e
2024.48
Fusion
administrative
des
écoles
maternelle
et
élémentaire
de
Beaune-la-Rolande
e
2024-49
Renouvellement
de
la
dérogation
pour
la
semaine
scolaire
de
4 jours
e
2024.50
Participation
aux
frais
de
fonctionnement
de
l’école
privée
Sainte
Jeanne
d'Arc
—
versement
d’un
acompte
sur
subvention
de
fonctionnement
2024
e
2024.51
Constitution
de
provisions
semi
budgétaires
pour
dépréciation
du
prix
de
vente
de
la
Petite
Couture
—
budget
principal
e
2024.52
Décision
modificative
n°1
—
budget
principal
exercice
2024
e
2024.53
Convention
d'utilisation
partagée
-
refacturation
des
frais
de
fonctionnement
de
l’école
de
Nancray-sur-Rimarde
e
2024.54
Convention
d'utilisation
partagée
-
refacturation
des
frais
de
fonctionnement
de
l’école
de
Batilly-en-Gâtinais
e
2024.55
Approbation
du
nouveau
plan
de
financement
pour
la
création
d’une
école
élémentaire
sur
la
commune
Le
Malesherbois
e
2024.56
Modalités
de
dédommagement
des
usagers
suite
à
la
fermeture
technique
du
Bassin
d’Apprentissage
Fixe
e
2024.57
Modification
du
tableau
des
effectifs
e
2024.58
Adhésion
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Plaine
du
Nord
Loiret
à
l'EPFLI
Foncier
Cœur
de
France
e
2024.59
Convention
d'occupation
temporaire
du
belvédère
des
caillettes
avec
l'Office
national
des
forêts
Procès-verbal
du
Conseil
communautaire
du
14
mai
2024
—
19h Ouverture
de séance
A
l'ouverture
de
la
séance,
Madame
Dauvilliers,
Présidente
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais,
procède
à
l’appel
et
constate
que
le
quorum
n’est
pas
atteint.
L'article
L.
2121-17
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT)
dispose
:«
Le
conseil
municipal
ne
délibère
valablement
que
lorsque
la
majorité
de
ses
membres
en
exercice
est
présente.
Si,
après
une
première
convocation
régulièrement
faite
selon
les
dispositions
des
articles
L.
2121-10
à
L.
2121-12,
ce
quorum
n'est
pas
atteint,
le
conseil
municipal
est
à
nouveau
convoqué
à
trois
jours
au
moins
d'intervalle.
Il
délibère
alors
valablement
sans
condition
de
quorum
».
Cet
article
est
applicable
aux
communautés
de
communes.
En
l'absence
de
quorum,
la séance
est
levée.
Beaune-la-Rolande,
le
15
mai
2024
La
Présidente
Procès-verbal
du
Conseil
communautaire
du
14
mai
2024
—
19h