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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Délib CT 21 10 2019 Désignation Secrétaire de Séance
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Délib CT 21 10 2019 Désignation Secrétaire de Séance)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL DE TERRITOIRE SEANCE DU 21 OCTOBRE 2019
N°: 177/19
Objet : DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
L'an deux mil dix-neuf et le vingt et un du mois d'octobre
à 18 heures 30
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU Le Conseil de Territoire des communes d'Alleins, Aurons, Berre- RHONE l'Etang, Charleval, Eyguières, la Barben, la Fare-les-Oliviers, Lamanon, ARRONDISSEMENT Lançon Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, DE MARSEILLE Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances : 281 boulevard Maréchal Foch à Salon de re Provence, sur la convocation en date du 15 octobre 2019 adressée par Monsieur Nicolas ISNARD, Président du Conseil de Territoire et METROPOLE AIX-MARSEILLE - Président de séance.
PROVENCE
CONSEIL DE TERRITOIRE Etaient présents à cette Assemblée : . Communes d’Alleins, Aurons, André BERTERO, Marylène BONFILLON, Catherine BRICOUT, Éric Berre-l'Etang, Charleval, BRUCHET, Catherine CASORLA, Pierre CHOUZY, Chantal CLISSON, Eyguières, la Barben, la Fare- Auguste COLOMB, Carole CORREIA D'ALMEIDA, Claude CORTESI, les-Oliviers, Lamanon, Lançon Evelyne DE FILIPPO, Olivier DENIS, Jean-Claude FABRE, Françoise Provence, Mallemort, FERNANDEZ, Bérangère GAUTHIER, Hélène GENTE-CEAGLIO, Pélissanne, Rognac, Saint- Philippe GINOUX, Alexandra GOMEZ, Philippe GRANGE, Olivier Chamas, Salon-de-Provence, GUIROU, Nicolas ISNARD, Lionel JEAN, Didier KHELFA, Brice LE Sénas, Velaux, Vernègues ROUX, Stéphane LE RUDULIER, Richard LEROI, Jean-Pierre MAGGI, Valérie MILLANCOURT AUDIBERT, Joseph PALMITESSA, Sandrine Siège : 281 Bd Maréchal Foch POZZI, Sandrine PRAT, Christian RAPAUD, Michel ROUX, Nathalie B.P 274 SAINT-MIHIEL, Marie-France SOURD, Jean VANWYNSBERGHE, 13666 Salon de Provence Cedex Yves WIGT, David YTIER.
RORRRORORRRRORCRROR HR RRROROR ARR ARR RE CROATIE Avaient donné pouvoir :
Serge ANDREONI donne pouvoir à Didier KHELFA, Monique BUNTZ Secrétaire de séance : donne pouvoir à Philippe GINOUX, Jean-Claude CADIOU donne David YTIER pouvoir à Catherine BRICOUT, Jean-Pierre GUILLAUME donne pouvoir à Chantal CLISSON, Patricia HEYRAUD donne pouvoir à Olivier DENIS, Michel MILLE donne pouvoir à Nicolas ISNARD, Pascal MONTECOT donne pouvoir à Françoise FERNANDEZ, Mourad YAHIATNI donne pouvoir à David YTIER.
RRRRORORA RO RORRO AURA AR RAR RAR ARR ROUE
Etaient absents et excusés à cette Assemblée :
Patrick ALVISI, Christophe AMALRIC, Patrick APPARICIO, Florian BRUNEL, Joëlle BURESI, Dimitri FARRO, Gérard FRISONI, Rita GIACOBETTI, Denis HOARAU, Corinne LUCCHINI, Laurence MONET, Henri PONS, Caroline TILLIE-CHAUCHARD, Philippe VERAN.
Date publication/affichage :
1 2 NOV. 2018
NOMBRES DE MEMBRES
AYANT PRIS PART A EN EXERCICE PRÉSENTS LA DELIBERATION
60 38 46
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20191021-177-19-DE
Date de télétransmission : 12/11/2019
Date de réception préfecture : 12/11/2019
2019/ Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'art L 2121-15,
M. Le Président expose que le Conseil de Territoire doit désigner son secrétaire de séance.
Il est proposé au Conseil de Territoire de procéder à cette nomination par un vote à main levée
et de désigner l’un des benjamins de l'Assemblée.
Après en avoir délibéré, le Conseil de Territoire à l’unanimité, décide de procéder par un
vote à main levée et nomme Monsieur David YTIER, secrétaire de séance.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
POUR EXTRAIT CONFORME
Au registre suivent les signatures des présents.
Le présent acte sera exécutoire de plein droit dès publication et réception en Préfecture en application de la loi n°82- 213 du 2 mars 1982, article 2 et de la loi n° 82-623 du 22 juillet 1982.
IL pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Marseille (24 rue Breteuil 13006 Marseille) dans un délai franc de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. Un recours administratif peut être exercé auprès du Président du Conseil de Territoire dans le même délai, celui-ci prolonge en ce cas le délai de recours contentieux.
Nicolas ISNARD,
Président du Conseil de Territoire
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20191021-177-19-DE
Date de télétransmission : 12/11/2019
Date de réception préfecture : 12/11/2019