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Déliberation - cpte rendu 15 mars
Procès Verbal - cpte rendu du 28 janvier 2019
Conseil Municipal - cpte rendu sommaire cm 2110
Compte-Rendu - cpte rendu du 15 mars 2024
Document publié le Vendredi 15 mars 2024 par la commune de Firbeix.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cpte rendu du 15 mars 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
Vendredi
15
mars
2024
à
20h30
Présents
:Mmes
COINEAU
Françoise,
BOYER
Martine,
Mrs
FRANCOIS
Philippe,
KINTING
Fabrice,
GAYOUT
Rémi
(présent
à partir
du
point
2),
LEFEBVRE
Jean-Claude,
PIGEASSOU
Philippe
Absent
:Mr
JIMENEZ
Alexandre
Pouvoirs
:Mr
LAVILLONNIERE
Alain
a donné
pouvoir
à Mr
KINTING
Fabrice,
Mme
RANOUILLE
Nadine
a
donné
pouvoir
à Mr
FRANCOIS
Philippe,
Mme
BROCHON
Sylviane
a
donné
pouvoir
à
Mr
PIGEASSOU
Philippe
Mme
COINEAU
Françoise
est
désignée
secrétaire
de
séance
4.
Approbation
du
compte
rendu
de
la
séance
du
15
décembre
2023
:
Après
lecture,
le
compte
rendu
de
la
séance
du
15
décembre
2023
est
approuvé.
Pour
:
9
Contre
:0
Abstention
:0
Mr
GAYOUT
Rémi
arrive
en
retard
et
sera
présent
à
partir
du
point
2.
2.
Approbation
du
devis
de
l'Entreprise
Vallade-Delage
:
Monsieur
le
Maire
présente
aux
membres
du
Conseil
Municipal
le
devis
de
l'Entreprise
Vallade-Delage
seul
spécialiste
local,
pour
le
broyage
et
je
reboisement
d'une
parcelle
de
taillis.
L'entreprise
propose
un
broyage
partiel
et
la
plantation
de
400
arbres.
IL y a
lieu
de
se
prononcer
sur
le
devis
d'un
montant
de
1952.52
euros
TTC.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
valide
le
devis
de
VALLADE-DELAGE
de
1952.52
€
TTC.
Pour
:10
Contre
:0
Abstention
:O
3.
Adhésion
-
Transfert
de
la
compétence
obligatoire
«
Protection
du
point
de
prélèvement
»
(bloc
6.31)
- Transfert
de
la
compétence
optionnelle
Eau
potable
(bloc
6.32)
de
la
commune
de
Alles-sur-
Dordogne
au
SMDE
24
Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
les
éléments
suivants
-Par délibération
en
date
du
21
octobre
2023,
la
commune
d’Alles-sur-Dordogne
sollicite
son
adhésion
au
SMDE
24,
ainsi
que
le
transfert
de
la
compétence
«
Protection
du
point
de
prélèvement
»
(bloc
6.31)
et
le
transfert
de
la
compétence
optionnelle
Eau
potable
(bloc
6.32)
pour
une
exploitation
par
RDE
24.
Le
Comité
Syndicat
du
SMDE
24,
lors
de
sa
réunion
du
08/12/2023
a
donné
une
suite
favorable
à
cette
demande
d'adhésion
et
de
transfert
de
compétences.
Conformément
aux
statuts
du
SMDE
24,
il
convient
de
soumettre
à
l'acceptation
de
chaque
collectivité
adhérente
au
SMDE
24,
l'adhésion
et
le
transfert
de
compétences
d'Alles-sur-Dordogne
au
SMDE
24.
Monsieur
le
Maire
propose
de
l’accepter,
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
d'accepter
l'adhésion
au
SMDE
24
avec
le
transfert
de
la
compétence
«
Protection
du
point
de
prélèvement
et
le
transfert
de
la
compétence
optionnelle
Eau
potable
pour
une
exploitation
par
RDE
24
de
la
Commune
de
Alles-sur-Dordogne.
Pour
:10
Contre
:0
Abstention
:O 4.
Tarifs
des
concessions
au
cimetière
communal
:
A
l'occasion
de
la
création
d’un
nouvel
espace
cinéraire
(jardin
du
souvenir,
cavurne,
columbarium),
monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
revoir
les
tarifs
des
concessions
du
cimetière
communal
après
avis
de
la
commission
du
cimetière
en
date
du
6
mars
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
de
fixer
les
tarifs
des
concessions
du
cimetière
communal
comme
suit
et
précise
qu'ils
seront
applicables
à
partir
du
4°
avril
2024.
(voir
annexe)
Pour
:10
Contre
:0
Abstention
:0
5.
Consultation
lancée
par
le
centre
de
gestion
pour
la
protection
sociale
complémentaire
(prévoyance)
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
que
la
réforme
de
la
protection
sociale
complémentaire
rend
obligatoire
la
participation
financière
des
employeurs
publics
au
financement
des
garanties
couvrant
le
risque
prévoyance
de
leurs
agents
à
compter
du
1°
janvier
2025.
Aussi
le
centre
de
gestion
de
la
Dordogne
a
décidé
de
lancer
une
consultation
pour
assurer
ce
risque,
consultation
à
laquelle
les
communes
peuvent
participer,
sachant
qu'il
n'y
a
aucun
engagement
par
la
suite,
selon
la
compagnie
d'assurance
qui
aura
été
retenue.
Monsieur
le
maire
propose
au
conseil
municipal
d'y
participer.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil
décident
de
se
joindre
ou
d'adhérer
à
la
convention
de
participation
dans
le
domaine
de
la
prévoyance
que
le
Centre
de
Gestion
de
la
Dordogne
prévoit
de
conclure
conformément
à
l'article
25-1
de
l'ordonnance
n°2021-175
du
17
février
2021.
Pour
:10
Contre
:
0
Abstention
:O
6.
Renouvellement
de
la
convention
avec
la
Poste
au
1°
mai
2024
:
RS
RS
ER
ee
Mr
Le
maire
rappelle
que
la
convention
actuelle
échoit
et
qu'il
convient
de
poursuivre
le
fonctionnement
du
service
public
local
offert
aux
habitants
de
FIRBEIX.
Vu
le
projet
de
convention
visant
à
la
poursuite
de
l'organisation
d'un
point
de
contact
«
la
poste
agence
communale
»
à
FIRBEIX,
pour
une
durée
de
9
ans
à
compter
du
1°
mai
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil
décide
d'autoriser
Mr
le
maire
à signer
la
convention
relative
à
la
poursuite
de
l'organisation
d’un
point
de
contact
«
la
Poste
Agence
Communale
»
à
FIRBEIX,
ainsi
que
les
éventuels
avenanis
y afférents.
Pour
:
10
Contre:
0
Abstention
:
O0
7.
Projet
de
valorisation
des
itinéraires
« grande
boucle
du
pare
»
:
Monsieur
le
maire
informe
le
conseil,
que
le
parc
naturel
régional
poursuit
son
développement
de
l'itinéraire
«
Grande
Boucle
du
Parc
» et
s'engage
dans
une
action
de
valorisation
de
l'itinéraire
par
la
mise
en
place
d'œuvres
pérennes
sur
chacune
des
étapes
de
l'itinérance.
Ce
projet
a
été
présenté
aux
élus
locaux,
aux
élus
en
charge
du
tourisme
ou
des
sentiers
de
randonnée
ainsi
que
les
offices
du
tourisme
fin
2023.
Après
échange
et
discussion,
la
commune
est
favorable
à
ce
projet
sur
l'éventuel
implantation
d'une
œuvre
Métiers
d'Art,
sur
l'itinéraire
de
la
Grande
Boucle
(étape
Dournazac-St
pierre
de
Frugie),
cette
œuvre
aura
pour
sujet
le
«
Lébérou
».
Pour
:
10
Contre:
0
Abstention
:0 8.
Proposition
du
SMD3
:
Mr
LEFEBVRE
Jean
Claude
présente
la
proposition
récente
du
SMD3
pour
la
mise
en
place
de
colonnes
semi-enterrées
en
remplacement
de
conteneurs
aériens
afin
de
faciliter
l'accessibilité
aux
personnes
à
mobilité
réduite
d’un
point
d'apport
volontaire
(Place
des
Rouchilles).
Le
devis
proposé
par
le
SMD3
présente
un
reste
à
charge
pour
la
commune
d’un
montant
de
16
966
euros
TTC.
Après
débat
sur
le
sujet,
Mr
le
maire
propose
de
sursoir
à la
proposition
afin
de
négocier
avec
le
SMD3
et
avoir
une
position
commune
avec
les
communes
voisines,
car
à
l'origine
le
SMD3
avait
indiqué
qu'il
mettrait
au
moins
un
point
d'apport
volontaire
par
commune
plus
accessible
pour
tous.
Le
conseil
sursoit
à
la
proposition.
Pour
:
10
Contre:
0
Abstention
:0
9.
Validation
des
devis
des
panneaux
d'affichage
:
Monsieur
le
Maire
présente
aux
membres
du
Conseil
Municipal
des
devis
pour
l'achat
de
quatre
panneaux
d'affichage
destinés
aux
informations
de
la
Mairie
et
des
informations
communales.
Ces
quatre
panneaux
d'affichage
seront
installés
près
des
points
d'apport
volontaire
sur
la
commune
(lieu
de
passage
régulier
de
notre
population):
Le
chatenet
Puiffe Pauliac
-
Allée
des
rosiers
1
Après
échange
et
discussion,
le
conseil
après
en
avoir
délibéré
valide
le
devis
présenté
par
la
société
SPP
pour
un
montant
de
1056
€
HT.
Pour
: 8
Contre
: 2 (PIGEASSOU
Philippe
et BROCHON
Sylviane)
Abstention
: 0
40.
Refus
de
déclaration
préalable
de
Mr
BALLET
(DP
02418023D007
Monsieur
le
Maire
fait
part
aux
membres
du
conseil
municipal
de
l'arrêté
préfectoral
notifiant
à Mr
BALLET
Anthony
représentant
là
SARL
HOLDING
DES
4 VENTS,
du
refus
de
sa
déclaration
ci-dessus
référencée,
au
motif
que
la
construction
sera
implantée
sur
une
parcelle
située
en
dehors
des
parties
urbanisées
de
la
commune. En
effet,
Mr
BALLET
Anthony,
propriétaire
du
Domaine
de
Puyregonde,
souhaïterait
implanter
des
constructions
en
lien
avec
son
activité
de
pisciculture
en
étang
et
d'activité
touristique
autour
de
la
pêche
de
loisirs,
sur
les
parcelles
attenantes
aux
gîtes
déjà
présents.
Mr
le
Maire
rappelle
que
la
commune
n'a
pas
de
document
d'urbanisme
et
se
trouve
donc
sous
le
statut
de
règlement
RNU,
et
que
larticie
L111:3
du
code
de
l'urbanisme
indique
qu'en
absence
de
PEU
ou
de tout
document
d'urbanisme,
les
constructions
ne
peuvent
être
autorisées
que
dans
les
parties
urbanisées.
Vu
qu'au
titre
de
l'article
L111-1-2
Aëme
alinéa
du
code
de
l'urbanisme,
la
commune
a la
possibilité
d'autoriser
par
délibération
motivée
du
conseil
municipal
des
constructions
ou
installations
en
dehors
des
parties
urbanisées
de
la
commune,
en
particulier
pour
éviter
une
diminution
de
la
population
communale
dès
lors
qu'elles
ne
portent
pas
atteinte
à
la
sauvegarde
des
espaces
naturels
et
des
paysages,
et
à
la
sécurité
publique,
qu'elles
n'entraînent
pas
un
surcroit
important
de
dépenses
publiques
et
que
le
projet
n'est
pas
contraire
aux
objectifs
visés
à
Particle
L101-2, Vu
que
la
moïivation
du
conseil
municipal
sur
cette
demande
est
importante
car,
au-delà
du
maintien
de
sa
population,
la
commune
souhaite
conforter
le
peu
d'activité
économique
présente,
et
que
l'installation
de
cette
famille
a redonné
vie
au
village
de
Puyregonde,
et
que
de
plus,
de
par
son
activité
économique
et
touristique
il permet
à de
nombreuses
personnes
françaises
et
étrangères
de
découvrir
ce
coin
de
quiétude
où
ils
peuvent
pratiquer
une
activité
sportive
en
pleine
nature
dans
un
cadre
exceptionnel,
où
les
gérants
y
ont
investi
beaucoup
de
moyens
financiers
afin
d'apporter
une
offre
sans
égal
sur
ce
type
d'activité.
Vu
que
Mr
BALLET
a
besoin
de
conforter
son
élevage
piscicole
pour
permetire
l'élevage
de
souches
autochtones
plus
résistantes,
et
mieux
adaptées
et
a donc
besoin
de
petits
bâtiments
pour
gérer
les
différentes
étapes
de
son
l'élevage.
Qu'il
en
a
également
besoin
pour
conforter
l'équilibre
financier
de
son
activité,
et
augmenter
un
peu
l'offre
de
chalets
à
proximité
des
étangs
pour
répondre
précisément
à
l'attente
des
carpistes.
De
plus
ces
constructions
s'intégreront
dans
cet
espace
paysager
de
part
leurs
structures
bois
ou
habillage
bois.
Conformément
aux
articles
L111-4
et
L115-5
du
code
de
l'urbanisme,
le
conseil
municipal
a délibéré
favorablement,
pour
soumettre
cette
délibération
pour
avis
à
la
CDPENAF
(commission
départementale
de
préservation
des
espaces
naturels
agricoles
et
forestiers)
de
la
Dordogne.
Pour
: 9
Contre
: 1
(LEFEBVRE
Jean
Claude)
Abstention
: 0
Questions
diverses
:
+
Mme
COINEAU
Françoise,
fait
part
des
propositions
d'activités
d'animations
estivales
pour
la
semaine
du
22
au
28
juillet
2024,
avec
le
Théâtre
de
poche
ainsi
que
des
expositions
proposées
par
le
Conseil
Départemental
et
le
PNR.
*
L'association
« nos
chemins
et
nos
villages
»
souhaite
pour
relier
nos
communes
lors
de
randonnée,
la
construction
d'une
passerelle
sur
la
Dronne
à
hauteur
du
«
Trou
du
Papetier
»
avec
la
participation
des
communes
de
DOURNAZAC,
de
FIRBEIX
et
de
MIALLET,
car
celieu
de
passage
est
limitrophe
des
trois
communes.
Aussi
«
la
commission
communal
» responsable
des
chemins
de
Firbeix
et
les
représentants
des
deux
autres
communes
cherchent
un
plan
de
financement,
peut-être,
via
le
PNR
pour
financer
au
mieux
cet
ouvrage.
*
Le
Food
Truck
Yahoo
Thaïlande
déjà
présent
en
2023,
sera
de
nouveau
présent
les
samedis
en
soirée
tous
les
quinze
jours
sur
la
place
de
la
salle
des
fêtes
*
Un
nouveau
Food
Truck
Laura
Kitchen
(cuisine
Espagnole)
sera
présent
tous
les
jeudi
soir
à
partir
du
28
mars
2024.
°
Une
grande
randonnée
vers
Paris
durant
cette
année
olympique,
passe
par
FIRBEIX.
Une
étape
La
Coquille
/Firbeix
est
prévue
le
samedi
23
mars
et
un
accueil
des
randonneurs
est
prévu
à la
salle
des
fêtes
à
leur
arrivée
et
pour
à
leur
départ
le
lendemain
matin
le
dimanche
24
mars.
°
Mr
PIGEASSOU
Philippe
fait
un
compte
rendu
de
la
réunion
du
SDE24
auquel
il a
participé.
*_
Mr
PIGEASSOU
Philippe
évoque
le
stockage
de
pneus
dans
un
chemin
(impasse
du
Beau)
et
évoque
des
sujets
concernant
des
décisions
prises
par
la
communauté
de
communes
lors
du
conseil
communautaire
de
décembre
2023.
+
Il
est
abordé
également
l'éventuelle
fermeture
d’une
classe
au
niveau
du
RPI
en
raison
d'un
effectif
d'élève
trop
faible
à
la
rentrée
prochaine.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
23
heures
La
secrétaire
de
séance
:COINEAU
Françoise Tarifs
des
concessions
à
partir
du
1er
avril
2024
urée 5 ans
3m
x 1,00m
(3m?)
ans ans 5 ans
3m
x 1,50m
(4,5m?)
0 ans 0 ans
ans
3m
x 2,00m
(6m°)}
0 ans 0 ans 5
ans
3m
x 2,50m
(7,5m?)}
0 ans
ans ans
3m
x 3,00m
(9m?)
0 ans
ans
tombe
de dimension
5
ans
particulère
pour
boucher
les
|30 ans
à
Zz
trous,
tarif au
m
0
ans
15
ans
tombe
à
urne
1m
x 1m
|30
ans
50
ans
h
,
15
ans
cavurne
aménagée
1m
30
ans
im
50
ans
case
colombarium
2
[15 ans
places
40x50x50
30
ans
jardin
du
souvenir
perpétuel