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Déliberation - 021 Election d'un nouveau membre de la Commission d'Appel d'Offres
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Déliberation - 021 Election d'un nouveau membre de la Commission d'Appel d'Offres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
MAIRIE
DE CARNOULES
cc
DEPARTEMENT
DU VAR
- ARRONDISSEMENT
DE BRIGNOLES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CARNOULES
En
exercice
:
23
Présents
:
22
Votants
:
23
L'an
deux
mille vingt-quatre,
le VINGT-NEUF
MARS
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Carnoules,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Salle
Honoré
DAUMIER,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christophe
CORTES,
Maire
Date
de convocation
du
Conseil
Municipal
: 21
mars
2024
Présents
: Mesdames
BEGUIN,
FROMENT,
GIACCHI,
GIBERT,
HUNOT,
LUONGO,
PICON,
PIASCO,
RAMONE,
RAMPIN,
SELLIER,
VERGNE,
Messieurs
BAROGHEL,
BOYER,
CAVATA,
CORTES,
DAVID,
GAUDIN,
MANO,
MARTIN,
MASSIANI,
SANTERVAS,
Absent
représenté
: Monsieur
Christophe
CAILLOT
Secrétaire de séance
: Madame
Agnès
FROMENT
Réf.
: 24/03/29-021
Objet
: Election
d’un
nouveau
membre
de
la Commission
d'Appel
d'Offres
suite
à l'élection
du
nouveau
Maire
VU
le code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
l'article
L1411-5,
VU
le code
des
marchés
pualics,
VU
la délibération
n°24/02/08-006
du
8 février 2024
ayant pour objet l'élection des
membres
de la Commission
d'Appel
d'Offres,
VU
la délibération
n°24/03/29-015
du
29
mars
2024
portant
sur
l'élection
du
Maire,
Madame
Henriette
RAMPIN,
Conseillère
Municipale,
rappelle
à l'assemblée
que
selon
l'article
L1411-5
du
CGCT,
pour
les
communes
de 3 500 habitants et plus, la commission
se compose
du Maire ou de son représentant,
président, et de cinq membres
du
Conseil
Municipal
élus
en
son
sein.
Madame
Henriette
RAMPIN
propose
que,
de ce fait,
Monsieur
Christophe
CORTES
soit remplacé
en
tant que
membre
élu
au
sein de cette commission
et que
les autres
membres
soient maintenus
à leurs postes.
Madame
Henriette
RAMPIN
propose
:
Titulaires
Suppléant(e)s
Christian
DAVID
Stéphane
SANTERVAS
Jean-Louis
BOYER
Chantal
HUNOT
Michèle
SELLIER
Stéphanie
GIACCHI
Renée
GIBERT
Christine
PIASCO
Liliane LUONGO
Miguel
MARTIN
Madame
Henriette
RAMPIN
enregistre
la liste de
candidats
et invite
les conseillers
municipaux
à passer
au
vote.
Madame
Henriette
RAMPIN
propose
que
le vote
soit réalisé
à main
levée
:
La liste présentée
a obtenu
: l'unanimité
Madame
Henriette
RAMPIN
proclame
élus les membres
titulaires suivants
:
Titulaires
Christian
DAVID
Jean-Louis
BOYER
Michèle
SELLIER
Renée
GIBERT
Liliane
LUONGO MAIRIE
DE
CARNOULES
cc
DEPARTEMENT
DU
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
Madame
Henriette
RAMPIN
proclame
élus
les
membres
suppléants
suivants
:
Suppléant(e)s
Stéphane
SANTERVAS
Chantal
HUNOT
Stéphanie
GIACCHI
Christine
PIASCO
Miguel
MARTIN
Les intéressés ont déclaré
accepter
d'exercer ces fonctions.
Entendu
les explications
de
Madame
Henriette
RAMPIN,
après
en
avoir
voté,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
DECIDE
e
DE
DESIGNER
conformément
au
vote
détaillé
ci-dessus
les membres
de
la commission
d'apoel
d'offre
:
Titulaires
Suppléant(e)s
Christian
DAVID
Stéphane
SANTERVAS
Jean-Louis
BOYER
Chantal
HUNOT
Michèle
SELLIER
Stéphanie
GIACCHI
Renée
GIBERT
Christine
PIASCO
Liliane LUONGO
Miguel
MARTIN
Envoyé en préfecture le 29/03/2024
Fait et délibéré à Carnoules. Pour
copie
certifiée
conforme
Reçu
en
préfecture
le 29/03/2024
Le
Meire, Christophe
CORTES
Publié
le
ID
: 083-218300333-20240329-240329
021-DE
!
-