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Déliberation - 006 Election de 5 nouveaux membres CAO tampon
Document publié le Vendredi 2 février 2024 par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Déliberation - 006 Election de 5 nouveaux membres CAO tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
MAIRIE
DE
CARNOULES
CD
DEPARTEMENT
DU
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CARNOULES
En
exercice
:
23
Présents
:
18
Votants
:
20
L'an deux
mille vingt-quatre,
le HUIT
FEVRIER
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Carnoules,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Salle
Jean
Moulin,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
DAVID,
Maire
Date de convocation
du
Conseil
Municipal
: 2 février 2024
Présents
: Mesdames
BEGUIN,
FROMENT,
GIACCHI,
GIBERT,
LUONGO,
PIASCO,
RAMONE,
RAMPIN,
SELLIER,
Messieurs
BAROGHEL,
BOYER,
CORTES,
DAVID,
GAUDIN,
MANO,
MARTIN,
MASSIANI,
SANTERVAS,
Absents
représentés
: Mesdames
Chantal
HUNOT
et Carine
VERGNE
Absents
excusés
: Madame
Elodie
PICON,
Messieurs
Christophe
CAÏLLOT
et Arnaud
CAVATA
Secrétaire
de
séance
: Madame
Agnès
FROMENT
Réf.
: 24/02/08-006
Objet
: Election
de
cinq
nouveaux
membres
de
la Commission
d'Appel
d'Offres
suite
à l'augmentation
de
la population
légale
et à une
démission
VU
le code
général
des
collectivités territoriales et notamment
l'article L1411-5,
VU
le code
des
marchés
publics,
VU
l'augmentation
de
la population
légale
de
Carnoules
à compter
du
14
Janvier
2024,
VU
la démission
de
Monsieur
Lionel
BERTORELLO
de son
poste
d’Adjoint
au
Maire
et de
Conseiller
Municipal,
en
date
du
7
Décembre
2023,
VU
la délibération
n°20/06/18-026
en
date
du
8
juin
2020
ayant
pour
objet
l'élection
des
membres
de
la Commission
d'Appel
d'Offres, Monsieur
Guillaume
GAUDIN,
Conseiller
Municipal,
expose
à l'assemblée
qu'en
raison
du
nombre
d'habitants
supérieur
à
3500
et du
renouvellement
du
Conseil
Municipal,
convient
de
procéder
à l'élection
de
nouveaux
membres
de
la commission
d'appel
d'offres.
Selon
l'article L1411-5
du
CGCT,
pour les communes
de 3 500
habitants et plus,
la commission
se compose
du
Maire ou de son
représentant,
président,
et de
cinq
membres
du
Conseil
Municipal
élus
en
son
sein.
ll est procédé,
selon
les mêmes
modalités,
à l'élection
de
suppléants
en
nombre
égal
à celui
des
membres
titulaires.
Monsieur
Guillaume
GAUDIN,
Conseiller
Municipal
propose
:
Titulaires
Suppléant(e)s
Christophe
CORTES
Stéphane
SANTERVAS
Jean-Louis
BOYER
Chantal
HUNOT
Michèle
SELLIER
Stéphanie
GIACCHI
Renée
GIBERT
Christine
PIASCO
Liliane LUONGO
Miguel
MARTIN
Monsieur
Guillaume
GAUDIN,
Conseiller
Municipal
enregistre
la liste de candidats
et invite les conseillers
municipaux
à passer
au
vote.
Monsieur
Guillaume
GAUDIN,
Conseiller
Municipal
propose
que
le vote
soit réalisé
à main
levée :
La liste présentée
a obtenu
: 20 voix.
Monsieur
Guillaume
GAUDIN,
Conseiller
Municipal
proclame
élus les membres
titulaires suivants
:
Titulaires
Christophe
CORTES
Jean-Louis
BOYER
Michèle
SELLIER
Renée
GIBERT
Liliane
LUONGO MAIRIE
DE
CARNOULES
CD
DEPARTEMENT
DU
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
Monsieur
Guillaume
GAUDIN,
Conseiller
Municipal
proclame
élus
les membres
suppléants
suivants :
Suppléant(e)s
Stéphane
SANTERVAS
Chantal
HUNOT
Stéphanie
GIACCHI
Christine
PIASCO
Miguel
MARTIN
Les
intéressés
ont déclaré
accepter
d'exercer ces fonctions.
Entendu
les
explications
du
Monsieur
Guillaume
GAUDIN,
Conseiller
Municipal,
après
en
avoir
voté,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
DECIDE
e
DE
DESIGNER
conformément
au
vote
détaillé
ci-dessus
les membres
de
la commission
d'appel
d'offre :
Titulaires
Suppléant(e)s
Christophe
CORTES
Stéphane
SANTERVAS
Jean-Louis
BOYER
Chantal
HUNOT
Michèle
SELLIER
Stéphanie
GIACCHI
Renée
GIBERT
Christine
PIASCO
Liliane
LUONGO
Miguel
MARTIN
Fait et délibéré
à Carnoules.
Pour
copie
certifiée
conforme
Envoyé
en
préfecture
le
12/02/2024
Le
Maire,
Christian
DAVID
3
Reçu
en
préfecture
le
12/02/2024
Publié
le
ID
: 083-218300333-20240212-240208 006-DE