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Compte-Rendu - cms 787 CR 2022
Document publié le Mercredi 21 septembre 2022 par la commune de Saint-Just-de-Claix.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 787 CR 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Commune de Saint Just de Claix
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 21 SEPTEMBRE 2022
Le 21 septembre deux mil vingt-deux à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de Saint- Just de Claix dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence de Monsieur Joël O’BATON, Maire.
Date de convocation du conseil municipal : 13 septembre 2022
Nombre de conseillers en exercice : 13
Nombre de présents : 9
Nombre de votants : 11
Présents : BENNOUR Jamel, BOURGUIGNON Aurélie, DE GREGORIO Gil, FEUGIER Christelle, FILET -COCHE Daniel, GERVY Danielle, HAUMANI Mylène, O’BATON Joël, MARSETTI Sandrine
Pouvoirs : VIEAU Anthony donne pouvoir à Gil DE GREGORIO, NOALHAT Frédéric donne pouvoir à Joël O’BATON
Absents : LYONNE Sylvie, ORIOL Florian
Secrétaire de séance : HAUMANI Mylène
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
- Demande de subvention à la Région pour la construction de l’école maternelle - Demande de subvention à la Région pour la construction d’une salle périscolaire - Délibération fixant les modalités de mise en œuvre du télétravail
- Aménagement de l’Agence Postale Communale (APC) dans les locaux de la Mairie - Création de postes suite à avancement de grade
- Point Saint Marcellin Vercors Isère Communauté
- Décisions du maire
- Questions diverses
Le maire propose l’approbation du procès-verbal de la séance du 11 juillet 2022. Le conseil municipal approuve à l’unanimité.
OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION AUVERGNE RHONE ALPES - CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE ECOLE MATERNELLE
Le Maire rappelle les différentes réflexions et études sur le devenir des écoles de la commune en raison de l’augmentation des effectifs générant des ouvertures de classes en 2018, en 2019 et 2022. Il a été décidé de prioriser l’école maternelle. En effet, cet équipement vieillissant avec une architecture spécifique ne permet pas de répondre à l’augmentation des effectifs scolaires en classe de maternelle. Suite à la consultation de maitrise d’œuvre pour la construction d’une nouvelle école maternelle faite le 14 septembre 2021, le groupement APOIDEA Architecture a été retenu.
Suite aux élections du mois de juin, la Région n’ayant pas encore redéfini le cadre de sa politique d’aménagement du territoire, nous avions déposé un dossier de subvention en décembre 2021. Toutefois, notre référent territorial nous a conseillé d’annuler ce dossier de demande de subvention et de déposer une nouvelle demande répondant aux critères.
Un devis descriptif détaillé et estimatif a donc été établi par APOIDEA Architecture à hauteur de 1 578 000 € HT, et le plan de financement est le suivant :
FINANCEMENT MONTANT HT DE
LA SUBVENTION
DATE DE LA
DEMANDE
REGION 100 000
DSIL 2022 276 734 03/03/2022
DEPARTEMENT :
DT
85 299 23/12/2019
DEPARTEMENT :
PLAN ECOLES
- (+ de 300 000 €)
- (- de 300 000 €)
200 000
178 800
23/12/2019
EMPRUNT 737 167
TOTAL 1 578 000
Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité :
- Approuve le projet de construction d’une nouvelle école maternelle pour un montant es- timé de 1 578 000 € HT
- Approuve le plan de financement de ce projet ;
- Sollicite la Région Auvergne Rhône Alpes pour financer ce projet
OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION AUVERGNE RHONE ALPES - CONSTRUCTION D’UNE SALLE PERISCOLAIRE
Le Maire rappelle les différentes réflexions et études sur le devenir des écoles de la commune en raison de l’augmentation des effectifs générant des ouvertures de classes en 2018, en 2019 et 2022. En effet, nous avons pu constater depuis quelques années une augmentation du nombre d’enfants scolarisés dans nos écoles maternelles et élémentaires ainsi qu’une augmentation des demandes d’accueil périscolaire.
Or, les locaux mis à disposition du périscolaire ne permettent pas d’accueillir les enfants dans les meilleures conditions, même si en 2021 des structures modulaires ont été installés sur site. Face à ce constat, l’équipe municipale a décidé la construction d’une salle périscolaire. Suite à la consultation de maitrise d’œuvre pour la construction d’une nouvelle école maternelle et d’une salle périscolaire faite le 14 septembre 2021, le groupement APOIDEA Architecture a été retenu. Suite aux élections du mois de juin 2021, la Région n’ayant pas encore redéfini le cadre de sa politique d’aménagement du territoire, nous avions déposé un dossier en décembre 2021. Toutefois, notre référent territorial nous a conseillé d’annuler ce dossier de demande de subvention et de déposer une nouvelle demande.
Un devis descriptif détaillé et estimatif a donc été établi par APOIDEA Architecture à hauteur de 305 000 € HT, et le plan de financement est le suivant : FINANCEMENT MONTANT HT DE
LA SUBVENTION
DATE DE LA
DEMANDE
REGION 40 000
DSIL 2022 53 487 03/03/2022
DEPARTEMENT :
DT
89 702 23/12/2019
EMPRUNT 121 811
TOTAL 305 000
Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité :
- Approuve le projet de construction d’une nouvelle école pour un montant estimé de 305 000 € HT
- Approuve le plan de financement de ce projet ;
- Sollicite la Région Auvergne Rhône Alpes pour financer ce projet
OBJET : MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DU TELETRAVAIL
M. le Maire, Joël O’BATON, rappelle que le télétravail désigne toute forme d'organisation du travail dans laquelle les fonctions qui auraient pu être exercées par un agent dans les locaux de son employeur sont réalisées hors de ces locaux de façon régulière et volontaire en utilisant les technologies de l'information et de la communication ;
M. le Maire, Joël O’BATON, précise que le télétravail est organisé au domicile de l'agent ou, éventuellement, dans des locaux professionnels distincts de ceux de son employeur public et de son lieu d'affectation et qu'il s'applique aux fonctionnaires et aux agents publics non fonctionnaires ;
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, VU la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,
VU le décret n°85-603 du 10 juin 1985 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale ; VU le décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature ;
VU l'avis du Comité Technique en date du 7 juillet 2022 ;
CONSIDERANT QUE les agents exerçant leurs fonctions en télétravail bénéficient des mêmes droits et obligations que les agents exerçant sur leur lieu d'affectation ;
Article 1 : Les activités concernées par le télétravail
Le télétravail n’est pas compatible avec toutes les activités de la collectivité. Les postes éligibles au
télétravail sont sélectionnés dans l’intérêt des agents qui doivent bénéficier des meilleures conditions pour atteindre leurs objectifs professionnels en télétravail, et dans l’intérêt de la collectivité qui doit
veiller à la qualité et à la continuité de ses missions.
Sont considérées comme éligibles au télétravail les activités autres que celles qui répondent à au
moins l’un des critères suivants :
- Nécessité d’une présence physique sur site, notamment en raison de fonctions d’accueil ou d’entretien, de maintenance ou d’exploitations des équipements, installations et bâti- ments ;
- Accomplissement de travaux portant sur des documents confidentiels ou des données à caractère sensible, dès lors que le respect de la confidentialité de ces documents ou don- nées ne peut être assuré en dehors des locaux de travail ;
- Accomplissement de travaux nécessitant l’utilisation de logiciels ou applications faisant l’objet de restrictions d’utilisation à distance, ou l’utilisation de matériels spécifiques - Nécessité de présence sur un lieu déterminé différent du lieu d’affectation (réunions, mis- sions, formations, ...)
L’inéligibilité de certaines activités au télétravail, si celles-ci ne constituent pas la totalité des activités
exercées par l’agent, ne s’oppose pas à la possibilité pour l’agent d’accéder au télétravail dès lors
qu’un volume suffisant d’activités en télétravail peut être identifié et regroupé.
Dans la limite des possibilités offertes dans le service, et sous réserve de l’accord du responsable
hiérarchique, certaines tâches peuvent être transférées entre agents d’un même service en vue de
permettre le télétravail.
Les fonctions télétravaillables sont listées dans la fiche de poste de l’agent.
Toute évolution des missions pourra donner lieu à un réexamen de l’autorisation de télétravail.
Article 2 : Le lieu d’exercice du télétravail
Le télétravail sera exercé au domicile de l’agent. Le domicile est entendu comme le lieu où l’agent possède son principal établissement, et dont l’adresse a été fourni par l’employeur et figurant sur ses documents administratifs.
Le lieu d’exercice du télétravail doit répondre aux exigences de conformité des installations précisées par l’employeur et attestées par l’agent dans le cadre de l’arrêté autorisant l’agent à exercer en télétravail.
L’agent en télétravail peut être rappelé à tout moment sur son site d’affectation en cas de nécessité de service. Il doit pouvoir rejoindre ses locaux professionnels dans un délai raisonnable en cas de rappel de son responsable hiérarchique.
Dans cette hypothèse, les coûts de transport afférents sont à la charge de l’agent.
Les spécifications du logement sont les suivantes :
- Un accès internet à haut débit permettant l’utilisation des outils informatiques et logiciels nécessaires aux fonctions ; dans ce cadre, un test de débit sera à faire pour s’assurer de l’existence d’une connexion suffisante - Une ligne téléphonique fixe ou mobile à laquelle l’agent peut être joint, et de laquelle il peut appeler, sans surcoût, tout numéro fixe national non surtaxé.
- Un endroit calme et réservé au télétravail
- Une attestation d’assurance multirisque garantissant l’exercice des fonctions de télétravail
Article 3 : Les règles en matière de sécurité informatique
La mise en œuvre du télétravail nécessite le respect de règles de sécurité en matière informatique. Le système informatique doit pouvoir fonctionner de manière optimale et sécurisée, de même la confidentialité des données doit être préservée
Article 4 : Les règles à respecter en matière de temps de travail, de sécurité et de protection de santé
L’agent assurant ses fonctions en télétravail doit effectuer les mêmes horaires que ceux réalisés habituellement au sein d la collectivité.
Durant ces horaires, l’agent doit être à la disposition de son employeur sans pouvoir vaquer librement à ses occupations personnelles.
Il doit être totalement joignable et disponible en faveur des administrés, de ses collaborateurs et de ses supérieurs hiérarchiques.
Par ailleurs, l’agent n’est pas autorisé à quitter son lieu de travail pendant ses heures de travail. Si l’agent quitte son lieu de travail pendant ses heures de travail sans autorisation préalable de l’autorité territoriale, ce dernier pourra être sanctionné pour manquement au devoir d’obéissance hiérarchique.
L’agent pourra également se voir infliger une absence de service pour le temps passé en dehors de son lieu de télétravail.
Enfin, tout accident intervenant en dehors du lieu de télétravail pendant les heures normalement travaillées ne pourra donner lieu à une reconnaissance d’imputabilité au service. De même, tous les accidents domestiques ne pourront donner lieu à une reconnaissance d’imputabilité au service. Toutefois, durant sa pause méridienne, conformément à la règlementation du temps de travail de la collectivité, l’agent est autorisé à quitter son lieu de travail.
Article 5 : Accès des institutions compétentes sur le lieu d'exercice du télétravail et bonne application des règles applicables en matière d'hygiène et de sécurité
En vertu de l’article 40 du décret n°85-603 du 10 juin 1985 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale, les membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail procèdent à intervalles réguliers à la visite des services relevant de leur champ de compétence.
Ils bénéficient pour ce faire d'un droit d'accès aux locaux relevant de leur aire de compétence géographique dans le cadre des missions qui leur sont confiées par le comité. Dans le cas où l'agent exerce ses fonctions en télétravail à son domicile, l'accès au domicile du télétravailleur est subordonné à l'accord de l'intéressé, dûment recueilli par écrit.
Article 6 : Modalités de contrôle et de comptabilisation du temps de travail
- Système déclaratif
Les télétravailleurs doivent remplir, périodiquement, des formulaires dénommés « feuilles de temps »
ou auto-déclarassions.
Article 7 : Prise en charge par l’employeur des coûts du télétravail L'employeur met à la disposition des agents autorisés à exercer leurs fonctions en télétravail les outils de travail suivant :
- Accès à la messagerie professionnelle
- Accès aux logiciels indispensables à l’exercice des fonctions
Article 8 : Durée de l'autorisation
La durée de l'autorisation est d'un an maximum. L'autorisation peut être renouvelée par décision expresse, après entretien avec le supérieur hiérarchique direct et sur avis de ce dernier. En cas de changement de fonctions, l'agent intéressé doit présenter une nouvelle demande. L'autorisation peut prévoir une période d'adaptation de trois mois maximums.
Article 9 : Quotités autorisées
La quotité des fonctions pouvant être exercées sous la forme du télétravail ne peut être supérieure à trois jours par semaine. Le temps de présence sur le lieu d'affectation ne peut donc être inférieur à deux jours par semaine. A noter que les seuils définis peuvent s'apprécier sur une base mensuelle.
Dérogation :
A la demande des agents dont l’état de santé le justifie et après avis du médecin de prévention ou du médecin du travail, il peut être dérogé pour 6 mois maximum aux quotités susvisées. Cette dérogation est renouvelable une fois après avis du médecin de prévention ou du médecin du travail.
L’organe délibérant après en avoir délibéré à l’unanimité :
DECIDE l’instauration du télétravail au sein de la collectivité ou de l’établissement à compte du 1er octobre 2022 ;
DECIDE la validation des critères et modalités d’exercice du télétravail tels que définis ci-dessus ; DIT QUE les crédits correspondants sont inscrits au budget.
DE GREGORIO Gil explique que suite à des problèmes personnels et de santé de certains membres du personnel, nous souhaitons avoir la possibilité de proposer du télétravail ce qui peut être fait qu’après approbation du règlement par le conseil municipal et consultation du CDG 38.
OBJET : AMENAGEMENT DE L’AGENCE POSTALE COMMUNALE DANS LES LOCAUX DE LA MAIRIE
Le Maire expose la visite des représentants de la Poste le 1er juillet 2022 qui ont approuvé la possibilité de relocaliser l’agence postale communale dans les locaux de la Mairie. Une réorganisation de la configuration de l’accueil de la Mairie est nécessaire.
Il est proposé au Conseil Municipal de relocaliser l’Agence Postale Communale afin que l’agent en charge de ce service soit moins isolé et participe à d’autres tâches administratives.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :
- Décide d’installer l’Agence Postale Communale dans les locaux de la Mairie
Une demande d’installation de distributeur de billets dans la zone d’activité a été faite par la même occasion mais nous n’avons pas de réponse à cette demande.
Annie part en retraite fin janvier, pour le moment le recrutement du remplacement n’est pas engagé. Les travaux doivent couter environ 11 000€ pour le moment nous ne savons pas combien financera la poste.
OBJET : CREATION DE POSTES SUITE A AVANCEMENTS DE GRADE
Suite à la proposition du Maire,
Après avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité de créer à la date du 1er octobre 2022 les postes suivants en raison d’avancements de grade :
- Un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps complet - Un poste d’ATSEM principal de 1ère classe de 29.62 h par semaine
A la même date seront supprimés :
- Un poste d’adjoint administratif à temps complet
- Un poste d’ATSEM principal de 2ème classe de 29.62 h par semaine
POINT SMVIC
PLUi : Gil explique que la démarche se poursuit après une interruption cette été. Un groupe de technicien fait le tour des communes et est venu nous voir. Ils travaillent sur les possibilités à libérer et scinder certains terrains et évaluer les possibilités de développement des zones commerciales, artisanales et industrielles.
Une semaine européenne de la réduction des déchets aura lieu du 19 au 27 Novembre. Nous avons sollicité le sou des écoles, les écoles et le conseil des jeunes afin d’organiser des actions. Certaines actions peuvent être menées par exemple vente ou échange de vêtements, atelier cuisine antigaspi et zéro déchet, atelier de compostage.
DECISIONS DU MAIRE
Nous avons consulté les communes d’Auberives en Royans, Saint André et Pont en Royans, potentiels partenaires à qui nous pourrions fournir les repas.
La lutte contre l’ambroisie c’est mieux passé que les années précédentes. Le travail de terrain porte ses fruits.
Le changement des éclairages du centre bourg pour économiser l’énergie a pris du retard suite à un défaut d’approvisionnement des lampadaires. Nous avons eu un courrier d’une citoyenne du village pour les économies d’énergie auquel nous allons répondre.
Deux demandes de subventions vont arriver prochainement : leader pour la salle multi activité et une demande de subvention pour la réhabilitation de l’école élémentaire ainsi que la création du parking des écoles. Une demande de subvention n’engage pas à faire les travaux, ces projets auront lieu uniquement si les fonds sont là.
Nous avons contacté des bailleurs sociaux afin de peut être vendre des terrains communaux et gagner en trésorerie pour réaliser ces projets. Le CCAS a décidé de faire le repas des ainés le Mardi 6 Décembre et de proposer aux écoles de faire une animation. L’âge des colis est décalé à 71 ans et celle des repas à 66 ans. Nous continuerons à privilégier les partenaires locaux.
QUESTIONS DIVERSES
Une réunion sur les addictions a eu lieu à Pont en Royans, une association à Saint Marcellin est là pour accompagner adultes comme enfants, point-virgule.