Conseil Municipal - CM du 03 avril

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Conseil Municipal - CM du 03 avril Document publié le Vendredi 3 avril 2015 par la commune d'Euzet. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 03 avril)Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Investissement et développement économique, COMPTE-RENDU

DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 03 AVRIL 2015

Etaient présents : Stéphanie CROXO, Christine BUCHON, Fabienne PESENTI, Cyril OZIL, Patrick BERNARD, Charles CROXO, Eric LAFONT, Jean-Paul PETIT, Laurent MONDEME, Yves ENGRAND, Gérard HALIN.

Secrétaire de séance : Patrick BERNARD.

Ordre du jour :

- Comptes de gestions et comptes administratifs 2014, Mairie et assainissement. - Taux imposition 2015.

- Budgets 2015 M14 et M49.

- Divers.

- Signature du compte rendu de la précédente réunion et des délibérations.

Ouverture de la séance à 19h00.

1 – Votes des comptes de gestions et administratifs 2013 :

M14 :

 Dépenses fonctionnement : 217193,11 €

Recettes fonctionnement : 270330,68 €

 Dépenses investissement : 277037,67 €

Recettes investissement : 173273,94 €

M49 :

 Dépenses fonctionnement : 7469,38 €

Recettes fonctionnement : 3856,85 €

 Dépenses investissement : 673420,33 €

Recettes investissement : 728818,90 €

Les comptes de gestions et administratifs sont rigoureusement identiques. Afin de procéder au vote Mr le Maire quitte la salle.

Tous les comptes 2014 sont votés à l’unanimité.

2 – Tarifs communaux 2014 :

Mr le Maire propose que les tarifs demeurent inchangés.

Pas d’augmentation.

Adopté à l’unanimité.

3 – Taux d’impositions 2014 :

Mr le Maire propose que les taux des 3 taxes locales (TFB, TFNB, TH) restent inchangés et propose donc de ne pas augmenter les impôts sur les ménages, et ce malgré la baisse des dotations de l’état.

Adopté à l’unanimité.

4 – Vote des budgets :M14 :

 Dépenses fonctionnement : 324680,91 €

Recettes fonctionnement : 324680,91 €

 Dépenses investissement : 1 178726,44 €

Recettes investissement : 1 178726,44 €

Le budget 2015 est voté à l’unanimité.

5 – Vote du budget assainissement :

M49 :

 Dépenses fonctionnement : 31000,00 €

Recettes fonctionnement : 31000,00 €

 Dépenses investissement : 110281,72 €

Recettes investissement : 110281,72 €

Le budget assainissement 2015 est voté à l’unanimité.

6 – Divers :

- Antenne relais téléphonique : le relais actuel sera supprimé avant la fin de l’année 2015. Le gestionnaire propose d’en installer un nouveau à proximité du réservoir d’eau en construction. Il a été négocié que le prestataire prenne en charge les frais liés à la matérialisation et la mise à disposition du lieu pour une durée de 20 ans ( géomètre, notaire, etc…) et que le règlement du loyer soit effectué à la mise en service, en une seule fois, soit une recette pour la commune de 74 000 €.

Tous pouvoirs sont donnés à Mr Le Maire pour mener à bien la transaction et signer les documents nécessaires au bail.

Adopté à l’unanimité.

- Association FAIRE : les travaux du square de la Bergerie et d’arasement du mur du cimetière seront réalisés en juin et juillet.

- Mr le Maire demande la prise en charge par la commune des frais correspondants aux deux déplacements réalisés à Paris afin de rencontrer les dirigeants de la Chaîne Thermale du Soleil - montant total 500 €.

Adopté à l’unanimité.

- Subventions associations.

- APE le Troubadour = 16 € par enfant - adopté à l’unanimité ; - La Diane = 200 € : 1 abstention ;

- ANIM EUZET = 300 € : 3 abstentions ;

- Club des Ainés = 200 € : adopté à l’unanimité ;

- Qwan Ki Do = 200 € : adopté à l’unanimité ;

- EUZET TONIC = 200 € : adopté à l’unanimité ;

- Maison Médicale = 50 € : 5 votes Contre, 6 Pour ;

- Une subvention est attribuée à l’Association Omnisport de la Gardonnenque (AOG) = 200 € : adopté à l’unanimité.

- Modif statuts du SMEG : à la suite de la fusion du syndicat mixte à cadre départemental d’électricité du Gard et des syndicats du Vistre et d’Uzès, une délibération doit être prise afin d’approuver la modification des statuts.

Adopté à l’unanimité.

- 14 juillet : les festivités auront lieu le lundi 13 juillet, la commission festivité doit proposer avant fin avril des propositions pour essayer d’améliorer la formule.

La séance est levée à 21h00.