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Arrêté - 34 26 807 avenue Antoine Laurent de Lavoisier
unknown - 372 22 65 avenue Antoine Laurent Lavoisier 12
Arrêté - 179 25 Boulevard des Prairies 30 06?m=2506200
Arrêté - 16 25 St° interdit avenue Hubert Reeves 06 25?m=
Arrêté - 185 25 rue du Pontillac 30 06?m=250627060454
Arrêté - 172 25 1 rue de Provence 30 06?m=250620064512
Arrêté - 141 25 127 avenue Léonard de Vinci 2 06?m=2505
Arrêté - 176 26 25 rue Saint Hubert 30 06?m=26061206093
Arrêté - 120 25 Places réservées 154 et 166 avenue Achill
Arrêté - 180 25 avenue Antoine Laurent Lavoisier 30
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Arrêté - 180 25 avenue Antoine Laurent Lavoisier 30)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
AE IUCS
ARRETE
TEMPORAIRE
N° A_ 2025
_ N° 180/25
6.1.3
REGLEMENTANT
LA
CIRCULATION
AVENUE
ANTOINE
LAURENT
LAVOISIER
DGS/PM
PUBLIÉ
LE
20 JUIN
2025
Le
Maire
de
la ville
de
Sorgues,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2122-18
et
L 2122-20,
mais
aussi
ses
articles
L.2212-1
et suivants
et
L.2213-1,
VU
la délibération
n°DCM-2020-29
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
28
mai
2020
portant
élection
du
Maire,
VU
les
arrêtés
en
date
des
9 juin
2020,
27
mai
2021,
29
mars
2023,
05
avril
2023,
11
avril
2023,
12
janvier
2024
et 3
février
2025,
par
lesquels
le Maire
délègue
ses
pouvoirs
aux
Elus
délégués,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière,
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992
livre
| - 8% partie
- signalisation
temporaire
;
VU
le
code
de
la
route
et
notamment
ses
articles
R
110-1
et
suivant,
R
411-5,
R
411-8,
R
411-25
à
R
411-28
et
les
articles
L.325-1
à L.325-3,
VU
le code
pénal
et notamment
son
article
R 610-5,
VU
la
demande
de
l'entreprise
ENSIO
relative
à
des
travaux
de
réparation
de
conduite
télécom
au
805
avenue
Antoine
Laurent
Lavoisier,
VU
l'arrêté
n°
50
portant
permis
de
stationnement
temporaire
sur
le domaine
public,
CONSIDERANT
que
pour
permettre
l'exécution
des
travaux
et
assurer
la
sécurité
des
ouvriers
de
l’entreprise
et
des
usagers
de
la voie,
il y a lieu
de
réglementer
la circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 -
Dans
le cadre
de
travaux
de
réparation
de
conduite
télécom
avenue
Antoine
Laurent
Lavoisier,
la circulation
des
véhicules
sera
alternée
par
feux
tricolores
à compter
du
30
JUIN
2025
pour
une
durée
de
vingt-un
jours.
ARTICLE
2
-
L'entreprise
ENSIO
mettra
en
place
la signalisation
réglementaire
ainsi
que
la pré-signalisation
indiquant
ces
travaux. ARTICLE
3
-
Les
véhicules
prioritaires
police,
gendarmerie,
pompiers
devront
avoir
une
libre
circulation
au
cœur
du
chantier. ARTICLE
4
-
Monsieur
le
Maire,
Monsieur
le
Directeur
général
des
services,
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie,
la directrice
de
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
affiché
sur
les
lieux.
SORGUES,
lef16
juin
2025
Certifié
exécutoire
par
le Maire
Compte
teny
de la
qublicati
“Le
k
|
Pouf/e
Waire
et pañüélégatigw,
La
directrice
de
la
Police
Münicipals
Isabelle
THIBA
f
LA
LE
- d'un
recours
gracieux
auprès
de
Monsieur
le Maire
de
Sorgues,
- d'un
recours
contentieux
auprès
du
tribunal
administratif de
Nîmes
Le
tribunal
administratif peut
également
être
saisi par
l'application
informatique
Télérecours
accessible
par
le site
internet
:
www.telerecours.
Ïjr