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Document publié le Mercredi 29 juin 2022 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 39 d1657029123359)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
Accusé de réception de la préfecture en date du mercredi 29 juin 2022 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 41
Convocation du Conseil Municipal :
le 21/06/2022
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 30/06/2022
SEANCE DU 27 JUIN 2022
Délibération n° D-2022-203
Tarifs municipaux - Activités niortaises d'initiation et
d'orientation sportives (ANIOS) - Saison 2022 / 2023
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Anne- Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie- Paule MILLASSEAU, Monsieur Gerard LEFEVRE, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Madame Aline DI MEGLIO, Monsieur David MICHAUT, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Hervé GERARD, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Noélie FERREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Madame Ségolène BARDET, Monsieur Baptiste DAVID, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Monsieur Yann JEZEQUEL.
Secrétaire de séance : Baptiste DAVID
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Jeanine BARBOTIN, ayant donné pouvoir à Monsieur Thibault HEBRARD, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, ayant donné pouvoir à Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Madame Lydia ZANATTA, ayant donné pouvoir à Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Guillaume JUIN, ayant donné pouvoir à Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Fatima PEREIRA, ayant donné pouvoir à Monsieur Baptiste DAVID, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, ayant donné pouvoir à Madame Yvonne VACKER CONSEIL MUNICIPAL DU 27 juin 2022
Délibération n° D-2022-203
Direction des Finances Tarifs municipaux - Activités niortaises d'initiation et d'orientation sportives (ANIOS) - Saison 2022 / 2023
Monsieur Gerard LEFEVRE, Conseiller municipal expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
Les inscriptions aux Activités Niortaises d’Initiation et d’Orientation Sportives (ANIOS) pour la saison sportive 2022 / 2023 se dérouleront début septembre prochain.
Ces tarifs relèvent du budget principal, ils ont été calculés en fonction d’un taux moyen d’augmentation de 2 %.
Il convient d’adopter les tarifs pour cette prochaine année sportive.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- adopter l’ensemble des tarifs de l’ANIOS qui entreront en vigueur au 1er septembre 2022, dont le détail est joint en annexe.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 39
Contre : 2
Abstention : 4
Non participé : 0
Excusé : 0
Le Maire de Niort
Signé
Jérôme BALOGE Pôle Vie de la Cité
Service des Sports
NIORT HORS NIORT NIORT HORS NIORT
A.1 - Tranche Q.F. n°1 7,00 43,00 6,80 42,00 A.2 - Tranche Q.F. n°2 7,00 43,00 6,80 42,00 A.3 - Tranche Q.F. n°3 13,90 43,00 13,60 42,00 A.4 - Tranche Q.F. n°4 13,90 43,00 13,60 42,00 A.5 - Tranche Q.F. n°5 13,90 43,00 13,60 42,00 A.6 - Tranche Q.F. n°6 27,90 43,00 27,30 42,00 A.7 - Tranche Q.F. n°7 27,90 43,00 27,30 42,00 A.8 - Tranche Q.F. n°8 41,90 43,00 41,00 42,00 A.9 - Tranche Q.F. n°9 41,90 43,00 41,00 42,00 A.10 - Tranche Q.F. n°10 41,90 43,00 41,00 42,00 A.11 - Tranche Q.F. n°11 41,90 43,00 41,00 42,00 A.12 - Tranche Q.F. n°12 41,90 43,00 41,00 42,00
A. COTISATION ANNUELLE - par personne et par tranche de Quotient Familial
TARIFS EN VIGUEUR
A PARTIR 01/09/2022
POUR MEMOIRE
TARIFS 2021/2022
A.N.I.O.S. (Activités Niortaise d'Initiation et d'Orientation Sportives) 2022/2023
L
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