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Déliberation - Liste DES Deliberations Prises PAR le cm le 19 12 2023
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune d'Ispagnac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Prises PAR le cm le 19 12 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Démocratie,
Mairie d Ispagnac
ISPAGNAC - COMMUNE
Liste des délibérations prises par le Conseil
Municipal dans sa séance du 19 décembre 2023
Président de la séance : Gérard PÉDRINI
Secrétaire de la séance : Guy BOISSEROLLES
Présents : Gérard PÉDRINI, Alice MEYRIGNAC, Sébastien MOREAU, Pierre HERRGOTT, Bdeia AMATUZZI, Marie-Paule BRAENDLIN, Fortuné MOURGUES, Sylvain MOLINES, Emilie QUIOT, Alexis MOL, Guy BOISSEROLLES
Représentés : Christian BOULET représenté par Marie-Paule BRAENDLIN, Yannick RENEUVE représenté par Alice MEYRIGNAC
Absentes excusées : Judith GUITTET, Martine PEDULLA
Délibérations de la séance :
° INSCRIPTION ET DESTINATION DE COUPES DE BOIS SUR LES FORETS
SECTIONALES DE LA COMMUNE D'ISPAGNAC (N° DE_071 2023)
Résultat du vote : adoptée
° DEMANDE DE SUBVENTION : REMISE EN SÉCURITÉ DES CLOCHES DE
L'ÉGLISE ST PIERRE ST PAUL D'ISPAGNAC (N° DE_072 2023)
Résultat du vote : adoptée
+ _ ATTRIBUTION SUBVENTION 27 ième ÉDITION DU RAID 4L TROPHY
(N° DE_073 2023)
Résultat du vote : adoptée
+ CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE D'ISPAGNAC ET KWZ
TV LOZÈRE (N° DE_074 2023)
Résultat du vote : rejetée
°_ MARCHÉ : RÉNOVATION DE LA PISCINE MUNICIPALE D'ISPAGNAC
(N° DE_075 2023)
Résultat du vote : adoptée
+ _ FIXATION DES TAUX DE PROMOTION RELATIFS AUX AVANCEMENTS DE
GRADE 2024 (N° DE_076 2023)
Résultat du vote : adoptée
e DÉFINITION DES NOUVEAUX CRITÈRES RETENUS POUR L'ÉVALUATION DES FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX (ENTRETIEN PROFESSIONNEL) (N° DE_077_2023)
Résultat du vote : adoptée
° MISE EN OEUVRE DE LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE
FORFAITAIRE POUR CERTAINS AGENTS PUBLICS DE LA FONCTION
PUBLIQUE TERRITORIALE (FPT) (N° DE_078 2023)
Résultat du vote : adoptée
° DEMANDE DE SUBVENTION : ÉTUDE FAISABILITÉ ARCHITECTURALE ET
PROGRAMMATIQUE POUR REHABILITATION MAISON COMMUNALE
(VOLETS BLEUS) (N° DE_079 2023)
Résultat du vote : adoptée
Gérard PÉDRINI Guy BOISSEROLLES Président de séance Secrétaire de séanc