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Déliberation - Liste DES Deliberations Prises PAR le cm du 12 09 2023
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune d'Ispagnac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Prises PAR le cm du 12 09 2023)
Thèmes du document : Éducation, Transports, Institutions publiques,
Mairie d'Ispagnac Liste des délibérations
prises par le Conseil Municipal
dans sa séance du 12 septembre 2023
Président : Gérard PÉDRINI
Secrétaire : Pierre HERRGOTT
(12) Présents : Gérard PÉDRINI, Alice MEYRIGNAC, Pierre HERRGOTT, Bdeia AMATUZZI, Christian BOULET, Marie-Paule BRAENDLIN, Fortuné MOURGUES, Sylvain MOLINES, Emilie QUIOT, Alexis MOL, Guy BOISSEROLLES, Yannick RENEUVE
(1) Absents et absents excusés : Martine PEDULLA
(2) Représentés : Sébastien MOREAU par Gérard PÉDRINI, Judith GUITTET par Alexis MOL
Délibérations de la séance:
Pour :
Pour :
Pour :
Pour :
Pour :
Pour :
Pour
Pierre HERRGOTT
Secrétaire
24
DE_2023_050 - CONVENTION POUR EXTENSION BTS (BASSE TENSION
SOUTERRAINE) POUR IRVE (INFRASTRUCTURE DE RECHARGE DE
VÉHICULES ÉLECTRIQUES) SUR LE PARKING DE L'ÉCOLE PUBLIQUE
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EN LA FORME ADMINISTRATIVE : PARCELLE DE TERRAIN SECTION B
N° 3474 (CHEMIN DE LA LÈCHE)
14 (Unanimité)
DE_2023 052 - CESSION FONCIÈRE PAR ACTE AUTHENTIQUE REÇU
EN LA FORME ADMINISTRATIVE : PARCELLE DE TERRAIN SECTION D
N° 221 (NOZIÈRES)
14 (Unanimité)
DE_2023 053 - DEMANDE _DE___ FINANCEMENTS _POUR _ LA
RESTAURATION DU FOUR À PAIN DU HAMEAU DE MONTMÉJEAN
14 (Unanimité)
DE_2023 054 - EMPRUNT ACQUISITION TRACTEUR
MULTIFONCTIONNEL
14 (Unanimité)
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DE_2023 056 __- RÉGULARISATION FONCIERE DES VOIES
COMMUNALES : ÉTABLISSEMENT D'ACTES ADMINISTRATIFS
: 14 (Unanimité)
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