Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - oj 2016 01 25
Déliberation - CR 2021 01 25
Déliberation - cr 2016 04 25
Déliberation - cr 2016 11 21
Déliberation - cr 2016 06 20
Déliberation - CR 2019 02 25
Déliberation - cr 2016 03 21
Déliberation - cr 2016 02 22
Déliberation - cr 2016 09 19
Déliberation - cr 2016 05 23
Déliberation - cr 2016 01 25
Document publié le Lundi 25 janvier 2016 par la commune de Betschdorf.
Lien du pdf (Déliberation - cr 2016 01 25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
République Française
Département du Bas-Rhin
Commune de
BETSCHDORF
67660 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA
25 janvier 2016
Etaient présents : M. ANDRES Thomas, Mme BRAYE Brigitte, MM. BUCHY Martial, EGIZII Marc, Mmes GROSSE
Sabine, HAEFFNER Nicole, MM. HOERR Thierry, KLEIBER Jean-Georges, Mmes KLIPFEL Aline, KREMSER Corine,
LOGEL Clothilde, MM. MATHIAS Jean-Charles, MOSSER Laurent, Mmes PFISTER Anne-Marie, PHILIPPS Anne-
Sophie, MM. PRINTZ Stéphane, RIBREUX Jérôme, WEISS Adrien
Absents excusés : Mmes COLSON Caroline, HUMMEL Jeannine (procuration à M. MATHIAS), M. KOEBEL Jean-
Claude (procuration à M. BUCHY), Mmes MUCKENSTURM Christiane, RIMELEN Marie-France, MM.
WACKENHEIM Hubert
Absents : Mme PFEIFFER Catherine, MM. PINHEIRO Sébastien, SAMTMANN Sébastien.
1) BULLETIN COMMUNAL : CHOIX DU PRESTATAIRE
Le conseil municipal RETIENT un nouveau prestataire.
2) ADMISSIONS EN NON-VALEUR
Le conseil municipal AUTORISE l'admission en non valeur de 2 dossiers.
3) RAPPORT ANNUEL 2014 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE
Le conseil municipal A PRIS connaissance des indicateurs technico-financiers du
rapport annuel 2014 du service public de l'eau potable. Ledit rapport est disponible en
mairie.
4) CITÉ LA ROSELIÈRE : ANNULATION DE VENTE
Le conseil municipal DÉCIDE d'annuler la vente du lot n° 14.
5) DÉLÉGATION PARTIELLE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU)
Le conseil municipal :
» ACCEPTE la délégation de la Communauté de communes de l'Outre Forêt
» AUTORISE le Maire à agir en marge de cette délégation sur les zones :
UA, UB, UE, UX
IAU, IAUX
IAU, l'AUX.
6) ASSOCIATION "LIGNE DE VIE" : CONVENTION D'OCCUPATION
Le conseil municipal AUTORISE le Maire à signer avec "Ligne de Vie de Reimerswiller"
une convention d'occupation de l'ancienne salle de classe de Reimerswiller.
7) CRÉATION DE POSTES AIDÉS SAISON ESTIVALE 2016
Le conseil municipal DÉCIDE de créer :
» 2 postes d'hôtesses (hôtes) d'accueil sous contrat unique d'insertion pour les besoins du musée de la poterie
» 3 postes d'agents techniques espaces verts sous contrat unique d'insertion pour les
besoins des services techniques. 1/.. 8) ASSOCIATIONS FONCIERES : RENOUVELLEMENT
Le conseil municipal DÉSIGNE les membres suivants pour :
» l'Association foncière de Niederbetschdorf
Membre représentant le Maire : Mme KLIPFEL Aline
Membres titulaires :
M. KLEIBER Jean-Georges - 25 rue Woglers — Betschdorf
M. DENNLER Alfred - 59 Grand'rue — Betschdorf
M. GOEHRY Charles - 5 Grand'rue — Betschdorf
Membres suppléants :
M. WOLFF Marc — 49 Grand'rue — Betschdorf
Mme KLEIBER Madeleine — 78 rue du Dr Deutsch — Betschdorf
» l'Association Foncière d'Oberbetschdorf
Membre représentant le Maire : Mme KLIPFEL Aline
Membres titulaires :
M. EBERT Alfred — 42 rue du Dr Deutsch -— Betschdorf
M. FOELL Ludovic — 2 rue des Potiers — Betschdorf
M. NIESS Gilbert — 48 rue du Dr Deutsch — Betschdorf
Membres suppléants :
M. DANGLER Dany -— 46a rue des Potiers — Betschdorf
M. GERWIG Georges — 1 rue Aumatt - Betschdorf
» l'Association Foncière de Kuhlendorf
Membre représentant le Maire : Mme KLIPFEL Aline
Membres titulaires :
M. LINGER Georges — 15 rue du Village - Kuhlendorf
M. GOETZMANN Rémy —7 rue du Village - Kuhlendorf
M. GRAF Georges -— 31 rue du Village - Kuhlendorf
Membres suppléants :
Mme GOETZMANN Clarisse — 7 rue du Village - Kuhlendorf
M. KLEIBER Armand — 27 rue du Village — Kuhlendorf
» l'Association Foncière de Schwabwiller/Reimerswiller
Membre représentant le Maire :
M. MOSSER Laurent
Mme LOGEL Clothilde
Membres titulaires :
M. HAAS Armand — 1 rue de la Garde - Reimerswiller
M. HAAS Christophe — 1 rue de la Garde - Reimerswiller
M. RINCKERT René — 3 rue des Seigneurs - Schwabwiller
M. STOETZEL Edmond — 6 rue principale - Schwabwiller
Membres suppléants :
M. GRAESSEL Eric — 21 rue du Surweg - Reimerswiller
M. BIECHEL Jean-Marc — 17 rue des Seigneurs — Schwabwiller.
Affiché du 28 janvier au 27 mars 2016
L'Adjointe au Maire,