Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1737444598PROCES VERBAL%2BDU%2B15%2BMAI%2B2024
Procès Verbal - 1692338342D%C3%A9lib%C3%A9rations%2Bdu%2B3%2BMAI%2
Déliberation - 1778493577D%C3%A9lib%C3%A9rations%2Bdu%2B4%2Bmai%2
Procès Verbal - 1750163094PROCES VERBAL%2BDU%2BCONSEIL%2BMUNICIPAL
Procès Verbal - 1742288223PROCES VERBAL%2BDU%2BCONSEIL%2BMUNICIPAL
Procès Verbal - 1782804165PV%2Bdu%2B5%2Bjuin%2B2026
Procès Verbal - 1737443940PROCES VERBAL%2BDU%2BCONSEIL%2BMUNICIPAL
Procès Verbal - 1750163059PROCES VERBAL%2BDU%2BCONSEIL%2BMUNICIPAL
Procès Verbal - 1698001661PROCES VERBAL%2BDU%2B6%2BSEPTEMBRE%2B202
Convocation - 1747384202CONVOCATION%2BCM%2BDU%2B21%2BMAI%2B2025
Procès Verbal - 1782804039PV%2Bdu%2B11%2Bmai%2B2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Boismé.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1782804039PV%2Bdu%2B11%2Bmai%2B2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
2026
|60
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
11
MAI
2026
L’an
deux
mil
vingt-six,
le
11
mai
à vingt
heures
trente
minutes.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
BOISME
Dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
exceptionnelle
Salle
du
Conseil
Municipal
à
la
mairie
de
Boismé
en
séance
publique
sur
la
convocation
adressée
par
le
Maire,
Joël
MICHENEAU,
conformément
aux
articles
L.
2121-10
et
L.
2121-11
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Date
de
convocation
: 6
mai
2026
Présents
:
MICHENEAU
Joël,
GINGREAU
Damien,
COUDREAU
Annaelle,
GONORD
Jean-
François,
MOREAU
Dominique,
RICHARD
Luc,
COGNY
Laurence,
BOUCHET
Laure,
GATARD
Guillaume,
MICHENEAU
Julien,
BANCHEREAU
Audrey,
LECOMTE
Catherine.
Absents
excusés:
GINGREAU
Emilie
(pouvoir
à
GINGREAU
Damien),
MATHIEN
Maryvonne
(pouvoir
à BOUCHET
Laure)
Absent
: CESBRON
Ronan.
Catherine
LECOMTE
à été
élue
secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
de
la réunion
du
5 mai
2026
est
approuvé
à l’unanimité
par
les
membres
présents.
ORDRE
DU
JOUR
:
*
Proposition
de
la composition
de
la Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID)
%
Questions
diverses
D066-2026
: PROPOSITION
DE
LA
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
COMMUNALE
DES
IMPÔTS
DIRECTS
(CCID)
VU
les
articles
L.
2121-22,
L.1414-2,
du
CGCT
relatifs
aux
commissions
obligatoires
pour
des
collectivités
territoriales
de
plus
de
1000
habitants,
VU
Particle
160
du
Code
Général
des
Impôts
(CGT),
«
Le
Conseil
Municipal
a obligation
de
proposer
la
liste
des
membres
pour
la
Commission
de
Communal
des
Impôts
Directs
(CCID)
avant
le
20
mai
2026
(soit
deux
mois
maximum
après
l’installation
du
Conseil
Municipal)
se
décomposant
de
la
manière
suivante :
-
Le
Maire
ou
Adjoint
délégué
en
guise
de
président
de
la commission
;
-
Et6
commissaires
titulaires
et 6 commissaires
suppléants
issus
de
la population
communale.
»
Ainsi
Monsieur
le Maire
propose
la liste
des
membres
suivante :
PRÉSIDENT
OU
ADJOINT
DÉLÉGUÉ
EN
GUISE
DE
PRÉSIDENT
DE
LA
COMMISSION
MICHENEAU
Joël
COMMISSAIRES
TITULAIRES
COMMISSAIRES
SUPPLÉANTS
MOINE
Eric
BIGOT
Pascal
DROCHON
Betty
OUDRY
Sylvie
BONNIN
Brigitte
LECOMITE
Jean-Pierre
GINGREAU
Emilie
BOTON
Monique
FAVREAU
Hervé
RICHARD
Rémi
SABOUREAU
Denis
MERCERON
Martine 2026
|61
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
voté
à
main
levée
à
l’unanimité,
décide
que
les
membres
de
la Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID)
seront
les
suivants
:
PRÉSIDENT
ADJOINT
DÉLÉGUÉ
EN
GUISE
DE
PRÉSIDENT
DE
LA
COMMISSION
MICHENEAU
Joël
COMMISSAIRES
TITULAIRES
COMMISSAIRES
SUPPLÉANTS
MOINE
Eric
BIGOT
Pascal
DROCHON
Betty
OUDRY
Sylvie
BONNIN
Brigitte
LECOMTE
Jean-Pierre
GINGREAU
Emilie
BOTON
Monique
FAVREAU
Hervé
RICHARD
Rémi
SABOUREAU
Denis
MERCERON
Martine
QUESTIONS
DIVERSES
: Néant
Séance
levée
à
21h13.
SIGNATURES Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Joël MICHENEAU
|
Catherine
LECOMTE