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Document publié le Jeudi 23 avril 2026 par la commune de Roque-d'Anthéron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 23 Avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Travail et emploi,
y a
LA À VILLE DE MN LA ROQUE (> D'ANTHÉRON
Conseil Municipal du vendredi 23 AVRIL 2026 à 19h00
Liste des délibérations votées
Délibération N° 26/26 - PROLONGATION DES FONDS DE CONCOURS METROPOLITAINS le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés (28) et 1 abstention (M. MARTI), adopte la délibération présentée
Délibération N° 26/27- OPERATION DE CREATION D'UNE SALLE DE BOXE ET D'UNE SALLE DE DANSE le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée
Délibération N° 26/28 - OPERATION DE RENOVATION DE LA RUE DU GENERAL BETHOUARD le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée
Délibération N° 26/29 - OPERATION DE RENOVATION DE LA RUE DU VAL FLEURI le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée
Délibération N° 26/30 - INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS Je Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité des voix pour (25) et 4 abstentions (R. MARTI, V. BONNET, F. LENOBLE, W. BOUKHECHAM), adopte la délibération présentée
Délibération N° 26/31 - RAPPORT D'ACTIVITES 2025 DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée
Délibération N° 26/32 - CONVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT ET D'OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNE ET L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée
Délibération N° 26/33 - CREATION D'UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ENTRE LA COMMUNE ET SES ETABLISSEMENTS PUBLICS RATTACHES le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée
Délibération N° 26/34 - COMITE SOCIAL TERRITORIAL - DETERMINATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS TITULAIRES DU COLLEGE PERSONNEL, PARITARISME ET AVIS DU COLLEGE EMPLOYEUR le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée
Délibération N° 26/35 - DESIGNATION DE DELEGUES AU COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE POUR LE PERSONNEL DES COLLECTIVITES (CNAS) le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée Délibération N° 26/36 - CREATION DE L'EMPLOI DE COLLABORATEUR DE CABINET le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité des voix pour (25) et 4 abstentions (R. MARTI, V. BONNET, F. LENOBLE, W. BOUKHECHAM), adopte la délibération présentée
Délibération N° 26/37- MANDAT POUR LE LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE VISANT A CONCLURE UN CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée
Délibération N° 26/38 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE LA DURANCE ET DU COMITE RIVIÈRE VAL DE DURANCE le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée
Délibération N° 26/39 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU MONUMENT AUX HEROS ET MARTYRS DE SAINTE-ANNE le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée
Délibération N° 26/40 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS A L'ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES DES BOUCHES-DU-RHONE le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée
Délibération N° 26/41 - CREATION D'UNE COMMISSION MUNICIPALE DES FINANCES ET ELECTION DE SES MEMBRES le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée
Fait à LA ROQUE D'ANTHERON, le 24 Avril 2026
Le Maire : Le Secrétaire de séance :
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Jean-Pierre SERRUS “7 RUE | Quentin TILLARD