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Déliberation - Liste deliberations votees CM 30 Avril 2026
Document publié le Jeudi 30 avril 2026 par la commune de Roque-d'Anthéron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations votees CM 30 Avril 2026)
Thèmes du document : Ruralité, Mode, textile et habillement, Budget,
es VILLE DE
CE] LA ROQUE
{| * D'ANTHÉRON
Conseil Municipal du Jeudi 30 Avril 2026 à 19h00
Liste des délibérations votées
Délibération N° 26/42 - REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER DE LA COMMUNE : le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée
Délibération N° 26/43 - COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) - COMMUNE : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés (25) et 2 absentions (Maria RAT et Jean- Philippe PROST), adopte la délibération présentée
Délibération N° 26/44 - COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) - VILLAGE DE VACANCES DU HAMEAU DE LA BAUME : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés (25) et 2 absentions (Maria RAT et Jean-Philippe PROST), adopte la délibération présentée
Délibération N° 26/45 —- COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) - COMPTOIR BOUTIQUE SILVACANE : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés (25) et 2 absentions (Maria RAT et Jean-Philippe PROST), adopte la délibération présentée
Délibération N° 26/46 - AFFECTATION DES RESULTATS - COMMUNE : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité des voix pour (27) et 2 contre (Maria RAT, Jean-Philippe PROST), adopte la délibération présentée
Délibération N° 26/47 : AFFECTATION DES RESULTATS - VILLAGE DE VACANCES DU HAMEAU DE LA BAUME : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité des voix pour (27) et 2 contre (Maria RAT, Jean-Philippe PROST), adopte la délibération présentée
Délibération N° 26/48 - AFFECTATION DES RESULTATS - COMPTOIR BOUTIQUE SILVACANE : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité des voix pour (27) et 2 contre (Maria RAT, Jean-Philippe PROST), adopte la délibération présentée
Délibération N° 26/49 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE - COMMUNE : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité des voix pour (27) et 2 contre (Maria RAT, Jean-Philippe PROST), adopte la délibération présentée
Délibération N° 26/50 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE - VILLAGE DE VACANCES DU HAMEAU DE LA BAUME : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité des voix pour (27) et 2 contre (Maria RAT, Jean-Philippe PROST), adopte la délibération présentée
Délibération N° 26/51 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE - COMPTOIR BOUTIQUE SILVACANE : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité des voix pour (27) et 2 contre (Maria RAT, Jean-Philippe PROST), adopte la délibération présentée Délibération N° 26/52 - SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS : Le Conseil Municipal, après en avoir
délibéré, adopte la délibération présentée
Délibération N° 26/53 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT -: FESTIVAL
INTERNATIONAL DE PIANO : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la
délibération présentée
Délibération N° 26/54 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - MAISON FAMILIALE
ET RURALE : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération
présentée
Délibération N° 26/55 - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT A LA SOCIETE PUBLIQUE
LOCALE D'AMENAGEMENT PAYS D'AIX TERRITOIRES : Le Conseil Municipal, après en avoir
délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée
Délibération N° 26/56 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS A L'AGENCE FRANCE LOCALE : Le
Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée
Délibération N° 26/57 - DELIBERATION D'OCTROI DE LA GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS
DE L'AGENCE FRANCE LOCALE : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
adopte la délibération présentée
Délibération N° 26/58 - DESIGNATION DE MEMBRES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA
CRECHE LES COLIBRIS : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la
délibération présentée
Délibération N° 26/59 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS AUX CONSEILS D'ECOLE : Le
Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée
Délibération N° 26/60 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS A L'AGENCE D'URBANISME DU
PAYS D'AIX : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération
présentée
Délibération N° 26/61 - DESIGNATION DES MEMBRES DU COMITE DE DIRECTION DE L'OFFICE
DE TOURISME : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération
présentée
Délibération N° 26/62 - DESIGNATION D'UN ELU EN VERTU DE L'ARTICLE L422-7 DU CODE DE
L'URBANISME : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée
Faità LA ROQUE D'ANTHERON, le 5 Mai 2026
Le Maire : Le Secrétaire de séance :
Jean-Pierre SERRU Quentin TILLARD
= Cas