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Déliberation - LISTE 2023 JANV
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE 2023 JANV)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Logement,
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
LE 09 JANVIER 2023
APPROUVEES A L’UNANIMITE :
• Délibération n°01/2023 : Convention avec Synergie chantiers éducatifs pour la mise à
disposition de personnel – année 2023
• Délibération n°02/2023 : Convention avec les Francas de l’Isère pour la mise à
disposition d’animateurs occasionnel pour l’année 2023
• Délibération n°03/2023 : Ressources humaines : adhésion au contrat groupe
d’assurance des risques statutaires du centre de gestion de l’Isère
• Délibération n°04/2023 : Ressources humaines : prestations assistance retraite –
convention avec le centre de gestion de l’Isère
• Délibération n°05/2023 : Approbation de la convention 2023 de mise en œuvre du
service métropolitain d’accueil et d’information de la demande de logement social