Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE 2025 JUILL
Procès Verbal - 2023 PV CM JUILL
Déliberation - LISTE 2023 OCT
Déliberation - LISTE 2023 SEPT
Déliberation - LISTE 2023 JANV
Déliberation - LISTE 2023 MARS
Déliberation - LISTE 2023 AVR
Déliberation - LISTE 2023 JUIN
Déliberation - LISTE 2023 DEC
Déliberation - LISTE 2023 AVR 12
Déliberation - LISTE 2023 JUIL 1
Document publié le Samedi 7 janvier 2023 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE 2023 JUIL 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Éducation,
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN CONSEIL
MUNICIPAL LE 03 JUILLET 2023
APPROUVEES A L’UNANIMITE
• DEL N°43/2023 : Retrait de la commune de Saint Georges de Commiers de la
compétence n°1 « accompagnement aux activités de la vie scolaire du collège
de Jarrie » gérée par le syndicat intercommunal de coopération et des
compétences enfance (SICCE)
• DEL N°44/2023 : Approbation de la modification des statuts du SICCE
• DEL N°45/2023 : Mutualisation et valorisation des Certificats d’Economies
d’Energie
• DEL N°46/2023 : Approbation de la convention fixant les modalités d’utilisation
et de participation aux frais d’entretien des routes desservant le massif forestier
du Connexe
• DEL N°48/2023 : Ouverture d’une 5ème classe à l’école élémentaire du pavillon
et réactualisation de la sectorisation scolaire / définition des zones « tampons »
• DEL N°50/2023 : RH : créations – suppressions de postes
• DEL N°51/2023 : RH : demande de travail à temps partiel
APPROUVEES A LA MAJORITE PAR 19 VOIX POUR ET 4 ABSTENTIONS (F.
DEUTSCH, JM. GRENIER, N. MOLLARD, M. RIOU)
• DEL N°47/2023 : Approbation du plan de financement pour les travaux
d’enfouissement électrique et télécom rue Marcel Paul
• DEL N°49/2023 : Versement d’une subvention du budget communal vers le
budget du CCAS de la commune – année 2023