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Procès Verbal - pv install 2026 03 21 site Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bischwihr. Lien du pdf (Procès Verbal - pv install 2026 03 21 site)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, COMMUNE DE BISCHWIHR PV du CM du 21/03/2026

19

REPUBLIQUE FRANCAISE

COMMUNE

DE

B I S C H W I H R

Légalement convoqué, le Conseil Municipal s’est réuni à la salle des fêtes de Bischwihr,

sous la présidence de Monsieur Marie-Joseph HELMLINGER, Maire.

********

Etaient présents : Mmes Stéphanie BELLY, adjointe sortante, Virginie GWINNER et

Karine MAILLOT, conseillère municipale sortante ; MM. Benoît

MERGEL et Pierre ZWINGELSTEIN, adjoints sortants ; Benoît HOEFT,

conseiller municipal sortant et Mmes Eléna STEIB-HOFFMANN, Marion

BOURGAULT, Michelle NOLL et Nadège BAHL, conseillères

municipales et MM. Olivier WEISS, Olivier UTARD, Thierry MULLER

et Fabrice FRICKERT, conseillers municipaux.

Absent excusé et non représenté : ./.

Absent non excusé : ./.

A donné procuration : .M. Mathieu REECH, conseiller municipal à M. Benoît MERGEL, conseiller municipal

Secrétaire de séance : Mme Eléna STEIB-HOFFMANN, conseillère municipale assistée de Mme Chantal TEMPÉ, Secrétaire de Mairie.

Monsieur le Maire sortant prend la parole et indique que dans le cadre de l’ouverture de la première séance du conseil municipal, conformément à l’article L. 2121-14 du CGCT « Code Général des Collectivités Territoriales » et ce depuis 2015, le maire sortant n’a pas à être présent s’il n’a pas été réélu.

Par conséquent, M. Marie-Joseph HELMLINGER, maire sortant qui ne s’est pas représenté, se retire de la salle du conseil municipal et restitue son écharpe en séance afin de la remettre au futur maire installé dans ses nouvelles fonctions.

Une douzaine d’auditeurs ont pris place dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie la séance durant.

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BISCHWIHR

SEANCE DU 21 MARS 2026COMMUNE DE BISCHWIHR PV du CM du 21/03/2026

20

ORDRE DU JOUR

1. - Installation du Conseil Municipal élu le 15 mars 2026

2. - Election du Maire

3. - Détermination du nombre d’Adjoints

4. - Election des Adjoints

5. - Lecture de la Charte de l’élu local

Point 1 - Installation du Conseil Municipal élu le 15 mars 2026 - Voir procès-verbal joint.

Après avoir donné la parole à Monsieur Thierry MULLER, conseiller municipal nouvellement élu et doyen d’âge de l’assemblée réunie, ce dernier fait savoir qu’il passe la présidence à l’élu le plus ancien suivant de la liste, à savoir M. Benoît HOEFT, conseiller municipal sortant.

Monsieur Benoît HOEFT, conseiller municipal le plus âgé des membres présents souhaite une bienvenue à tous les membres présents, ouvre la séance après avoir déclaré tous les membres du Conseil Municipal présents rappelés ci-dessus, installés dans leur fonction.

Arrivée en cours de séance de Mme Marion BOURGAULT, conseillère municipale nouvellement élue.

Avant de passer à l’élection du Maire, M. Benoît HOEFT, demande à l’assemblée l’accord des élus, quant au déroulé des opérations de vote à savoir le dépôt des bulletins de vote directement dans l’urne sans passage préalable dans l’isoloir installé en salle. Après avoir constaté qu’aucune objection n’a été soulevé/faite par l’ensembles des membres présents, il a été procédé à l’élection du Maire.

Point 2 - Election du Maire - Voir procès-verbal joint.

Monsieur Benoît HOEFT, conseiller municipal sortant étant le doyen d’âge, prend la présidence de l’assemblée, conformément à l’article L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales. Il a dénombré quinze conseillers présents et a constaté que le quorum est bien rempli, selon l’article L.2121-17 du CGCT. Il invite ensuite le Conseil Municipal à procéder à l’élection du Maire qui est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal.

Le bureau est constitué de deux assesseurs : M. Pierre ZWINGELSTEIN et Mme Nadège BAHL et d’une secrétaire désignée en la personne de Mme Eléna STEIB- HOFFMANN.

Monsieur Benoît MERGEL et Monsieur Thierry MULLER, tous deux se sont portés candidats à l’élection de Maire.

Après résultat du vote a été élu à la majorité absolue au premier tour de scrutin par 12 voix pour Monsieur Benoît MERGEL. Ce dernier a été proclamé Maire et a été immédiatement installé dans ses fonctions.

Monsieur le Maire remercie tous les conseillers présents pour la confiance témoignée à toute son équipe nouvellement installée et souhaite agir dans l’intérêt général pour le bien commun, avec détermination et sous le signe du dialogue, du respect et de l’action, dans un état d’esprit sincère. Il termine ses propos et remercie très sincèrement le Maire sortant, M. Marie-Joseph HELMLINGER, pour tout ce qui a pu être entrepris par l’ancienne équipe en place jusqu’à ce jour.COMMUNE DE BISCHWIHR PV du CM du 21/03/2026

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Point 3 - Détermination du nombre d’Adjoints - Voir procès-verbal joint.

Sous la présidence de Mr Benoît MERGEL, Maire, il est procédé à l’élection des

Adjoints qui sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni

vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste est composée

alternativement d’un candidat de chaque sexe.

Il rappelle qu’en application de l’article L. 2122-2 du C.G.C.T. le nombre

d’adjoints est déterminé librement par les membres du Conseil sans que celui-ci ne

puisse excéder 30 % de l’effectif légal, soit quatre adjoints au maire au maximum.

Sur proposition de Monsieur le Maire et par vote à main levée, décide à la

majorité des membres présents soit 12 pour et 3 contre, de fixer à quatre, le nombre des

adjoints.

Point 4 - Election des Adjoints - Voir procès-verbal joint.

 Il est procédé à l’élection aux fonctions d’adjoints au maire.

Seule une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire a été déposée, jointe au procès-verbal.

M. Pierre ZWINGELSTEIN, est nommé candidat tête de liste.

La liste représentée par M. Pierre ZWINGELSTEIN, est élue à la majorité absolue au premier tour de scrutin par 12 voix pour, 1 bulletin blanc et 2 bulletins nuls.

Tous les candidats figurant sur la liste conduite par M. Pierre ZWINGELSTEIN, ont été proclamés adjoints et immédiatement installés dans leur fonction à savoir :

- M. Pierre ZWINGELSTEIN, 1er adjoint ;

- Mme Stéphanie BELLY, 2ème adjointe ;

- M. Benoît HOEFT, 3ème adjoint ;

- Mme Eléna STEIB-HOFFMANN, 4ème adjointe.

Point 5 - Lecture de la Charte de l’élu local

Monsieur le Maire, donne lecture de la «Charte de l’élu local» prévue à l’article L.2123-1 du C.G.C.T.(Code Général des Collectivités Territoriales), dont une copie est remise en séance à l’ensemble des conseillers municipaux présents.

Tous les points de l’ordre du jour étant épuisés et personne ne sollicitant plus la

parole, Monsieur le Maire, déclare la session close et invite l’assemblée à prendre part à

la photo de/avec l’ensemble des élus nouvellement installés.

La séance est levée à 9 h 04.