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unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - D 2026 1 6 Approbation du renouvellement de la convention dobjectifs et de moyens avec la SPL Cevennes dArdeche pour 2026 – 2027 – 2028
Document publié le Mardi 27 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - D 2026 1 6 Approbation du renouvellement de la convention dobjectifs et de moyens avec la SPL Cevennes dArdeche pour 2026 – 2027 – 2028)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Industrie, Entrepreneuriat et startup,
Département : ARDECHE
Arrondisst : LARGENTIERE
Canton : LES VANS
Préfecture de PRIVAS
COMMUNAUTE DE COMMUNES
"PAYS DES VANS EN CEVENNES"
L' an deux mille vingt six, le lundi 02 février à 18 h 00, le Conseil Communautaire dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire Salle Cévennes - Communauté de communes, 8 route du Vivarais Siège administratif R+2 à LES VANS, sous la présidence de Monsieur FOURNIER Joël, Le Président.
Date de convocation du : 27 Janvier 2026
Titulaires : Madame CHALVET Catherine, Madame DESCHANELS Georgette, Monsieur BORIE Jean-François, Monsieur ROGIER Jean-Paul, Madame BASTIDE Bérengère, Madame ESCHALIER Cathy, Monsieur FOURNIER Joël, Monsieur BRUYERE-ISNARD Thierry, Monsieur ROCHE Bruno, Monsieur NOEL Daniel, Monsieur MANIFACIER Jean-Paul, Monsieur THIBON HUBERT, Monsieur BALMELLE Robert, Monsieur ROUVEYROL Bernard, Madame LASSALAZ Françoise, Monsieur PELLET Fabien, Monsieur LEGRAS Emmanuel, Monsieur THIBON Pierre, Madame RAYNARD Christiane, Monsieur GADILHE Sébastien, Madame RIEU-FROMENTIN Françoise, Madame FEUILLADE Delphine, Monsieur MANIFACIER Christian, Monsieur ROBERT Lionnel, Monsieur COMPAGNE Jacques, Madame CHALVET Eliane
Pouvoirs :
Monsieur GARRIDO Jean-Manuel a donné pouvoir à Monsieur ROBERT Lionnel Monsieur MICHEL Jean-Marc a donné pouvoir à Monsieur THIBON HUBERT Madame DOLADILLE Monique a donné pouvoir à Monsieur PELLET Fabien
Monsieur ALLAVENA Serge a donné pouvoir à Madame CHALVET Eliane
Absent(s) :
Excusé(s) : Monsieur GARRIDO Jean-Manuel, Monsieur MICHEL Jean-Marc, Madame DOLADILLE Monique, Monsieur ALLAVENA Serge, Monsieur BONNET Franck
Secrétaire de Séance : Madame Delphine FEUILLADE
délibération :
D_2026_1_6
Nombre de délégués en exercice
: 31
Présents : 26
Votants : 30
Objet : Approbation du
renouvellement de la
convention d'objectifs SPL
Cévennes d'Ardèche
Monsieur Lionnel ROBERT, Vice-président en charge du tourisme, rappelle qu'il s'agit du renouvellement de la convention tri-annuelle entre les Communautés de commune du Pays des Vans en Cévennes, du Pays Beaume Drobie et la SPL Cévennes d'Ardèche. Pour rappel, les missions confiées à la SPL couvrent : Accueil et médiation, Information, Promotion et communication, Observation, Animation, Coordination du réseau des professionnels, la mission complémentaire Boutique et commercialisation, Gestion du site Castanea et des missions spécifiques liées à la stratégie pleine nature.
La SPL s'appuie sur la Stratégie pleine nature co-construite avec les Communautés de communes pour décliner la stratégie propre à l'office de tourisme et conforter le travail mené depuis sa création. Dans l'attente de positionnement des nouveaux exécutifs, la SPL propose le projet suivant : Objectif Stratégique 1 _ un office catalyseur, coopératif et performant : vers un territoire apprenant Axe prioritaire 1.1 : Structurer un écosystème touristique coopératif
Axe prioritaire 1.2 Développer les compétences, expérimenter et innover pour faire émerger des offres singulières Axe prioritaire 1.3 Consolider les fonctions supports de l'OT et l'outiller pour piloter la transformation Objectif Stratégique 2 _ Accompagner les transitions et la durabilité : Un territoire préservé, attractif et bien-vivant Axe prioritaire 2.1 Outiller le territoire pour une transition écologique et sociétale partagée Axe prioritaire 2.2 _ Développer des offres et médiations favorisant un tourisme durable Axe prioritaire 2.3 - Observer, réguler et préserver l'équilibre du territoire Objectif Stratégique 3 _ Une destination diff érenciante et rayonnante pour vivre une expérience sensible, humaine et renouvelée
Axe prioritaire 3.1 Transformer l'accueil et l'expérience visiteur
Axe prioritaire 3.2 Créer et promouvoir des expériences et produits signature, reflet d'une identité de la destination forte
Axe prioritaire 3.3 - Structurer une commercialisation performante
La compensation 2026 est fixée à :Son montant pourra être ajusté uniquement dans le cadre d'un avenant faisant état des évolutions dans les missions confiées à la SPL. Le montant de la compensation en 2026 sera le montant garanti pour les trois années de la convention. Il sera réévalué annuellement au regard des évolutions des charges de fonctionnement, notamment les augmentations mécaniques des charges liées à l'inflation, et des actions nouvelles, dans la limite des capacités financières des 2 Communautés de communes.
Pour rappel, le budget 2026 de la SPL s'établit comme suit :
Après en avoir délibéré, le Conseil communautaire, à l'unanimité des membres présents et représentés, APPROUVE la convention triannuelle entre la Communauté de commune du Pays des Vans en Cévennes et du Pays Beaume Drobie et la SPL Cévennes d'Ardèche,
APPROUVE le montant de la participation pour le fonctionnement de l'OT qui s'élèvera à 277 195 € pour l'année 2026, à parité avec la Communauté de communes du Pays Beaume-Drobie, APPROUVE le montant de la participation pour le projet Pleine Nature qui s'élèvera à 15 250 € pour l'année 2026, à parité avec la Communauté de communes du Pays Beaume-Drobie,INDIQUE que ces participations seront réévaluées annuellement au regard des évolutions des charges de fonctionnement, notamment les augmentations mécaniques des charges liées à l'inflation, et des actions nouvelles, dans la limite des capacités financières des 2 Communautés de communes, AUTORISE le Président à signer cette convention et à engager toutes formalités et démarches y afférent.
Pour : 30 Contre : 0 Abstention : 0
Le Président, Joël FOURNIER
Emis le 02/02/2026, transmis en sous-préfecture et rendu
exécutoire le