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Procès Verbal - PV CM DU 05.06.2026
Procès Verbal - PV CM 05.06.2026
Procès Verbal - PV du CM du 21.07.2022
Procès Verbal - PV du CM du 09.10.2025
Procès Verbal - PV du CM du 05.06.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Trivier-de-Courtes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 05.06.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Saint
-Trivier.
Conseil
Municipal
du
5 juin
2026
De.Courtes
PROCES-VERBAL
U
Approuvé
lors
du
Conseil
municipal
du
29
juin
2026
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
Vendredi
5 juin
2026
à 20h30
Présents
: M.
Christophe
DISSES,
Mme
Adeline
FLÉCHON,
M.
Michel
GARAUDÉ,
Mme
Valérie
CLAIN,
M.
Didier
CLAIN,
M.
Anthony
FELIX,
Mme
Stéphanie
BENOIT-GUYOT,
Mme
Aurélie
GUILLAUME,
M.
Quentin
BRUNET,
M.
Denis
GUYON,
M.
Morgan
BENOIT
Excusés
: M.
Claude
PAUGET
(procuration
à
Mme
Valérie
CLAIN),
Mme
Delphine
LAVIGNE
(procuration
à
M.
Christophe
DISSES),
Mme
Laëtitia
PALAZON
(procuration
à
Mme
Adeline
FLÉCHON),
Mme
Agnès
BONNAND
(procuration
à M.
Denis
GUYON)
Date
de
la convocation :
le
21
avril
2026
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Conseil
Municipal
désigne
Mme
Valérie
CLAIN
secrétaire
de
séance.
Conseil
Municipal
du
5 juin
2026 :
Procès-verbal
1 Commune
de
Saint
-Trivier.
Conseil
Municipal
du
5 juin
2026
De-Courtes
PROCES-VERBAL
U Délibérations :
!Élection
des
délégués
et
suppléants
de
conseil
municipal
en
vue
de
| 2028-0611
L'élection
des
SÉNGTEUS
une
1-
_2026-061
—
Élection
des
délégués
et
suppléants
du
conseil
municipal
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs Le
conseil
municipal
a
procédé,
conformément
aux
dispositions
du
code
électoral,
au
vote
à
bulletin
secret
des
délégués
et
suppléants
appelés
à
composer
le
collège
électoral
chargé
de
l'élection
des
sénateurs.
Le
bureau
électoral
était
composé
de :
- M.
le
Maire,
Président,
- M
Michel
GARAUDÉ
et
M.
Denis
GUYON,
membres
du
conseil
municipal
les
plus
âgés
présents,
- M.
Quentin
BRUNET
et
Mme
Valérie
CLAIN,
membres
du
conseil
municipal
les
plus
jeunes
présents,
Après
dépouillement
du
scrutin,
ont
été
proclamés
élus
:
Délégués
titulaires :
- M.
Christophe
DISSES
- Mme
Adeline
FLÉCHON
- M.
Morgan
BENOIT
Délégués
suppléants :
- Mme
Valérie
CLAIN
- M.
Michel
GARAUDÉ
- Mme
Agnès
BONNAND
Les
résultats
détaillés
du
scrutin
figurent
au
procès-verbal
de
désignation
des
délégués
et
suppléants.
La
séance
est
levée
à
20h50
Signature
du
Maire,