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Procès Verbal - pv cm du 05.06.2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune d'Arsac.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 05.06.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
ARSAC L'ESPRIT NIEID/ON€ .
PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUIN 2026
Le 05 juin 2026, à 19h00
Le Conseil Municipal de la Commune d’Arsac, dûment convoqué le 28 mai 2026, par Monsieur
le Maire, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Frédéric AURIER, Maire.
Étaient présents : Frédéric AURIER - Jean-Marc BERLAND -— Jean-Paul BOSC — Olivier CATHALA
— Nicolas CHAMBON — Éric CHARBONNIER -— Arlette CHAVANNE — Lucrèce DEFEZ — Sylvie
DELAUNAY - Monique DIGEON — Frédéric DROGUERES — Julien ECOFFARD — Sébastien
GRÉVISSE — Marie-France MAILLET — Alain PY — Alix VONDERHEYDEN
formant la majorité des membres en exercice.
Pouvoirs : Sylvie CAPERA-VIGNES à Monique DIGEON
Julie COULON à Jean-Marc BERLAND
Kristelle CUMIA à Arlette CHAVANNE
Romain DUCOLOMB à Sébastien GREVISSE
Mathieu HEBRARD à Alain PY
Amandine LESAGE à Nicolas CHAMBON
Huguette PANOZZO à Frédéric AURIER
Yoann PHOENIX à Julien ECOFFARD
Absents : Gautier GIOVINAZZO
Sandra ROSSI
Sabine SARRAZIN
Secrétaire de séance : Julien ECOFFARD Avant d’aborder l’ordre du jour, Monsieur le Maire propose à l’Assemblée de valider le procès- verbal de la réunion du 02 avril 2026.
Considérant qu'aucune observation n’a été formulée, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
adopte le procès-verbal de la réunion du 02 avril 2026.
Puis, l’Assemblée, après avoir entendu les différents exposés, délibère ainsi qu’il suit :
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE -— EXERCICE DES MANDATS LOCAUX - AUTRES
2026.10.07-01 ELECTION DES DÉLÉGUÉS ET DES SUPPLEANTS POUR L'ÉLECTION DES SÉNATEURS
Monsieur le Maire informe l’Assemblée que le Département de la Gironde est concerné par les
élections sénatoriales de 2026 prévues le 27 septembre 2026 pour renouveler la moitié des
sièges du Sénat. En application du décret n° 2026-301 du 21 avril 2026, les conseils municipaux
doivent procéder à la désignation de leurs délégués et de leurs suppléants. Pour ce qui concerne
la Commune d'ARSAC, l'Assemblée doit désigner 15 délégués et 5 suppléants.
Oui l'exposé de Monsieur le Maire,
Vu le décret n° 2026-301 du 21 avril 2026 portant convocation des collèges électoraux pour
l'élection des sénateurs ;
Vu l'arrêté préfectoral du 11 mai 2026 fixant le nombre de délégués et de suppléants à désigner en vue de l'élection des sénateurs ;
Vu la circulaire INTP2611651C du 06 mai 2026 relative à la désignation des délégués des conseils
municipaux et de leurs suppléants et à l'établissement du tableau des électeurs sénatoriaux ;
Vu les articles L.283 à L. 293 du code électoral ;
Vu les articles R.131 à R. 148 du code électoral ;
Considérant que l'élection des délégués et des suppléants a lieu simultanément sur une même
liste paritaire (parité alternative), le Conseil Municipal procède à l'élection au scrutin secret
proportionnel avec répartition des sièges à la plus forte moyenne ;
Considérant qu’il y a lieu de composer un bureau électoral présidé par le Maire, il comprend en
outre :
- les deux membres du Conseil Municipal les plus âgés présents à l'ouverture du scrutin,
- les deux membres du Conseil Municipal les plus jeunes présents à l'ouverture du scrutin.
Le bureau est ainsi composé comme suit :
- Monsieur Frédéric AURIER, Maire, Président,
- Madame Arlette CHAVANNE, Conseillère Municipale,
- Madame Marie-France MAILLET, Conseillère Municipale,
- Madame Alix VONDERHEYDEN, Conseillère Municipale,
- Madame Lucrèce DEFEZ, Conseillère Municipale. 2026-44 <-
Une liste de candidats a été déposée avant l'ouverture du scrutin. Sont candidats :
Liste présentée par Monsieur Frédéric AURIER
Délégués : Suppléants :
Frédéric AURIER Huguette PANOZZO
Sylvie DELAUNAY Olivier CATHALA
Nicolas CHAMBON Alix VONDERHEYDEN
Marie-France MAILLET Gautier GIOVINAZZO
Alain PY Amandine LESAGE
Arlette CHAVANNE
Jean-Paul BOSC
Sabine SARRAZIN
Sébastien GREVISSE
Monique DIGEON
Julien ECOFFARD
Sylvie CAPERA-VIGNES
Eric CHARBONNIER
Julie COULON
Frédéric DROGUERES
Après avoir procédé au vote à bulletin secret, il est procédé au dépouillement du vote sous le
contrôle du bureau électoral. Les résultats sont proclamés.
Sont élus à la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne sans panachage ni vote
préférentiel : la liste présentée par Monsieur Frédéric AURIER.
24 suffrages obtenus soit 15 mandats de délégués et 5 mandats de suppléants.
Sont élus délégués : Sont élus suppléants :
Frédéric AURIER Huguette PANOZZO
Sylvie DELAUNAY Olivier CATHALA
Nicolas CHAMBON Alix VONDERHEYDEN
Marie-France MAILLET Gautier GIOVINAZZO
Alain PY Amandine LESAGE
Arlette CHAVANNE
Jean-Paul BOSC
Sabine SARRAZIN
Sébastien GREVISSE
Monique DIGEON
Julien ECOFFARD
Sylvie CAPERA-VIGNES
Eric CHARBONNIER
Julie COULON
Frédéric DROGUERES
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h30. 2026-45 @ à)
Document de clôture
Numéros d'ordre des délibérations :
Y__2026.05.06-01 — Elections des délégués et des suppléants pour lélection des sénateurs.
Le Maire, Le Secrétaire,
Frédéric AURIER Julien ECOFFARD