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Convocation - Convocation CM 13 11 2025
Déliberation - Liste des votes du 13 11 2025
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Félines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des votes du 13 11 2025)
Thèmes du document : Économie et finances, Budget, Investissement et développement économique,
ps Conseil Municipal Félines 13 novembre 2025
Délibérations VOTE
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CM-2025-057 — DETR 2026 - Demande de subvention pour la construction d'un UNANIMITÉ local pour l'association du Comité des Fêtes
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CM-2025-059 — Demande d'abribus auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes UNANIMITÉ
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CM-2025-061 — Contribution scolaire pour un enfant de Félines scolarisé en classe UNANIMITÉ spécialisée (ULIS) hors commune pour l'année scolaire 2024-2025
CM-2025-062 - ANNOANY RHÔNE AGGLO : déplacement d'un chemin rural dans UNANIMITÉ la zone artisanale du Flacher
CM-2025-063 — Partage des frais de travaux pour la construction d’un mur mitoyen UNANIMITÉ
CM-2025-064 - MARCHÉ PUBLIC : sélection du candidat à retenir pour le marché UNANIMITÉ de services « mission d'étude pour la réalisation d'un plan guide sur les entrées de bourg »
Le premier Adjoint,
Maxime DURAND
Conseil Municipal
Place de la Mairie — 07340 Félines
04 75 34 80 01