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Ordre du Jour - Ordre du jour 1
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Sallèles-d'Aude.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Banque, Institutions publiques,
Mairie de Sallèles d’Aude
Le 05/04/2024
AVIS AU PUBLIC
La prochaine séance du :
CONSEIL MUNICIPAL
se déroulera à la salle du conseil municipal de la Mairie :
Le 11 avril 2024 à 18h
ORDRE DU JOUR
• Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des pouvoirs délégués par le conseil
municipal
• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du compte rendu du 6 mars 2023 (document en pièce jointe)
Administration générale
• Modification des statuts du syndicat intercommunal de gestion du Hameau du Somail
• Cadeaux consentis au personnel à l’occasion d’événements spéciaux
Urbanisme
• Approbation périmètre zone accélération énergie renouvelable
• Acquisition des parcelles BB n°0003 et BB n°0004 lieu-dit Cap de Port
• Dénomination de voies Finances
• Vote des taux d’imposition au titre de l’année 2024
• Approbation du compte de gestion de l’exercice 2023 (document disponible à l’accueil de la
Mairie)
• Approbation du compte administratif de l’exercice 2023 du budget principal de la Ville
(document disponible à l’accueil de la Mairie)
• Affectation du résultat 2023
• Approbation du budget primitif de la Ville (pièce jointe)
• Approbation du compte de gestion 2023 pour la ZIA de Truilhas (document disponible à
l’accueil de la Mairie)
• Approbation du compte administratif 2023 pour la ZIA de Truilhas (document disponible à
l’accueil de la Mairie)
• Approbation du budget primitif pour la ZIA de Truilhas 2024 (pièce jointe)
• Attribution de la subvention annuelle au CCAS au titre de l’année 2024
• Effacement d’une dette suite à une décision de la commission de surendettement
• Attribution subventions aux associations (pièce jointe)
Ressources humaines
• Création d’emplois saisonniers
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher(e) collègue, en l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Yves Bastié.
www.sallelesdaude.fr
Hôtel de ville- 22 avenue René Iché – 11590 Sallèles d’Aude – Tél. : 04 68 46 68 46 – email : mairie@sallelesdaude.fr