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Convocation - Convocation 1 Document publié le Vendredi 5 avril 2024 par la commune de Sallèles-d'Aude. Lien du pdf (Convocation - Convocation 1)Thèmes du document : Travail et emploi, Banque, Environnement, Mairie de Sallèles d’Aude

www.sallelesdaude.fr

Hôtel de ville- 22 avenue René Iché – 11590 Sallèles d’Aude – Tél. : 04 68 46 68 46 – email : mairie@sallelesdaude.fr

Le 5 avril 2024

Monsieur BACO JOAN MANUEL

802 Avenue de Truilhas

11590 SALLELES D'AUDE

YB/ED/205934

Madame, Monsieur, Cher (e) Collègue,

J’ai l’honneur de vous demander de bien vouloir participer à la prochaine séance du :

CONSEIL MUNICIPAL

En Mairie

Le 11 avril 2024 à 18h

ORDRE DU JOUR

 Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des pouvoirs délégués par le conseil

municipal

 Désignation du secrétaire de séance

 Approbation du compte rendu du 6 mars 2023 (document en pièce jointe)

Administration générale

 Modification des statuts du syndicat intercommunal de gestion du Hameau du Somail

 Cadeaux consentis au personnel à l’occasion d’événements spéciaux

Urbanisme

 Approbation périmètre zone accélération énergie renouvelable

 Acquisition des parcelles BB n°0003 et BB n°0004 lieu-dit Cap de Port

 Dénomination de voiesMairie de Sallèles d’Aude

www.sallelesdaude.fr

Hôtel de ville- 22 avenue René Iché – 11590 Sallèles d’Aude – Tél. : 04 68 46 68 46 – email : mairie@sallelesdaude.fr

Finances

 Vote des taux d’imposition au titre de l’année 2024

 Approbation du compte de gestion de l’exercice 2023 (document disponible à l’accueil de la

Mairie)

 Approbation du compte administratif de l’exercice 2023 du budget principal de la Ville

(document disponible à l’accueil de la Mairie)

 Affectation du résultat 2023

 Approbation du budget primitif de la Ville (pièce jointe)

 Approbation du compte de gestion 2023 pour la ZIA de Truilhas (document disponible à

l’accueil de la Mairie)

 Approbation du compte administratif 2023 pour la ZIA de Truilhas (document disponible à

l’accueil de la Mairie)

 Approbation du budget primitif pour la ZIA de Truillas 2024 (pièce jointe)

 Attribution de la subvention annuelle au CCAS au titre de l’année 2024

 Effacement d’une dette suite à une décision de la commission de surendettement

 Attribution subventions aux associations (pièce jointe)

Ressources humaines

 Création d’emplois saisonniers

Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher(e) collègue, en l’expression de mes sentiments les meilleurs.

Le Maire,

Yves Bastié.