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Document publié le Vendredi 5 avril 2024 par la commune de Sallèles-d'Aude.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Banque, Environnement,
Mairie de Sallèles d’Aude
www.sallelesdaude.fr
Hôtel de ville- 22 avenue René Iché – 11590 Sallèles d’Aude – Tél. : 04 68 46 68 46 – email : mairie@sallelesdaude.fr
Le 5 avril 2024
Monsieur BACO JOAN MANUEL
802 Avenue de Truilhas
11590 SALLELES D'AUDE
YB/ED/205934
Madame, Monsieur, Cher (e) Collègue,
J’ai l’honneur de vous demander de bien vouloir participer à la prochaine séance du :
CONSEIL MUNICIPAL
En Mairie
Le 11 avril 2024 à 18h
ORDRE DU JOUR
Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des pouvoirs délégués par le conseil
municipal
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu du 6 mars 2023 (document en pièce jointe)
Administration générale
Modification des statuts du syndicat intercommunal de gestion du Hameau du Somail
Cadeaux consentis au personnel à l’occasion d’événements spéciaux
Urbanisme
Approbation périmètre zone accélération énergie renouvelable
Acquisition des parcelles BB n°0003 et BB n°0004 lieu-dit Cap de Port
Dénomination de voiesMairie de Sallèles d’Aude
www.sallelesdaude.fr
Hôtel de ville- 22 avenue René Iché – 11590 Sallèles d’Aude – Tél. : 04 68 46 68 46 – email : mairie@sallelesdaude.fr
Finances
Vote des taux d’imposition au titre de l’année 2024
Approbation du compte de gestion de l’exercice 2023 (document disponible à l’accueil de la
Mairie)
Approbation du compte administratif de l’exercice 2023 du budget principal de la Ville
(document disponible à l’accueil de la Mairie)
Affectation du résultat 2023
Approbation du budget primitif de la Ville (pièce jointe)
Approbation du compte de gestion 2023 pour la ZIA de Truilhas (document disponible à
l’accueil de la Mairie)
Approbation du compte administratif 2023 pour la ZIA de Truilhas (document disponible à
l’accueil de la Mairie)
Approbation du budget primitif pour la ZIA de Truillas 2024 (pièce jointe)
Attribution de la subvention annuelle au CCAS au titre de l’année 2024
Effacement d’une dette suite à une décision de la commission de surendettement
Attribution subventions aux associations (pièce jointe)
Ressources humaines
Création d’emplois saisonniers
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher(e) collègue, en l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Yves Bastié.