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Document publié le Vendredi 27 juin 2025 par la commune d'Avesnes-le-Sec.
Lien du pdf (Procès Verbal - Cloture du proces verbal du 27 juin 2025 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL D’AVESNES-LE-SEC
SEANCE DU 27 JUIN 2025
CLOTURE DU PROCES VERBAL
L’an deux mil vingt-cinq, le vingt-sept juin, à 19h00, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué en date du 23 juin 2025, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Claude REGNIEZ, Maire.
N° NOM Prénom P/A/E Détenteur Si absent ou excusé : Heure
d'une procuration à d'arrivée
procuration si retard
X REGNIEZ Claude
COLEAU Olivier
PLACIDE Carole
X
X
CARPENTIER Dominique X
MENEGHETTI Audrey Carpentier Dominique
RAMETTE Jean Marie
FLEUET Laurence Placide Carole
FIEVEZ Daniel
HELBECQUE Nathalie
DELOFFRE Virginie
BAYET Geoffrey
DOUCHEMENT Marie
Dm
||
lun
|
ID
Ib
Coleau Olivier = a
= En
Regniez Claude = ©
DELVAUX Eric = LU
En Es TISON Sophie
ml
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MUYS Vincent = Ch
Nombre de procuration 4 @e Nombre de conseillers présents
Nombre de conseillers absents 7 Nombre de voix 12
Secrétaire de séance : Madame Placide Carole
EXAMEN DE L’ORDRE DU JOUR
1) Convention d’occupation temporaire, implantation d’élément actif permettant la communication radioélectrique des
objets connectés (THD 59-62)
2) Convention d’apport de déchets entre le SIAVED et la commune dans le cadre de la valorisation des déchets
ménagers et assimilés
3) Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent du CDG59 par une mission de délégué de la
protection des données
4) Création d’un emploi permanent au grade d’ Adjoint technique Territorial
5) Création d’un emploi permanent de secrétaire général de Mairie
6) Contrats d'apprentissage
7) Création d’un emploi permanent au grade de Technicien
8) Budget communal : décisions modificatives
9) Demande d’aide pour l’achat d’une chaise ergonomique spéciale
Conseil municipal — séance du 27/06/2025 -— clôture du procès-verbal 1 10) Questions et informations diverses
Conformément à l’article 13 du règlement intérieur du conseil municipal modifié, les observations suivantes
ont été reçues par écrit :
Te
Monsieur le Maire sollicite les remarques éventuelles.
Sans observations, le procès-verbal est arrêté.
Le Maire,
Claude REGNIEZ
La secrétaire de séance,
Carole PLACIDE
pe”
Conseil municipal — séance du 27/06/2025 - clôture du procès-verbal