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Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Orientales - RS+20190313 01
Document publié le Mercredi 13 mars 2019
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Orientales - RS+20190313 01)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Justice et droit,
"À
Liberté + Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DES PYRÉNÉES-ORIENTALES
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Recueil spécial 13 Mars 2019 SOMMAIRE
PREFECTURE DES PYRENEES-ORIENTALES
CABINET
BRECI
. Arrêté PREF/CABINET/BRECI/2019070-00001 du 12 mars 2019 décernant la médaille d’honneur pour actes de courage et de dévouement
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES
TERRITOIRES ET DE LA MER
SER
. Arrêté DDTM-SER-2019070-0001 portant rectification du périmètre de l’Association Syndicale Autorisée du Canal d’Arrosage de «Rech Mayral» à Sorède et statuant sur une demande de distraction d’une parcelle de son périmètre
DELEGATION DEPARTEMENTALE DE L’AGENCE
REGIONALE DE SANTE
Service : Pole Sante Publique et Environnement
. Arrêté SPE 2019070-0001 du 11 mars 2019 autorisant l’inhumation de sœur Paul Sirach dans le cimetière du Monastère Sainte-Claire à Perpignan DIVERS
CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN
. Décision du 11 mars 2019 portant concours interne sur titres pour l’accès au corps des cadres de santé paramé- dical de la filière infirmière (3 postes) BE
FE
Liberté + Égalité + Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DES PYRÉNÉES-ORIENTALES
Préfecture
Perpignan, le 12 mars 2019
Cabinet
du
Préfet
Bureau de la Représentation de l'État et de la Communication Interministérielle Dossier suivi par : Marion CARBONNET
Arrêté préfectoral n° PREF/CABINET/BC/2019070-0001
:
04 68 51 65 42
du
12
mars
2019
décernant
la
médaille
pour
actes
de
Es
AM6B3A128 14
courage et dévouement.
©:
pref-communication@pyrenees-
orientales.gouv.fr
Le Préfet des Pyrénées-Orientales, Chevalier de la Légion d'honneur,
VU le décret du
16 novembre 1901
modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
VU le décret n° 70-221
du 17 mars
1970 portant déconcentration en matière d'attribution de la médaille pour
actes de courage et de dévouement ;
VU le rapport du
10 janvier 2019 effectué par la commandante de police Catherine RISSER, chef du service
de
commandement au
Service
d’Intervention,
d’Aide
et d’Assistance
de
Proximité
(SIAAP),
relatif à
l'intervention de maintien de
l’ordre effectué lors la manifestation dite des gilets jaunes du
samedi 5
janvier 2019, et tout particulièrement pour l’épisode qui s’est déroulé au tribunal de grande instance ;
VU l’avis favorable de Jean-Marc REBOUILLAT, commissaire divisionnaire directeur départemental de la
Sécurité Publique des Pyrénées-Orientales ;
Considérant le
courage,
la
rapidité
d’intervention,
à
la
détermination et au
professionnalisme,
au
péril
de
leur
vie,
des
policiers
engagés,
cités
ci-après,
lors
de
la
manifestation
violente
perpétrée
par
la
manifestation dite des gilets jaunes
;
SUR la proposition de Madame la sous-préfète, directrice de cabinet du préfet ;
ARRÊTE :
Art.
ler,
— Pour
son
action
remarquable,
la
médaille
d’argent
2ème
classe
pour
actes
de
courage
et
de
dévouement est décernée à
:
+
Monsieur Jérôme SOTO, brigadier — affecté au SIAAP —
Brigade Anticriminalité.
Arf. 2.
—
Pour leur action remarquable,
la médaille de bronze pour actes de courage et de dévouement est
décernée à
:
+
Madame
Catherine
RISSER,
commandante
de
police
— chef de
service
du
Commandement
du
SIAAP ;
+
Monsieur
Bruno
DESSALLES,
brigadier-major
de
police
—
chef de
l’Unité
Canine
légère
du
SIAAP;
+
Monsieur Fabrice CLAVERIE, brigadier-chef — affecté au SIAAP —
Brigade Anticriminalité ;
+.
Monsieur
Pierre
MAUREIL,
brigadier-chef —
affecté
au
SIAAP
—
Unité
d’Ordre
Public
et
de
Soutien - chef de la Brigade
des
Accidents et Délits Routiers anticriminalité ;
+.
Monsieur Patrick JIGOT, brigadier — affecté au SIAAP — Unité d’Ordre Public et de Soutien ;
+
Monsieur Stéphane MITJANA, brigadier
— affecté au SIAAP —
Brigade Anticriminalité ;
Hôtel de la Préfecture - 24 quai Sadi Carnot - 66951
PERPIGNAN CEDEX
Tél. 04.68.51.66.66.
-
Fax 04.68.34.28.14.
- www.nvrenees-orientales.nref.souv.fr +
Madame Aurélie
BANSSE, gardienne de la paix — affectée au SIAAP -
Unité d’Ordre Public et de
Soutien ; Monsieur
Frédéric
MIQUEL,
gardien
de
la
paix
—
affecté
au
SIAAP
—
Bureau
d’Ordre
et
d'Emploi ;
+
Monsieur Nicolas SABARTHES, gardien de la paix — affecté au SIAAP —
Brigade Anticriminalité.
Art. 3. —
Mme la sous-préfète, directrice de cabinet du préfet et le commissaire divisionnaire, directeur
départemental
de la
sécurité
publique
des
Pyrénées-Orientales
sont chargés,
chacun
en ce
qui
le
concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture des Pyrénées-Orientales.
Philippe CHOPIN
NQ
Page 2/2 Liberté + Liberté » Égalité » Fraternité Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DES PYRÉNÉES-ORIENTALES
Direction Départementale
des Territoires et de la Mer
1 1 MARS 2019
Service Eau Risques Perpignan, le
Unité MCGS
ARRETE PREFECTORAL n°d0M/{ER/2018 0 70-000 4
Dossier suivi par : portant rectification du périmètre de l'Association
Pierre BOUDIN Syndicale Autorisée du Canal d’Arrosage de « Rech
Æ: 0468.38.10.93 Mayral » à Sorède et statuant sur une demande de
æ: 04.68.38.10.99 distraction d’une parcelle de son périmètre &: pierre.boudin
@pyrenees-orientales.gouv.fr
LE PRÉFET DES PYRÉNÉES-ORIENTALES
Chevalier de la Légion d’honneur
Chevalier de l’Ordre national du Mérite
Vu l'ordonnance n°2004-632 du 1‘ juillet 2004 relative aux associations syndicales de propriétaires modifiée
par les lois n°2004-1343 du 9 décembre 2004, n°2005-157 du 23 février 2005, n°2006-1772 du
30 décembre 2006, n°2014-366 du 24 mars 2014 et par l’ordonnance n°2014-1345 du 6 novembre 2014 ;
Vu le décret n°2006-504 du 3 mai 2006 portant application de l’ordonnance susvisée, modifié par les décrets
n°2010-687 du 24 juin 2010, n°2011-2036 du 29 décembre 2011, n°2012-1462 du 26 décembre 2012,
n°2014-1635 du 26 décembre 2014 et 2017-933 du 10 mai 2017 ;
Vu la circulaire INT B 700081 C du 11 juillet 2007 de M. le Ministre de l'Intérieur, de l’Outre-Mer et des
Collectivités Territoriales relative aux associations syndicales de propriétaires ;
Vu l’arrêté préfectoral n° PREF-COOR-2018155-019 du 4 juin 2018 portant délégation de signature à
Monsieur Philippe JUNQUET, directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales;
Vu la décision du 6 juin 2018 du directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales,
donnant subdélégation à monsieur Nicolas RASSON, à effet de signer dans le cadre de ses attributions les
actes relatifs à l’exercice de l’autorité administrative des associations syndicales de propriétaires, à
l’exception des actes dévolus exclusivement au préfet ;
Vu l’arrêté préfectoral n° DDTM/SER/2018355-0004 du 21 décembre 2018 portant extension du périmètre
de l’association et portant celui-ci à une surface de 35ha 17a 9ca ;
Vu la demande présentée le 20 mars 2018 par monsieur Oussama ABOU AMARA visant à ce que sa parcelle
n° AK0047, lieu-dit « La Gavarra Alta » sur la commune de Sorède, mentionnée au cadastre comme ayant
une contenance de 15a 12ca, soit distraite du périmètre de l’ Association Syndicale ;
Adresse Postale : 2 rue Jean Richepin - BP 50909 - 66020 PERPIGNAN CEDEX
Téléphone / Télécopie : +33 (0.68.38.12.34 / +33 (0)4.68.38.11.29 Renseignements : Internet : www.pyrenees-orientales.gouv.fr
horaires d'ouverture : 8h00-12h00 / 13h30-17h00 Courriel : ddtm@pyrenees-orientales.gouv.fr Vu la délibération du syndicat de l’Association Syndicale Autorisée du Canal d’Arrosage de « Rech
Mayral » à Sorède en date du 14 mai 2018, prise en référence au chapitre II de l’article 37 de l’ordonnance
susvisée, statuant sur la demande de distraction de monsieur Oussama ABOU AMARA et se prononçant
défavorablement à la majorité des membres en exercice sur cette demande ;
Considérant qu’une erreur s’est glissée dans l’arrêté préfectoral n° DDTM/SER/2018355-0004 du
21 décembre 2018, article 1 — alinéa 2, mentionnant comme surface résultante de l’extension 35ha 17a 9ca et
qu’il y a lieu de la corriger et de la porter à 35ha 73a 9ca par acte de l’autorité compétente ;
Considérant que la parcelle n° AK0047 de monsieur Oussama ABOU AMARA n’a pas perdu de façon
définitive d’intérêt à être compris dans le périmètre de l’association ;
Considérant que la surface concernée par la demande de soustraction prise en compte par le syndicat dans sa
délibération, soit 15a 12ca, n’excède pas 7 % de la surface totale actuelle rectifiée du périmètre de
lP’association de 35ha 73a 9ca ;
Considérant que la délibération du syndicat est conforme aux dispositions prévues par les articles 37-II de
l’ordonnance et 27 et 69 du décret susvisés ;
Considérant que selon les dispositions de l’ordonnance et du décret sus-visés il appartient à l’autorité
administrative compétente dans le département de se prononcer sur cette demande de distraction et d’établir
l'arrêté correspondant ;
Sur proposition du Directeur Départemental des Territoires et de la Mer ;
ARRETE
Article 1 : Rectification
Le périmètre de l’association résultant de la demande d’extension de périmètre objet de l’arrêté
n° DDTM/SER/2018355-0004 du 21 décembre 2018 est rectifié et porté à 35ha 73a 9ca, à charge pour sa
présidente de procéder à toutes modifications qui en résultent.
Article 2 : Refus de distraction
La demande de distraction présentée par monsieur Oussama ABOU AMARA pour sa parcelle n° AK0047,
d’une surface de 15a 12ca, lieu-dit « La Gavarra Alta » sur la commune de Sorède est refusée.
Article 3 : Publication et notification
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture des Pyrénées Orientales
puis :
- affiché dans la commune de Sorède dans les quinze jours qui suivent sa publication,
- notifié aux propriétaires concernés et en cas d’indivision, à celui ou ceux des co-indivisaires
mentionnés sur la déclaration cadastrale. Article 4 : Exécution
Madame la Présidente de l'Association Syndicale Autorisée du Canal d’Arrosage de « Rech Mayral » à
Sorède, Monsieur le Maire de Sorède et Monsieur le Directeur Départemental des Territoires et de la Mer
des Pyrénées-Orientales sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Pour le Préfet et par délégation, le Directeur Départemental
des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Orientales,
Pour le Directeur Départemental des Territoires et de la Mer
et par délégation,
__Je Chef du Service Eau et Risques,
Nicolas RASSON D
mr
À
Liberté
+ Égalité
+
Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PRÉFET
DES
PYRENEES-ORIENTALES
ARRÊTÉ
PRÉFECTORAL
N°
AUTORISANT
L’INHUMATION
DE
SŒUR
PAULE
SIRACH
DANS
LE CIMETIÈRE
DU
MONASTÈRE
SAINTE
CLAIRE
À
PERPIGNAN
LE
PREFET DES
PYRENEES
ORIENTALES,
Chevalier
de
la
Légion
d'Honneur,
Chevalier
de
l’Ordre
Nationale
du
Mérite,
VU
les
articles
L
2223-9
;
R
2213-17
et
R
2213-32
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, VU
les
articles
78
et
suivants
du
Code
Civil,
VU
la
demande
d'inhumation
dans
le
cimetière privé
du
monastère
Sainte
Claire
situé
sur
la
commune
de
Perpignan
107
avenue
Joffre
et
déposée
par
la
société
«
maison
Guizard
»
le
11
mars
2019,
pour
le
corps
de
Madame
Paule Joséphine
SIRACH
née
le
23
mai
1914
à
Perpignan
(Pyrénées-Orientales)
et
décédée
le
10
mars
2019
à
Perpignan
(Pyrénées
Orientales),
VU
l'extrait
d'acte
de
décès
délivré
par
la
mairie
de
Perpignan
le
11
mars
2019,
VU
l'autorisation
de
fermeture
du
cercueil
délivrée
par
la
mairie
de
Perpignan
le
11
mars
2019,
CONSIDERANT
l'avis
favorable
de
l’hydrogéologue
agréé
en
date
du
3
juin
2016
portant sur
le
lieu
privé
de
sépulture
du
Monastère
Sainte
Claire,
localisé
parcelle
88
section
CO
à
Perpignan,
SUR
PROPOSITION
de
Monsieur
le
Secrétaire
Général
de
la
Préfecture
des
Pyrénées-
Orientales,
12,
boulevard
Mercader
-
B.P.
928
-
66020
PERPIGNAN
cedex
Tél
: 04 68
81.78.00
-
Fax
: 04 68
81.78.78.
SPE2019070-001 ARRETE
ARTICLE
1°”:
L'inhumation
dans
le
cimetière
du
monastère
Sainte
Claire
situé
sur
la
commune
de
Perpignan
107
avenue
Joffre
de
Madame
Paule Joséphine
SIRACH
née
le
23
mai
1914
à
Perpignan
(Pyrénées-Orientales)
et
décédée
le
10
mars
2019
à
Perpignan
(Pyrénées
Orientales),est
autorisée.
ARTICLE
2
:
Le
bénéficiaire
de
la
présente
décision,
qui
désirerait
la
contester,
peut
saisir
le
Tribunal
administratif
de
Montpellier
(6,
Rue
Pitot
-
34000
Montpellier)
d'un recours
contentieux
dans
les
deux mois
à
partir
de
la
notification
de
la
décision
attaquée.
ARTICLE
3
:
M.
le
Secrétaire
Général de
la
Préfecture
des
Pyrénées-Orientales
;
M.
le
Maire
de
Perpignan;
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
qui
sera
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
Préfecture
et
affiché
en
mairie
de
Perpignan
pendant
une
durée
d'un
mois.
Pourle
Préfet
et
par
délégation.
la
sous-préfete,
direc
otrice
de
cabinet,
Page n°2 CENTRE HOSPITALIER sms
PERPIGNAN
sig"
CH-PERPIGNAN.FR
20, avenue du Languedoc. B.P. 49954 . 66046 PERPIGNAN CEDEX 9. TEL. 04 68 61 66 33. N° ETABLISSEMENT : 660000084
Affaire suivie par
Nathalie MARTINEZ
secteur.concours@ch-perpignan.fr
NOTE DE SERVICE N°2019 - 23
OBJET : CONCOURS INTERNE SUR TITRE POUR L’ACCES AU CORPS DES CADRES DE SANTE PARAMEDICAL DANS LA FILIERE INFIRMIERE (CS)
Un concours interne sur titre sera organisé pour l’accès au corps des Cadres de santé paramédical dans la filière infirmière au Centre Hospitalier de Perpignan à compter du 20 mai 2019 en vue de pourvoir 3 postes.
Conformément au décret n°2012-1466 du 26 décembre 2012 portant statut particulier du corps des cadres de santé paramédicaux de la fonction publique hospitalière, ce concours est ouvert aux fonctionnaires hospitaliers titulaires du diplôme de cadre de santé comptant au moins cinq ans de services publics au 1er janvier de l’année.
En outre, le candidat doit remplir les conditions suivantes :
de nationalité française ou de l'un des Etats membres de l’UE ou de l'Espace Economique Européen,
jouissant de ses droits civiques,
détenteur d’un casier judiciaire vierge,
en position régulière au regard des obligations du service national (candidats masculins) ou de la Journée de Défense et de Citoyenneté (JDC),
et apte à l’exercice des fonctions auxquelles il postule.
Les dossiers de candidatures sont à télécharger sur le site internet du Centre Hospitalier de Perpignan à l’adresse suivante : www.ch-perpignan.fr - Rubrique : Pour candidater / avis de concours ou à retirer à la Direction des Ressources Humaines du Centre Hospitalier de Perpignan, secteur formation permanente et concours sur RDV au 04.68.61.86.55.
Les dossiers complets devront être remis au secteur formation permanente et concours contre signature du candidat seulement ou retournés par lettre R.A.R. (le cachet de la poste faisant foi), avant le 11 mai 2019 à l’attention de :
Monsieur le Directeur – Direction des Ressources Humaines – Secteur concours- 20, avenue du Languedoc - B.P 49954 - 66046 PERPIGNAN CEDEX 9.
Perpignan, le 11 mars 2019
Le Directeur Général,
Vincent ROUVET