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Arrêté - Arrete Conseil Medical 2
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete Conseil Medical 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
Accusé de réception de la préfecture en date du jeudi 28 mars 2024
Direction du Secrétariat Général
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
_____________
DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
____________________
VILLE DE NIORT ____________________
Arrêté n° 2023-369
CONSEIL MÉDICAL -
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS
DE LA VILLE DE NIORT -
Modification
Le Maire de la Ville de Niort ;
Vu le décret n°2022-350 du 11 mars 2022 relatif aux Conseils médicaux dans la Fonction Publique Territoriale ;
Vu l’arrêté en date du 12 avril 2022 ;
Considérant qu’il y a lieu de modifier la composition du Conseil médical de la Ville de Niort ;
ARRÊTE
Art. 1 – sont désignés représentants de la Ville de Niort en qualité de titulaires et de suppléants pour siéger au Conseil médical :
DÉLÉGUÉS TITULAIRES DÉLÉGUÉS SUPPLÉANTS
Anne-Lydie LARRIBAU Marie-Paule MILLASSEAU Éric PERSAIS
Sophie BOUTRIT Gérard LEFÈVRE Yvonne VACKER
Art. 2 – Les présentes désignations prennent effet dans les conditions prévues au Code Général des Collectivités Territoriales. L’arrêté en date du 12 avril 2022 est abrogé à la même date.
Art. 3 – Copie du présent arrêté sera transmise au Préfet du Département des Deux-Sèvres, publiée et notifiée aux intéressés.
Fait en Mairie à Niort, le 26/03/2024
Le Maire de Niort,
Signé
Jérôme BALOGE