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Arrêté - Conseil médical 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Arrêté - Conseil médical 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Accusé de réception de la préfecture en date du vendredi 14 août 2
Direction du Secrétariat Général
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
_____________
DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
____________________
VILLE DE NIORT ____________________
Arrêté n° 2026-774
CONSEIL MÉDICAL -
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS
DE LA VILLE DE NIORT
Le Maire de la Ville de Niort ;
Vu le décret n°2022-350 du 11 mars 2022 relatif aux Conseils médicaux dans la Fonction Publique Territoriale ;
Vu la délibération en date du 20 mars 2026 portant installation des Conseillers municipaux ;
Vu l’arrêté 2026-539 en date du 28 mai 2026 ;
Considérant qu’il y a lieu de modifier la composition du Conseil médical de la Ville de Niort ;
ARRÊTE
Art. 1 – sont désignés représentants de la Ville de Niort en qualité de titulaires et de suppléants pour siéger au Conseil médical :
DÉLÉGUÉS TITULAIRES DÉLÉGUÉS SUPPLÉANTS
Aurore NADAL Sophie BOUTRIT
Nicolas VIDEAU
Rose-Marie NIETO Véronique ROUILLÉ-SURAULT
Hocine TELALI
Art. 2 – Les présentes désignations prennent effet dans les conditions prévues au Code Général des Collectivités Territoriales. L’arrêté 2026-539 en date du 28 mai 2026 est abrogé.
Art. 3 – Copie du présent arrêté sera transmise au Préfet du Département des Deux-Sèvres, publiée et notifiée aux intéressés.
Fait en Mairie à Niort, le 10/08/2026
Le Maire de Niort,
Signé
Jérôme BALOGE