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Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Viviers-lès-Montagnes.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 081 218103257 20240327 DELIB 01 2024 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 29/03/2024
Reçu en préfecture le 29/03/2024
Publié le 29/03/2024 S L C
ID : 081-218103257-20240327-DELIB 01 2024-DE
—— MAIRIE DE —
VIVIERS LÈS
MONTAGNES
DELIB 01-2024
1 place de la Mairie
81290 VIVIERS-LES-MONTAGNES DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de VIVIERS LES MONTAGNES
Séance du 27 mars 2024 à 19h00
Nombre de membres
Afférents au Conseil :15 Date de la convocation : 18/03/2024 En exercice : 19 Date d'affichage : 18/03/2024
Qui ont pris part à la délibération : 18
L'an deux mille vingt et quatre et les vingt et sept mars à 19h13, le Conseil Municipal de VIVIERS-LES-MONTAGNE, légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle Elisa LEMONNIER, sous la présidence de M. Alain VEUILLET, Maire.
Présents : Mesdames Sylvie CALAS, Marie-Rose LADOWICHT, Arlette GLORIA, Isabelle DE VIVIES, Françoise BARBERI, Christelle COURTOIS-SABARTHES, et Marie-France ALRIC
Et Messieurs Alain VEUILLET, Paul SALVAN, Rodolphe DUCAMP, François MONTAGNE, Daniel MONTAGNE, Frédéric
MAIXANDEAU, Claudian BRUN, M. Manuel GONCALVES
Excusés : Mme Maud FLAMANT pouvoir à Mme Christelle COURTOIS-SABARTHES, Mme Myriam MADAULE pouvoir à M. Manuel GONCALVES, M. Jean-Michel MAUREL pourvoir à M. Frédéric MAIXANDEAU, M. Frédéric MAIXANDEAU pour à M. Paul SALVAN
Absents : Marie-Pascale PRADES
Retards : Frédéric MAIXANDEAU arrivée à 19h18 pendant Je relevé de décision du maire régularisation de la parcelle ZL 139
Secrétaire de séance : M. Paul SAL VAN
La séance débute à 19h013 sous la présidence de M. Alain VEUILLET
M. le maire annonce que si des questions arrivent pendant la séance, une réponse leur sera apportée lors du prochain conseil municipal.
Il explique également que les différents points inscrits à l'ordre du jour ont été travaillés par le groupe majorité Viviers au cœur. Conformément à l’article L 2121-21 du CGCT. M. le maire propose de voter à main levée
Pour : 17 Conte: 0 Abstention : 0
Objet de la délibération : APPROBATION PV SEANCE DU 20/12/2023
Le PV du 20/12/2023 vous a été transmis le 22/12/2023 via la plateforme S2low et le 18/03/2024 avec les
convocations.
M. le maire propose à l’ensemble du conseil de délibérer pour approuver le PV du 20/12/2023, tel que Mme Marie-France ALRIC, la secrétaire de séance, l’a rédigé.
Pour: 18 Contre : 0 Abstention : Ü
Fait en séance les jour, mois et an susdits,
Le Maire, Alain VEUILLET
Le secrétaire de séance
Paul SALVAN
Téléphone : 05 63 74 77 03 - Télécopie : 05 63 71 11 80 etaue Din mmaafhuinnadan fr Qita s cananas viviare-lac-mnntannec fr m LA