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Arrêté - 2025 393
Arrêté - 2025 168
Arrêté - 2025 215
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Kremlin-Bicêtre.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 215)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Sécurité publique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Le
Kremlin
Bicètre
Mairie
du
Kremlin-Bicêtre
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
DU
MAIRE
ARRÊTÉ
N°
2025-215
MODIFICATION
PROVISOIRE
DE
LA
CIRCULATION
Rue
Jean
Mermoz,
rue
Benoit
Malon
avenue
Charles
Gide,
rue
de
Verdun-Lazare
Ponticelli,
avenue
Eugène
Thomas,
rue
du
Général
Leclerc
et
rue
Rossel
Le
Maire
de
la
commune
du
Kremlin-Bicêtre,
e
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L
2212-1,
L
2213-1
et
L
2215-4
;
e
Vule
Code
de
la Voirie
Routière,
notamment
ses
articles
L.115-1
à
L.141-2
à
L.141-12,
R115-1
à
R.116-
2
et
R141-12
à
R.141-22,
e
Vu
le
décret
2000-1234
du
18
décembre
2000
;
e
Vu
l'ordonnance
de
Police
du
1er
juin
1969,
réglementant
l'usage
des
voies
ouvertes
à
la
circulation
publique
;
e
Vu
l'arrêté
municipal
2024-501
portant
délégation
de
fonction
de
Monsieur
BERROIR,
Directeur
des
Services
Techniques
;
e
Vu
l'avis
favorable
de
Monsieur
le
Directeur
des
Services
Techniques
;
Considérant
que
pour
permettre
l'organisation
et
la tenue
du
Carnaval
dans
le
cadre
de
la fête
de
la ville,
le
samedi
21
juin
2025,
il est
nécessaire
de
réglementer
provisoirement
la
circulation
et
cela
par
mesure
de
sécurité.
ARRÊTE
ARTICLE
1
: Le
défilé
du
carnaval
aura
lieu
le
samedi
21
juin
2025
de
10h
à
16h30.
Le
cortège
partira
de
la
rue
Jean
Mermoz
pour
se
rendre
au
Parc
de
Bicêtre
puis
au
Parc
Pinel
arrivée
ARTICLE
2 :
Le
cortège
empruntera
l'itinéraire
suivant
: 13h00
départ
de
la
rue
Jean
Mermoz,
rue
Benoît
Malon,
avenue
Charles
Gide,
rue
de
Verdun
—
Lazare
Ponticelli,
avenue
Eugène
Thomas,
arrivée
prévue
au
Parc
de
Bicêtre
à
14h00.
ARTICLE
3
: Le
cortège
repartira
à
15h30
du
Parc
de
Bicêtre
pour
se
rendre
au
Parc
Pinel.
ARTICLE
4 :
Le
cortège
empruntera
la
rue
du
Général
Leclerc
puis
la
rue
Rossel,
arrivée
prévue
au
Parc
Pinel
à
16h00. ARTICLE
5
: Durant
le
défilé,
la
circulation
sera
interdite
à
tous
les
véhicules
(sauf
secours
et
organisateurs):
e
Rue
Jean
Mermoz
e
Rue
Benoît
Malon.
e
Avenue
Charles
Gide.
e
Rue
de
Verdun
—
Lazare
Ponticelli. e
Avenue
Eugène
Thomas.
e
Rue
du
Général
Leclerc
e
Rue
Rossel
Les
barrières
seront
retirées
au
fur
et
à
mesure
du
passage
du
cortège.
ARTICLE
6 :
Les
services
de
la
ville
sont
chargés
de
mettre
en
place
une
signalétique
adaptée
aux
prescriptions
du
présent
arrêté
et si
nécessaire
une
déviation.
ARTICLE
7 :
Cette
signalisation
doit
être
visible
et entretenue
durant
toute
la
période
de
validité
du
présent
arrêté
et
ce
de
jour
comme
de
nuit.
ARTICLE
8 :
Les
contraventions
à
ces
dispositions
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et décrets
en
vigueur.
ARTICLE
9
: Un
exemplaire
du
présent
arrêté
sera
adressé :
à
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
à Monsieur
le Directeur
de
la
Police
Municipale
de
Proximité
RATP Département
94
Fait
au
Kremlin-Bicêtre,
le
02
Mai
2025
Pour
Le
Maire
Jean-François
DELAGE
et par
délégation,
Délais
et voies
de
recours :
le présent
acte
peut
faire
l'objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Melun,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication,
via
la
plateforme
« Télé
recours
citoyens
»
: www.telerecours.fr
pus Mairie
du
Kremlin-Bicôtre,
| place
Jean-Jaurès,
44270
Le
Kremlin-Bicêtre,
Ol
45
15
55
55
- contact@ville-kremlin-bicetre.fr
- www.kremlinbicetre.fr