Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation public odj presse cm 30092024
Ordre du Jour - 2025 11 24 cm convoc public odj
Ordre du Jour - 2025 12 15 cm convoc public odj
Ordre du Jour - 2025 06 30 cm convoc public odj
Convocation - convocation public odj presse cm 20240701bis
Ordre du Jour - 2026 04 07 cm convoc public odj
Ordre du Jour - 2025 03 24 cm convoc public odj
Ordre du Jour - 2026 06 15 cm convoc public odj
Ordre du Jour - 2025 09 22 cm convoc public odj
Ordre du Jour - 2026 06 05 cm convoc public odj
Convocation - convocation public odj presse cm 20241216
Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Cavaillon.
Lien du pdf (Convocation - convocation public odj presse cm 20241216)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
© Cavaillon
Secrétariat Général
2024-CM7
Tél. 04 90 /1 59 07. Fax : 04 90 71 83 76
Courriel : Lmontagner@ville-cavaillon.fr
Affaire suivie par Mme Lydia MONTAGNER
Mesdames et Messieurs
Les membres du Conseil municipal
Cavaillon, le 9 décembre 2024
Objet : Conseil Municipal
Cherle) Collègue,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira le :
Lundi 16 décembre 2024 à 18h
dans la Salle d'Honneur de l'Hôtel de Ville
La liste des questions diverses que vous souhaitez soumettre lors de cette séance devra
parvenir au service du Secrétariat Général au plus tard le vendredi 13 décembre 2024 à 17h.
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiment meilleurs.
Le Maire,
Gérard DAUDET
P.J.: Ordre du Jour
Rapports et annexes
nn: | Tél. : 04 90 71 24 18
Place Joseph Guis | Fax : O4 90 71 88 74
BP80037 | www.cavaillon.fr
84031 CAVAILLON Cedex | communication@ville-cavaillon.fr MAIRIE DE CAVAILLON
N° DELIBERATIONS SERVICE RAPPORTEURS
1 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2024 SECRETARIAT GENERAL GD
2 PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE AUX CLASSES DE DECOUVERTE DES ECOLES PUBLIQUES COMMUNALES 2024/2025 AFFAIRES SCOLAIRES MHC
3 BUDGET PRINCIPAL 2024 : DECISION MODIFICATIVE N° 2 FINANCES LN
4 AUTORISATION DE RECOUVREMENT DES INTERETS MORATOIRES DUS PAR LE COMPTABLE PUBLIC FINANCES LN
5 ADMISSION EN NON VALEUR DES TITRES DE RECETTES IRRECOUVRABLES ET DES CREANCES ETEINTES FINANCES LN
6 BUDGET PRIMITIF 2025 : AUTORISATIONS DE PROGRAMME, AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT FINANCES LN
7 BUDGET PRINCIPAL : BUDGET PRIMITIF 2025 FINANCES LN
8
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES LOCAUX : SUBVENTIONS INFERIEURES OU EGALES A 23 000 € ET / OU NON ASSORTIES DE CONDITIONS D’OCTROI
FINANCES GD
9
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES LOCAUX : SUBVENTIONS SUPERIEURES A 23 000 € ET / OU ASSORTIES DE CONDITIONS D’OCTROI
FINANCES GD
10 AVENANT N° 2 AU CONTRAT D’ASSURANCE SUR LES RISQUES STATUTAIRES DES AGENTS DE LA COMMUNE : APPROBATION ET SIGNATURE DE L’AVENANT COMMANDE PUBLIQUE JPR
11 APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE BENNE DE DECANTATION A LMV JURIDIQUE ED
12
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET DE MOYENS ENTRE L’AGGLOMERATION LMV ET LA VILLE POUR LE SERVICE TECHNIQUE INFRASTRUCTURES ET EQUIPEMENTS DE LA VILLE
SIE GD
13
DEMANDES DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROJET D’AMENAGEMENT DE LA PLACE CABASSOLE ET DES ABORDS DE L’EGLISE PAROISSIALE NOTRE-DAME ET SAINT-VERAN
SIE GD
14 INSTAURATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE URBANISME FL
15 RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION AU SERVICE COMMUN D’INSTRUCTION DU DROIT DES SOLS URBANISME FL
16
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET MOYENS ENTRE LA VILLE DE CAVAILLON ET L’AGGLOMERATION LUBERON MONTS DE VAUCLUSE POUR LE FONCTIONNEMENT DU SERVICE COMMUN D’INSTRUCTION DU DROIT DES SOLS
URBANISME FL
17 DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL DES COMMERCES DE DETAIL COMMERCE FB
18 DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL DES CONCESSIONNAIRES AUTOMOBILES COMMERCE FB
19 CREATION D’EMPLOIS POUR DES BESOINS LIES A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE OU SAISONNIER D’ACTIVITES- ANNEE 2025 RESSOURCES HUMAINES CP
20 PLAN DE FORMATION 2025 RESSOURCES HUMAINES CP
21 RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023 RESSOURCES HUMAINES CP
22 VEHICULES MIS A DISPOSITION DES AGENTS COMMUNAUX – LISTE DES AUTORISATIONS RESSOURCES HUMAINES CP
23 MODIFICATION DU TABLEAU EMPLOIS- EFFECTIFS AU 1ER JANVIER 2025 RESSOURCES HUMAINES CP
24 APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL DE LA SALLE BOUSCARLE A LA FEDERATION AUTONOME SYNDICALE JURIDIQUE CP
25 ADHESION DE LA COMMUNE AU CNAS RESSOURCES HUMAINES GD
Secrétariat Général
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2024
Salle d’Honneur de l’Hôtel de Ville, 18 heures
DELIBERATIONS 26 INSTARATION DE L'INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D'ENGAGEMENT A LA FILIERE POLICE MUNICIPALE RESSOURCES HUMAINES GD
27
RESTRICTION TEMPORAIRE DES GARANTIES D’EMPRUNTS LIEES A LA PRODUCTION DE LOGEMENTS ACCORDEES PAR LA VILLE AUX OPERATIONS DE
RECONSTITUTION DE L’OFFRE DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX MENEES DANS LE CADRE DU PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN DE CAVAILLON
REDYNAMISATION
URBAINE EA
28 MISE EN ŒUVRE DU PLAN D’ACTION POUR PREVENIR L‘IMPLICATION DES MINEURS DANS LES TRAFICS DE STUPEFIANTS REDYNAMISATION URBAINE EA
29 INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DONNEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL SECRETARIAT GENERAL GD