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Convocation - CONSEIL MUNICIPAL 24~01~18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gigean.
Lien du pdf (Convocation - CONSEIL MUNICIPAL 24~01~18)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
de
l'Hérault
Gigean REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
L.2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Commune
de
GIGEAN
se
réunira
le :
MERCREDI
24
JANVIER
2018
à 19h
Salle
du
CONSEIL
MUNICIPAL
|
ORDRE
DU
JOUR
:
INFORMATION
SUR
LES
DECISIONS
PRISES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
DELEGATION
DONNEE
AU
MAIRE
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
(art.
L.2122-22
et
L.2122-23
CGCT)
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-01
—- COUVERTURE
PHOTOVOËTAIQUE
HALLE
DES
SPORTS
ET
OMBRIERES
DES
ARENES
- PROMESSE
DE
BAIL
AVEC
VALECO
INGENIERIE
— AVENANT
N°1
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-02
- CONVENTION
2018
D'ATTRIBUTION
D’UNE
SUBVENTION
A
L'ASSOCIATION
FAMILIALE
GIGEANNAISE
(AFG)
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-03
: PROGRAMMATION
DES
TRAVAUX
D’ECLAIRAGE
PUBLIC
2018
— HERAULT
ENERGIES
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-04
:
TRAVAUX
DE
REQUALIFICATION
RD
613
EN
TRAVERSE
D’AGGLOMERATION
— DEMANDES
DE
SUBVENTION
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-05
: NOUVEAU
GROUPE
SCOLAIRE
MAS
DE
PEYRE
— BATIMENT
A ENERGIE
POSITIVE
(BEPOS)
- DEMANDES
DE
SUBVENTION
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-06
: TRAVAUX
DE
VOIRIE
2018
—- DEMANDES
DE
SUBVENTION
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-07
: SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-08
: ACTUALISATION
N°7
DE
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET
DES
CREDITS
DE
PAIEMENT
(AP/CP)
« CREATION
D'UN
GROUPE
SCOLAIRE
» OPERATION
N°926
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-09
: ACTUALISATION
N°1
DE
L’AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET
DES
CREDITS
DE
PAIEMENT
(AP/CP)
« AMENAGEMENTS
D'AIRES
DE
LOISIRS
» OPERATION
N°929 PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-10
: ACTUALISATION
N°5
DE
L’AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET
DES
CREDITS
DE
PAIEMENT
(AP/CP)
« STUDIUM
» OPERATION
BUDGETAIRE
N°931
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-11_
: ACTUALISATION
N°1
DE
L’AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET
DES
CREDITS
DE
PAIEMENT
(AP/CP)
- ACCESSIBILITE
DES
ETABLISSEMENTS
COMMUNAUX
RECEVANT
DU
PUBLIC
- OPERATION
N°934 PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-12:
CREATION
D’UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
PLURIANNUELLE
ET
_ DES
CREDITS
DE
PAIEMENTS
(AP/CP)_
« REQUALIFICATION
RD
613
»
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BUDGETAIRE
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PROJET
DE
DELIBERATION
2018-13
: RAPPORT
D'ORIENTATION
BUDGETAIRE
2018
Afiiché
à Gigean
le
8 JAN
pig
Le
Maire