Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 25 201 AC Organisation spectacle intitule AVARE
Déliberation - 25 160 AC Organisation spectacle Que du bonheur av
Déliberation - 25 200 AC Organisation spectacle intitule Conspira
Déliberation - 25 208 AC Organisation du spectacle intitule Mongo
Déliberation - 25 214 AC Organisation du spectacle intitule Kevin
Déliberation - 25 117 AC Organisation spectacle BOODER Ah lecole
Déliberation - 25 209 AC Organisation du spectacle intitule Guiz
Déliberation - 25 116 AC Organisation spectacle Hai la pecheuse d
Déliberation - 24 078 AC Organisation spectacle ARKANES
Déliberation - 24 116 AC Organisation du spectacle AMOURS
Déliberation - 25 017 AC Organisation du spectacle La batterie a voyager dans le temps
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Coignières.
Lien du pdf (Déliberation - 25 017 AC Organisation du spectacle La batterie a voyager dans le temps)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 12/02/2025
OOÏGNIERES RES V4 Pa en péemee AOOAIRS C2 or ÉCO SOLIDAIRE PAR NATURE Publié le ID : 078-217801687-20250201-25_017_AC-AI N°25/0| HAC
DÉCISION
Relative à l’organisation du spectacle « La batterie à voyager dans le temps »
Le Maire de la Commune de Coignières (Yvelines) ;
11ème Vice-président de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2122-22 ;
Vu la délibération n°2020-0505 du conseil municipal du 25 mai 2020 portant délégation de pouvoirs au
maire ;
Vu l’organisation d’une représentation du spectacle « La batterie à voyager dans le temps » à l'Espace
Alphonse Daudet à Coignières, prévue le vendredi 7 mars 2025 à 14h15;
Considérant le contrat de cession avec La PIERRE BRUÜTE, 11-13 avenue de la division Leclerc, 94230
CACHAN et représentée par Monsieur Jean-Paul BAZIN, en sa qualité de président directeur général,
pour l’organisation de ce spectacle ;
Considérant qu'il convient de signer un contrat pour l'organisation de ce spectacle ;
DÉCIDE
ARTICLE 1 - APPROUVE la passation d’un contrat de cession avec La PIERRE BRUTE, 11-13 avenue
de la division Leclerc, 94230 CACHAN et représentée par Monsieur Jean-Paul BAZIN, en sa qualité de
président directeur général et la Ville de Coignières pour l'organisation du spectacle « La batterie à
voyager dans le temps » prévu le vendredi 7 mars 2025 à 14h15 à l'Espace Alphonse Daudet de
Coignières.
ARTICLE 2 - AUTORISE M. le Maire ou son adjoint délégué à signer le contrat pour un montant de
cession de 2768 € TTC, transport compris, avec prise en charge des repas.
ARTICLE 3 - DIT que le règlement sera effectué par mandat administratif sur présentation d’une facture
à l'issue de la dernière représentation.
ARTICLE 4 - PRECISE que les dépenses correspondantes seront prélevées sur l'exercice 2025, sur la
ligne budgétaire 6042 pour la cession et sur la ligne budgétaire 60623 pour les repas.
ARTICLE 5 - DIT que la présente décision fera l’objet d’une transmission à la Sous-Préfecture de
Rambouillet et d'une notification au titulaire.
Fait à Coignières, le 01/02/2025
Le présent acte peut faire l'objet d'une voie de recours gracieuse auprès de son auteur, ou contentieuse devant le Tribunal Administratif de Versailles - 56 Av. de Saint-Cloud, 78000 Versailles, ou par le biais de l'application informatique Télérecours, accessible par le lien suivant : http://www.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, voire lorsqu'elle a été expressément prescrite, à compter de sa notification pour la ou les personnes directement visées.
Hôtel de Ville - Place de l'église Saint-Germain-d'Auxerre - 78310 COIGNIÈRES
Tél. : 01 30 13 17 77 - Fax : 01 34 61 61 05 - www.coignieres.fr
Siret n°: 217 801 687 00096