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Conseil Municipal - conseil municipal du 31 janvier 2022 1 Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Sables-d'Olonne. Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 31 janvier 2022 1)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Travail et emploi, Aménagement du territoire, CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2022

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COMPTE-RENDU

L'an deux mille vingt deux, le trente et un janvier à dix-huit heures, les membres du Conseil Municipal des Sables d'Olonne se sont réunis Salle du conseil de la Mairie annexe de la Jarrie, sise 4 rue des Sables aux Sables d'Olonne, suite à la convocation accompagnée d'une note de synthèse adressée le vingt cinq janvier deux mille vingt-deux (en application des dispositions des articles L.2121-12 et L.2121-13 du Code Général des Collectivité Territoriales).

PRESENTS : BARRETEAU Jacques, BAUDUIN Michel, BLANCHARD Alain, BRANDET Claire, BRICARD Guy, BRULARD Elise, CASSES Jean-Eudes, CHAPALAIN Jean-Pierre, CHENECHAUD Nicolas, COMPARAT Annie, COTTENCEAU Karine, DEJEAN Jean-François, DELPIERRE Christine, GINO Corine, GUAY Frédérique, HECHT Gérard, HERBRETEAU Jennifer, HORDENNEAU Dominique, LADERRIERE Sophie, LAINE Maryse, LE FLOCH Nicolas, LOPEZ Sophie, MAESTRIPIERI Dominique, MAUREL Mauricette, MEZIERE Alexandre, MONGELLAZ Gérard, MOREAU Yannick, PARISET Lionel, PECHEUL Armel, PERON Loïc, PINEAU Florence, POTTIER Caroline, RIVALLAND Bruno, ROUMANEIX Nadine, ROUSSEAU Lucette, SIX Jean-Yves, VRIGNON Francine, YOU Michel.

ABSENTS EXCUSES : BOURGET Anthony donne pouvoir à COTTENCEAU Karine, CHEREAU Donatien donne pouvoir à MEZIERE Alexandre, DARMEY Alain donne pouvoir à POTTIER Caroline, DEVOIR Robert donne pouvoir à PECHEUL Armel, JEGU Didier donne pouvoir à LOPEZ Sophie, ROZO-LUCAS Orlane donne pouvoir à RIVALLAND Bruno, VRAIN Isabelle donne pouvoir à DELPIERRE Christine.

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En application des dispositions de l'article L.2121-5 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame Jennifer HERBRETEAU a été nommée pour remplir les fonctions de secrétaire.

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Page 1 sur 35Le procès-verbal du 13 décembre 2021 est adopté à l'unanimité.

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1 - PORT OLONA 2040 : VALIDATION DU SCHEMA DIRECTEUR DE DEVELOPPEMENT PROPOSE PAR LE CONSEIL DU NAUTISME

Cœur historique de l’activité, de la prospérité et de l’attractivité sablaises, Port Olona est aussi le cœur d’une stratégie de développement pour dessiner, de manière concertée et cohérente, les usages, projets et investissements d’avenir qui offriront à notre port le visage d’un pôle de vie et de vitalité à la hauteur de sa réputation internationale.

1. Une vision partagée comme perspective

Le Conseil Communautaire a décidé, lors de sa séance en date du 10 décembre 2020 de ; - lancer une étude « Port Olona 2040 » dont les conclusions seraient restituées avant la fin de l’année 2021,

- préciser que la 1ère phase de cette étude serait consacrée à une concertation élargie à l’ensemble des acteurs de Port Olona.

2. Une concertation élargie pour méthode

Fort de cet engagement, la Ville a fait appel à la méthodologie du Cabinet Urbicus, retenu pour mener à bien ce schéma d’orientation, qui a permis tout au long de l’année 2021 et début 2022 :  de réaliser un diagnostic en marchant avec la participation d’une cinquantaine de personnes,  1 restitution dans sa version finalisée du schéma de développement au conseil du nautisme le 18 décembre 2021,

 1 présentation aux élus municipaux et communautaires le 13 janvier 2022.

3. Un schéma d’aménagement comme nouvelle ambition

Dans sa dernière séance, le conseil du nautisme a approuvé et salué la qualité du schéma de développement Port Olona 2040. Il a établi un schéma d’aménagement autour de 4 thématiques majeures ;

 Le développement économique et touristique

 La dynamique sportive, associative, patrimoniale

 Améliorer le cadre de vie des Sablais et l'expérience des usagers

 Des aménagements urbains adaptés aux mobilités

Avant d’engager la concertation élargie autour de la dernière étape du schéma d’orientation stratégique Port Olona 2040, qui consistera à définir le plan d’action hiérarchisé d’ici 2040,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à la majorité :

2 abstentions (DARMEY Alain, POTTIER Caroline)

- d’arrêter le schéma de développement Port Olona 2040 annexé et approuvé par le Conseil du Nautisme lors de sa séance du 18 décembre 2021,

- d’arrêter les prix de cession des terrains à 55 € HT/m² pour la zone A et à 79 € HT/m² pour la zone B.

Page 2 sur 352. ACQUISITION LOCAL CAISSE D'EPARGNE - 25 RUE SERAPHIN BUTON - ZAC CENTRE VILLE 3

Créée en 2011, la ZAC du Centre Ville 3 a pour objet l’aménagement et l’équipement de terrains à vocation principale d’habitat. Il est apparu dans le cadre des études mises en œuvre de l’aménagement de la ZAC Centre Ville 3, que l’îlot C, par sa largeur sur la rue Séraphin Buton et ses dimensions, ne permet pas une urbanisation satisfaisante avec le tissu urbain existant tel que fixé dans les dossiers de création et de réalisation de la ZAC Centre Ville 3.

Afin de pallier cette contrainte, la maîtrise foncière de l’ensemble immobilier situé au 25 rue Séraphin Buton, en limite du périmètre de la ZAC, permettrait de garantir à l’îlot C une meilleure intégration paysagère en continuité du tissu urbain existant.

Cet immeuble est affecté à usage commercial au rez-de-chaussée et à usage d’habitation à l’étage. Sa maîtrise offrirait plusieurs opportunités. Afin de poursuivre son action, la Ville a obtenu l’accord de la Caisse d’Épargne et de Prévoyance Bretagne-Pays de la Loire pour la cession de 4 lots de la copropriété comprenant deux locaux commerciaux inoccupés, cellier, vestiaire et WC d’une surface totalisant 93 m² au prix de 80 000 € permettant à la ville d’avoir la maîtrise de l’ensemble du rez-de-chaussée.

Il est précisé que les frais de notaire seront à la charge de la ville.

* * *

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

- d’acquérir les lots n° 2, 3, 6 et 7 de la copropriété du 25 rue Séraphin Buton et cadastrée 194 060 AA 80 au prix de 80 000 €,

- de préciser que l’acte de vente sera établi par notaire et que les frais d’acte seront à la charge de la commune des Sables d’Olonne,

- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer l’acte notarié à intervenir ainsi que toutes les pièces se rapportant à ladite acquisition,

- de préciser que les crédits sont inscrits au budget communal.

3. CESSION GYMNASE A L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LA VENDEE - SITE ANCIEN LYCEE TABARLY

La Ville des Sables d’Olonne a signé, le 25 avril 2019, une convention de maîtrise foncière avec l’Etablissement Public Foncier (EPF) de la Vendée en vue de la reconversion du site de l’ancien lycée Tabarly.

Cette convention a fait l’objet d’un avenant en date du 20 juillet 2021 afin d’intégrer au périmètre de maîtrise foncière, le gymnase du Moulin jouxtant le site de l’ancien lycée Tabarly, implanté sur les parcelles cadastrées 194 AZ 386, 453, 455 et 457 d’une superficie de 842 m². Ce gymnase était occupé par des associations sportives, lesquelles ont été relogées dans d’autres locaux.

Conformément à l’avenant n°1, le périmètre de maîtrise foncière couvrira l’ensemble des parcelles occupées par l’ancien lycée Tabarly pour une surface globale de 10 703 m² (parcelles cadastrées section AZ n°386, 406, 452, 453, 455, 456, 457, 610, et 611).

Il a également été convenu que l’EPF prendra à sa charge les travaux de déconstruction de cet équipement sportif préalablement à la revente à la Ville des terrains supportant le gymnase.

Page 3 sur 34* * *

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

- de céder à l’euro symbolique, le gymnase constitué des parcelles cadastrées 194 AZ 453, 194 AZ 386, 194 AZ 455 et 194 AZ 457 d’une contenance de 842 m²,

- de préciser que l’acte de vente sera établi par notaire et que les frais d’acte seront à la charge de l’EPF,

- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer l’acte notarié à intervenir ainsi que toutes les pièces se rapportant à ladite cession.

4. RETROCESSION DES ESPACES ET EQUIPEMENTS COMMUNS - LOTISSEMENT LES PRIMULAS

La société SIPO PHILAM a obtenu un permis d’aménager le 21 décembre 2016 modifié le 31 mars 2017 pour la réalisation d’un lotissement à usage d’habitation et à usage tertiaire dénommé « Les Primulas », situé au sud de l’Impasse de la Gabare et le long du Boulevard du Vendée Globe et du Grand Marais de la Roulière accompagnant ainsi la transition entre le milieu naturel du marais et l’urbanisation existante.

Elle a aussi obtenu un permis d’aménager le 04 septembre 2017 modifié le 06 décembre 2017 pour la réalisation d’un lotissement à usage d’habitation « LES PRIMULAS 2 ».

Le lotissement « LES PRIMULAS » comprend :

- 43 lots à usage d’habitat,

- 1 lot à usage de bureaux, de commerces ou de services publics ou d’intérêt collectif, - 1 îlot comprenant 13 logements collectifs publics et 3 PSLA,

- 1 îlot comprenant 6 logements intermédiaires.

Le lotissement « LES PRIMULAS 2 » comprend 4 lots à usage d’habitat.

Par délibération en date du 3 octobre 2016, la commune d’Olonne sur Mer a accepté le principe du transfert des espaces et équipements communs des lotissements « LES PRIMULAS » et « LES PRIMULAS 2 » dans le domaine public communal.

Une convention de transfert a ainsi été signée précisant les modalités de la rétrocession des espaces et équipements communs.

A la suite de la réception des travaux d’aménagement par les services techniques, l’aménageur sollicite la ville afin de procéder au transfert à titre gratuit de ces espaces et équipements communs cadastrés 194 166 BC 244, 194 166 BC 248, 194 166 BC 256, 194 166 BC 260, 194 166 BC 265, 194 166 BC 271, 194 166 BC 312, 194 166 BC 314, 194 166 BC 313, 194 166 BC 315 et 194 166 BC 320 d’une surface totalisant 15 000 m².

* * *

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

- d’accepter la rétrocession, à titre gratuit, des espaces et équipements communs des lotissements « Les Primulas » et « Les Primulas 2» cadastrés 194 166 BC 244, 194 166 BC 248, 194 166 BC 256, 194 166 BC 260, 194 166 BC 265, 194 166 BC 271, 194 166 BC 312, 194 166 BC 314, 194 166 BC 313, 194 166 BC 315 et 194 166 BC 320 d’une surface totalisant 15 000 m² en vue de les incorporer dans le domaine public communal,

Page 4 sur 34- de préciser que l’acte sera établi par notaire et que les frais d’acte seront à la charge de l’aménageur,

- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer l’acte notarié et toutes les pièces se rapportant à ladite acquisition.

5. REGULARISATION D'UN ALIGNEMENT RUE DE TOUVENT - CTS UCHANSKI

Monsieur et Madame UCHANSKI sont propriétaires d’une parcelle cadastrée 194 060 AS 344 d’une

contenance de 6 m² sise rue de Touvent. Cette parcelle constitutive de fait du domaine public communal

doit être incorporée officiellement au domaine public de la voirie communale. Il convient pour la ville d’en

faire l’acquisition et de régulariser la situation existante.

Aussi, Monsieur et Madame UCHANSKI ayant consenti la cession de l’emprise précitée à la ville des Sables

d’Olonne à l’euro symbolique, il convient de le régulariser par acte notarié, étant précisé que les frais d’acte

seront à la charge de la ville.

Le prix d’achat de cette parcelle étant inférieur au seuil de consultation fixé par l’arrêté du 05 décembre

2016 publié au Journal Officiel du 11 décembre 2016, le Pôle Evaluation Domaniale n’a pas à se prononcer.

* * *

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

- d’acquérir moyennant l’euro symbolique auprès de Monsieur et Madame UCHANSKI la parcelle cadastrée 194 060 AS 344 sise rue de Touvent d’une contenance de 6 m²,

- de préciser que l’acte sera établi par notaire et que les frais d’acte seront à la charge de la commune des Sables d’Olonne,

- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer l’acte notarié à intervenir ainsi que toutes les pièces se rapportant à ladite acquisition,

- de dire que les crédits correspondants sont inscrits au budget communal.

6. DENOMINATION DE VOIES - LA VALLEE VERTE

La société FONCIER AMENAGEMENT a obtenu le 08 novembre 2019 le transfert du permis de construire un

lotissement à vocation mixte d’habitat et d’activités dénommé « La Vallée Verte » comprenant 7 îlots.

Il est nécessaire pour faciliter le repérage, le travail des préposés et des autres services publics ou

commerciaux, l’intervention des secours, la localisation sur les GPS, d’identifier clairement les adresses des

immeubles et de procéder à leur numérotation.

Si le numérotage des habitations constitue une mesure de police générale que le Maire peut prescrire, il

appartient au Conseil Municipal, par délibération, de déterminer le nom à donner aux rues et places.

Aussi, il est proposé de dénommer les voies desservant le lotissement «La Vallée Verte» :

Page 5 sur 34- îlot 1 : Impasse de l’Aumônerie (Lieu-dit cadastral)

- îlot 2 : Impasse du Verdillon (Levier de fer pour détacher les blocs d’ardoise)

* * *

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

- de dénommer l’impasse desservant les logements de l’îlot 1 : impasse de l’Aumônerie,

- de dénommer l’impasse desservant les logements de l’îlot 2 : impasse du Verdillon,

- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document entrant dans le cadre de la délibération.

7. ATTRIBUTION DES PRIMES RÉNOVATION ET RESTAURATION DES FAÇADES - PASSEPORT A L'ACCESSION - ECO-PASS

La Ville s’engage aux côtés des habitants désireux d’entreprendre des travaux de rénovation de leur habitat en aidant les usagers du logement, propriétaires occupants ou susceptibles de le devenir, propriétaires bailleurs ou susceptibles de le devenir ainsi que les locataires, dans leurs démarches administratives et financières pour la réalisation de leurs projets.

Pour réaliser ses objectifs, la Ville, et son service Logement-Habitat :

- développe une action d’information auprès des usagers du logement et des milieux professionnels sur l’ensemble de la Ville,

- assiste et conseille gratuitement les usagers du logement dans la constitution des dossiers en collaboration avec les services départementaux de l’amélioration de l’habitat et les organismes mandatés par les caisses de retraite.

Ainsi, la Ville peut attribuer des primes concernant la rénovation de l’habitat ancien, les ravalements de façade et l’amélioration énergétique de l’habitat ancien de résidence principale avec des conditions de ressources ainsi que l’accession à la propriété dans le neuf et l'ancien pour les primo-accédants.

Les primes ne pouvant être versées qu’avec l’accord du Conseil Municipal,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

- d’attribuer les subventions figurant au tableau ci-annexé,

- d’inscrire les crédits correspondants au budget communal.

Page 6 sur 34Page 7 sur 348. CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE NACEO, CENTRE D'INTERPRETATION DES GENS DE MER - APPROBATION DU PROGRAMME, LANCEMENT DU CONCOURS ET CONSTITUTION DU JURY

La municipalité souhaite aujourd’hui réhabiliter le site patrimonial situé dans le quartier historique de La Chaume compris entre le château Saint-Clair, la tour d’Arundel et la place Maraud, siège d’un ancien port médiéval et du premier abri du canot de sauvetage. Le château initialement ouvrage défensif pour contrôler le havre d’Olonne est devenu et est toujours un phare.

La Ville des Sables-d’Olonne souhaite se doter d’un équipement touristique pour présenter et mettre en valeur l’histoire maritime de la ville.

APPROBATION DU PROGRAMME

Ce centre d’interprétation comprendra sur l’étendue de la surface disponible différents espaces : un hall d’accueil, une billetterie, une boutique, une salle d’exposition temporaire multifonctionnelle qui pourra aussi accueillir les assemblées générales d’associations patrimoniales et culturelles, des conférences, des réunions, des bureaux administratifs, un centre de ressources documentaires, un office, un espace détente, une grande salle d’exposition permanente. La réhabilitation et la mise aux normes PMR des deux salles du château Saint-Clair et la possibilité d’accéder au sommet de la tour d’Arundel via un ascenseur sont également à l’étude. Enfin, la cour fera l’objet d’un traitement au sol particulier. La tour d’Arundel tout comme les deux salles du château Saint-Clair feront partie intégrante de la muséographie.

LANCEMENT DU CONCOURS DE MAÎTRISE D’ŒUVRE ET CONSTITUTION DU JURY DE CONCOURS POUR LA CONSTRUCTION D’UN CENTRE D’INTERPRÉTATION DES GENS DE MER

Lancement du concours :

Le lancement du concours (phase candidatures) est prévu début 2022 pour une livraison au 1 er trimestre 2026. Le choix de l’équipe de maîtrise d’œuvre sera effectif fin 2022.

La composition du jury du concours

Conformément à l’article R.2162-17 du Code de la Commande Publique, pour l’organisation du concours, l’acheteur public fait intervenir un jury dont la composition est définie aux articles R.2162-22 et R.2162-24 du Code de la Commande Publique.

Ce jury doit comprendre :

 Les membres élus de la Commission d’Appel d’Offres ;

 Au moins un tiers des membres ayant une qualification professionnelle identique à celle exigée des candidats. ;

 Ainsi que des membres supplémentaires ayant un intérêt particulier pour l’opération ou à même d’éclairer la Ville des Sables-d’Olonne.

Les membres de droit (avec voix délibérative)

Le Maire de la Ville des Sables-d’Olonne, Président du

jury ou son représentant et les 5 membres titulaires de

la commission d’appel d’offres et/ou les 5 membres

suppléants de la commission d’appel d’offres.

Les membres supplémentaires (avec voix

délibérative)

- L’adjoint à la culture

- L’adjoint au Patrimoine-Bâtiment

Page 8 sur 34Les membres qualifiés (avec voix délibérative)

- Deux architectes désignés par le conseil régional de

l’Ordre des architectes de Nantes,

- Un architecte du Conseil d’architecture, d’urbanisme

et de l’environnement (CAUE) de la Vendée,

- L’Architecte des Bâtiments de France pour le

département de la Vendée.

TOTAL 12 membres

***

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à la majorité :

3 abstentions (BOURGET Anthony, BRULARD Elise, COTTENCEAU Karine)

- d’approuver le projet de centre d’interprétation NACEO dans les douves du château Saint-Clair et

sur la place Maraud,

- d’approuver le programme tel que présenté ci-dessus,

- de fixer l’enveloppe prévisionnelle des travaux (bâtiments, aménagements) à 4 660 000€ HT hors

aléas et hors scénographie pour un coût opération de 7.875 000€ HT et 9.450 000€ TTC,

- de convenir que cette opération fait l’objet d’une autorisation de programme n°AP-1993 créée en

2019, laquelle sera actualisée comme suit :

- d’autoriser Monsieur le Maire à lancer un concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la

construction d’un centre d’interprétation des gens de mer dénommé NACEO,

- de fixer le nombre de candidats admis à concourir à trois,

- d’arrêter l’indemnité pour chaque candidat admis à concourir et ayant remis des prestations

complètes et conformes au règlement de consultation à 34 200€ HT,

- de convenir que les frais occasionnés par l’organisation du concours sont inscrits au budget,

- d’autoriser Monsieur le Maire à prendre toute décision et à signer tout document relatif au

lancement du concours de maîtrise d’œuvre tel que présenté ci-dessus,

- de créer un jury pour le concours de maîtrise d’œuvre visant à la construction d’un centre

d’interprétation des gens de mer,

- de fixer la composition du jury pour les représentants du conseil municipal comme suit :

o M. le Maire, Président du jury ou son représentant,

o Pour les membres titulaires de la commission d’appel d’offres :

 M. Gérard Mongellaz,

 Mme Sophie Laderrière,

 M. Armel Pécheul,

 Mme Dominique Hordenneau,

 M. Guy Bricard.

o Pour les membres suppléants de la commission d’appel d’offres :

 M. Jean-Pierre Chapalain,

 M. Alexandre Mézière,

Page 9 sur 34 M. Jean-Yves Six,

 Mme Lucette Rousseau,

 M. Alain Darmey.

o L’Adjoint à la Culture, M. Jean-François Dejean,

o L’Adjointe au Patrimoine-Bâtiment, Mme Maryse Lainé.

- d’autoriser Monsieur le Maire à désigner nominativement par arrêtés les 4 personnalités

qualifiées,

- de convenir que les crédits correspondant aux éventuelles indemnités sont inscrits au budget,

- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à prendre toute décision et à signer tout

document relatif à l’opération et à sa procédure.

9. MUSÉE DE L'ABBAYE SAINTE-CROIX (MASC) - PROGRAMMATION 2022

CONVENTIONS DE CESSION DES DROITS DE REPRODUCTION DES ÉCRITS ET DES ŒUVRES DE GASTON CHAISSAC, ALBERT GLEIZES ET JULIETTE ROCHE

Le MASC, musée d’Art moderne et contemporain de la ville des Sables d’Olonne, est un pionnier en France. Créé en 1963, il n’a eu de cesse de s’agrandir et d’affirmer sa vocation de diffusion de l’art, qui s’est construite autour de deux figures tutélaires : Victor Brauner (1903-1966) et Gaston Chaissac (1910-1964).

Gaston Chaissac épistolier

Le MASC conserve la plus importante collection publique consacrée à l’œuvre de Gaston Chaissac.

Gaston Chaissac, Juliette Roche et Albert Gleizes : genèse d’un projet

En 2022, deux expositions reviendront sur leurs échanges :

- La rétrospective consacrée à Juliette Roche, présentée du 6 février au 22 mai 2022, en collaboration avec le musée d’art et d’archéologie de Besançon, le musée Estrine de Saint-Rémy de Provence et la Fondation Albert Gleizes

- L’ exposition dossier « Je suis artiste et c’est incurable » consacrée à Gaston Chaissac au sein du parcours des collections permanentes, du 3 avril 2022 au 5 mars 2023, conçue grâce au concours exceptionnel de la famille de l’artiste.

La Fondation Gleizes, titulaire des droits d’Albert Gleizes et de Juliette Roche et Annie Chaissac, ayant-droit de Gaston Chaissac, apportent également leur soutien à cette édition en autorisant la publication gracieuse des œuvres et des écrits des artistes reproduits dans cet ouvrage.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

- d’approuver les conventions,

- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant, à signer les dites conventions et tout acte s’y rapportant.

Page 10 sur 3410. ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DIVERS POUR 2022

Par leur dynamisme et leur vitalité, les associations occupent une place essentielle dans la vie collective des Sables d'Olonne.

D’une manière générale, il a été constaté que la Covid-19 et les mesures restrictives ont entraîné une baisse importante des adhésions.

La Ville a donc fait le choix fort d'apporter ce soutien financier aux associations sablaises avec un effort qui se porte au budget prévisionnel en 2022 à 1 554 880,94 € en fonctionnement et pour l’organisation des événements, auxquels s’ajoutent 103 796,16 € pour les subventions à l’acquisition d’équipements, soit une augmentation de 18,85 % en comparaison à 2021 au cours duquel ont été versés 1 369 896,36€ de subventions de fonctionnement et 7 260€ de subventions d’investissement.

– Voici le détail des subventions versées 2021 et proposées en 2022 (voir l’annexe à la présente délibération pour le détail complet) :

BP

Subventions 2021 Subventions proposées 2022

SPORT ET NAUTISME 941 098,00 € 1 008 488,00 €

CULTURE 227 019,51 € 327 268,00 €

ACTION SOCIALE - CARITATIF 77 067,11 € 85 677,00 €

ÉDUCATION JEUNESSE 24 000,00 € 22 916,00 €

AUTRES DOMAINES 193 624,06 € 186 796,00 €

TOTAL 1 462 808,68 € 1 631 145,00 €

* * *

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à la majorité :

BRULARD Elise, COMPARAT Annie, COTTENCEAU Karine, GINO Corine, LAINE Maryse, POTTIER Caroline n'ont pas pris part au vote

- d’attribuer les subventions telles qu’exposées en annexe,

- de préciser que les crédits correspondants sont inscrits au budget primitif 2022,

- d’autoriser Monsieur le Maire à signer les conventions et les avenants associés à intervenir le cas échéant, avec les associations, lesquelles fixeront les conditions de versement (justificatifs exigés, réalisation effective de l’événement, versement en plusieurs fois, sur production de bilan, etc.),

- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer les conventions et les avenants associés à ces subventions intégrant les modalités de soutien logistique et matériel de la Ville (matériel divers, mobiliers, communication…),

- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer les avenants aux conventions d’objectifs des clubs sportifs sur l’olympiade 2021/2024.

Page 11 sur 3425/01/22

ASSOCIATION / ÉVÉNEMENT / OBJET

SUBVENTIONS

REMARQUES

2020 2021 2022

SPORT

SPORTS COLLECTIFS

FOOTBALL CLUB OLONNE CHATEAU (FCOC)

dont Sport pour tous

dont Haut-Niveau

dont Tournoi Féminin SOVEM (1er mai 2022) Événement provisionné

dont aide spécifique / Covid

TIGRES VENDEENS ETOILE CHAUMOISE 85 (TVEC 85)

dont Sport pour tous

dont Haut-Niveau Sous réserve respect convention avance de trésorerie 2019

dont Transport élèves SSS Collège Pierre Mauger

dont Mondial Football Montaigu (11 au 18 avril 2022) Événement provisionné

dont Champion's Cup (20 avril 2022) Événement provisionné

LES SABLES VENDEE BASKET (LSVB)

dont Sport pour tous

dont Haut-Niveau

dont Scola Basket 900,00 €

dont Homkia All Star Game (25 juin 2022) Événement provisionné

COMITE DEPARTEMENTAL BASKET-BALL

Événement provisionné

RUGBY CLUB SABLAIS (RCS)

dont Sport pour tous

dont Haut-Niveau

dont Scola Rugby 800,00 € 800,00 €

dont Aide Encadrement (Compensation après facturation)

dont Tournoi Azur et Blanc (14 mai 2022) Événement provisionné

dont Beach Rugby des entreprises (24 juin 2022) Événement provisionné

VENDEE RUGBY FEMININ (VRF)

dont Sport pour tous

LIGUE DES PAYS DE LA LOIRE DE RUGBY (actions Coupe du Monde 2023)

dont Beach Rugby (27 juillet 2022) Événement provisionné

Événement provisionné

SEC VOLLEY-BALL

dont Sport pour tous

dont Tournois estivaux Beach Volley + Tournée des Sables Événement provisionné

COMITE DEPARTEMENTAL VOLLEY 700,00 € 700,00 € 700,00 €

700,00 € 700,00 € 700,00 € Événement provisionné

SEC-OLONNE HANDBALL (SECO-HB)

dont Sport pour tous

COMITE DEPARTEMENTAL HANDBAL 150,00 € 300,00 €

Dont Tournois Plage (4-5 juin 2022) 150,00 € 300,00 € Événement provisionné

SPORTS DE RAQUETTES

TENNIS CLUB CASTEL OLONNAIS (TCCO)

dont Sport pour tous

TENNIS CLUB OLONNAIS (TCO)

dont Sport pour tous

dont Aide Encadrement (Compensation après facturation) 800,00 € 900,00 €

TENNIS CLUB SABLAIS (TCS)

dont Sport pour tous

dont Haut-Niveau

dont Critérium Régional Tennis (21 au 26 juin 2022) Événement provisionné

LES SABLES VENDEE TENNIS DE TABLE (LSVTT)

dont Sport pour tous

ESCO TENNIS DE TABLE (ESCO TT) - arrêt en 2021 pour LSVTT

dont Sport pour tous

TENNIS DE TABLE LES SABLES D’OLONNE (TTLSO) - arrêt en 2021 pour LSVTT

dont Sport pour tous

AMICALE LAIQUE OLONNE SECTION TENNIS DE TABLE 800,00 €

dont Sport pour tous 800,00 €

SABLES D’OLONNE BADMINTON 85 (SOBAD 85)

dont Sport pour tous

dont Haut-Niveau

dont Tournoi So Double (12 et 13 février 2022) 400,00 € Événement provisionné

dont Bad'Olonnaise (11 et 12 juin 2022) Événement provisionné

ANNEXE DÉLIBÉRATION

LISTE DES SUBVENTIONS 2022

36 000,00 € 69 000,00 € 55 100,00 €

36 000,00 € 34 000,00 € 34 000,00 €

20 000,00 € 20 000,00 €

1 100,00 €

15 000,00 €

52 600,00 € 53 400,00 € 60 400,00 €

29 700,00 € 30 400,00 € 30 400,00 €

20 700,00 € 20 000,00 € 20 000,00 €

2 200,00 € 3 000,00 € 4 000,00 €

4 000,00 €

2 000,00 €

160 900,00 € 170 000,00 € 170 000,00 €

40 000,00 € 40 000,00 € 30 000,00 €

120 000,00 € 120 000,00 € 130 000,00 €

10 000,00 € 10 000,00 €

10 000,00 €

Dont Open Plus 3x3 (21 et 22 mai 2022) 10 000,00 €

53 900,00 € 57 600,00 € 62 000,00 €

43 000,00 € 31 600,00 € 26 600,00 €

8 600,00 € 20 000,00 € 25 000,00 €

1 600,00 €

1 500,00 € 2 200,00 € 2 800,00 €

2 000,00 €

3 000,00 € 4 000,00 €

1 500,00 € 1 500,00 €

1 500,00 € 1 500,00 €

7 000,00 €

4 000,00 €

dont Tournoi Scolaire (fin 2022) 3 000,00 €

10 000,00 € 10 000,00 € 14 000,00 €

10 000,00 € 10 000,00 € 11 000,00 €

3 000,00 €

Dont Beach Vendée Tour

18 000,00 € 18 000,00 € 18 000,00 €

18 000,00 € 18 000,00 € 18 000,00 €

6 000,00 € 6 000,00 € 6 000,00 €

6 000,00 € 6 000,00 € 6 000,00 €

12 800,00 € 12 900,00 € 12 000,00 €

12 000,00 € 12 000,00 € 12 000,00 €

17 000,00 € 21 000,00 € 21 000,00 €

13 000,00 € 13 000,00 € 13 000,00 €

4 000,00 € 4 000,00 € 4 000,00 €

4 000,00 € 4 000,00 €

6 000,00 €

6 000,00 €

3 500,00 € 3 500,00 €

3 500,00 € 3 500,00 €

1 200,00 € 1 200,00 €

1 200,00 € 1 200,00 €

1 000,00 € 1 000,00 €

1 000,00 € 1 000,00 €

7 000,00 € 7 000,00 € 8 900,00 €

6 000,00 € 6 000,00 € 6 000,00 €

1 000,00 € 1 000,00 € 1 500,00 €

1 000,00 €ASSOCIATION / ÉVÉNEMENT / OBJET

SUBVENTIONS

REMARQUES

2020 2021 2022

SPORTS BOULISTES

BILLARD CLUB DES OLONNES 600,00 € 600,00 € 600,00 €

dont Sport pour tous 600,00 € 600,00 € 600,00 €

VENDEE BILLARD 500,00 €

Dont Open National (6 au 8 mars 2020) 500,00 €

BOULE DE LA RUDELIERE 600,00 € 600,00 €

dont Sport pour tous 600,00 € 600,00 €

BOWLING CLUB DES OLONNES (BCO)

dont Sport pour tous

dont Haut-Niveau 400,00 €

PETANQUE CHAUMOISE

dont Sport pour tous

PETANQUE OLONNAISE

dont Sport pour tous

PETANQUE SABLAISE

dont Sport pour tous

dont Haut-Niveau 700,00 € 700,00 €

SPORTS DE PRECISION

ARCHERS SABLAIS

dont Sport pour tous

dont Haut-Niveau 500,00 € 500,00 €

400,00 € 400,00 € Événement provisionné

ASSOCIATION SABLAISE DE TIR A LA CIBLE (ASTIC)

dont Sport pour tous

dont Haut-Niveau 800,00 € 800,00 €

DART CLUB DES OLONNES 500,00 € 500,00 € 500,00 €

dont Sport pour tous 500,00 € 500,00 € 500,00 €

SPORTS DE COMBAT / ARTS MARTIAUX / DUELS

BOXE 85

dont Sport pour tous

dont Haut-Niveau

VENDEE BOXE COTE DE LUMIERE (VBCL)

dont Sport pour tous

dont Haut-Niveau 300,00 € 300,00 €

UNION JUDO LITTORAL VENDEE (UJLV)

dont Sport pour tous

dont Haut-Niveau

dont Tournoi Judo (19 mars 2022) 0,00 € 400,00 € Événement provisionné

CEKAMPO

dont Sport pour tous

DOJO SHODOKAN VENDEE

dont Sport pour tous

dont Stage International (4 au 7 août 2022) Événement provisionné

CERCLE D'ECHECS DES SABLES D’OLONNE

dont Sport pour tous

dont Haut-Niveau 700,00 € 700,00 € 400,00 €

dont Animations Estivales du Remblai 700,00 € 600,00 € 700,00 € Événement provisionné

SPORTS DE CYCLES

CYCLOTOURISTES CHATEAU D’OLONNE 300,00 € 100,00 € 900,00 €

dont Sport pour Tous 100,00 € 100,00 € 200,00 €

dont Journée départementale (8 mars 2020) 200,00 €

dont Randonnée du Puits d'Enfer (10 juillet 2022) 700,00 € Événement provisionné

CYCLOTOURISTES SABLAIS

dont Sport pour tous

Dont Aide au Loyer (remboursement partiel prévu par convention) 288,00 € 288,00 € 288,00 €

VELO CLUB DES OLONNES (VCO)

dont Sport pour Tous

dont Rand'Olonne (17 juillet 2022) Événement provisionné

LES SABLES VENDEE CYCLISME (LSVC)

dont Sport pour tous

dont Haut-Niveau

AUTRES SPORTS OLYMPIQUES

AS GOLF DES OLONNES

Événement provisionné

BEAUSEJOUR GYMNASTIQUE

dont Sport pour tous

LES SABLES D’OLONNE NATATION (LSN)

dont Sport pour tous

dont Haut-Niveau

0,00 € Événement provisionné

1 400,00 € 1 000,00 €

1 000,00 € 1 000,00 €

1 700,00 € 1 700,00 € 1 700,00 €

1 700,00 € 1 700,00 € 1 700,00 €

2 650,00 € 2 650,00 € 2 650,00 €

2 650,00 € 2 650,00 € 2 650,00 €

3 400,00 € 3 000,00 € 3 000,00 €

2 700,00 € 2 300,00 € 3 000,00 €

3 700,00 € 4 100,00 € 4 100,00 €

3 200,00 € 3 200,00 € 3 700,00 €

dont Animations Estivales du Remblai

4 000,00 € 4 000,00 € 4 000,00 €

3 200,00 € 3 200,00 € 4 000,00 €

6 300,00 € 8 000,00 € 9 000,00 €

3 300,00 € 3 500,00 € 3 500,00 €

3 000,00 € 4 500,00 € 5 500,00 €

3 600,00 € 3 600,00 € 3 600,00 €

3 300,00 € 3 300,00 € 3 600,00 €

22 200,00 € 22 200,00 € 22 600,00 €

20 700,00 € 20 700,00 € 20 700,00 €

1 500,00 € 1 500,00 € 1 500,00 €

9 050,00 € 9 050,00 € 9 050,00 €

9 050,00 € 9 050,00 € 9 050,00 €

1 000,00 € 1 000,00 € 5 000,00 €

1 000,00 € 1 000,00 € 3 000,00 €

2 000,00 €

4 300,00 € 4 200,00 € 4 300,00 €

2 900,00 € 2 900,00 € 3 200,00 €

1 288,00 € 1 288,00 € 1 288,00 €

1 000,00 € 1 000,00 € 1 000,00 €

1 300,00 € 1 300,00 € 2 300,00 €

1 300,00 € 1 300,00 € 1 300,00 €

1 000,00 €

25 000,00 € 25 000,00 € 25 000,00 €

17 000,00 € 10 000,00 € 10 000,00 €

8 000,00 € 15 000,00 € 15 000,00 €

2 500,00 €

Dont Grand Prix Jeunes des Sables (2 et 3 août 2022) 2 500,00 €

33 000,00 € 33 000,00 € 33 000,00 €

33 000,00 € 33 000,00 € 33 000,00 €

20 000,00 € 20 000,00 € 22 000,00 €

19 000,00 € 19 000,00 € 19 000,00 €

1 000,00 € 1 000,00 € 2 000,00 €

Dont Traversée des Salines (28-29 mai 2022) 1 000,00 €ASSOCIATION / ÉVÉNEMENT / OBJET

SUBVENTIONS

REMARQUES

2020 2021 2022

LES SABLES VENDEE TRIATHLON (LSVT)

dont Sport pour tous

dont Haut-Niveau

Événement provisionné

SEC ATHLETISME

dont Sport pour tous

dont Haut-Niveau

dont Aide Encadrement (Compensation après facturation) 850,00 €

dont Beach Perche (19 et 20 août 2022)

Dont Trail Vert'Olonne (16 octobre 2022) Événement provisionné

SEMI MARATHON DES OLONNES (SMO)

dont 10km et Semi-Marathon des Olonnes (5 juin 2022)

JOGGING CLUB SABLAIS (JCS)

dont Sport pour tous

Dont 10 km de la Chaume (16 avril 2022) Événement provisionné

ROULETTES MATES 800,00 €

dont Sport pour tous 800,00 €

dont Castel Contest (26 juin 2022) 350,00 € 350,00 € Événement provisionné

350,00 € 350,00 € Événement provisionné

SPORTS MECANIQUES

AEROCLUB DE LA VENDEE

dont Sport pour tous

AEROMODELISME SABLAIS 800,00 € 800,00 € 800,00 €

dont Sport pour tous 800,00 € 800,00 € 800,00 €

MOTO CLUB PAYS DES OLONNES (MCPO)

dont Sport pour tous

dont Haut-Niveau

Dont Rookies Cup (6 et 7 août 2022) Événement provisionné

PRATIQUES ARTISTIQUES

LES SABLES DANSE

dont Sport pour tous

dont Haut-Niveau

dont Championnat Départemental Jazz (30 janvier 2022) Événement provisionné

TWIRLING CLUB SABLAIS

dont Sport pour tous

TWIRLING ETOILE OLONNAISE

dont Sport pour tous

ASSOCIATIONS SPORTIVES SCOLAIRES

AS COLLEGE JEAN MONNET 400,00 €

dont Sport pour tous 400,00 €

AS COLLEGE PAUL LANGEVIN 500,00 €

dont Sport pour tous 500,00 €

CLUBS LOISIRS

ACTIV GYM 500,00 € 500,00 € 500,00 €

dont Sport pour Tous 500,00 € 500,00 € 500,00 €

ESCO GYM FEMININE 600,00 € 600,00 € 600,00 €

dont Sport pour Tous 600,00 € 600,00 € 600,00 €

GYM DETENTE OLONNAISE 900,00 € 900,00 € 900,00 €

dont Sport pour tous 900,00 € 900,00 € 900,00 €

LA FOULEE VERTE DES OLONNES

dont Sport pour tous

LES BARBOTEURS 800,00 € 800,00 €

dont Sport pour tous 800,00 € 800,00 €

CLUBS RETRAITES

AMICALE RETRAITE SPORTIVE OLONNAISE (ARSO) 900,00 € 900,00 € 900,00 €

dont Sport pour tous 900,00 € 900,00 € 900,00 €

CLUB SPORTS ET LOISIRS DES RETRAITES DES OLONNES (CSLRO) 650,00 € 650,00 € 650,00 €

dont Sport pour tous 650,00 € 650,00 € 650,00 €

AUTRES SPORTS DIVERS

COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE ET SPORTIF (CDOS) VENDEE

dont Sport pour tous

OFFICE DU SPORT SABLAIS

Soutien annuel fonctionnement

Reversement solde ancien OSS Les Sables d'Olonne

ROLLER DES OLONNES

dont Sport pour tous

SPORT CANIN OLONNAIS (SCO) 800,00 € 800,00 € 800,00 €

dont Sport pour tous 800,00 € 800,00 € 800,00 €

32 500,00 € 34 500,00 € 34 500,00 €

15 000,00 € 7 500,00 € 7 500,00 €

17 500,00 € 25 000,00 € 25 000,00 €

dont Run and Bike (Novembre 2022) 2 000,00 € 2 000,00 €

43 850,00 € 41 000,00 € 44 000,00 €

25 000,00 € 31 000,00 € 31 000,00 €

16 000,00 € 10 000,00 € 10 000,00 €

2 000,00 €

3 000,00 €

2 500,00 €

2 500,00 €

2 000,00 € 2 000,00 € 6 500,00 €

2 000,00 € 2 000,00 € 2 000,00 €

4 500,00 €

2 000,00 € 2 700,00 €

1 300,00 € 2 000,00 €

dont King of Bowl (fin aout 2022)

2 200,00 € 2 200,00 € 2 200,00 €

2 200,00 € 2 200,00 € 2 200,00 €

12 000,00 € 15 000,00 € 15 000,00 €

10 500,00 € 10 500,00 € 4 000,00 €

1 500,00 € 1 500,00 € 8 000,00 €

3 000,00 € 3 000,00 €

3 600,00 € 3 600,00 € 5 000,00 €

2 600,00 € 2 600,00 € 3 000,00 €

1 000,00 € 1 000,00 € 1 000,00 €

1 000,00 €

1 500,00 € 1 500,00 € 1 500,00 €

1 500,00 € 1 500,00 € 1 500,00 €

1 200,00 € 1 200,00 € 1 200,00 €

1 200,00 € 1 200,00 € 1 200,00 €

1 000,00 € 1 000,00 € 1 000,00 €

1 000,00 € 1 000,00 € 1 000,00 €

6 000,00 € 6 000,00 €

6 000,00 € 6 000,00 €

13 246,00 € 3 000,00 € 4 000,00 €

3 000,00 € 3 000,00 € 4 000,00 €

10 246,00 €

1 500,00 € 1 500,00 €

1 500,00 € 1 500,00 €ASSOCIATION / ÉVÉNEMENT / OBJET

SUBVENTIONS

REMARQUES

2020 2021 2022

TENNIS BALLON OLONNAIS (TBO)

dont Sport pour tous

dont Haut-Niveau

ASSOCIATIONS ET EVENEMENTS A VOCATION SPORTIVE – TOTAL

NAUTISME

GLISSE

CANOE KAYAK COTE DE LUMIERE (CKCL)

dont Sport pour tous

dont Haut-Niveau

dont Championnats Régionaux de Wave-Ski (10 octobre 2021)

Événement provisionné

SAPOVAYE

Dont Vendée Va’a (25 au 18 mai 2022) Événement provisionné

OLONNA SURF CLUB (OSC)

dont Sport pour tous

dont Haut-Niveau

dont Coupe de France Surf Événement provisionné

dont Tanchet Night Surf (27-28 août 2021)

dont Championnats de France de Surf (23 au 30 octobre 2021)

SAUVETERRE SURF CLUB

dont Sport pour tous

dont Aide Echange avec le Club de la Torche (Bretagne) 500,00 €

VENDÉE CŒUR 500,00 €

500,00 € Événement provisionné

VOILE

IMOCA

IMOCA - Vendée Arctique Les Sables d'Olonne 2020

VOGUE MINI

L'ESPRIT D'EQUIPE - Equipage OGR 2023 - Projet pluriannuel 2021-2024

LES SABLES VENDEE COURSE AU LARGE (LSVCL)

dont Sport pour tous

dont Centre d'entraînement Mini

dont 1000 miles des Sables d'Olonne (6 au 13 avril 2022) Événement provisionné

dont LSO/Les Açores/LSO (22 juillet au 16 août 2022)

dont LSO/Horta/LSO (27 juin au 15 juillet 2021)

SPORTS NAUTIQUES SABLAIS (SNS)

dont Sport pour tous

dont Haut-Niveau

dont Aide Encadrement (Compensation après facturation) 700,00 €

dont environ 20 régates d'animation de la baie des Sables d'Olonne Événement provisionné

dont Olona Cup (14 au 16 juillet 2022) Événement provisionné

dont Aide au Projet sportif (convention spécifique 2019 et 2020)

PLONGEE

CLUB EXPLORATION SUBAQUATIQUE DES OLONNES (CESO)

dont Sport pour tous

SUB ATLANTIC CLUB

dont Sport pour tous

dont aide spécifique / Covid

SUB MARES CLUB

dont Sport pour tous

AUTRES NAUTISME DIVERS

ASSOCIATION DES CHIENS SPORTIFS A L'EAU - Pays des Olonnes 350,00 €

dont Sport pour tous 350,00 €

LE CAMINO DE L'ESPOIR -

Événement provisionné

LE GARDON DE TANCHET (AAPPMA) 750,00 € 750,00 € 750,00 €

dont Sport pour tous 750,00 € 750,00 € 750,00 €

LONGE COTE PAYS DES OLONNES

dont Sport pour tous

dont Haut-Niveau 500,00 €

dont Open Longe Côte (24 septembre 2022) Événement provisionné

SNSM - CENTRE DE FORMATION ET D'INTERVENTIONS VENDEE

dont Sport pour tous

ASSOCIATIONS ET EVENEMENTS A VOCATION NAUTIQUE - TOTAL

TOTAL GLOBAL FONCTIONNEMENT SPORTS ET NAUTISME

2 750,00 € 2 750,00 € 2 750,00 €

1 500,00 € 1 500,00 € 1 500,00 €

1 250,00 € 1 250,00 € 1 250,00 €

658 684,00 € 701 538,00 € 739 588,00 €

10 100,00 € 11 300,00 € 12 300,00 €

3 400,00 € 4 100,00 € 4 100,00 €

6 700,00 € 6 000,00 € 6 000,00 €

1 200,00 €

Dont Coupe de France de Wave-Ski (fin mars début avril 2022) 2 200,00 €

25 082,00 € 40 000,00 €

25 082,00 € 40 000,00 €

6 200,00 € 36 200,00 € 7 500,00 €

4 000,00 € 4 000,00 € 4 000,00 €

2 200,00 € 2 200,00 € 2 000,00 €

1 500,00 €

30 000,00 €

2 000,00 € 2 500,00 € 2 000,00 €

2 000,00 € 2 000,00 € 2 000,00 €

3 744,00 € 33 000,00 €

Dont « Vendée cœur » (18 et 19 juin 2022) 3 744,00 € 33 000,00 €

60 000,00 €

60 000,00 €

5 000,00 €

5 000,00 €

40 000,00 € 40 000,00 € 25 000,00 €

2 000,00 € 2 000,00 € 2 000,00 €

3 000,00 € 3 000,00 € 8 000,00 €

15 000,00 €

35 000,00 €

35 000,00 €

80 300,00 € 76 500,00 € 76 500,00 €

20 000,00 € 37 300,00 € 37 300,00 €

10 600,00 € 10 000,00 € 10 000,00 €

1 200,00 € 1 200,00 €

24 000,00 € 24 000,00 € 24 000,00 €

4 000,00 € 4 000,00 € 4 000,00 €

21 000,00 €

1 000,00 € 1 000,00 € 1 000,00 €

1 000,00 € 1 000,00 € 1 000,00 €

2 000,00 € 3 000,00 € 2 000,00 €

2 000,00 € 2 000,00 € 2 000,00 €

1 000,00 €

1 000,00 € 1 000,00 € 1 000,00 €

1 000,00 € 1 000,00 € 1 000,00 €

1 500,00 € 1 500,00 €

Dont « Bain des Givrés (2 janvier 2022) » 1 500,00 € 1 500,00 €

2 000,00 € 5 000,00 €

1 500,00 € 2 000,00 €

3 000,00 €

1 000,00 € 1 000,00 € 1 000,00 €

1 000,00 € 1 000,00 € 1 000,00 €

233 432,00 € 181 994,00 € 208 900,00 €

892 116,00 € 883 532,00 € 948 488,00 €ASSOCIATION / ÉVÉNEMENT / OBJET

SUBVENTIONS

REMARQUES

2020 2021 2022

INVESTISSEMENT SPORT ET NAUTISME

AERO CLUB DE LA VENDEE

LES SABLES VENDEE COURSE AU LARGE (LSVCL)

Dont aide Investissement Achat Semi-Rigide

LES SABLES VENDEE CYCLISME (LSVC)

Dont Investissement Achat Véhicule

SNSM STATION DES SABLES D'OLONNE

SPORTS NAUTIQUES SABLAIS (SNS)

Dont Investissement Achats embarcations

SUB ATLANTIC CLUB

Dont Investissement renouvellement bungalow

SUB MARES CLUB

Dont Investissement renouvellement véhicule utilitaire

TOTAL INVESTISSEMENT SPORT ET NAUTISME

ASSOCIATION / ÉVÉNEMENT / OBJET

SUBVENTIONS

REMARQUES

2020 2021 2022

CULTURE

AMICALES

AMICALE LAIQUE DES SABLES D’OLONNE

dont fonctionnement

dont aide au loyer (et rattrapage loyer 2020)

AMICALES DU CHATEAU D’OLONNE – ALCO 300,00 € 300,00 € 300,00 €

dont fonctionnement 300,00 € 300,00 € 300,00 €

AMICALES OLONNAISE

dont fonctionnement

DANSE

AMBIANCE 3 500,00 € 500,00 €

500,00 € Événement provisionné

dont les deux soirées cabaret 500,00 €

ART.Y

Événement provisionné

COMPAGNIE M BIRA

Dont Danse ton week-end Événement provisionné

GROUPE FOLKLORIQUE LE NOUCH

dont fluides (provision) 800,00 €

dont Bal de la sablaise Événement provisionné

dont costumes

LES AMIS DE LA DANSE

dont sport pour tous / fonctionnement (2021)

Événement provisionné

LES SABLES DANSE

dont aide exceptionnelle

NEW WEST COUNTRY 200,00 € 500,00 € 600,00 €

dont fonctionnement 200,00 € 300,00 €

dont Festival Country 500,00 € 300,00 € Événement provisionné

SEA SALS N SWING 400,00 € 600,00 € 600,00 €

dont fonctionnement 400,00 € 600,00 € 600,00 €

VARIETY SHOW

dont fonctionnement

DIVERS

ASSOCIATION DIOCESAINE CATHOLIQUE DE VENDEE

dont fonctionnement

MUSEE DU SABLE

dont fonctionnement

TOURIMMO

dont fonctionnement

UNIVERSITE POPULAIRE DES OLONNES 700,00 €

dont fonctionnement 750,00 €

Événement provisionné

dont conférences 700,00 € Événement provisionné

ZONTA CLUB DES SABLES D’OLONNE ET REGION

dont 50ème anniversaire Événement provisionné

2 800,00 €

dont aide à l'Investissement achat d’un nouvel avion 2 800,00 €

10 000,00 €

10 000,00 €

30 000,00 €

30 000,00 €

7 260,00 €

Dont investissement achat d’une caméra thermique canot « CANOTIER JACQUES JOLY » 7 260,00 €

20 000,00 € 20 000,00 €

20 000,00 € 20 000,00 €

3 000,00 €

3 000,00 €

4 000,00 €

4 000,00 €

29 800,00 € 7 260,00 € 60 000,00 €

11 000,00 € 13 355,00 € 12 750,00 €

11 000,00 € 11 000,00 € 11 000,00 €

2 355,00 € 1 750,00 €

3 700,00 € 3 000,00 € 3 000,00 €

3 700,00 € 3 000,00 € 3 000,00 €

dont spectacle de Noël

10 000,00 € 15 000,00 €

dont Événement (ville = création en résidence) / 2022 : création Landscape/Inscape 10 000,00 € 15 000,00 €

1 500,00 € 1 500,00 €

1 500,00 € 1 500,00 €

4 567,68 € 4 068,15 € 2 800,00 €

1 567,68 € 1 068,15 €

2 000,00 €

3 000,00 € 3 000,00 €

3 600,00 € 3 600,00 € 11 600,00 €

3 600,00 €

dont spectacle « Un monstre à Paris » 3 600,00 € 3 600,00 € 8 000,00 €

8 000,00 €

8 000,00 €

1 050,00 €

1 050,00 €

3 000,00 €

3 000,00 €

4 000,00 € 4 000,00 €

4 000,00 € 4 000,00 €

2 400,00 € 2 500,00 € 2 500,00 €

2 400,00 € 2 500,00 € 2 500,00 €

3 500,00 €

dont « Un dimanche au cinéma » 1 000,00 €

1 750,00 €

3 000,00 €

3 000,00 €ASSOCIATION / ÉVÉNEMENT / OBJET

SUBVENTIONS

REMARQUES

2020 2021 2022

EVENEMENT

ASSOCIATION SABLAISE POUR LA PROMOTION DE LA CULTURE – ASPC

dont fonctionnement

dont Festival Simenon Événement provisionné

CAVALCADE CASTELOLONNAISE

dont fonctionnement

CELESTA FOLIA

dont festival de la poésie

COMMUNE LIBRE DE LA CHAUME

Dont la Chnoue en Bordée Événement provisionné

EVENT’AO

dont Tremplin A Onda

R STREET

dont Festival les R de la rue

REV’ARTSUNIS

dont Festival Vendée Art Show

TOUS DANS L’MEME BATEAU

dont projet Caboteurs de lune

VENDEE COEUR 500,00 €

dont fonctionnement 500,00 €

JUMELAGES

AFT BURKINA 200,00 €

dont fonctionnement 200,00 €

COMITE DE JUMELAGE A LARACHA

dont fonctionnement 500,00 €

dont Fête des jumelages Événement provisionné

COMITE DE JUMELAGE LES SABLES D’OLONNE SCHWABACH

dont fonctionnement

COMITE DE JUMELAGE SOLIDARITE OLONNE GOURCY

dont fonctionnement

dont fête des jumelages Événement provisionné

dont aide exceptionnelle COVID

JUMELAGE LES AMIS DE MURAT 600,00 € 600,00 €

dont fonctionnement 600,00 € 600,00 € 600,00 €

dont fête des jumelages Événement provisionné

JUMELAGE PAYS DES OLONNES WORTHING

dont fonctionnement

dont fête des jumelages Événement provisionné

LE BURKINA AU PAYS DES OLONNES

dont fonctionnement

LOISIRS

AIGUILLES ART ET FANTAISIE 200,00 € 200,00 € 200,00 €

dont fonctionnement 200,00 € 200,00 € 200,00 €

dont évènement (atelier spécialisée avec une experte) 0,00 €

CLUB OLONNAIS DES RETRAITES 750,00 €

dont fonctionnement

dont voyage a la Venise verte 750,00 € Événement provisionné

LIVREBOOK

dont salon du livre ancien

MUSIC ART ET CULTURE

dont fonctionnement

dont projet ludotech 0,00 €

PALET OLONNAIS 250,00 € 250,00 €

dont fonctionnement 250,00 € 250,00 €

PETITE LANTERNE

dont fonctionnement

SECRET D’AIGUILLES 200,00 € 200,00 € 200,00 €

dont fonctionnement 200,00 € 200,00 € 200,00 €

VENDEE JEU ANIMS

dont fonctionnement / aide suite annulation

Événement provisionné

VIDEO 85340 300,00 €

dont fonctionnement 300,00 €

MUSEE

AMIS DU MASC

dont fonctionnement

Dont Nuit des musées

7 500,00 € 5 000,00 €

7 500,00 €

5 000,00 €

3 700,00 € 3 700,00 € 3 700,00 €

3 700,00 € 3 700,00 € 3 700,00 €

1 500,00 €

1 500,00 €

35 000,00 €

35 000,00 €

1 000,00 € 1 000,00 €

1 000,00 € 1 000,00 €

1 500,00 €

1 500,00 €

15 000,00 €

15 000,00 €

3 500,00 €

3 500,00 €

2 000,00 €

1 500,00 €

1 800,00 € 1 800,00 € 3 300,00 €

1 800,00 € 1 800,00 € 1 800,00 €

dont « Fête des jumelages 1 500,00 €

12 625,00 € 9 000,00 € 10 500,00 €

9 000,00 € 9 000,00 € 9 000,00 €

1 500,00 €

3 625,00 €

2 100,00 €

1 500,00 €

2 600,00 € 2 700,00 €

2 600,00 € 1 200,00 €

1 500,00 €

2 500,00 € 2 000,00 € 2 000,00 €

2 500,00 € 2 000,00 € 2 000,00 €

1 500,00 € 1 500,00 €

1 500,00 € 1 500,00 €

2 000,00 €

2 000,00 €

1 500,00 € 1 500,00 € 1 500,00 €

1 500,00 € 1 500,00 € 1 500,00 €

2 000,00 €

1 000,00 €

dont évènement « festival OFF – un dimanche au cinéma » 1 000,00 €

1 200,00 € 3 500,00 €

1 200,00 €

dont « 7ème Festival du jeu des Sables d’Olonne » 3 500,00 €

8 000,00 € 8 000,00 € 8 000,00 €

6 000,00 € 6 000,00 € 8 000,00 €

2 000,00 € 2 000,00 €ASSOCIATION / ÉVÉNEMENT / OBJET

SUBVENTIONS

REMARQUES

2020 2021 2022

CERCLE GASTON CHAISSAC

dont fonctionnement

MUSIQUE

A FOND LES NOTES 700,00 € 850,00 €

dont fonctionnement 700,00 € 850,00 € 850,00 €

dont évènement Festival 1 000 Sabords Événement provisionné

AMIS D’ACCORD 200,00 €

dont fonctionnement 200,00 €

ART VOCAL

dont fonctionnement

Événement provisionné

ASSOCIATION CHOEUR DES OLONNES 250,00 € 250,00 € 400,00 €

dont fonctionnement 250,00 € 250,00 € 400,00 €

CANTOCEANE 400,00 € 400,00 € 400,00 €

dont fonctionnement 400,00 € 400,00 € 300,00 €

dont concert le 30/01/22 100,00 € Événement provisionné

CHANTS SONS 500,00 € 500,00 € 500,00 €

dont fonctionnement 500,00 € 500,00 € 500,00 €

CHORALE LA CLE DES CHANTS 550,00 € 550,00 € 550,00 €

dont fonctionnement 550,00 € 550,00 € 550,00 €

ENSEMBLE DURUFLE

dont CD José David par Magali Goimard Événement provisionné

ENSEMBLE VOCAL ARC EN CIEL 800,00 € 800,00 € 800,00 €

dont fonctionnement 800,00 € 800,00 € 800,00 €

LA CHAUME MUSIC CLUB 500,00 €

dont Clip le rap des chaumois 500,00 € Événement provisionné

LES AMIS DU NOURA 400,00 €

dont fonctionnement 400,00 € 400,00 €

Aide exceptionnelle COVID 957,00 €

LES RENCONTRES CULTURELLES DU TEMPLE 500,00 € 500,00 €

dont fonctionnement 500,00 € 500,00 € 500,00 €

dont évènement pour les journées du Patrimoine Événement provisionné

OLONNE CHANTE 300,00 €

dont fonctionnement 300,00 €

ORCHESTRE D’HARMONIE DES SABLES D’OLONNE

dont fonctionnement

PATRIMOINE

AMICALE DES OLONNOIS

dont Reconstruction de la Bigaille

ASSOCIATION LES AMIS DE LA CHAPELLE DE BOURGENAY

dont fonctionnement

dont restauration de l’autel à baldaquin

dont festival José David Événement provisionné

dont fonctionnement

Dont 22 ans de l’AVVAS Événement provisionné

AU BONHEUR DES DAMES

dont fonctionnement

CONFRERIE DE LA SOLE 500,00 € 450,00 € 450,00 €

dont fonctionnement 500,00 € 450,00 € 450,00 €

LA GAZELLE PAUL EMILE

dont fonctionnement

dont frais de port

dont travaux de réparation du bateau

dont restauration d’une toile

LES SABLES TRADITIONS

dont fonctionnement

dont Gala des reines Événement provisionné

dont aide au vote du public par internet

MEMOIRE DES OLONNES

dont fonctionnement

MERAVENIR 350,00 € 750,00 € 350,00 €

dont fonctionnement 350,00 € 350,00 € 350,00 €

dont les journées de sensibilisation au Prieuré 400,00 €

5 000,00 € 5 000,00 €

5 000,00 € 5 000,00 €

3 450,00 €

2 600,00 €

6 000,00 € 6 500,00 €

1 500,00 €

dont album « Murmure » 5 000,00 €

dont création en résidence « Spectacle et tournée musicale MURMURE » 6 000,00 €

3 000,00 €

3 000,00 €

1 357,00 € 8 000,00 €

dont « le Noura fête son 1/2 siècle » 8 000,00 €

1 500,00 €

1 000,00 €

8 100,00 € 8 100,00 € 8 100,00 €

8 100,00 € 8 100,00 € 8 100,00 €

3 500,00 € 3 500,00 €

3 500,00 € 3 500,00 €

1 500,00 € 9 000,00 € 9 000,00 €

1 500,00 € 1 500,00 €

1 500,00 €

7 500,00 € 7 500,00 €

ASSOCIATION VENDEENNE DE VIDEO ET D’ARCHEOLOGIE SOUS-MARINE (AVVAS) 1 800,00 € 1 800,00 € 6 800,00 €

1 800,00 € 1 800,00 € 1 800,00 €

5 000,00 €

4 000,00 € 4 000,00 € 4 000,00 €

4 000,00 € 4 000,00 € 4 000,00 €

1 077,50 € 4 000,00 € 4 000,00 €

1 077,50 € 1 100,00 €

1 100,00 €

2 900,00 € 2 900,00 €

LES AMIS DU PATRIMOINE RELIGIEUX DE LA PAROISSE SAINTE MARIE DES OLONNES 2 688,00 €

2 688,00 €

6 800,00 € 6 900,00 € 10 800,00 €

6 800,00 € 1 500,00 € 2 000,00 €

3 000,00 € 8 800,00 €

2 400,00 €

8 100,00 € 8 100,00 € 8 100,00 €

8 100,00 € 8 100,00 € 8 100,00 €ASSOCIATION / ÉVÉNEMENT / OBJET

SUBVENTIONS

REMARQUES

2020 2021 2022

OCEAM

dont fonctionnement Musée de la mer

dont fonctionnemnt Kifanlo

dont expositions

OLONA (société historique)

dont fonctionnement

dont HORS SERIE sur M. DURAND

dont aide exceptionnelle 500,00 €

PHOTOGRAPHIE

FOCALE 85 400,00 € 400,00 € 400,00 €

dont fonctionnement 400,00 € 400,00 € 400,00 €

PHOTO CLUB SABLAIS

dont fonctionnement 500,00 € 500,00 € 500,00 €

dont aide au loyer 673,92 € 902,22 €

PHOTO NOMAD’S CLUB 800,00 € 500,00 € 500,00 €

dont fonctionnement 800,00 € 500,00 € 500,00 €

THEATRE

BARGES DE SCENE 500,00 € 500,00 € 650,00 €

dont fonctionnement 500,00 € 500,00 € 650,00 €

COMPAGNIE DE L’ESCARMOUCHE 300,00 € 300,00 €

dont fonctionnement 300,00 € 300,00 € 300,00 €

dont aide exceptionnelle COVID 800,00 €

COMPAGNIE LE CAILLOU BLANC

dont aide au loyer

COMPAGNIE THEATRALE DES LUMIERES 300,00 € 300,00 €

dont spectacle 300,00 € 300,00 € Événement provisionné

MEZZO REILLES 200,00 € 200,00 € 450,00 €

dont fonctionnement 200,00 € 200,00 € 200,00 €

Dont 20 ans +1 de Mezzo’reilles 250,00 € Événement provisionné

VIE DE QUARTIER

AMIROLETTES DE LA PLACE SAINTE ANNE 300,00 €

dont fonctionnement 300,00 €

AMIS DE L’ILE PENOTTE

dont fonctionnement

LA FOIRE AUX CHATS 500,00 € 250,00 € 500,00 €

dont fonctionnement 500,00 € 250,00 € 500,00 €

L’ART S’EMMELE

dont fonctionnement

dont animations des quais

Événement provisionné

dont animations du 14 juillet

OPE LA CHAUME 500,00 € 500,00 €

dont brocante 500,00 €

dont FLAC 500,00 € Événement provisionné

SABLES ACCUEIL

dont fonctionnement

SABLES D’OLONNE ANIMATION

dont fonctionnement

TOTAL SUBVENTIONS CULTURE

INVESTISSEMENT CULTURE

ASSOCIATION / ÉVÉNEMENT / OBJET SUBVENTIONS 2020 2021 2022

COMITE DE JUMELAGE SOLIDARITE OLONNE GOURCY

dont aide à l'Investissement pour le développement d’une école à Gourcy

0,00 € 0,00 €

ASSOCIATION / ÉVÉNEMENT / OBJET

SUBVENTIONS

REMARQUES

2020 2021 2022

SOCIAL CARITATIF

ALPHABETISATION REMISE A NIVEAU SOUTIEN SCOLAIRE – ARS

dont fonctionnement

dont rattrapage loyer 2019

dont aide au loyer

dont rattrapage fluides 2019 259,81 € 129,48 €

dont fluides (provision)

16 500,00 € 16 500,00 € 33 000,00 €

16 500,00 €

16 500,00 €

16 500,00 € 16 500,00 €

2 100,00 € 1 300,00 € 4 500,00 €

1 600,00 € 1 300,00 € 1 300,00 €

3 200,00 €

1 173,92 € 1 402,22 € 1 620,00 €

1 120,00 €

1 100,00 €

3 500,00 € 3 500,00 € 3 500,00 €

3 500,00 € 3 500,00 € 3 500,00 €

1 540,00 € 1 800,00 € 1 700,00 €

1 540,00 € 1 800,00 € 1 700,00 €

8 000,00 € 10 000,00 € 15 000,00 €

8 000,00 € 8 000,00 €

10 000,00 €

dont « Nos traditions à la Chaume » 5 000,00 €

2 000,00 €

3 500,00 € 3 500,00 € 3 500,00 €

3 500,00 € 3 500,00 € 3 500,00 €

1 700,00 €

1 700,00 €

177 491,10 € 202 613,37 € 283 470,00 €

43 798,00 €

43 798,00 €

TOTAL INVESTISSEMENT CULTURE 43 798,00 €

7 660,80 € 6 174,84 € 6 174,00 €

1 400,00 € 1 400,00 € 1 400,00 €

2 005,58 €

3 255,22 € 3 255,22 € 3 255,22 €

1 000,00 € 1 259,81 € 1 389,30 €ASSOCIATION / ÉVÉNEMENT / OBJET

SUBVENTIONS

REMARQUES

2020 2021 2022

AREAMS RIVES DE L’YON LE PAVILLON 95,00 € 76,00 €

dont fonctionnement 95,00 € 76,00 €

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE VENDEE DES RESTAURANTS DU COEUR

dont fonctionnement 850,00 € 850,00 € 850,00 €

dont aide au loyer

dont rattrapage fluides 2019 -440,78 € 134,00 €

dont fluides (provision)

ASSOCIATION DES DONNEURS DE VOIX BIBLIOTHEQUE SONORE 200,00 € 900,00 €

dont fonctionnement 200,00 € 900,00 €

dont fonctionnement

ASSOCIATION FRANCAISE DES SCLEROSES EN PLAQUES – AFSEP 250,00 €

dont fonctionnement 250,00 €

ASSOCIATION REGIONALE DES CONCILIATEURS DE JUSTICE 500,00 €

dont fonctionnement 500,00 €

ASSOCIATION VENDEENNE DE LUTTE CONTRE LE CANCER

Événement provisionné

ASSOCIATION VALENTIN HAUY 300,00 € 300,00 € 300,00 €

dont fonctionnement 300,00 € 300,00 € 300,00 €

BANQUE ALIMENTAIRE DE VENDEE

dont fonctionnement

dont aide au loyer

dont rattrapage fluides 2019 -199,72 € 19,41 €

dont fluides (provision) 500,00 € 300,28 € 319,70 €

CENT POUR UN VENDEE OUEST 872,90 €

dont fonctionnement 594,48 € 675,27 €

dont aide au loyer 538,24 € 538,24 € 538,24 €

dont rattrapage fluides 2019 167,33 € 59,58 €

dont fluides (provision) 167,33 € 226,91 €

CENTRE D’INFORMATION POUR LES DROITS DES FEMMES (CIDFF85) 500,00 € 500,00 € 500,00 €

dont fonctionnement 500,00 € 500,00 € 500,00 €

CENTRE D’INSERTION ET DE RETOUR A L’EMPLOI (CEIDRE) 800,00 €

dont fonctionnement 800,00 € 800,00 €

500,00 € Événement provisionné

CLUB SOLEIL D’AUTOMNE 250,00 €

dont fonctionnement 250,00 €

COMITE ALEXIS DANAN VENDEE 600,00 € 600,00 € 700,00 €

dont fonctionnement 600,00 € 600,00 € 700,00 €

CONJOINTS SURVIVANTS CHEF DE FAMILLE – FAVEC 680,00 € 680,00 € 680,00 €

dont fonctionnement 680,00 € 680,00 € 680,00 €

CONTACT

dont fonctionnement

CRESUS VENDEE 900,00 € 900,00 € 900,00 €

dont fonctionnement 900,00 € 900,00 € 900,00 €

CROIX ROUGE DELEGATION LOCALE

dont fonctionnement

ENTRAID’ADDICT (anciennement ALCOOL ASSISTANCE) 300,00 € 300,00 € 600,00 €

dont fonctionnement 300,00 € 300,00 € 300,00 €

300,00 € Événement provisionné

FLEURS SALINES 175,00 €

dont fonctionnement 175,00 €

FRANCE VICTIMES 85

dont fonctionnement

JALMALV VENDEE 200,00 € 200,00 € 200,00 €

dont fonctionnement 200,00 € 200,00 € 200,00 €

LA CIMADE 406,04 € 659,98 € 800,00 €

dont fonctionnement 406,04 € 406,04 € 582,53 €

dont fluides (provision) 0,00 € 126,97 € 172,22 €

dont rattrapage fluides 2019 126,97 € 45,25 €

LA LIGUE DES DROITS DE L HOMME 300,00 € 300,00 € 300,00 €

dont fonctionnement 300,00 € 300,00 € 300,00 €

LES AMIS DES CORDELIERS 600,00 € 600,00 € 600,00 €

dont fonctionnement 600,00 € 600,00 € 600,00 €

LES GENETS D’OR 175,00 €

dont fonctionnement 175,00 €

RIV’AGE 175,00 €

dont fonctionnement 175,00 €

dont Projet La thérapie par le voyage

15 263,92 € 14 418,50 € 15 218,00 €

9 013,92 € 9 050,06 € 9 140,00 €

5 400,00 € 4 959,22 € 5 094,00 €

ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS DU FOYER GODET – ASSOCIATION

PARAMIS 1 350,00 € 1 000,00 € 1 000,00 € 1 350,00 € 1 000,00 € 1 000,00 €

2 000,00 €

dont « Longe côte pour tous contre le cancer » 2 000,00 €

7 645,96 € 7 264,59 € 7 549,00 €

2 639,00 € 2 639,00 € 2 639,00 €

4 506,96 € 4 525,03 € 4 570,89 €

1 132,72 € 1 500,00 €

1 000,00 € 1 300,00 €

1 000,00 €

dont « Création d’un atelier de remobilisation »

17 114,42 € 20 037,00 €

17 114,42 € 20 037,00 €

2 000,00 € 2 000,00 € 2 000,00 €

2 000,00 € 2 000,00 € 2 000,00 €

dont « assemblée générale départementale »

2 000,00 € 1 500,00 € 1 500,00 €

2 000,00 € 1 500,00 € 1 500,00 €

2 500,00 €

2 500,00 €ASSOCIATION / ÉVÉNEMENT / OBJET

SUBVENTIONS

REMARQUES

2020 2021 2022

SECOURS CATHOLIQUE

dont fonctionnement

dont aide au loyer local 5 rue Saint-Pierre

dont aide au loyer local Les Fruchardières

dont fluides local 5 rue Saint-Pierre 935,06 €

dont rattrapage fluides 2019 local 5 rue Saint-Pierre 525,76 € 0,00 €

dont fluides local Les Fruchqrdières

dont rattrapage fluides 2019 local Les Fruchardières -160,63 € 0,00 €

SECOURS POPULAIRE FRANCAIS

dont fonctionnement

SOS FEMMES VENDEE

dont fonctionnement

UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES VENDEE – UDAF 440,00 € 440,00 € 440,00 €

dont fonctionnement 440,00 € 440,00 € 440,00 €

VACANCES ET FAMILLES – ANTENNE DE LA VENDEE 266,00 € 280,00 €

dont fonctionnement 266,00 € 280,00 €

TOTAL SUBVENTIONS SOCIAL CARITATIF

SCOLAIRE EDUCATION

ADAPEI ARIA DE VENDEE – IME LA ROCHE SUR YON LES TERRES NOIRES 19,00 € 19,00 € 19,00 €

Dont fonctionnement 19,00 € 19,00 € 19,00 €

AIDE A LA SCOLARITE DES JEUNES ET FORMATION

Dont fonctionnement

AMICALE LAIQUE DES NOUETTES 300,00 € 300,00 € 300,00 €

Dont fonctionnement 300,00 € 300,00 € 300,00 €

AMICALE LAIQUE DE LA PIRONNIERE 350,00 € 400,00 € 400,00 €

Dont fonctionnement 350,00 € 400,00 € 400,00 €

AMICALE LAIQUE RENE MILLET 500,00 € 500,00 € 500,00 €

Dont fonctionnement 500,00 € 500,00 € 500,00 €

APE LES PAPOTES 300,00 € 300,00 € 300,00 €

Dont fonctionnement 300,00 € 300,00 € 300,00 €

AREAMS IME LA ROCHE SUR YON 76,00 €

Dont fonctionnement 76,00 €

ASSOCIATION DES PARENTS D ELEVES DE L ECOLE SAINT PAUL 300,00 €

Dont fonctionnement 300,00 €

BTP CFA VENDEE 988,00 €

Dont fonctionnement 988,00 €

BTP CFA LOIRE ATLANTIQUE 38,00 €

Dont fonctionnement 38,00 €

CHAMBRE DE METIERS CHARENTE MARITIME 76,00 €

Dont fonctionnement 76,00 €

CLEM ASSO 400,00 €

Dont fonctionnement 400,00 €

CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS 72000 LE MANS 19,00 €

Dont fonctionnement 19,00 €

COLLEGE PAUL LANGEVIN

FOYER SOCIO EDUCATIF COLLEGE PAUL LANGEVIN 500,00 €

Dont fonctionnement 500,00 € 0,00 €

Événement provisionné

FOYER SOCIO-EDUCATIF LYCEE ERIC TABARLY 500,00 €

Dont fonctionnement 500,00 €

MAISON DES LYCEENS DU LYCEE PROFESSIONNEL VALERE MATHE

Dont fonctionnement 500,00 €

Événement provisionné

IME LA GUERINIERE 0,00 €

0,00 € 0,00 €

Événement provisionné

IME LA GUYONNIERE 19,00 € 17,43 €

Dont fonctionnement 19,00 € 17,43 €

MADE IN CAMBODGE

Dont fonctionnement

0,00 € Événement provisionné

MFR BELLEVUE – POUZAUGES 19,00 €

Dont fonctionnement 19,00 €

MFR BOURNEZEAU 19,00 € 38,00 €

Dont fonctionnement 19,00 € 38,00 €

MFR CHALONNES 19,00 €

Dont fonctionnement 19,00 €

13 032,91 € 13 734,27 € 13 399,00 €

2 700,00 € 2 700,00 € 2 700,00 €

4 902,72 € 4 902,72 € 4 902,72 €

2 919,19 € 2 930,90 € 2 960,21 €

1 367,54 € 1 368,09 €

1 575,94 € 1 467,98 € 1 467,98 €

1 300,00 € 1 300,00 € 1 300,00 €

1 300,00 € 1 300,00 € 1 300,00 €

4 800,00 € 4 800,00 € 5 000,00 €

4 800,00 € 4 800,00 € 5 000,00 €

65 807,35 € 77 226,50 € 85 677,00 €

2 045,00 €

2 045,00 €

1 235,00 € 1 064,00 €

1 235,00 € 1 064,00 €

1 900,00 €

Dont événement « Voyage scolaire éducatif et culturel à Murat » 1 900,00 €

1 500,00 €

Dont « Mini musée » 1 500,00 €

3 000,00 € 1 500,00 €

Dont événement «Séjour scolaire à St Lary Soulan » 1 500,00 €

Dont événement «Séjour en Normandie - Devoir de mémoire et cadets de la défense » 1 000,00 € 1 500,00 €

1 500,00 €

Dont « Cross pour tous »

Dont Projet « Ecole dehors » 1 500,00 €

3 250,00 € 8 350,00 € 9 250,00 €

3 250,00 € 3 250,00 € 3 250,00 €

Dont « Le Grand cabaret » 5 100,00 € 6 000,00 €ASSOCIATION / ÉVÉNEMENT / OBJET

SUBVENTIONS

REMARQUES

2020 2021 2022

MFR DES ACHARDS 285,00 €

Dont fonctionnement 285,00 €

MFR IFACOM LA FERRIERE 76,00 €

Dont fonctionnement 76,00 €

MFR IREO LES HERBIERS 19,00 € 38,00 € 19,00 €

Dont fonctionnement 19,00 € 38,00 € 19,00 €

MFR LA RIVIERE SAINT JEAN DE MONTS 38,00 € 38,00 €

Dont fonctionnement 38,00 € 38,00 €

MFR MAREUIL SUR LAY 114,00 €

Dont fonctionnement 114,00 €

MFR LES SABLES D OLONNE 532,00 € 646,00 €

Dont fonctionnement 532,00 € 646,00 €

MFR SAINT MICHEL EN L HERM 38,00 € 19,00 €

Dont fonctionnement 38,00 € 19,00 €

MFR VENANSAULT 95,00 €

Dont fonctionnement 95,00 €

MONSTER PROD

Dont fonctionnement

Événement provisionné

OGEC JEANNE DELANOUE 19,00 € 19,00 €

Dont fonctionnement 19,00 € 19,00 €

POLE DE FORMATION BRIACE (Le Lorroux-Bottereau-44430) 19,00 €

Dont fonctionnement 19,00 €

TOTAL SUBVENTIONS SCOLAIRE EDUCATION

ASSOCIATION / ÉVÉNEMENT / OBJET

SUBVENTIONS

REMARQUES

2020 2021 2022

AUTRES DOMAINES

AUTRES DOMAINES

ASSOCIATION DES HABITANTS DU QUARTIER DES GRANGES (AHQG)

dont fonctionnement

CONFRÉRIE DES FIEFS VENDÉENS 150,00 € 150,00 € 150,00 €

dont fonctionnement 150,00 € 150,00 € 150,00 €

JOUETS SANS FRONTIERE

dont fonctionnement

LA PIRONNIÈRE EN LIBERTÉ 200,00 € 200,00 € 200,00 €

dont fonctionnement 200,00 € 200,00 € 200,00 €

LES BIELLES SABLAISES

dont fonctionnement

MAISON DÉPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS DE VENDÉE (MDAV) 600,00 € 600,00 € 600,00 €

dont fonctionnement 600,00 € 600,00 € 600,00 €

dont aide au loyer

COLOMBOPHILIE

LE MESSAGER DE L’OCÉAN 568,06 € 568,06 € 569,00 €

dont fonctionnement 200,00 € 200,00 € 200,00 €

dont aide au loyer 368,06 € 368,06 € 369,00 €

ÉCONOMIQUE

ASSOCIATION DES COMMERÇANTS DU PORT DE PÊCHE (ACPP)

dont fonctionnement

ASSOCIATION DES COMMERÇANTS DU PORT OLONNA (ACPO)

dont fonctionnement

ÉCOLE DE FORMATION MARITIME DU LITTORAL VENDÉEN

dont fonctionnement

OFFICE DU COMMERCE ET DE L ARTISANAT (OCA)

dont fonctionnement

dont fonctionnement

ENVIRONNEMENT

ASSOCIATION DE DÉFENSE DE L ENVIRONNEMENT DE VENDÉE (ADEV)

dont fonctionnement

ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE LA NATURE AUX OLONNES (APNO)

dont fonctionnement

LES CHATS LIBRES DES SABLES D’OLONNE

dont fonctionnement

3 250,00 € 6 450,00 € 6 450,00 €

3 250,00 € 3 250,00 € 3 250,00 €

Dont « Escape Game Géant » 3 200,00 € 3 200,00 €

19 008,00 € 18 369,43 € 22 916,00 €

5 000,00 €

5 000,00 €

1 500,00 € 1 500,00 € 1 500,00 €

1 500,00 € 1 500,00 € 1 500,00 €

1 000,00 €

1 000,00 €

MISSION LOCALE VENDÉE ATLANTIQUE 27 430,30 € 27 450,00 € 30 127,00 €

27 430,30 € 27 450,00 € 30 127,00 €

1 800,00 € 1 800,00 € 1 800,00 €

1 800,00 € 1 800,00 € 1 800,00 €

2 000,00 € 2 000,00 €

2 000,00 € 2 000,00 €

1 000,00 €

1 000,00 €

100 000,00 € 40 000,00 € 40 000,00 €

100 000,00 € 40 000,00 € 40 000,00 €

SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE LOCALE LES SABLES D’OLONNE DÉVELOPPEMENT (SEM DÉVELOPPEMENT) 60 000,00 € 60 000,00 €

60 000,00 € 60 000,00 €

1 500,00 € 1 500,00 € 1 500,00 €

1 500,00 € 1 500,00 € 1 500,00 €

1 600,00 € 1 600,00 € 1 600,00 €

1 600,00 € 1 600,00 € 1 600,00 €

5 000,00 € 5 000,00 € 5 000,00 €

5 000,00 € 5 000,00 € 5 000,00 €ASSOCIATION / ÉVÉNEMENT / OBJET

SUBVENTIONS

REMARQUES

2020 2021 2022

FANFARE

SHOW PARADE MBO

dont fonctionnement

Dont aide exceptionnelle

Dont aide exceptionnelle COVID 403,49 €

Événement provisionné

dont soirée BODEGA Événement provisionné

LOISIRS CYNEGETIQUES

ASSOCIATION DES CHASSEURS DE LA PLAINE DU CHATEAU D OLONNE 250,00 € 250,00 € 400,00 €

dont fonctionnement 250,00 € 250,00 € 400,00 €

LA PIRONNAISE 300,00 € 300,00 € 400,00 €

dont fonctionnement 300,00 € 300,00 € 400,00 €

PATRIOTIQUES ET DEVOIR DE MEMOIRE

AMICALE DES ANCIENS COMBATTANTS AFN 100,00 €

dont fonctionnement 100,00 €

500,00 € 400,00 € 500,00 €

dont fonctionnement 500,00 € 400,00 € 500,00 €

AMICALE SABLAISE DES DÉPORTÉS, INTERNES ET FAMILLES DE DISPARUS

dont fonctionnement

AMICALE SABLAISE DE PARACHUTISTES ET OPEX 500,00 €

dont fonctionnement 500,00 €

ANOPEX (SECTION DES SABLES D’OLONNE) 250,00 € 250,00 € 250,00 €

dont fonctionnement 250,00 € 250,00 € 250,00 €

dont fonctionnement

FNACA – COMITE DU CHATEAU DOLONNE 150,00 € 150,00 € 300,00 €

dont fonctionnement 150,00 € 150,00 € 300,00 €

HONNEUR ET PATRIE VENDEE 500,00 € 500,00 €

dont fonctionnement 500,00 € 500,00 €

200,00 € 0,00 €

dont fonctionnement 200,00 € 0,00 €

UNION NATIONALE DES COMBATTANTS CHATEAU D OLONNE 100,00 € 100,00 €

dont fonctionnement 100,00 € 100,00 €

500,00 €

dont évènement 500,00 €

GRAIN DE MEMOIRE

dont fonctionnement

HISTOIRE MEMOIRE PASSION

dont fonctionnement

Événement provisionné

FINANCES ET PERSONNEL

AMICALE SABLAISE DES AGENTS MUNICIPAUX (ASAM)

dont fonctionnement

TOTAL SUBVENTIONS AUTRES DOMAINES

Versé aux Sables d’Olonne Agglomération en AC

Versé aux Sables d’Olonne Agglomération en AC

Versé aux Sables d’Olonne Agglomération en AC

9 452,49 € 9 000,00 € 9 900,00 €

2 000,00 € 4 700,00 € 4 900,00 €

5 049,00 €

dont « Concert de mi-novembre » 2 000,00 € 2 000,00 € 2 000,00 €

dont « Création d’une Banda » 2 300,00 €

3 000,00 €

AMICALE DES MARINS ET MARINS ANCIENS COMBATTANTS DES OLONNES (AMMAC)

1 500,00 € 1 500,00 €

1 500,00 € 1 500,00 €

ASSOCIATION NATIONALE MEMBRES DE L ORDRE NATIONAL DU MÉRITE SECTION DE VENDEE (ANMONM 85) 1 256,00 €

1 256,00 €

UNION DES COMBATTANTS VOLONTAIRES DE LA RESISTANCE DE VENDEE (UDCVR)

ASSOCIATION POUR LE MEMORIAL DE LA RESISTANCE DE LA DEPORTATION EN VENDEE (AMRDV)

1 500,00 € 1 500,00 €

1 500,00 € 1 500,00 €

1 827,00 € 1 818,00 € 13 000,00 €

1 827,00 € 1 818,00 €

dont « Evocation historique de la libération juin 44 – mai 1945 » 13 000,00 €

12 000,00 € 16 000,00 € 16 000,00 €

12 000,00 € 16 000,00 € 16 000,00 €

170 477,85 € 180 892,06 € 186 796,00 €

NOTA BENE :

ATTRIBUTION DE COMPENSATION A EFFECTUER :

ABRACADABULLES - «21ème Festival de la bande dessinée » 9 000,00 €

MUSEE DU SABLE - «Fête des sciences » 4 000,00 €

VENDEE SPORTS AERIEN – «Vendée Air Show » 75 000,00 €11. CHARTE GUICHET UNIQUE DU NAUTISME

La ville a souhaité conduire une large concertation en 2019 et 2020 afin de déterminer collectivement, associations, usagers, partenaires institutionnels et collectivités territoriales, une stratégie commune du développement du nautisme sablais.

Dans ce nouvel élan, la ville a créé en 2021 le conseil du nautisme, constitué de 41 membres répartis en 9 groupes de travail, chargé de traduire les orientations stratégiques en actions opérationnelles.

S’appuyant sur le diagnostic mettant en évidence les difficultés pour le grand public à accéder facilement à toute l’offre locale et le déficit d’identité collective chez les acteurs du nautisme sablais, le conseil du nautisme a étudié deux projets au sein du schéma directeur pour le développement du nautisme sur le territoire :

- la création d’un Guichet Unique permettant d’accéder facilement à toute l’offre nautique aux Sables d’Olonne,

- la création d’une marque territoriale fédérant les acteurs nautiques sablais.

En outre, les groupes de travail et le Conseil du Nautisme ont considéré que ces projets seraient plus pertinents en étant associés. C’est dans cet objectif qu’ils ont élaboré une charte d’adhésion regroupant les deux dispositifs. Elle a pour objet de formaliser les engagements des structures éligibles aux modalités de fonctionnement du Guichet Unique du Nautisme des Sables d’Olonne, ainsi qu’aux modalités d’utilisation de la future marque territoriale associée.

Cet engagement partagé permettra de répondre à la volonté de tous de faire du nautisme un axe fort de l’identité et du développement des Sables d’Olonne.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

- d’approuver le dispositif de création d’un Guichet Unique de l’Offre Nautique des Sables d’Olonne, avec une marque territoriale associée,

- d’approuver la charte ci-jointe, proposée aux acteurs locaux du nautisme,

- de confier la mise en œuvre du projet à l’Institut Sports Océan,

- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document afférent.

Page 12 sur 34GUICHET UNIQUE DE L’OFFRE NAUTIQUE DES SABLES D’OLONNE

CHARTE D’ENGAGEMENTS

PRÉAMBULE

En 2019-2020, la Ville des Sables d’Olonne a fait réaliser une étude globale sur sa stratégie nautique de territoire, en associant de nombreux acteurs locaux du secteur. Parmi les préconisations de l’étude, l a création d’un guichet unique et d’une marque associée ont été proposées, avec pour objectif d’améliorer la lisibilité et l’accès des usagers à la diversité de l’offre nautique proposée aux Sables d’Olonne. Des groupes de travail spécifiques, ainsi que le Conseil du Nautisme, ont travaillé sur la mise en œuvre de ces propositions, reposant sur un partenariat entre l’Office du Tourisme, la Ville des Sables d’Olonne et l’Institut Sports Océan, institutions chargées de faire la promotion de l’offre nautique locale, et les structures proposant des prestations nautiques sur le territoire (associations, écoles d’activités nautiques, etc.).

OBJET

La présente Charte a pour objet de formaliser les engagements des structures éligibles aux modalités de fonctionnement du Guichet Unique du Nautisme des Sables d’Olonne, ainsi qu’aux modalités d’utilisation de la marque territoriale associée.

POUR QUI ?

Toute structure nautique, qu’elle soit associative, scolaire, commerciale, touristique, respectant les conditions suivantes :

1. Être domiciliée ou avoir son siège social sur l’Agglomération des Sables d’Olonne, ou proposer des activités nautiques au départ des Sables d’Olonne

2. Avoir une personne physique identifiée et joignable téléphoniquement 3. Avoir un secteur d’activités ouvert au minimum 4 mois consécutifs par an 4. Avoir une centrale d’informations ou d’inscription téléphonique ou web 5. Employer des moniteurs titulaires des qualifications permettant l’encadrement d’activités sportives nautiques, à titre bénévole ou professionnel

6. Être titulaire d’une police d’assurance couvrant les activités proposées

POURQUOI FAIRE ADHÉRER MA STRUCTURE AU GUICHET UNIQUE ?

• Engager ma structure dans une dynamique nautique locale

• Référencer mes activités sur la page dédiée « Guichet Unique du Nautisme – Les Sables d’Olonne » et capter de nouveaux licenciés, clients

Charte d’engagements - Guiche Unique Nautisme Les Sables d’Olonne – Page 1/4• Communiquer plus largement : possibilité d’utilisation de la marque territoriale nautisme et ses déclinaisons, de bénéficier de supports de communication institutionnels (affiches, flyers…) • Améliorer ma visibilité et bénéficier d’une meilleure reconnaissance

• Me former et élargir mes compétences

• Faciliter les échanges au sein du réseau local du Nautisme aux Sables d’Olonne

LES ENGAGEMENTS DES STRUCTURES ADHÉRENTES:

• Participer à une démarche collective pour l’intérêt général du nautisme aux Sables d’Olonne

• Faire la promotion du Guichet Unique

• Orienter ou réorienter des usagers auxquels je ne peux pas répondre en matière d’offre nautique, vers le guichet unique, ou directement vers des structures membres du guichet unique

• Apposer le « Widget » du guichet unique sur mon site internet

• Apposer le « Macaron Partenaire » sur tous mes supports de communication

• Respecter les droits et conditions d’utilisation de la marque :

✔ La marque peut être partagée par tous les acteurs privés ou publics qui se reconnaissent dans son positionnement, ses valeurs et ses objectifs, et qui veulent fédérer et partager ensemble une nouvelle dynamique nautique de territoire,

✔ Elle permet de promouvoir l’offre touristique nautique dans sa diversité, ses atouts et ses savoir-faire locaux,

✔ La marque partagée a pour objet de porter l’attractivité de notre territoire au sens large et de faire connaître largement notre destination,

✔ En se mobilisant autour de la marque, on crée des liens plus forts entre les acteurs privés et publics,

✔ Le code de marque : logotype et univers graphique de la marque territoriale peut être utilisé dans votre communication (site Internet, brochure, publicité, relations presse, etc.), ✔ L’adhésion à la charte confère le droit, à titre non exclusif, d’utiliser la marque partagée et ses éléments, comme support pour promouvoir le nautisme, le guichet unique et ses produits / services

• Elle ne peut être utilisée pour promouvoir des produits et services non issus du guichet unique (sauf autorisation expresse),

• Le code de marque est impérativement respecté dans son intégralité (non altération des éléments graphiques, des couleurs, de la typographie…),

• Les informations graphiques ne peuvent être transmises à un tiers,

• Une utilisation contraire aux bonnes mœurs et à l’ordre moral est interdite, • S’il est constaté une dérive avérée dans l’utilisation de la marque partagée et après avis du Comité de marque, les droits d’utilisation seront retirés

LES ENGAGEMENTS DE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE :

• Coordonner le dispositif à travers l’Institut Sports Océan

• Mettre en place plusieurs lieux physiques d’accueil du Guichet Unique : ◦ l’Institut Sports Océan, à l’année

◦ la Base de Mer, en période estivale

• Organiser un partenariat avec l’Office du Tourisme pour des relais du dispositif • Assurer l’accueil téléphonique à l’année à travers une ligne téléphonique dédiée

• Assurer l’accueil électronique à l’année à travers une adresse courriel dédiée

Charte d’engagements - Guiche Unique Nautisme Les Sables d’Olonne – Page 2/4• Mettre en ligne une page internet dédiée sur le site de l’Institut Sports Océan

• Communiquer sur le guichet unique auprès de la population locale et touristique

INFORMATIONS SUR LA STRUCTURE SOLLICITANT L’ADHÉSION :

Coordonnées

A. Nom de la structure ou de la société

B. Président / Gérant / Directeur

C. Fédération :

(Clubs et/ ou école uniquement)

D. Numéro d’affiliation :

(Clubs et/ ou école uniquement)

E. Adresse

F. Téléphone Fixe et Mobile :

Structure : (fixe) / (Mobile) Dirigeant : (fixe) / (Mobile) Interlocuteur : (fixe) / (Mobile)

G. Adresse(s) Mail

Structure : @

Dirigeant : @

Interlocuteur : @

H. Site Internet

J. Période d’Ouverture annuelle

Charte d’engagements - Guiche Unique Nautisme Les Sables d’Olonne – Page 3/4PIÈCES A JOINDRE :

• Logo de la structure (fichier .jpg ou .png)

• 1 à 5 photos illustrant les activités de la structure (fichiers .jpg ou .png), photos pour lesquelles vous bénéficiez des droits de diffusion. Les photos seront susceptibles d’apparaître sur les sites web de la Ville des Sables d’Olonne, de l’Institut Sports Ocean, ou de l’Office du Tourisme

• Vos flyers et documents promotionnels

• Tous documents complémentaires permettant d’illustrer vos actions : grille tarifaire, engagements sur des actions solidaires, le sport santé, parutions presse, dossiers de présentation, vidéos, etc..

• Copie de votre police d’assurance en cours de validité.

Pour faciliter le traitement des fichiers informatiques, merci de renommer chaque document selon le modèle suivant : « Nom de la structure_Type de document_Nom du document ».

Par exemple « Nomdelastructure_Assurance» ou « Nomdelastructure_photo1»

Je certifie l’exactitude des informations portées dans la présente charte et m’engage à en respecter l’intégralité des modalités, en matière de Guichet Unique et de marque territoriale, en cas de retour favorable de la Ville des Sables d’Olonne, accompagné des éléments graphiques de la marque.

Fait à

Le

Signature du représentant légal

DOSSIER A RETOURNER COMPLET A

INSTITUT SPORTS OCÉAN

1, promenade Kennedy

85100 LES SABLES D'OLONNE

ou par courriel à

nautisme@lessablesdolonne.fr

Charte d’engagements - Guiche Unique Nautisme Les Sables d’Olonne – Page 4/412. INSTITUT SPORTS OCÉAN - TARIFS DE LA RÉGIE AVEC AUTONOMIE FINANCIÈRE

L’Institut Sports Océan développe une offre de services et propose un éventail de prestations ouvertes au public, donnant lieu à leur commercialisation selon des tarifs à définir.

Par délibération en date du 15 novembre 2021, le Conseil Municipal de la Ville des Sables d’Olonne a créé la régie avec autonomie financière « Institut Sports Océan », en vigueur depuis le 1er janvier 2022.

Conformément à l’article R.2221-72 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal f ixe les taux des redevances dues par les usagers de la régie autonome de manière à assurer l'équilibre financier de la régie.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

- d’approuver les tarifs ci-joints pour les usagers de la régie « Institut Sports Océan ».

Page 13 sur 34à jour au 19/01/2022 CENTRE DE SEJOUR – PRESTATIONS HEBERGEMENT

SAISONNALITÉ

Basse saison

Moyenne Saison

Haute Saison

FORMULES PENSIONS COMPLETES

HT TTC

Basse saison Haute Saison Basse saison Haute Saison Basse saison Haute Saison

Séjour 1 à 2 nuits 36,70 € 42,80 € 44,90 € 39,09 € 40,91 € 42,73 € 43,00 € 45,00 € 47,00 €

Séjour de plus de 3 nuits 33,70 € 39,80 € 41,80 € 37,27 € 39,09 € 40,91 € 41,00 € 43,00 € 45,00 €

Séjour sportif 1 à 2 nuits 38,75 € 44,90 € 46,90 € 41,82 € 43,64 € 45,45 € 46,00 € 48,00 € 50,00 €

Séjour sportif de plus de 3 nuits 35,70 € 41,80 € 43,90 € 40,00 € 41,82 € 43,64 € 44,00 € 46,00 € 48,00 €

Séjour scolaire – primaire 30,60 € 35,70 € 37,70 € 31,82 € 36,36 € 38,18 € 35,00 € 40,00 € 42,00 €

33,70 € 39,80 € 41,80 € 37,27 € 39,09 € 40,91 € 41,00 € 43,00 € 45,00 €

Séjour séminaire 1 à 2 nuits 60,10 € 60,10 € 60,10 € 46,36 € 48,18 € 50,00 € 51,00 € 53,00 € 55,00 €

55,00 € 55,00 € 55,00 € 43,64 € 45,45 € 47,27 € 48,00 € 50,00 € 52,00 €

CHAMBRES de 2, 4 et 6 personnes – Chambres uniquement

TTC HT TTC

Basse saison Haute Saison Basse saison Haute Saison Basse saison Haute Saison

Chambre de 2 personnes Tarif plein 40,91 € 45,45 € 50,00 € 45,00 € 50,00 € 55,00 € Chambre de 4 personnes Tarif plein 77,27 € 86,36 € 95,45 € 85,00 € 95,00 € 105,00 € Chambre de 6 personnes Tarif plein 122,73 € 131,82 € 140,91 € 135,00 € 145,00 € 155,00 € Chambre de 2 personnes 36,82 € 40,91 € 45,00 € 40,50 € 45,00 € 49,50 € Chambre de 4 personnes 69,55 € 77,73 € 85,91 € 76,50 € 85,50 € 94,50 € Chambre de 6 personnes 110,45 € 118,64 € 126,82 € 121,50 € 130,50 € 139,50 € Chambre de 2 personnes 32,73 € 36,36 € 40,00 € 36,00 € 40,00 € 44,00 € Chambre de 4 personnes 61,82 € 69,09 € 76,36 € 68,00 € 76,00 € 84,00 € Chambre de 6 personnes 98,18 € 105,45 € 112,73 € 108,00 € 116,00 € 124,00 € Chambre de 2 personnes 28,64 € 31,82 € 35,00 € 31,50 € 35,00 € 38,50 € Chambre de 4 personnes 54,09 € 60,45 € 66,82 € 59,50 € 66,50 € 73,50 € Chambre de 6 personnes 85,91 € 92,27 € 98,64 € 94,50 € 101,50 € 108,50 € Chambre de 2 personnes 24,55 € 27,27 € 30,00 € 27,00 € 30,00 € 33,00 € Chambre de 4 personnes 46,36 € 51,82 € 57,27 € 51,00 € 57,00 € 63,00 € Chambre de 6 personnes 73,64 € 79,09 € 84,55 € 81,00 € 87,00 € 93,00 €

Gratuit 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €

Privatisation des 30 chambres

CHAMBRES de 2, 4 et 6 personnes – Petit déjeuner inclus

TTC HT TTC

Basse saison Haute Saison Basse saison Haute Saison Basse saison Haute Saison

Chambre de 2 personnes Tarif plein 45,45 € 50,00 € 54,55 € 50,00 € 55,00 € 60,00 € Chambre de 4 personnes Tarif plein 90,91 € 100,00 € 109,09 € 100,00 € 110,00 € 120,00 € Chambre de 6 personnes Tarif plein 136,36 € 145,45 € 154,55 € 150,00 € 160,00 € 170,00 € Chambre de 2 personnes 40,91 € 45,00 € 49,09 € 45,00 € 49,50 € 54,00 € Chambre de 4 personnes 81,82 € 90,00 € 98,18 € 90,00 € 99,00 € 108,00 € Chambre de 6 personnes 122,73 € 130,91 € 139,09 € 135,00 € 144,00 € 153,00 € Chambre de 2 personnes 36,36 € 40,00 € 43,64 € 40,00 € 44,00 € 48,00 € Chambre de 4 personnes 72,73 € 80,00 € 87,27 € 80,00 € 88,00 € 96,00 € Chambre de 6 personnes 109,09 € 116,36 € 123,64 € 120,00 € 128,00 € 136,00 € Chambre de 2 personnes 31,82 € 35,00 € 38,18 € 35,00 € 38,50 € 42,00 € Chambre de 4 personnes 63,64 € 70,00 € 76,36 € 70,00 € 77,00 € 84,00 € Chambre de 6 personnes 95,45 € 101,82 € 108,18 € 105,00 € 112,00 € 119,00 € Chambre de 2 personnes 27,27 € 30,00 € 32,73 € 30,00 € 33,00 € 36,00 € Chambre de 4 personnes 54,55 € 60,00 € 65,45 € 60,00 € 66,00 € 72,00 € Chambre de 6 personnes 81,82 € 87,27 € 92,73 € 90,00 € 96,00 € 102,00 €

Gratuit 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €

VILLE DES SABLES D’OLONNE – INSTITUT SPORTS OCÉAN

Tarifs applicables au 1er Janvier 2022

du 1er janvier au 1er mars et du 11 novembre au 31 décembre

Du 2 mars au 30 juin et du 1er septembre au 10 novembre

du 1er juillet au 31 août

Avant le 1er janvier 2022 A partir du 1er janvier 2022

TVA 10 % Moyenne

Saison

Moyenne

Saison

Moyenne

Saison

Tarif par personne

Repas self

Tarif par personne

Repas self

Tarif par personne

Repas sportif

Tarif par personne

Repas sportif

Tarif par personne

Repas self

Séjour scolaire – collège, lycée,

universitaire

Tarif par personne

Repas self

Tarif par personne

Repas séminaires, salle de réunion

Séjour séminaire de plus de 3

nuits

Tarif par personne

Repas séminaires, salle de réunion

Avant le 1er janvier 2022 À partir du 1er janvier 2022 Tarif équivalent au séjour groupe (arrondis). Offres promotionnelles

applicables pour des ventes de dernière minute de chambres non utilisées. TVA 10 %

Moyenne

Saison

Moyenne

Saison

Moyenne

Saison

Offre promotionnelle – 10 %

Offre promotionnelle – 10 %

Offre promotionnelle – 10 %

Offre promotionnelle – 20 %

Offre promotionnelle – 20 %

Offre promotionnelle – 20 %

Offre promotionnelle – 30 %

Offre promotionnelle – 30 %

Offre promotionnelle – 30 %

Offre promotionnelle – 40 %

Offre promotionnelle – 40 %

Offre promotionnelle – 40 %

Enfant de moins de 3 ans

partageant la chambre avec au

moins 1 adulte

1 300,00 € 2 500,00 € 3 909,09 € 1 430,00 € 2 750,00 € 4 300,00 € Réduction étudiant en parcours de formation à l’ISO : - 25 %

Réduction séjour longue durée (14 nuitées et plus) en basse saison uniquement : -25 %

Avant le 1er janvier 2022 À partir du 1er janvier 2022 Tarif équivalent au séjour groupe + petit-déjeuner (arrondis). Offres

promotionnelles applicables pour des ventes de dernière minute de

chambres non utilisées. TVA 10 %

Moyenne

Saison

Moyenne

Saison

Moyenne

Saison

Offre promotionnelle – 10 %

Offre promotionnelle – 10 %

Offre promotionnelle – 10 %

Offre promotionnelle – 20 %

Offre promotionnelle – 20 %

Offre promotionnelle – 20 %

Offre promotionnelle – 30 %

Offre promotionnelle – 30 %

Offre promotionnelle – 30 %

Offre promotionnelle – 40 %

Offre promotionnelle – 40 %

Offre promotionnelle – 40 %

Enfant de moins de 3 ans

partageant la chambre avec au

moins 1 adulte

Augmentation de 12 % sur ces tarifs pour commercialisation en ligne sur des plate forme avec commissions.à jour au 19/01/2022 CENTRE DE SEJOUR – PRESTATIONS RESTAURATION

REPAS

HT TTC

Petit déjeuner simple 3,70 € 3,36 € 3,70 €

Petit déjeuner amélioré 4,55 € 5,01 €

Petit déjeuner sportif de haut niveau 7,70 € 7,73 € 8,50 €

Petit déjeuner entreprises 9,09 € 10,00 €

Repas self enfant (ou plateau repas) 8,40 € 6,36 € 7,00 € Repas self adulte (ou plateau repas) 10,40 € 9,45 € 10,40 € Repas personnel / stagiaire Entrée, plat, dessert, café 7,10 € 5,91 € 6,50 € Repas self apprentis CFA Entrée, plat, dessert, café 3,50 € 3,18 € 3,50 €

Repas sportif de haut niveau 12,20 € 13,64 € 15,00 €

Repas séminaire 17,80 € 13,64 € 15,00 €

Repas gastronomique 30,10 € 29,09 € 32,00 €

Repas à emporter (pique nique) enfant 8,40 € 5,69 € 6,00 €

Repas à emporter (pique nique) adulte 10,40 € 8,06 € 8,50 €

Formule paninis - salariés – à emporter Panini à emporter + 1 boisson 4,03 € 4,25 € Formule salade – salariés – à emporter Salade à emporter + 1 boisson 4,49 € 4,73 € Goûter gâteaux secs, 1 bouteille d’eau minérale 50cl, 1 fruit 1,20 € 3,18 € 3,50 €

Goûter douceur 3,64 € 4,00 €

Collation sportive 5,45 € 6,00 €

Service pause boisson chaude (thé, café), 1 bouteille d’eau minérale 50cl 2,73 € 3,00 €

Service pause amélioré 3,70 € 4,09 € 4,50 €

Buffet / grillade simple 10,40 € 10,45 € 11,50 €

Buffet / grillade amélioré 17,70 € 12,27 € 13,50 €

Cocktail simple 7,10 € 8,18 € 9,00 €

Cocktail amélioré 8,40 € 9,55 € 10,51 €

9,20 € 10,45 € 11,50 €

Réception améliorée 10,40 € 13,64 € 15,00 €

Réception gastronomique 18,18 € 20,00 €

VILLE DES SABLES D’OLONNE – INSTITUT SPORTS OCÉAN

Tarifs applicables au 1er Janvier 2022

Avant le 1er janvier 2022 À partir du 1er janvier 2022

Repas à emporter : TVA 5,5 %

Repas : TVA 10 %

Céréales, pain frais, beurre, confitures, miel, boisson chaude, jus de

fruits

Viennoiseries fraîches, pain frais, beurre, confitures, miel, jus de

fruits, céréales, lait, boisson chaude, yaourt, fruits

Café, thé, infusions, jus de fruits

Pain complet, beurre, confiture, miel

yaourt nature / à la grecque lait

Muesli

jambon, dinde, œufs

Fruits frais

Accès à la terrasse

Mini viennoiseries, brioche, boissons chaudes, jus de fruits, fruits

frais

Entrée, plat, fromage, dessert

Entrée, plat, fromage, dessert, café

Entrée (crudités assaisonnées à l’huile de noix, colza ou olive) ou

potage

Protéine (150g)

Glucides (120g)

Légumes à volonté

Salade

Fromage ou laitage

Fruits cru ou cuit

Pain complet

Entrée

Protéine + légumes + féculents

Plateau de fromages + salade

Dessert

Pain à volonté, condiments

Eau minérale

Café

Vaisselle séminaire, service à table

Boissons incluses (dont vin)

Menu au choix (fruits de mer/ viande/ poisson)

Entrée

Protéine + légumes + féculents

Plateau de fromages + salade

Dessert

Pain à volonté, condiments

Eau minérale + pétillante + vin

Café + mignardise

Service à l’assiette / vaisselle séminaire / table nappée

Boissons incluses (dont vin)

Sandwich 1/3 de baguette (pain frais), dinde, jambon, poulet etc

1 paquet de chips

1 petite salade de crudités

1 fruit

1 bouteille d’eau minérale 0,5 cl

Sandwich 1/2 de baguette (pain frais), dinde, jambon, poulet etc

1 pâquet de chips

1 petite salade de crudités

1 fruit

1 bouteille d’eau minérale 0,5 cl

Boisson chaude (thé, café ou chocolat chaud), 1 pâtisserie fraiche,

bonbons

sandwich pain + jambon / dinde, 1 bouteille d’eau minérale 50cl, 1

fruit, assortiment de fruits secs

boisson chaude (thé, café), 1 bouteille d’eau minérale 50cl, 2 mini

viennoiseries ou gateaux secs

2 salades composées, viande ou poisson, chips

Fromage, dessert

Pain à volonté

Condiments et eau en carafe

Café

Sans cuisinier (pour les grillades), pas de service

2 salades composées, viande ou poisson, chips

Fromage, dessert

Pain à volonté

Condiments et eau minérale

Café

Avec cuisinier (pour les grillades), avec service

3 pièces salées, 3 pièces sucrées

Chaud ou froid en fonction du lieu

Boissons incluses (alcool)

Sans service

4 pièces salées, 4 pièces sucrées

Chaud ou froid en fonction du lieu

Boissons incluses (alcool)

Avec service

Réception simple

5 pièces salées, 5 pièces sucrées

Chaud ou froid en fonction du lieu

Boissons incluses (alcool)

Avec service

7 pièces salées, 7 pièces sucrées

Chaud ou froid en fonction du lieu

Boissons incluses (alcool)

Avec service

9 pièces salées, 9 pièces sucrées

Chaud ou froid en fonction du lieu

Boissons incluses (alcool)

Avec serviceBrunch 18,18 € 20,00 €

Afterwork 13,64 € 15,00 €

Gâteau d’anniversaire, à la part 6 parts + bougies 1,20 € 13,64 € 15,00 € Glaces Snickers, bounty, ou 2 boules de glace 2,27 € 2,50 €

7,30 € 4,54 € 5,00 €

19,70 € 20,00 € 22,00 €

BOISSONS

TTC HT TTC

Bouteille d’eau minérale 0,5 L 1,10 € 0,95 € 1,00 € Bouteille d’eau minérale 1,5L 1,60 € 1,42 € 1,50 € Bouteille d’eau pétillante 1L 2,10 € 1,90 € 2,00 € Soft en 33 cl eau pétillante, jus, coca, softs 2,37 € 2,50 € Soft en 1L eau pétillante, jus, coca, softs 4,50 € 3,79 € 4,00 € Café / thé 0,47 € 0,50 € Bière 33cl 2,80 € 3,33 € 4,00 € Verre de vin rouge 1,67 € 2,00 € Verre de vin blanc 1,67 € 2,00 € Verre de vin rosé 1,67 € 2,00 € Carafe (blanc, rosé, blanc) 50cl 4,20 € 5,42 € 6,50 € Bouteille de vin rouge 75 cl 10,40 € 8,33 € 10,00 € Bouteille de vin blanc 75 cl 10,40 € 8,33 € 10,00 € Bouteille de vin rosés 75 cl 10,40 € 8,33 € 10,00 € Bouteille de Crément 75cl 15,00 € 15,00 € 18,00 € Bouteille de Champagne 75cl 42,00 € 30,00 € 36,00 € Cocktail exotique mojito, pina colada etc 4,17 € 5,00 €

Accès à la terrasse

Avec service

Menu qui varie en fonction des saisons à base de

Viennoiseries, pain, crêpes, muesli, bacon, œufs brouillés, pâtisserie

maison, pâté, boisson chaude, jus de fruit

Accès à la terrasse

1 boisson alcoolisée

4 tapas

supplément repas séminaire (Pension

complète)

supplément repas gastronomique (Pension

complète)

À partir du 1er janvier 2022

Boissons non alcoolisées : TVA 5,5 %

Boissons alcoolisées : TVA 20 %à jour au 19/01/2022 CENTRE DE SEJOUR – LOCATION DE SALLES ET D’ESPACES

INSTITUT SPORTS OCEAN

TTC HT TTC

Salle Vendée Globe 1/2 journée 82,00 € 74,55 € 82,00 € Salle Vendée Globe journée 133,00 € 120,91 € 133,00 € Salle Vendée Globe 1/2 journée – tarif réduit -50% pour les personnes en pension complète 41,00 € 37,27 € 41,00 € Salle Vendée Globe journée – tarif réduit -50% pour les personnes en pension complète 66,50 € 60,45 € 66,50 € Salle Océane 1/2 journée 72,00 € 65,45 € 72,00 € Salle Océane journée 122,00 € 110,91 € 122,00 € Salle Océane 1/2 journée – tarif réduit -50% pour les personnes en pension complète 36,00 € 32,73 € 36,00 € Salle Océane journée – tarif réduit -50% pour les personnes en pension complète 61,00 € 55,45 € 61,00 € Salle Palmiers 1/2 journée 61,00 € 55,45 € 61,00 € Salle Palmiers journée 102,00 € 92,73 € 102,00 € Salle Palmiers 1/2 journée – tarif réduit -50% pour les personnes en pension complète 30,50 € 27,73 € 30,50 € Salle Palmiers journée – tarif réduit -50% pour les personnes en pension complète 51,00 € 46,36 € 51,00 € Salle Séminaire 1/2 journée 54,55 € 60,00 € Salle Séminaire journée 90,91 € 100,00 € Salle Séminaire 1/2 journée – tarif réduit -50% pour les personnes en pension complète 22,73 € 25,00 € Salle Séminaire journée – tarif réduit -50% pour les personnes en pension complète 45,45 € 50,00 € Terrasse + foyer 1/2 journée 122,40 € 159,09 € 175,00 € Terrasse + foyer journée 224,40 € 272,73 € 300,00 € Autre salle de réunion 1/2 journée 61,00 € 54,55 € 60,00 € Autre salle de réunion journée 102,00 € 90,91 € 100,00 € Salle de restaurant journée 227,27 € 250,00 € Salle de restaurant 1/2 journée 113,64 € 125,00 €

Privatisation bâtiment 1/2 journée (hors chambres) 545,45 € 600,00 €

Privatisation bâtiment journée (hors chambres) 909,09 €

VILLE DES SABLES D’OLONNE – INSTITUT SPORTS OCÉAN

Tarifs applicables au 1er Janvier 2022

À partir du 1er janvier 2022

TVA 20 %

1 000,00 €à jour au 19/01/2022 CENTRE DE SEJOUR – PRESTATIONS DIVERSES

PACKS TTC HT TTC

Pack confort, par personne 10,40 € 9,55 € 10,50 €

Séminaire demi-journée, par personne 27,27 € 30,00 €

Séminaire journée, par personne 40,91 € 45,00 €

Pack évènement Animation musicale + diner gastronomique 59,09 € 65,00 €

REMPLACEMENT – RÉPARATIONS 0,00 € Remplacement de clés 25,00 € 27,27 € 30,00 € Remplacement télécommande 30,00 € 27,27 € 30,00 €

300,00 € 272,73 € 300,00 €

Réparation vélo Vélo prêté rendu cassé 45,45 € 50,00 € AUTRES DIVERS 0,00 € Machine à laver Lavage et séchage - Pas de repassage 6,30 € 5,45 € 6,00 € Location table (unité) 1,85 € 1,68 € 1,85 € Location chaise (unité) 1,20 € 1,09 € 1,20 € photocopie (unité) 0,20 € 0,18 € 0,20 € Prestataires divers Refacturation coût réel Refacturation coût réel

VILLE DES SABLES D’OLONNE – INSTITUT SPORTS OCÉAN

Tarifs applicables au 1er Janvier 2022

TVA 20 % À partir du 1er janvier 2022

lit fait, gel douche et shampoing, serviette de bain

(pouvant être changée tous les 3 jours)

Location de salle 1/2 journée

Pause café améliorée

Déjeuner séminaire (salle séminaire, service à

table)

Location de salle journée

Pause café améliorée le matin

Déjeuner séminaire

Pause café l’après midi

Remplacement équipement de jeux (beach

volley)à jour au 19/01/2022 CENTRE NAUTIQUE – ENCADREMENT DE GROUPES

SAISONNALITÉ

Basse saison

Haute Saison du 1er juillet au 31 août

GROUPE NON HEBERGE A L’INSTITUT SPORTS OCEAN

HT TTC HT TTC

Basse saison Haute Saison Basse saison Haute Saison Basse saison Haute Saison Basse saison Haute Saison

DÉCOUVERTE DE L’ESTRAN – 2h – 1 classe - Maxi. 30 pers. 68,00 € 68,00 € 58,33 € 58,33 € 70,00 € 70,00 €

VOILIER COLLECTIF TYPE CARAVELLE SUR LAC DE TANCHET – 1H00 – Maxi. 6 pers. 73,00 € 83,00 € 62,50 € 70,83 € 75,00 € 85,00 €

VOILE LAC DE TANCHET - 1H30 - Optimist ou Pico – Maxi. 12 pers. 122,00 € 153,00 € 103,33 € 130,00 € 124,00 € 156,00 € VOILE LAC DE TANCHET – 2H00 - Optimist ou Pico – Maxi. 12 pers. 150,00 € 182,00 € 129,17 € 154,17 € 155,00 € 185,00 € VOILE LAC DE TANCHET – 3H00 - Optimist ou Pico – Maxi. 12 pers. 187,00 € 158,33 € 191,67 € 190,00 € 230,00 € PLANCHE A VOILE LAC DE TANCHET – 2H00 - Maxi. 8 pers. 122,00 € 141,00 € 104,17 € 120,83 € 125,00 € 145,00 € CATAMARAN EN MER – 3H00 - Prix par personne – Maxi. 8 pers. 26,00 € 21,67 € 26,00 € VOILIER EN MER – 2H00 – Maxi. 12 enfants ou 9 adultes 150,00 € 182,00 € 126,67 € 154,17 € 152,00 € 185,00 € VOILIER EN MER – 3H00 – Maxi. 12 enfants ou 9 adultes 187,00 € 158,33 € 191,67 € 190,00 € 230,00 € GLISSE (wave-ski, canoë-kayak, surf, paddle, pirogue) – 1H30 - Maxi. 8 pers. 119,00 € 140,00 € 104,17 € 120,83 € 125,00 € 145,00 € BALADE KAYAK 2H30 - Maxi. 12 pers. 326,00 € 326,00 € 275,00 € 275,00 € 330,00 € 330,00 € ACTIVITES AQUATIQUES EN MER- 1H00 - Maxi. 12 pers. 114,00 € 131,00 € 98,33 € 112,50 € 118,00 € 135,00 € SEMINAIRE– Formule Découverte 2h – Prix par personne 38,00 € 38,00 € 32,50 € 33,33 € 39,00 € 40,00 € SEMINAIRE – Formule Sensations 3h – Prix par personne 48,00 € 48,00 € 40,83 € 41,67 € 49,00 € 50,00 € VTT – 2H30 – Maxi. 10 pers. 146,00 € 146,00 € 121,67 € 125,00 € 146,00 € 150,00 € SURVEILLANCE DE BAIGNADE – 1h 40,00 € 40,00 € 34,17 € 34,17 € 41,00 € 41,00 € VRC – LAC DE TANCHET – 1H30 -Maxi. 12 pers. 120,00 € 150,00 € 100,00 € 125,00 € 120,00 € 150,00 € VRC – LAC DE TANCHET – 2H00-Maxi. 12 pers. 147,00 € 178,00 € 122,50 € 148,33 € 147,00 € 178,00 € Longe côte groupe – 1h / 12 personnes maxi 114,00 € 131,00 € 98,33 € 112,50 € 118,00 € 135,00 € Prestataires divers Refacturation coût réel Refacturation coût réel

GROUPE HEBERGE A L’INSTITUT SPORTS OCEAN (-10%)

HT TTC HT TTC

Basse saison Haute Saison Basse saison Haute Saison Basse saison Haute Saison Basse saison Haute Saison

DÉCOUVERTE DE L’ESTRAN – 2h – 1 classe - Maxi. 30 pers. 61,20 € 61,20 € 57,27 € 57,27 € 63,00 € 63,00 €

VOILIER COLLECTIF TYPE CARAVELLE SUR LAC DE TANCHET – 1H00 – Maxi. 6 pers. 65,70 € 74,70 € 61,36 € 69,55 € 67,50 € 76,50 €

VOILE LAC DE TANCHET - 1H30 - Optimist ou Pico – Maxi. 12 pers. 109,80 € 137,70 € 101,45 € 127,64 € 111,60 € 140,40 € VOILE LAC DE TANCHET – 2H00 - Optimist ou Pico – Maxi. 12 pers. 135,00 € 163,80 € 126,82 € 151,36 € 139,50 € 166,50 € VOILE LAC DE TANCHET – 3H00 - - Optimist ou Pico – Maxi. 12 pers. 168,30 € 155,45 € 188,18 € 171,00 € 207,00 € PLANCHE A VOILE LAC DE TANCHET – 2H00 - Maxi. 8 pers. 109,80 € 126,90 € 102,27 € 118,64 € 112,50 € 130,50 € CATAMARAN EN MER – 3H00 - Prix par personne – Maxi. 8 pers. 23,40 € 21,27 € 23,40 € VOILIER EN MER – 2H00 – Maxi. 12 enfants ou 9 adultes 135,00 € 163,80 € 124,36 € 151,36 € 136,80 € 166,50 € VOILIER EN MER – 3H00 – Maxi. 12 enfants ou 9 adultes 168,30 € 155,45 € 171,00 € GLISSE (wave-ski, canoë-kayak, surf, paddle, pirogue) – 1H30 - Maxi. 8 pers. 107,10 € 126,00 € 102,27 € 118,64 € 112,50 € 130,50 € BALADE KAYAK 2H30 - Maxi. 12 pers. 293,40 € 293,40 € 270,00 € 270,00 € 297,00 € 297,00 € ACTIVITES AQUATIQUES EN MER- 1H00 - Maxi. 12 pers. 102,60 € 117,90 € 96,55 € 110,45 € 106,20 € 121,50 € SEMINAIRE– Formule Découverte 2h – Prix par personne 34,20 € 34,20 € 31,91 € 32,73 € 35,10 € 36,00 € SEMINAIRE – Formule Sensations 3h – Prix par personne 43,20 € 43,20 € 40,09 € 40,91 € 44,10 € 45,00 € VTT – 2H30 – Maxi. 10 pers. 131,40 € 131,40 € 119,45 € 122,73 € 131,40 € 135,00 € SURVEILLANCE DE BAIGNADE – 1h 36,00 € 36,00 € 33,55 € 33,55 € 36,90 € 36,90 € VRC – LAC DE TANCHET – 1H30 -Maxi. 12 pers. 108,00 € 135,00 € 98,18 € 122,73 € 108,00 € 135,00 € VRC – LAC DE TANCHET – 2H00-Maxi. 12 pers. 132,30 € 160,20 € 120,27 € 145,64 € 132,30 € 160,20 € Longe côte groupe – 1h / 12 personnes maxi 102,60 € 117,90 € 88,50 € 101,25 € 106,20 € 121,50 € Prestataires divers Refacturation coût réel Refacturation coût réel

VILLE DES SABLES D’OLONNE – INSTITUT SPORTS OCÉAN

Tarifs applicables au 1er Janvier 2022

du 1er janvier au 30 juin et du 1er septembre au 31 décembre

Avant le 1er janvier 2022 À partir du 1er janvier 2022

TVA 20 %

Avant le 1er janvier 2022 À partir du 1er janvier 2022

TVA 10 %à jour au 19/01/2022 CENTRE NAUTIQUE – ENCADREMENT STAGES ET ANIMATIONS

SAISONNALITÉ

Basse saison

Haute Saison du 1er juillet au 31 août

LICENCES ET DISPOSITIFS FÉDÉRAUX

Selon les tarifs votés annuellement par les fédérations

RÉDUCTIONS SUR LES STAGES

-15 % à partir du 2ème stage en période haute, sur glisse et voile (sauf anglais) pour la même personne. Offre non cumulable.

TARIFICATION DÉGRESSIVE POUR UNE INSCRIPTION DE DERNIÈRE MINUTE OU EN COURS DE STAGE Stages 5 jours 4 jours réalisés 3 jours réalisés 2 jours réalisés 1 jour réalisé : Pourcentage de remise appliqué 10% du prix 25% du prix 50% du prix 70% du prix Stages 3 jours 2 jours réalisés 1 jour réalisé -- -- Pourcentage de remise appliqué 20% du prix 50% du prix -- --

STAGES DÉRIVEUR ET JEUNES ENFANTS

HT TTC HT TTC

Basse saison Haute Saison Basse saison Haute Saison Basse saison Haute Saison Basse saison Haute Saison

Jardin des mers 5-6 ans (6 pers) – la séance 2h30 22,50 € 25,83 € 27,00 € 31,00 € Jardin des mers 5-6 ans (6 pers) – 5 séances de 2h30 132,00 € 152,00 € 112,50 € 129,17 € 135,00 € 155,00 €

48,33 € 48,33 € 58,00 € 58,00 €

183,00 € 183,00 € 158,33 € 158,33 € 190,00 € 190,00 €

285,00 € 285,00 € 241,67 € 241,67 € 290,00 € 290,00 €

Moussaillon 6-7 ans (8 pers) – la séance 2h30 22,50 € 25,83 € 27,00 € 31,00 € Moussaillon 6-7 ans (8 pers) – 5 séances de 2h30 132,00 € 152,00 € 112,50 € 129,17 € 135,00 € 155,00 €

48,33 € 48,33 € 58,00 € 58,00 €

183,00 € 183,00 € 158,33 € 158,33 € 190,00 € 190,00 €

285,00 € 285,00 € 241,67 € 241,67 € 290,00 € 290,00 €

48,33 € 48,33 € 58,00 € 58,00 €

Optimist + anglais 8-11 ans (8 pers) 6 x 2h30 + repas – 3 jours 183,00 € 183,00 € 158,33 € 158,33 € 190,00 € 190,00 €

285,00 € 285,00 € 241,67 € 241,67 € 290,00 € 290,00 €

22,50 € 25,83 € 27,00 € 31,00 €

132,00 € 152,00 € 112,50 € 129,17 € 135,00 € 155,00 €

22,50 € 25,83 € 27,00 € 31,00 €

132,00 € 152,00 € 112,50 € 129,17 € 135,00 € 155,00 €

24,17 € 30,83 € 29,00 € 37,00 €

142,00 € 180,00 € 120,83 € 154,17 € 145,00 € 185,00 €

Animation Ludique et Nautique Tanchet – 2h00 10,00 € 12,50 € 15,00 € Animation voile radio commandée – 45 minutes 10,00 € 10,00 € 10,00 € 12,00 € 12,00 € Prestation anniversaire 2h - (hors goûter) 5-8 ans (8 pers) 80,00 € 66,67 € 80,00 € Animation régate Tanchet Globe – 2h30 12,50 € 12,50 € 15,00 € 15,00 €

STAGES CATAMARANS

HT TTC HT TTC

Basse saison Haute Saison Basse saison Haute Saison Basse saison Haute Saison Basse saison Haute Saison

Catsy 9-11 ans (12 pers) – la séance 2h30 28,33 € 30,83 € 34,00 € 37,00 €

-- 180,00 € 141,67 € 154,17 € 170,00 € 185,00 €

-- 180,00 € 141,67 € 154,17 € 170,00 € 185,00 €

39,00 € 43,00 €

192,00 € 213,00 € 162,50 € 179,17 € 195,00 € 215,00 €

192,00 € 213,00 € 162,50 € 179,17 € 195,00 € 215,00 €

192,00 € 213,00 € 162,50 € 179,17 € 195,00 € 215,00 €

Catamaran Hobie/Topaz 16 (8 pers) – la séance 2h30 36,67 € 39,67 € 44,00 € 47,60 €

216,00 € 235,00 € 183,33 € 198,33 € 220,00 € 238,00 €

216,00 € 235,00 € 183,33 € 198,33 € 220,00 € 238,00 €

216,00 € 235,00 € 183,33 € 198,33 € 220,00 € 238,00 €

Stage catamaran hobie cat 16 – 3 séances de 2h30 156,00 € 175,00 € 131,67 € 150,00 € 158,00 € 180,00 €

-- 235,00 € 183,33 € 198,33 € 220,00 € 238,00 €

STAGES PLANCHE A VOILE

HT TTC HT TTC

Basse saison Haute Saison Basse saison Haute Saison Basse saison Haute Saison Basse saison Haute Saison

Planche à voile 10 ans à adulte – (6 pers) – la séance 2h30 24,17 € 30,83 € 29,00 € 37,00 € Premiers bords - 10 ans à adulte – 5 x 2h30 (6 pers) 142,00 € 180,00 € 120,83 € 154,17 € 145,00 € 185,00 € Perfectionnement - 10 ans à adulte - 5 x 2h30 ( 6 pers) 142,00 € 180,00 € 120,83 € 154,17 € 145,00 € 185,00 € Evolution - de 10 ans à adulte – 5 x 2h30 (6 pers) 142,00 € 180,00 € 120,83 € 154,17 € 145,00 € 185,00 €

VILLE DES SABLES D’OLONNE – INSTITUT SPORTS OCÉAN

Tarifs applicables au 1er Janvier 2022

du 1er janvier au 30 juin et du 1er septembre au 31 décembre

-15 % sur les stages en période haute, sur glisse et voile (sauf anglais) , pour toute réservation groupée à partir de la 3ème personne. La remise s'applique sur une même commande. Offre non cumulable.

Avant le 1er janvier 2022 À partir du 1er janvier 2022

TVA 20 %

Jardins des mers + anglais 5-6 ans (6 pers) 2 x 2h30 + repas –

la journée

Jardins des mers + anglais 5-6 ans (6 pers) 6 x 2h30 + repas – 3

jours

Jardins des mers + anglais 5-6 ans (6 pers) 10 x 2h30 + repas –

5 jours

Moussaillon + anglais 6-8 ans (8 pers) 2 x 2h30 + repas – la

journée

Moussaillon + anglais 6-8 ans (8 pers) 6 x 2h30 + repas – 3

jours

Moussaillon + anglais 6-8 ans (8 pers) 10 x 2h30 + repas – 5

jours

Optimist + anglais 8-11 ans (8 pers) 2 x 2h30 + repas – la

journée

Optimist + anglais 8-11 ans (8 pers) 10 x 2h30 + repas – 5 jours

Optimist « Premiers bords » 8-11 ans (8 pers) – la séance 2h30

Optimist « Premiers bords » 8-11 ans (8 pers) – 5 séances de

2h30

Optimist perfectionnement 8-11 ans (10 pers) –la séance

2h30

Optimist perfectionnement 8-11 ans (10 pers) – 5 séances de

2h30

PICO« premiers bords et perfectionnement » 11 -13 ans (10

pers) – la séance 2h30

PICO« premiers bords et perfectionnement » 11 -13 ans (10

pers) – 5 séances de 2h30

Avant le 1er janvier 2022 À partir du 1er janvier 2022

TVA 20 %

Catsy 9-11 ans « Perfectionnement » (12 pers) – 5 séances de

2h30

Catsy 9-11 ans « Evolution » (12 pers) – 5 séances de 2h30

Topaz 14 – Catamaran 12-13 ans « Premiers bords » (8 pers) –

la séance 2h30

Topaz 14 – Catamaran 12-13 ans « Premiers bords » (8 pers) –

5 séances de 2h30

Topaz 14 – Catamaran 12-13 ans « Perfectionnement » (8

pers) – 5 séances de 2h30

Topaz 14- Catamaran 12-13 ans « Evolution » (10 pers) – 5

séances de 2h30

Hobie/Topaz 16 - 14 ans-adulte « Premiers bords » (8 pers) –

5 séances de 2h30

Hobie/Topaz 16 - 14 ans -adulte « Perfectionnement » (8 pers)

– 5 séances de 2h30

Hobie/Topaz 16- 14 ans à adulte « Evolution » (10 pers) – 5

séances de 2h30

Spécial adulte catamaran Hobie/Topaz 16 (8 pers) – 5 séances

de 2h30

Avant le 1er janvier 2022 À partir du 1er janvier 2022

TVA 20 %STAGES GLISSE

HT TTC HT TTC

Basse saison Haute Saison Basse saison Haute Saison Basse saison Haute Saison Basse saison Haute Saison

Surf, kayak, waveski et multiglisse – 3 x 1h30 (8 pers) 80,00 € 95,00 € 68,33 € 82,50 € 82,00 € 99,00 € Surf– 5 x 1h30 (8 pers) 140,00 € 140,00 € 120,83 € 120,83 € 145,00 € 145,00 €

48,33 € 48,33 € 58,00 € 58,00 €

Multi-glisse+ anglais 9-11 ans (6 pers) 6 x 2h30 + repas 183,00 € 183,00 € 158,33 € 158,33 € 190,00 € 190,00 €

285,00 € 285,00 € 241,67 € 241,67 € 290,00 € 290,00 €

LONGE COTE

HT TTC HT TTC

Basse saison Haute Saison Basse saison Haute Saison Basse saison Haute Saison Basse saison Haute Saison

Séance à l'unité sans combinaison – 1h 9,17 € 12,50 € 11,00 € 15,00 € 10,00 € 15,00 € 12,00 € 18,00 € Séance à l'unité avec combinaison – 1h 11,67 € 12,50 € 14,00 € 15,00 € 12,50 € 15,00 € 15,00 € 18,00 € Séance à l'unité avec breakfast / Séance nocturne – 1h 18,33 € 18,33 € 22,00 € 22,00 € 20,00 € 20,00 € 24,00 € 24,00 € Forfait 10 séances 10 x 1h 74,17 € -- 89,00 € 89,00 € 77,50 € -- 93,00 € -- Stage Longe Côte 4 séances – 1h -- 65,00 € 65,00 € 67,00 € 67,00 € Abonnement annuel –30 séances 182,50 € -- 219,00 € 219,00 € 187,50 € -- 225,00 € -- Abonnement annuel - 60 séances 259,17 € -- 311,00 € 311,00 € 266,67 € -- 320,00 € --

Avant le 1er janvier 2022 À partir du 1er janvier 2022

TVA 20 %

Multiglisse + anglais 9-11 ans (8 pers) 2 x 2h30 + repas – la

journée

Multi-glisse + anglais 9-11 ans (6 pers) 10 x 2h30 + repas – 5

jours

Avant le 1er janvier 2022 À partir du 1er janvier 2022

TVA 20 %à jour au 19/01/2022 CENTRE NAUTIQUE – BAPTEMES ET DECOUVERTES

BAPTÊMES ET COURS PARTICULIERS

HT TTC HT TTC BAPTÊME DE VOILE OPTIMIST - 30 MIN 22,50 € 27,00 € 23,33 € 28,00 €

BAPTÊME DE VOILE OPTIMIST - 30 MIN - RÉDUCTION PASS LOCATION 15,75 € 18,90 € 16,33 € 19,60 €

COURS PARTICULIERS OPTIMIST, PLANCHE A VOILE, GLISSE – 1H 42,50 € 51,00 € 43,33 € 52,00 €

29,75 € 35,70 € 30,33 € 36,40 €

DECOUVERTE DE LA VRC -LAC DE TANCHET – 45 MN 8,33 € 10,00 € 10,00 € 12,00 €

5,83 € 7,00 € 7,00 € 8,40 €

BAPTÊME / COURS PARTICULIERS CATAMARANS DÉRIVEURS – 1H 55,83 € 67,00 € 57,50 € 69,00 €

39,08 € 46,90 € 40,25 € 48,30 €

34,17 € 41,00 € 35,00 € 42,00 €

23,92 € 28,70 € 24,50 € 29,40 €

SÉANCE DÉCOUVERTE OPEN SURF PADDLE OU KAYAK-1H30 32,50 € 39,00 € 33,33 € 40,00 €

51,67 € 62,00 € 53,33 € 64,00 €

76,67 € 92,00 € 79,17 € 95,00 €

0,00 € 55,42 € 66,50 €

76,67 € 92,00 € 79,17 € 95,00 €

0,00 € 55,42 € 66,50 €

DEUXIEME COURS PART FOIL ET TOUS LES SUIVANTS–1h30- 1 PERS 45,00 € 54,00 € 46,67 € 56,00 €

0,00 € 32,67 € 39,20 €

76,67 € 92,00 € 79,17 € 95,00 €

55,42 € 66,50 €

DECOUVERTE PIROGUE 1H – 2 A 4 PERSONNES 79,17 € 95,00 €

SORTIES EN BATEAUX COLLECTIFS – 2H

HT TTC HT TTC

GOÉLETTE ÉCOLE DE TYPE FILLAO – enfant de moins de 12 ans 13,33 € 16,00 € 14,17 € 17,00 €

21,67 € 26,00 € 23,33 € 28,00 €

161,67 € 194,00 € 166,67 € 200,00 €

HT TTC HT TTC

25,00 € 30,00 € 26,67 € 32,00 €

PROMOTION POINT PLAGE VOILE 1h30 de location pour le prix de 1h00 valable de 09h00 à 12h30 (Voile uniquement, à la Base de mer, durant la haute saison).

VILLE DES SABLES D’OLONNE – INSTITUT SPORTS OCÉAN

Tarifs applicables au 1er Janvier 2022

Avant le 1er janvier 2022 À partir du 1er janvier 2022 TVA 20 %

COURS PARTICULIERS OPTIMIST, PLANCHE A VOILE, GLISSE – 1H -

RÉDUCTION PASS LOCATION

DECOUVERTE DE LA VRC -LAC DE TANCHET – 45 MN – REDUCTION PASS

LOCATION

BAPTÊME / COURS PARTICULIERS CATAMARANS DÉRIVEURS – 1H -

RÉDUCTION PASS LOCATION

COURS PARTICULIERS 1 PERSONNE SUPPLÉMENTAIRE (CATAMARAN

UNIQUEMENT)-1H

COURS PARTICULIERS 1 PERSONNE SUPPLÉMENTAIRE (CATAMARAN

UNIQUEMENT)-1H-REDUCTION PASS LOCATION

SEANCE DECOUVERTE Planche à voile Foil 2h30 – NIVEAU 3 MINIMUM

– 14 ANS ( 5 pers max)

1er COURS PART PLANCHE A VOILE FOIL- 1h30 -1PERS

1er COURS PART PLANCHE A VOILE FOIL-1h30- 1PERS -REDUCTION PASS

LOCATION

1er COURS PART DERIVEUR FOIL-1h30 1PERS

1er COURS PART DERIVEUR FOIL- 1PERS – REDUCTION PASS LOCATION

DEUXIEME COURS PART FOIL ET TOUS LES SUIVANTS– 1h30-1 PERS –

REDUCTION PASS LOCATION

1er COURS PART WING FOIL- 1h30 -1PERS

1er COURS PART WING FOIL-1h30- 1PERS -REDUCTION PASS LOCATION

Avant le 1er janvier 2022 À partir du 1er janvier 2022 TVA 20 %

GOÉLETTE ÉCOLE DE TYPE FILLAO – enfant et adulte de plus de 12 ans

GOÉLETTE ÉCOLE DE TYPE FILLAO - Bateau complet

PASS LOCATION MOINS 30 % Avant le 1er janvier 2022 À partir du 1er janvier 2022 TVA 20 %

Le pass location est nominatif et individuel. Il est non remboursable. Il permet de bénéficier de 30 % de réduction sur l’ensemble des locations, des cours particuliers et des baptêmes proposés par le service de l’Institut Sports

Océan. La réduction s’applique sur les prestations à compter de la date

d’achat. Valable uniquement sur les périodes d’ouvertures du point location (consultable sur le site internet de l’ISO).à jour au 19/01/2022 CENTRE NAUTIQUE – LOCATION MATERIEL ET ESPACES

LOCATION DE MATERIEL NAUTIQUE A L HEURE

HT TTC HT TTC BODY, SURF 9,17 € 11,00 € 10,00 € 12,00 € BODY, SURF - RÉDUCTION PASS LOCATION 6,42 € 7,70 € 7,00 € 8,40 € WAVE-SKI, KAYAK SIMPLE, STAND UP PADDLE (SUP) 11,67 € 14,00 € 12,50 € 15,00 €

8,17 € 9,80 € 8,75 € 10,50 €

KAYAK DOUBLE – CANOË DOUBLE 18,33 € 22,00 € 19,17 € 23,00 € KAYAK DOUBLE – CANOË DOUBLE - RÉDUCTION PASS LOCATION 12,83 € 15,40 € 13,42 € 16,10 € PLANCHES À VOILE 25,83 € 31,00 € 26,67 € 32,00 € PLANCHES À VOILE - RÉDUCTION PASS LOCATION 18,08 € 21,70 € 18,67 € 22,40 € DÉRIVEUR 2-4 PERSONNES 42,50 € 51,00 € 43,33 € 52,00 € DÉRIVEUR 2-4 PERSONNES - RÉDUCTION PASS LOCATION 29,75 € 35,70 € 30,33 € 36,40 € DÉRIVEUR SOLITAIRE 32,50 € 39,00 € 34,17 € 41,00 € DÉRIVEUR SOLITAIRE - RÉDUCTION PASS LOCATION 22,75 € 27,30 € 23,92 € 28,70 € 42,50 € 51,00 € 43,33 € 52,00 €

CATAMARAN 16 PIEDS 2 PERSONNES - RÉDUCTION PASS LOCATION 29,75 € 35,70 € 30,33 € 36,40 €

CATAMARAN 18 PIEDS 2/4 PERSONNES 54,17 € 65,00 € 55,83 € 67,00 €

37,92 € 45,50 € 39,08 € 46,90 €

42,50 € 51,00 € 44,17 € 53,00 €

29,75 € 35,70 € 30,92 € 37,10 €

PIROGUE jusqu’à 5 personnes 40,00 € 48,00 €

HT TTC HT TTC

25,00 € 30,00 € 26,67 € 32,00 €

PROMOTION POINT PLAGE VOILE 1h30 de location pour le prix de 1h00 valable de 09h00 à 12h30 (Voile uniquement à la Base de mer).

LOCATION SEMI-RIGIDES A LA DEMI JOURNEE HT TTC HT TTC Sécurité lac 18,33 € 22,00 € 20,83 € 25,00 € Semi-rigide 25 cv à 50 cv 35,00 € 42,00 € 37,50 € 45,00 € Semi-rigide 100 cv 91,67 € 110,00 € 95,83 € 115,00 €

LOCATION ESPACES BASE DE MER

HT TTC HT TTC Location Club House + vestiaires 1/2 journée 82,00 € 68,33 € 82,00 € Location Club House + vestiaires journée 153,00 € 127,50 € 153,00 € Emplacement dériveur – catamaran / De 1 à 6 jours / tarif par jour 6,75 € 8,30 € 7,50 € 9,00 €

Emplacement dériveur – catamaran / De 7 à 14 jours / tarif par jour 6,38 € 7,80 € 6,67 € 8,00 €

Emplacement dériveur – catamaran / De 15 à 29 jours / tarif par jour 5,96 € 7,30 € 6,25 € 7,50 €

Emplacement dériveur – catamaran / De 30 à 59 jours / tarif par jour 4,88 € 6,00 € 5,42 € 6,50 €

Emplacement dériveur – catamaran / A partir de 60 jours et + 4,33 € 5,30 € 4,58 € 5,50 € Forfait été (01/07 au 31/08) – Dériveur 166,67 € 200,00 € 175,00 € 210,00 € Forfait été (01/07 au 31/08) – Catamaran 183,33 € 220,00 € 191,67 € 230,00 € Forfait annuel (01/01 au 31/12) – Dériveur 241,67 € 290,00 € 254,17 € 305,00 € Forfait annuel (01/01 au 31/12) – Catamaran 270,83 € 325,00 € 283,33 € 340,00 €

Forfait annuel (01/01 au 31/12) – Dériveur / licencié sablais 193,33 € 232,00 € 203,33 € 244,00 € Forfait annuel (01/01 au 31/12) – Catamaran / licencié sablais 216,67 € 260,00 € 226,67 € 272,00 €

VILLE DES SABLES D’OLONNE – INSTITUT SPORTS OCÉAN

Tarifs applicables au 1er Janvier 2022

Avant le 1er janvier 2022 À partir du 1er janvier 2022 TVA 20 %

WAVE-SKI, KAYAK SIMPLE, STAND UP PADDLE - RÉDUCTION PASS

LOCATION

CATAMARAN 16 PIEDS 2 PERSONNES

CATAMARAN 18 PIEDS 2/4 PERSONNES - RÉDUCTION PASS

LOCATION

PLANCHE A VOILE FOIL - 1 personne (après un cours particulier

obligatoire.)

PLANCHE A VOILE FOIL - 1 pers (après un cours particulier

obligatoire.)-REDUCTION PASS LOCATION

PASS LOCATION MOINS 30 % Avant le 1er janvier 2022 À partir du 1er janvier 2022 TVA 20 %

Le pass location est nominatif et individuel. Il est non remboursable. Il

permet de bénéficier de 30 % de réduction sur l’ensemble des locations, des cours particuliers et des baptêmes proposés par le service de l’Institut

Sports Océan. La réduction s’applique sur les prestations à compter de la

date d’achat. Valable uniquement sur les périodes d’ouvertures du point

location (consultable sur le site internet de l’ISO).

Avant le 1er janvier 2022 À partir du 1er janvier 2022

Avant le 1er janvier 2022 À partir du 1er janvier 2022 TVA 20 %

Remise commerciale de 20 % sur les forfaits annuels sur présentation de la carte de membre d’un club nautique sablais et de la licence en cours de

validité, soità jour au 19/01/2022 CENTRE DE FORMATION

HT TTC HT TTC Embarcation sécurité lac (forfait 1/2 journée) 10,00 € 9,17 € 11,00 € Embarcation semi-rigide 25cv à 50 cv (forfait 1/2 journée) 17,00 € 15,00 € 18,00 € Embarcation semi rigide 100cv (forfait 1/2 journée) 49,00 € 41,67 € 50,00 € Appoint de carburant par litre 2,00 € 1,83 € 2,20 € Dériveur Laser (forfait 1/2 journée) 11,50 € 10,00 € 12,00 € Dériveur type Vago ou Vélic / Caravelle (forfait 1/2 journée) 13,50 € 11,67 € 14,00 € Dériveur Optimist (forfait 1/2 journée) 6,70 € 5,83 € 7,00 € Dériveur Pico (forfait 1/2 journée) 10,50 € 9,17 € 11,00 € Dériveur à Foil (forfait 1/2 journée) 20,83 € 25,00 € Mise à disposition laser pour régate (forfait 1/2 journée) 38,00 € 32,50 € 39,00 € Mise à disposition laser pour régate ( forfait saison sportive) 595,00 € 500,00 € 600,00 € Planche à Voile (flotteur seul, forfait 1/2 journée) 6,00 € 5,83 € 7,00 € Planche à Voile (complète, forfait 1/2 journée) 10,00 € 9,17 € 11,00 € Planche à Voile Foil (complète, forfait 1/2 journée) 15,00 € 18,00 € Catamaran type Hobie 11 pieds (forfait 1/2 journée) 9,50 € 8,33 € 10,00 € Catamaran type Hobie 14 pieds (forfait 1/2 journée) 12,00 € 10,83 € 13,00 € Catamaran type Hobie 16 pieds (forfait 1/2 journée) 16,50 € 14,17 € 17,00 € Catamaran type Hobie 18 pieds (forfait 1/2 journée) 18,00 € 15,83 € 19,00 € Canoë (forfait 1/2 journée) 9,00 € 7,50 € 9,00 € Kayak - Surf - Stand Up Paddle (forfait 1/2 journée) 7,50 € 6,67 € 8,00 € PIROGUE jusqu’à 5 personnes (forfait 1/2 journée) 16,67 € 20,00 €

LOCATION DE COMBINAISON/GILET/CEINTURE DE TRAPÈZE (journée) 6,67 € 8,00 € 7,50 € 9,00 €

LOCATION DE COMBINAISON/GILET/CEINTURE DE TRAPÈZE X 5J 16,67 € 20,00 € 17,50 € 21,00 €

HT TTC HT TTC Location salle formation – Océane – Palmier par 1/2 journée 38,00 € 32,50 € 39,00 € Location salle formation – Océane – Palmier par journée 62,50 € 75,00 € Location salle Vendée Globe par 1/2 journée 54,17 € 65,00 € Location de salle Vendée Globe par journée 100,00 € 120,00 €

Interventions pédagogiques

HT TTC HT TTC Mise à disposition moniteur Tarif horaire formation niveau IV 45,00 € 37,50 € 45,00 € Mise à disposition moniteur Tarif horaire formation niveau V 30,00 € 25,00 € 30,00 €

Formation nautique

HT TTC HT TTC Formation de niveau 4 ou CQPIV (tarif à la journée) 49,00 € 42,50 € 51,00 € Stage théorique NV4 FFV 17,50 heures en 5. 1/2 journées 99,00 € 83,33 € 100,00 € Stage pratique 33h ( 5 journées) 250,00 € 212,50 € 255,00 € 250,00 € 212,50 € 255,00 €

Formation de CQPIV – 5 semaines – étudiants 575,00 € 500,00 € 600,00 €

Formation de CQPIV sans tutorat 5 jours UCC1 + UC6 335,00 € 279,17 € 335,00 € Semaine complémentaire de formation CQPIV 115,00 € 104,17 € 125,00 €

Formation secourisme et activités aquatiques

HT TTC HT TTC PSC 1 60,00 € 50,00 € 60,00 € PSE 1 170,00 € 141,67 € 170,00 € PSE 2 170,00 € 141,67 € 170,00 € FC PSE 1 50,00 € 41,67 € 50,00 € FC PSE 2 50,00 € 41,67 € 50,00 € BNSSA + PSE 1 Annuel 450,00 € 375,00 € 450,00 € BNSSA + PSE 1 Modulaire (7 Jours) 450,00 € 375,00 € 450,00 € BNSSA + PSE 1 + PSE 2 Annuel 600,00 € 500,00 € 600,00 € BNSSA + PSE 1 +PSE 2 Modulaire 600,00 € 500,00 € 600,00 € Recyclage BNSSA + FC PSE 1 160,00 € 133,33 € 160,00 €

50,00 € 41,67 € 50,00 €

Surveillance Baignade des Groupes (taux horaire) 40,00 € 34,17 € 41,00 €

210,00 € 175,00 € 210,00 €

Divers Formation

HT TTC HT TTC

Prestataires divers Refacturation coût réel Refacturation coût réel

VILLE DES SABLES D’OLONNE – INSTITUT SPORTS OCÉAN

Tarifs applicables au 1er Janvier 2022

Location de matériel nautique aux organismes conventionnés

(CREPS – FFV – FFS – FFCK – FFRP, etc.) et établissements scolaires Avant le 1er janvier 2022 À partir du 1er janvier 2022

TVA 20 %

Location d’espaces aux organismes conventionnés

(CREPS – FFV – FFS – FFCK – FFRP, etc.) Avant le 1er janvier 2022 À partir du 1er janvier 2022

TVA 20 %

Mise à disposition de salles aux associations nautiques sablaises pour leur usage interne : gratuité

Avant le 1er janvier 2022 À partir du 1er janvier 2022 TVA 20 %

Avant le 1er janvier 2022 À partir du 1er janvier 2022 TVA 20 %

Stage 50 % pratique / 50 % Théorie 33h ( 5 journées)

Formation de CQPIV – 5 semaines – parcours professionnel-

reconversion- formation pour adulte 1 333,33 € 1 600,00 €

Avant le 1er janvier 2022 À partir du 1er janvier 2022 TVA 20 %

Intervention Externe de formation en sauvetage ou secourisme (taux

horaire)

Préparation BNSSA BPJEPS en formation (hors frais de présentation à

l’examen)

Avant le 1er janvier 2022 À partir du 1er janvier 202213. FONDS DE SOUTIEN RELATIF AUX EMPRUNTS STRUCTURES A RISQUE - AVENANT A LA CONVENTION EN DATE DU 21 JUILLET 2016 POUR LE CONTRAT DE PRET DE LA SOCIETE GENERALE N° 17497

En 2008, la Ville des Sables d’Olonne a contractualisé un emprunt structuré de 3 135 000 € avec la Société Générale pour financer son plan d’investissement de l’exercice, comprenant notamment des travaux sur le réseau d’eaux pluviales.

Compte-tenu de l’incertitude qui pèse sur la détermination du taux de cet emprunt, la commune des Sables d’Olonne a déposé en 2015, une demande d’aide auprès du représentant de l’État, au titre du fonds de soutien créé en faveur des collectivités locales ayant souscrit des emprunts structurés pour ce contrat avec la Société Générale.

Cette demande d’aide a été concrétisée par la signature d’une convention avec l’État qui prévoit que les aides du fonds de soutien seront versées sous la forme de prises en charge partielles des intérêts si ceux-ci venaient à se dégrader.

Dans le cadre du transfert de la compétence « Eaux pluviales », une partie de la dette liée à l’emprunt concerné a été transférée à la Communauté d’Agglomération des Sables d’Olonne suite à la scission du contrat de prêt initial intervenue au 1er janvier 2020.

Aussi, il convient de prendre un avenant à la convention pour acter la répartition des aides de l’État entre la Ville et l’Agglomération.

COLLECTIVITE Partie du prêt restant

à charge

QUOTE PART FONDS DE

SOUTIEN

Ville des Sables d’Olonne 1 751 166.63 € 447 497.83 €

Communauté d’Agglomération des Sables d’Olonne 234 333.37 € 59 882.18 €

* * *

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

- d’approuver les termes de l’avenant à la convention n° 16218501948SGPCD en date du 21 juillet 2016,

- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer l’avenant et tout document afférent.

14. SUBVENTIONS D'ÉTAT - DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL

La Ville des Sables d’Olonne a bénéficié en 2021 d’une subvention de 333 350 € pour la 1 ère tranche du Plan Vélo : développement de pistes cyclables structurantes, ainsi que d’une subvention de 706 200 € pour la 1 ère tranche de la modernisation de l’éclairage public.

Pour l’exercice 2022, la Ville des Sables d’Olonne propose de retenir trois opérations susceptibles d’être éligibles à la DSIL :

Page 14 sur 34- Modernisation de l’éclairage public : effacements de lignes et équipements d’éclairages LED – 2ème tranche,

Page 15 sur 34- Réhabilitation de la Mortière à Olonne s/Mer,

Page 16 sur 34- Opération Cœur de Ville d’Olonne - 1ère tranche.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

- de solliciter une subvention de l’État, la plus élevée possible pour chaque opération concernée dans le cadre des dotations DSIL 2022,

- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant, à signer, le moment venu, tous documents afférents à ces demandes,

- d’approuver les plans de financement joints à la présente délibération.

15. PROVISION POUR FINANCEMENT DU COMPTE EPARGNE TEMPS

Le provision du CET, une gestion plus prospective des ressources humaines

La Ville des Sables d’Olonne a instauré le Compte Épargne Temps (CET) par délibération en date du 4 mars

2019 pour les agents titulaires et non titulaires conformément au décret 2004-878 du 26 août 2004 relatif à

l'introduction du Compte Épargne Temps au sein de la Fonction Publique Territoriale.

Page 17 sur 34Le Compte Épargne Temps permet à son titulaire d'accumuler des droits à congés dans le cadre des

modalités définies dans le Règlement d'application du CET.

Une évaluation de 234 743 € à fin décembre 2021

A ce jour, 318 agents de la Ville des Sables d’Olonne ont ouvert un CET. Les congés accordés au titre du CET

au-delà du 15ème jour peuvent être monétisés. 150 agents sont concernés, pour un nombre total de 2 711

jours valorisés à 234 743 €.

La valeur de paiement instaurée pour chaque catégorie est la suivante :

o catégorie A (135 € / jour),

o catégorie B (90 € / jour),

o catégorie C (75 € / jour).

Catégorie statutaire Nombre de jours monétisables Montant brut/jour Montant valorisable

A 370 135 49 883 €

B 619 90 55 710 €

C 1 722 75 129 150 €

Total 2 711 234 743 €

* * *

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

- de constituer une provision de 234 743 € pour financer le compte épargne temps au 31 décembre 2021,

- de noter que cette provision sera ajustée annuellement en fonction du besoin de financement réactualisée du compte épargne temps et qu'elle sera reprise dès que le besoin de financement du compte épargne temps sera éteint.

16. TABLEAU DES EFFECTIFS BUDGET ANNEXE SPIC INSTITUT SPORTS OCEAN

Lors du Conseil Municipal du 15 novembre 2021, la Ville des Sables d’Olonne a décidé de créer une régie dotée de la seule autonomie financière pour gérer l’Institut Sports Océan (ISO).

Cette régie a pour objet l'organisation et le développement des trois secteurs de l’établissement.

Le Conseil municipal, après avis du Conseil d’exploitation, fixe les conditions de recrutement et de rémunération du personnel. A ce titre, un tableau des emplois de ce Service Industriel et Commercial (SPIC) doit être défini pour son bon fonctionnement.

Page 18 sur 34Le tableau des emplois permanents est défini ainsi au 1er janvier 2022.

Emplois Créés Grade si agent de

droit public

Nombre de

Postes en

ETP

Statut Référence

Convention

Collective

Date d'effet

Directeur ISO Attaché 1

Contrat de Droit

public

01/01/2022

Assistante secteur

Séjour

1 Contrat de droit

privé

Groupe 2 -

Employé

01/01/2022

Assistante accueil

réservation

secrétariat

Adjoint

administratif

1 Fonctionnaire

01/01/2022

Assistante

administrative et

comptable

Adjoint

administratif

principal de 2ème

classe

1

Fonctionnaire

01/01/2022

Éducateur Nautique Adjoint

d’animation

2 Fonctionnaire

01/01/2022

Gardienne 0.5

Contrat de droit

privé

Groupe 1

Employé

01/01/2022

Gardienne 0.5

Contrat de droit

privé

Groupe 1

Employé

01/01/2022

Agent de

maintenance des

matériels nautiques

1

Contrat de droit

privé

Groupe 3

Technicien

01/01/2022

Responsable

secteur Nautique

Conseiller des APS 1

Fonctionnaire 01/01/2022

Responsable

secteur formation

Éducateur des APS

principal de 2ème

classe

1

Fonctionnaire 01/01/2022

Éducateur Nautique

Éducateur des APS

principal de 1ère

classe

2

Fonctionnaire 01/01/2022

Éducateur Nautique Éducateur des APS 2

Fonctionnaire 01/01/2022

Page 19 sur 34Responsable

secteur séjour et

communication

1

Contrat de droit

privé

Groupe 5

Technicien

01/01/2022

* * *

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

- d’adopter le tableau des effectifs comme susvisé pour le SPIC de l’ISO,

- d’inscrire les crédits nécessaires au budget annexe du SPIC de l’ISO à la nature et fonctions correspondantes aux services d’affectation des agents.

17. PROPOSITION DE NOMINATION DU DIRECTEUR DU SPIC DE L'INSTITUT SPORTS OCEAN

Par délibération en date du 15 novembre 2021, le conseil municipal a procédé à la création d’une régie au 1er janvier 2022, dotée de la seule autonomie financière dénommée « INSTITUT SPORTS OCEAN », pour assurer la gestion des activités de pratique et de formation nautiques ainsi que du centre d’hébergement.

Conformément aux modalités prévues à l’article L 2221-14 du Code général des collectivités territoriales et aux statuts de l’Institut Sports Océan : « Les régies dotées de la seule autonomie financière sont administrées, sous l’autorité du Maire et du Conseil municipal, par un conseil d’exploitation et un directeur désignés dans les mêmes conditions sur proposition du Maire ».

Après publication de l’offre d’emploi, il a été retenu la candidature de Monsieur Matthieu GUERIN, qui sera recruté en qualité de contractuel de droit public pour une durée de 3 ans, sur grade d’attaché territorial, assorti d’un régime indemnitaire en référence au RIFSEEP (IFSE et CIA)

* * *

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

- de désigner Monsieur Matthieu GUERIN comme Directeur de la régie Municipale de l’Institut Sports Océan de la Ville des Sables d’Olonne,

- d’autoriser Monsieur le Maire à procéder à sa nomination en qualité de contractuel de droit public pour une durée de 3 ans après avis du Conseil d’Exploitation,

- de dire que la rémunération de Monsieur GUERIN sera basée sur le grade d’Attaché territorial assortie d’un régime indemnitaire (RIFSEEP) et d’un véhicule de service avec autorisation de remisage à domicile.

18. BESOINS SAISONNIERS ET OCCASIONNELS POUR L'ANNEE 2022

Pour répondre à ses missions et déployer ses services auprès des habitants, la Ville peut être amenée à recourir à des renforts temporaires, venant appuyer l’action quotidienne des agents de la collectivité. La forte attractivité saisonnière des Sables d’Olonne renforce ce besoin. Afin de répondre au plus juste à ces

Page 20 sur 34besoins saisonniers et ponctuels, tout en veillant à la maîtrise de sa masse salariale, la Ville recourt à des emplois temporaires.

1- Pour assurer la continuité et le bon fonctionnement des services de la Ville des Sables d'Olonne, il est demandé au Conseil Municipal d’adopter le tableau des emplois saisonniers suivant :

SERVICE GRADES FONCTIONS NOMBRE AGENTS NOMBRE D'HEURES ETP Annuel

ACCUEIL Adjoint administratif Accueil des usagers 3 910 0,5

ARCHIVES Adjoint du patrimoine

Accueil du public

expositions et

journée du

patrimoine

2 152 0,08

CULTURE

Adjoint du patrimoine Animation 4 1 461 0,8

Adjoint du patrimoine Accueil Musée 1 310 0,17

Technicien Régie technique 2 607 0,33

ÉDUCATION

JEUNESSE

Adjoint administratif Guichet Unique 2 600 0,33

Adjoint d'animation Animateurs centre de loisirs 80 36 400 20

ÉTAT-CIVIL Adjoint administratif Titres d'identité 1 310 0,17

MEDIATHEQUES Adjoint du patrimoine Accueil / prêt 4 610 0,33

MUSÉES Adjoint du patrimoine Visites musées 3 1 100 0,6

POLICE

MUNICIPALE

Adjoint administratif ASVP / ATPM 7 3 640 2

Adjoint administratif Gardes barrières 10 3 350 1,84

Adjoint administratif Médiateurs 4 1 220 0,67

PROTOCOLE

ENTRETIEN

Adjoint technique Entretien des locaux 7 3 185 1,75

Adjoint technique Protocole 1 770 0,42

SPORTS ET

NAUTISME

Adjoint administratif Médiateurs de plage 8 2 178 1,2

Adjoint d'animation Animation point animation plage 2 910 0,5

Adjoint administratif Chargé de projet évènement 1 310 0,17

Educateur des APS Adjoint chef de plage 1 840 0,46

Opérateur des APS Sauveteurs plage 50 18 600 10,22

VIE ASSOCIATIVE Adjoint technique Manutentionnaires 6 5 770 3,17

VIE DES

QUARTIERS Adjoint administratif Proxibus 1 380 0,21

TOTAL 200 83 613 45,92

Page 21 sur 342- Pour assurer la continuité et le bon fonctionnement des services de la Ville pendant les périodes de surcroît de travail momentanées et imprévus, il convient de procéder au recrutement d'agents non titulaires pour faire face à des besoins occasionnels au cours de l'année 202 2 en précisant le nombre maximal d'heures et la nature des emplois nécessaires.

SERVICE GRADES FONCTIONS NOMBRE AGENTS NOMBRE D'HEURES ETP Annuel

ACCUEIL Adjoint administratif Accueil des usagers 2 2 730 1,5

ARCHIVES Adjoint du patrimoine Assistant archiviste 1 610 0,33

CABINET Attaché Chargé de mission 1 1 820 1

ÉDUCATION

JEUNESSE

Adjoint animation

/adjoint technique

Animation/entretien

locaux et cuisine 20 16 380 9

MUSÉES

Adjoint technique renfort montage 1 530 0,3

Adjoint du patrimoine Renfort surveillance 2 1 250 0,67

RESSOURCES

HUMAINES Attaché Chargé de mission 1 637 0,35

VIE DES

QUARTIERS Adjoint administratif Renfort proxibus 1 835 0,46

TOTAL 29 24 792 13,61

3- Pour assurer la continuité et le bon fonctionnement du SPIC de l’ISO, il est nécessaire de recourir à du personnel non permanent recruté sous statut de droit privé, en référence à la Convention Collective Nationale du sport selon les besoins suivants :

SERVICE

Référénce

CCN du

Sports

FONCTIONS NOMBRE AGENTS NOMBRE D'HEURES ETP Annuel

ISO

Groupe 4 Éducateur Nautique 4 4 130 2,27

Groupe 2 Accueil et vente de produits nautiques 4 2 638 1,45

Groupe 3 Moniteurs Nautiques 20 7 210 3,96

TOTAL 28 13 978 7,68

* * *

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

- d’adopter le tableau des emplois saisonniers ainsi proposé à compter du 1er janvier 2022,

- d'adopter le tableau des emplois pour des besoins occasionnels à compter du 1er janvier 2022,

- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à procéder au recrutement des agents,

- de fixer leur rémunération sur la base de l'échelon du grade correspondant à l'emploi occupé, le

niveau de qualification et l'expérience professionnelle des agents,

Page 22 sur 34- d’inscrire les dépenses au budget de la ville, selon la nature et les fonctions correspondantes aux

services d’affectation des agents.

19. INTEGRATION DU SERVICE HABITAT AU SERVICE TECHNIQUE COMMUN

L’agglomération et la ville des Sables d’Olonne ont validé la mise en œuvre d’un service commun technique. Ce service commun est effectif depuis le 1er septembre 2021 et pilote l’ensemble des chantiers et opérations techniques de la ville et de l’agglomération des Sables d’Olonne.

Toutefois, afin de faire coïncider cette réorganisation avec la création du guichet unique de l’habitat, le transfert des 3 postes de la ville à l’agglomération avait été suspendu.

La direction de l'habitat, une nouvelle organisation reflétant une nouvelle ambition

La direction de l'habitat sera intégrée dans le pôle "stratégie-planification urbaine", afin d'apporter une réponse globale et coordonnée, pour aujourd’hui et pour demain.

Au total, ce sont 5 agents qui travailleront au sein de cette direction, dont 3 postes transférés de la ville des Sables d'Olonne vers l'Agglomération (tableau ci-dessous). L'organisation détaillée de la direction de l'habitat est présentée dans l’organigramme ci-après.

1 Poste de Responsable de la

"Maison de la rénovation et de l'habitat et

de l'accession »

B 1 Poste de Rédacteur principal de 2

ième

classe à temps complet

2 postes d’Agents d'accueil de la "Maison

de la rénovation de l'habitat et de

l'accession"

C

1 Adjoint administratif principal de 2ième

classe à temps complet

1 Adjoint administratif principal de 1ère

classe à temps complet

Le guichet de l'habitat ; une dizaine de dispositifs d'aides, un numéro unique

Avec le guichet unique de l'habitat, l'objectif est de simplifier les démarches des habitants de l'Agglomération. Quelle que soit la question relative à leur logement, ils peuvent désormais composer un numéro unique, le 02.51.95.06.76.

Aujourd'hui, ce service est installé au RDC de la mairie annexe du Château d'Olonne. A terme, il rejoindra la Maison de l'habitat à proximité immédiate du pôle social Les Sables d'Olonne ensemble, à la Vannerie.

* * *

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

- de valider l’organisation du guichet unique de l’habitat,

Page 23 sur 34- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer l’avenant n°1 à la Convention de mise en place d’un service commun « Direction des services techniques » signée en date du 30/08/2021 entre la Ville et l’Agglomération des Sables d’Olonne (joint en annexe),

- de valider le transfert de 2 postes vacants de technicien à temps complet de la ville des Sables d’Olonne vers la Communauté d’Agglomération pour le pôle ingénierie étant précisé que les 3 postes correspondant au guichet unique de l’habitat seront supprimés au 1er avril 2022 conformément à la délibération du 13 décembre 2021.

20. REGIME INDEMNITAIRE - ACTUALISATION DU RIFSEEP

Depuis 2016, l’Agglomération a mis en œuvre le nouveau régime indemnitaire applicable pour les agents travaillant au sein de la collectivité. Il ajoute à l’indemnité de base un complément indemnitaire lié à la manière de servir valorisant l’engagement professionnel.

Ce dispositif nécessite des mises à jour liées à des évolutions réglementaires et jurisprudentielles apportées pour 2022.

Rappel du dispositif

Le RIFSEEP a simplifié le régime indemnitaire des agents territoriaux en réduisant le nombre de primes existantes. De plus, il a été élaboré dans une démarche de valorisation de l’exercice des fonctions, de l’expérience et de l’engagement professionnel ainsi que de la manière de servir.

Le RIFSEEP se décompose en deux volets :

. l’Indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE)

. le complément indemnitaire annuel (CIA) lié à l’engagement professionnel.

Mise en œuvre depuis 2016 au sein de la collectivité et réaffirmée en janvier 2019 lors de la création de la

commune nouvelle.

L’indemnité de fonctions, sujétions et expertise (IFSE)

Le classement de chaque emploi par groupe permet de déterminer le montant maximal de l’IFSE pour un agent d’un groupe, en référence à la parution des arrêtés.

Le complément indemnitaire annuel (CIA)

Le complément individuel annuel tient compte de l’engagement professionnel et de la manière de servir de chaque agent, appréciée au moment de l’évaluation. Ainsi, sont appréciés son investissement personnel dans l’exercice de ses fonctions, son sens du service public, sa capacité à travailler en équipe, l’atteinte des objectifs fixés.

La mise en place du régime indemnitaire RIFSEEP pour les personnels de la Ville Nouvelle des Sables d’Olonne résulte de plusieurs délibérations du Conseil municipal intervenues au fur et à mesure de la parution des textes s’y rapportant, les 09/01/2019, 01/04/2019 et le 08/06/2020

Evolutions réglementaires et jurisprudentielles en 2022

Les évolutions réglementaires et jurisprudentielles du RIFSEEP en 2022 portent sur deux volets :

Page 24 sur 341) Filière technique – les cadres d’emplois des Ingénieurs et Techniciens territoriaux

Le décret n° 2020-182 du 27 février 2020 relatif au régime indemnitaire des agents de la fonction publique territoriale publié au Journal officiel du 29 février 2020 a permis aux cadres d’emplois non-éligibles jusqu’alors de bénéficier du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) sur la base d’équivalences provisoires avec différents corps de l’Etat.

Un arrêté en date du 5 novembre 2021 vient d’acter que les ingénieurs des travaux publics de l’Etat et les techniciens supérieurs du développement durable constituent les corps de correspondance « historiques » des ingénieurs et des techniciens territoriaux pour l’attribution du régime indemnitaire.

Le tableau ci-dessous précise les montants plafonds bruts du RIFSEEP sur la base de ces nouveaux arrêtés.

Ingénieurs territoriaux (arrêté du 5 novembre 2021)

Groupe Emplois IFSE - Montant

maximal mensuel

IFSE Montant

maximal

annuel

CIA – Montant

maximal annuel

Groupe 1 Directeur Général des Services 3 910.00 46 920.00 8 280.00

Groupe 2 Directeur Général Adjoint 3 357.50 40 290.00 7 110.00

Groupe 3 Directeur de service 3 000.00 36 000.00 6 350.00

Groupe 4 Autres emplois de catégorie A 2 620.00 31 450.00 5 550.00

Techniciens territoriaux (arrêté du 5 novembre 2021)

Groupe Emplois IFSE - Montant

maximal

mensuel

IFSE Montant

maximal annuel

CIA – Montant

maximal annuel

Groupe 1 Encadrants 1 638.00 19 660.00 2 680.00

Groupe 2 Encadrants ou agents ayant de

fortes sujétions ou expertise 1 548.00 18 580.00 2 535.00

Groupe 3 Autres emplois de catégorie B 1 458.00 17 500.00 2 385.00

Il est donc proposé de mettre à jour la délibération sur le RIFSEEP en tenant compte de cette évolution réglementaire, en fixant les nouveaux plafonds applicables à ces 2 grades.

2) Les règles de maintien en cas de maladie longue durée, longue maladie et grave maladie

Par un arrêt en date du 22 novembre 2021 (req. n° 448779), le Conseil d’État a jugé que le principe de parité interdit aux collectivités territoriales de prévoir le maintien de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) aux agents territoriaux en congé de longue durée, de longue maladie ou de grave maladie.

Il est donc proposé de mettre à jour la délibération de la collectivité sur le RIFSEEP en conformité avec la réglementation en vigueur, par principe de parité avec les dispositions applicables à la fonction publique d’Etat.

Un tableau récapitulatif des montants plafonds par cadres d’emplois est annexé à la présente délibération.

Page 25 sur 34* * *

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

- de valider les mises à jour du RIFSEEP de la Ville des Sables d’Olonne telles que présentées ci- dessus.

21. MODALITES D'AFFECTATION DES VEHICULES DE SERVICE ET DE FONCTION

Le Conseil Municipal peut décider de mettre à disposition des agents municipaux un véhicule lorsque l’exercice des fonctions le justifie.

Les conditions d’octroi doivent faire l’objet d’une délibération annuelle qui en précise les modalités d’usage. Les règles diffèrent selon la nature du véhicule :

 Un véhicule dit « de fonction » est une voiture appartenant à une Collectivité Publique mise à disposition permanente et exclusive d’un agent en raison de sa fonction,

 Un véhicule dit «de service» est un véhicule affecté à un service ou une entité administrative et dont l’usage est strictement professionnel,

 Un véhicule dit «de service avec remisage à domicile» : pour des raisons liées à leurs missions, certains agents ne peuvent regagner le lieu de remisage, ou parce qu’ils sont amenés à se déplacer pour des raisons professionnelles en dehors des heures d’ouverture des services municipaux, ils peuvent être alors autorisés à remiser ponctuellement ou en permanence leur véhicule à leur domicile.

Il est proposé de fixer l’attribution des véhicules comme suit :

1- Véhicule de fonction : Directeur de la Sécurité, de la Prévention et de la tranquillité publique et Directeur de Cabinet.

2- Véhicule de service avec remisage à domicile : Directeur Général Adjoint Pôle Proximité, Directeur Général Adjoint Pôle Ressources, Directeur de la Communication, Directeur de l’Institut Sports Océan, et Collaborateurs de cabinet.

3- Véhicule de service : Elus et personnel.

Les frais liés à l’utilisation du véhicule sont pris en charge par la Collectivité Territoriale (carburant, entretien, réparation, assurance, etc.)

***

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

- de fixer les affectations des véhicules de fonction, des véhicules de service avec remisage à domicile et des véhicules de service comme détaillées ci-dessus,

Page 26 sur 34- d’autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à prendre les arrêtés individuels portant autorisation d’utilisation de ces véhicules ainsi que tous les documents relatifs à cette délibération,

- d’approuver le règlement d’utilisation des véhicules de service annexé à la présente délibération.

22. MODIFICATION DE LA PERIODE DE REFERENCE POUR LE CALCUL DES DROITS A CONGES POUR LES AGENTS DE DROIT PRIVE DU SPIC DE L'ISO

La convention collective nationale du sport dont vont dépendre les agents de droit privé de l’Institut Sports Océan, prévoit une période de référence pour le calcul des congés annuels du 1er juin au 31 mai.

L’article L 3141-10 du code du travail prévoit que cette période de référence peut être modifiée, notamment lorsque les agents sont soumis à un dispositif de temps de travail annualisé sur une autre période qui peut- être l’année civile.

Afin de faciliter la gestion des plannings des agents de l’ISO, il est proposé, après accord des agents concernés, de modifier cette période de référence et de la faire correspondre avec celle des agents de droit public soit du 1er janvier au 31 décembre.

* * *

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

- de dire que la période de référence pour le calcul des droits à congés des agents de droit privé de l’Institut Sports Océan est fixée du 1er janvier au 31 décembre.

23. DEBAT SUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRES DES AGENTS MUNICIPAUX

L’ordonnance n° 2021-175 du 17 février 2021 relative à la protection sociale complémentaire dans la fonction publique prise en application des dispositions de la Loi de transformation du 6 août 2019, prévoit, avant le 18 février 2022 et pour toutes les collectivités territoriales et établissements publics, l’obligation d’organiser un débat devant leurs assemblées délibérantes, portant sur les garanties accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire.

Afin d’accompagner les collectivités, le Centre de Gestion a mis à disposition des collectivités un support au débat obligatoire devant l’assemblée délibérante de la collectivité ou de l'établissement, dont la version adaptée aux données de la collectivité est jointe en annexe.

Il convient de souligner que la ville des Sables d’Olonne intervient déjà en faveur des agents municipaux au titre de la protection sociale complémentaire, puisqu’elle participe à hauteur de 50€ mensuel.

* * *

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, prend acte :

- de ce débat sur la prévoyance.

Page 27 sur 3424. CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICE ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ET LA VILLE DES SABLES D'OLONNE PORTANT SUR LE SERVICE ACCUEIL

Dans le but de constamment simplifier et améliorer les démarches des administrés, la Ville des Sables d’Olonne et la Communauté d’Agglomération ont fait le choix de mutualiser leurs accueils. Pour permettre la mise en place de cette mutualisation, l’Agglomération entend confier la gestion de missions du service accueil à la Ville des Sables d’Olonne, via une convention de prestations de services.

Cette convention est établie pour une durée de trois ans, renouvelable une fois tacitement.

Le montant annuel de la prestation versée à la Ville par l’Agglomération, forfaitaire et payable après service fait, est de 70 000 €.

* * *

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

- d’autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer la convention de prestation de services avec la Communauté d’Agglomération conformément aux modalités détaillées ci-dessus.

25. GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA RÉALISATION DE DIAGNOSTICS DE RÉDUCTION DE VULNÉRABILITÉ DES BIENS À USAGE D'HABITATION OU À USAGE MIXTE DES VILLAGES DE MARAIS, PRÉCONISATIONS DE MESURES DE TRAVAUX ET ACCOMPAGNEMENT DES PROPRIÉTAIRES

Le risque d’inondation est le premier risque naturel en France et concerne plusieurs millions de bâtiments appartenant à des particuliers, des entrepreneurs, des administrations, des collectivités, etc.

Pour les Sables d’Olonne, naturellement en première ligne, c’est un enjeu majeur pour lequel le Syndicat mixte des Marais des Olonnes, la Ville et l’Agglomération ont souhaité s’engager fortement comme en témoignent les investissements réalisés.

Les moyens de protection mis en place tels que les digues ne sont pas infaillibles, c’est pourquoi il est souhaitable de définir des mesures d’intervention sur ces bâtiments répondant aux 3 objectifs de la stratégie nationale de gestion des risques d’inondations :

 sauvegarde des populations exposées ;

 stabilisation à court terme et réduction à moyen terme du coût des dommages aux biens (afin de minimiser les travaux de remises en état) ;

 développement de la résilience des territoires (limiter les délais de retour à la normale pour une reprise d’activité dans des conditions sanitaires satisfaisantes).

La Ville des Sables d’Olonne et la Ville de Brem-sur-Mer souhaitent lancer un groupement de commandes pour la passation d’un marché relatif à la réalisation de diagnostics de vulnérabilité des habitations et autres bâtiments. La prestation comprendra également l’accompagnement des bénéficiaires pour la constitution des dossiers de demande de subvention jusqu’à l’acceptation du dossier par les services de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM).

La Ville des Sables d’Olonne est désignée par l’ensemble de membres du groupement comme le coordonnateur du groupement pour la préparation, la passation, la signature et la notification du marché, conformément aux besoins définis par chaque membre.

Page 28 sur 34Chaque membre adhère au groupement de commandes par le vote d’une délibération soumise à l’approbation de son assemblée délibérante.

Une convention doit être établie entre les deux parties pour définir les modalités de fonctionnement du groupement.

La convention annexée à la présente délibération fixe les modalités de fonctionnement.

Le montant maximum annuel par collectivité est :

Ville des Sables d’Olonne Ville de Brem-sur-Mer Total HT

25 000 € 20 000 € 45 000 €

25 000 € 20 000 € 45 000 €

* * *

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

- d’autoriser la constitution d’un groupement de commandes pour des diagnostics de la réduction de vulnérabilité des biens à usage d’habitation ou à usage mixte des villages de marais, préconisations de mesures de travaux et accompagnement des propriétaires, - d’accepter les termes de la convention constitutive du groupement de commandes, - d’accepter que la ville des Sables d’Olonne soit désignée comme coordonnateur du groupement, - d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer ladite convention, - d’inscrire les budgets nécessaires au budget.

26. CONVENTION DE GESTION DES MARAIS DES LOIRS

Le contexte

Le marais des Grands Loirs (60 hectares) est la propriété du Conservatoire du Littoral depuis 2011. Différents partenaires (OFB, Agence de l’eau, CD 85, associations naturalistes locales, associations de marais, éleveurs locaux, …) sont associés depuis le début pour définir des objectifs techniques de gestion favorisant la production de biodiversité.

Une convention tripartite pour gérer le site

Depuis 2013, le Conservatoire du Littoral confie la gestion du site à la Ville des Sables d’Olonne. Après une phase importante de remise en état du site, les marais sont de nouveau fonctionnels. La gestion quotidienne permet d’accueillir de très nombreux oiseaux lors des migrations et leur permet de réaliser les nidifications. A partir des observatoires, ce site devient un élément phare de la Ville pour présenter la biodiversité sur le territoire et sensibiliser le public sur le marais. L’animateur du parc utilise ce site pour réaliser des animations à destination des scolaires et du grand public. La nouvelle convention permet de faire perdurer ce site et de gérer ce milieu naturel, vitrine d’un tourisme vert de la ville.

En échange de la gestion confiée à la Ville, une subvention à hauteur de 50 % des coûts de fonctionnement est versée à la Ville via le fonds Espaces Naturels Sensibles du Département. Le coût annuel estimé pour la collectivité est de 11 200€ correspondant principalement au temps passé par l’agent gestionnaire du site et un suivi scientifique réalisé par un bureau d’études extérieur. Le financement par le Département est donc de 5 600€ par an.

Page 29 sur 34Une convention est signée entre les 3 acteurs pour déterminer les obligations de chaque signataire. La convention de gestion reliant les différents partenaires est arrivée à échéance en novembre 2021. Il est proposé une nouvelle convention de gestion pour ce site. Sa durée est de 6 ans soit du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2027. Les modalités de gestion sont inchangées.

***

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

- d’approuver la convention de gestion des Marais des Loirs,

- d’autoriser Monsieur le Maire ou on représentant à signer la convention de gestion des Marais des Loirs et tout document s’y référent,

- d’autoriser Monsieur le Maire ou on représentant à financer les opérations nécessaires à la gestion de ces marais comme stipulées dans la convention.

27. DEMANDE DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS POUR LE SOCLE NUMERIQUE DANS LES ECOLES ELEMENTAIRES

Désireuse d’apporter les conditions les meilleures possibles aux enfants pour favoriser les apprentissages, la Ville des Sables d’Olonne a engagé depuis trois ans une politique de modernisation des outils pédagogiques.

La commune a ainsi décidé en février 2021 de candidater à l’appel à projet pour le socle numérique dans les écoles élémentaires, lancé par le ministère de l’Éducation Nationale.

Après la réalisation d’un inventaire des besoins dans les différentes écoles élémentaires, la direction Éducation Jeunesse a déposé une proposition d’équipements par école en adéquation avec les préconisations du plan proposé par l’Éducation Nationale.

Au total, sept écoles publiques sont concernées par le plan de financement.

Ce plan qui a démarré en janvier 2021 prendra fin au 31 décembre 2022. Il revêt deux modalités de prise en charge :

– la première portant sur le volet « Équipement »: Ici le taux de subvention accordé par l’État est de 70 %, avec un plafond de 3 500,00 € par classe.

- la seconde concerne la partie « services et ressources numériques » : le taux de subvention accordé par l’État est de 50 %. Le montant subventionné ne peut excéder 20,00 € par élève.

En ce qui concerne la Ville des Sables d’Olonne, après étude par les services de l’Éducation nationale, la proposition de financement est la suivante :

Répartition prévisionnelle des coûts

Coût total 39 465,60 €

Subvention État 25 732,80 €

Reste à charge pour la ville 13 732,80 €

* * *

Page 30 sur 34Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

- de demander le cofinancement de l’Etat pour l’appel à projets pour le socle numérique dans les écoles élémentaires auprès des services de la Direction Académique des services de l’Education Nationale,

- d’autoriser le Maire ou son représentant à signer la convention à intervenir et tous documents afférents à cette affaire.

28. OPERATIONS D'EFFACEMENTS DE RESEAUX ET D'ECLAIRAGE PUBLIC

Afin d'améliorer le cadre de vie de ses administrés, la Ville des Sables d'Olonne s’est engagée sur un important programme d’effacements de réseau consistant en la suppression des réseaux aériens électriques, téléphoniques et d’éclairage public disgracieux. Dans la continuité des effacements, la Ville réalise les travaux d’éclairage public. Sur les exercices budgétaires 2021 et 2022, la Ville des Sables d’Olonne a inscrit respectivement une enveloppe financière de 3 175 000 € et de 638 000,00 € pour ces opérations.

Le SyDEV a fait parvenir à la Ville des propositions techniques et financières pour les opérations suivantes :

- effacement de réseau électrique, rue des Roses, entre la rue Marcel Doret et la rue du Docteur Schweitzer.

- opération de rénovation d’éclairage, rue des Roses, entre la rue Marcel Doret et la rue du Docteur Schweitzer.

- opération de rénovation d’éclairage, rue du Pré Poubert.

- effacement de réseau électrique, rue du Pré Poubert.

- effacement de réseau électrique, route des Pins.

- opération de rénovation d’éclairage, allée des Chasse-Marées.

Sur les années 2021/2022, la Ville bénéficie de conditions financières très intéressantes.

Les deux parties proposent d’engager la réalisation des travaux dans les conditions fixées par les conventions suivantes :

Code affaire Coût total Participation communale % prise en charge Sydev

Convention n°2021..EFF.0071

Effacement de réseaux, rue des

Roses.

Convention n°2021.ECL.0644

Opération d’éclairage, rue des

Roses.

Convention n°2021.ECL.0645

Opération d’éclairage, rue du Pré

Poubert.

Convention n°2022.THD.0003

Effacement de réseaux, rue du Pré

Poubert.

E.ER.194.21.007

L.ER.194.21.005

L.ER.194.20.016

E.ER.194.19.010

146 661,00 €

15 017,00 €

30 720,00 €

150 959,00 €

94 699,00 €

8 760,00 €

17 920,00 €

72 070,00 €

35 %

42 %

42 %

52 %

Page 31 sur 34Convention n°2022.THD.0005

Effacement de réseaux, route des

Pins.

Convention n°2022.ECL.0032

Opération d’éclairage, allée des

Chasse-Marées

E.ER.194.19.015

L.EC.194.21.005

389 262,00€

4 855,00€

170 573,00€

2 832,00€

56 %

42 %

En 2021, le SYDEV a proposé des conventions sur la base de ratios pour répondre aux exigences calendaires de la Ville. Après réalisation des travaux, les deux parties se sont rencontrées afin d’arrêter le coût réel des chantiers. Il en ressort que des avenants de régularisation doivent être contractualisés.

Code affaire Montant de l’avenant

Convention n°2021.ECL.0649

Avenant 1 – Opération de rénovation

d’éclairage.

Rue de Touvent – Emprise Nord

Convention n°2021.ECL.0648

Avenant 1 – Opération de rénovation

d’éclairage.

Rue de Touvent – Emprise Sud

Convention n°2021.ECL.0653

Avenant 1 – Opération de rénovation

d’éclairage

Avenue Aristide Briand

L.ER.194.20.013

L.ER.194.20.012

L.ER.194.20.014

- 2 122,00 € H.T

- 1 644,00 € H.T

13 412,00€ HT

Par courrier, le SyDEV a fait parvenir à la Ville des propositions techniques et financières pour des opérations de rénovation de l’éclairage :

- La rénovation de l’horloge astronomique (armoire A735), sise rue du Docteur Schweitzer faisant suite à un dépannage.

- La rénovation des horloges sur les armoires 064, 752, 784 et 787 suite à diverses interventions. - La rénovation de l’horloge (armoire 558), sise rue de la Frémondière suite au dépannage du 18/11/2021.

- La rénovation de l’horloge (armoire 061), sise rue des Plesses suite au dépannage du 08/12/2021. - La rénovation de l’horloge (armoire 724), sise rue Saint-Pierre, suite au dépannage du 29/11/2021. - La rénovation de l’horloge (armoire 117), sise rue Bernard Moitessier suite au dépannage du 14/12/2021.

- La rénovation des points lumineux 781-018, sis voie de la Bauquière, et 0805-23 et 25, sis rue de la Marne suite au dépannage du 08/10/2021.

- La rénovation des points lumineux 013-058, 089-011 et 766-016 suite à la visite au sol du 30/06/2021.

- La rénovation de l’horloge (armoire 026) sise Zac La Sablière suite au dépannage du 09/07/2021.

Page 32 sur 34Code affaire Coût total Participation communale

Convention n°2021.ECL.0604

Rénovation de l’horloge astronomique de

l’armoire A735 rue du Docteur

Schweitzer.

Convention n°2021.ECL.0685

Rénovation des horloges sur armoires

064, 752, 784 et 787 suite interventions.

Convention n°2021.ECL.0715

Rénovation de l’horloge – Armoire 558 –

Rue de la Frémondière (85340) – Suite

dépannage du 18/11/2021.

Convention n°2021.ECL.0741

Rénovation de l’horloge – Armoire 061 –

Rue des Plesses (85180) – Suite

dépannage du 08/12/2021

Convention n°2021.ECL.0760

Rénovation de l’horloge – Armoire 724 –

Rue Saint-Pierre – Suite au dépannage du

29/11/2021.

Convention n°2021.ECL.0763

Rénovation de l’horloge – Armoire 117 –

Rue Bernard Moitessier – Suite au

dépannage du 14/12/2021.

Convention n°2021.ECL.0689

Rénovation des PL 781-018 (voie de la

Bauquière), 805-023 et 025 (rue de la

Marne) – Suite dépannage du

08/10/2021).

Convention n°2021.ECL.0612

Rénovation des PL 013-058, 089-011 et

766-016 – Suite visite au sol du

30/06/2021.

Convention n°2021.ECL.0463

Rénovation de l’horloge – Armoire 026 –

Zac La Sablière – Suite au dépannage du

09/07/2021.

L.RN.194.21.014

L.RN.194.21.020

L.RN.194.21.022

L.RN.194.21.023

L.RN.194.21.025

L.RN.194.21.024

L.RN.194.21.018

L.RN.194.21.012

L.RN.507.21.002

1 204,00 €

4 288,00 €

984,00 €

1 201,00 €

1 421,00 €

1 472,00 €

11 935,00 €

5 800,00 €

1188,00 €

502,00 €

1 787,00 €

410,00 €

501,00 €

592,00 €

613,00 €

4 973,00 €

2 417,00 €

495,00 €

Enfin, dans le cadre de la construction de lotissements, il a été convenu à l'origine, et par le biais d'une convention tripartite (aménageur, Sydev, Ville), que le matériel d'éclairage serait classé dans le patrimoine public communal dès l'achèvement de ces derniers.

Ainsi, sans aucun engagement financier de la part de la Ville, le Sydev propose une convention formalisant l'ajout des points lumineux du lotissement suivant :

Page 33 sur 34Code affaire Coût total Participation communale

Convention n°2021.ECL.0542

EOL – 75 av De Gaulle

L.P4.194.21.004 4 326,00 € /

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant, à signer les conventions avec le Sydev, ainsi

que toutes les pièces s’y rapportant, dans les conditions présentées ci-dessus.

******

La séance est levée à 20h15.

Le Maire

Yannick MOREAU

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