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Déliberation - DCM 2026 22 Composition des commissions municipales tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Arbonne.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2026 22 Composition des commissions municipales tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Sport,
Envoyé en préfecture le 30/04/2026
Reçu en préfecture le 30/04/2026
Es aes REPUBLIQUE FE Puié 1e S'LOT (S o\ ID : 064-216400358-20260427-DCM202622-DE
É cl s DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
\ ‘ 27 avril 2026
Nombre de Conseillers : 19 L’an deux mille vingt-six, le 27 avril, le Conseil Municipal
Présents : 17 dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire publique, à la Mairie, salle du
Votants : 19 Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Fourquet, Maire. Date de convocation du Conseil Municipal : 23 avril 2026
Etaient présents: Monsieur FOURQUET Guillaume, Monsieur GUERIN Philippe, Monsieur
COUFFINHAL Jean-Paul, Madame LESNE Delphine, Monsieur TUREK Gerhard, Monsieur BOITEUX
Gauthier, Monsieur LINGRAND Bernard, Madame MARCEROU Lénaïc, Madame MARTIN Paola,
Monsieur ALBENTOSA Jean-Louis, Monsieur BARNECHE Jokin, Madame MULLER Cécile, Madame
NEEL Anne-Charlotte, Monsieur ARLA Beñat, Madame BELASCAIN Aurelie, Monsieur DESCAMPS
Didier, Madame RIBEIRO Diane.
a
Excusés: Madame DUBECQ Anne-Sophie (donne pouvoir à Monsieur GUERIN Philippe), Madame CHARRIN Isabelle (donne pouvoir à Madame MARCEROU Lénaïc).
Secrétaire de séance : Monsieur BARNECHE Jokin
L’assemblée étant en nombre suffisant, il est fait l’exposé suivant :
DCM 2026-22 : COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Il est exposé qu’en application de l’article L.2121-22 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil
municipal peut former, au cours de chaque séance, des commissions chargées d’étudier les questions qui lui sont
soumises.
La composition des différentes commissions doit respecter le principe de la représentation proportionnelle pour permettre l'expression pluraliste des élus au sein de l'assemblée communale.
Monsieur le Maire propose de créer huit commissions qui seront chargées d’examiner les objets suivants :
Commission Jeunesse, Ecole, Petite enfance : 6 membres ;
Commission Animations, Vie associative, Sport, Culture : 6 membres ; Commission Travaux, Sécurité, mobilité : 6 membres ;
Commission Urbanisme : 7 membres ;
Commission Communication : 6 membres.
Commission Finances : 5 membres ;
Commission Environnement, Agriculture : 5 membres ;
Commission Sociale. 6 membres OL
ENONCE
Il est précisé qu’il appartient au Conseil municipal de décider du nombre de conseillers siégeant dans chaque
commission, et de procéder à leur nomination.
Conformément aux dispositions de l’article L.2121-21 du Code général des collectivités territoriales, les membres
des commissions municipales sont désignés par vote à bulletin secret, sauf décision contraire prise à l’unanimité.
Si une seule candidature a été déposée pour chaque poste à pourvoir au sein des commissions municipales ou si une
seule liste a été présentée après appel de candidatures, les nominations prennent effet immédiatement, dans l'ordre de la liste le cas échéant, et il en est donné lecture par le Maire.
DCM 2026-22 page 1 Après avoir décidé à l’unanimité de ne pas procéder au scrutin secret, le conseil n
de:
Envoyé en préfecture le 30/04/2026
Reçu en préfecture le 30/04/2026
Publié le S LOG Lé
ID : 064-216400358-20260427-DCM202622-DE
° ARTICLE 1° : DÉCIDER :
O
©
©
De créer les huit commissions énumérées ci-avant ;
De fixer le nombre de membres de chaque commission comme énumérées ci-avant : De fixer le nombre de participation pour un élu à quatre commissions maximums.
° ARTICKE 2 : PROCEDER à la désignation des membres et des vice-présidents au sein de chaque commission municipale comme suit :
© Commission Jeunesse, Ecole, Petite enfance : 6 membres : Madame DUBECQ Anne-Sophie,
Monsieur BOITEUX Gauthier, Monsieur GUERIN Philippe, Madame NEEL Anne-Charlotte,
Monsieur BARNECHE Jokin, Monsieur ARLA Beñat. Vice-présidente : Madame DUBECQ
Anne-Sophie.
Commission Animations, Vie associative, Sport, Culture : 6 membres : Monsieur GUERIN
Philippe, Monsieur BOITEUX Gauthier, Madame DUBECQ Anne-Sophie, Madame MARTIN
Paola, Monsieur LINGRAND Beñat, Madame CHARRIN Isabelle, Monsieur ARLA Beñat.
Vice-président : Monsieur GUERIN Philippe
Commission Travaux, Sécurité, mobilité : 6 membres : Monsieur COUFFINHAL Jean-Paul,
Monsieur LINGRAND Beñat, Monsieur TUREK Gerhard, Madame CHARRIN Isabelle,
Madame BELASCAIN Aurelie, Monsieur DESCAMPS Didier. Vice-président : Monsieur
COUFFINHAL Jean-Paul
Commission Urbanisme : 7 membres : Madame LESNÉ Delphine, Madame MARTIN Paola,
Monsieur TUREK Gerhard, Monsieur COUFFINHAL Jean-Paul, Monsieur LINGRAND
Beñat, Madame RIBEIRO Diane, Monsieur ARLA Beñat. Vice-présidente : Madame LESNÉ
Delphine
Commission Communication : 5 membres : Madame MARTIN Paola, Madame MARCEROU
Lénaïc, Madame DUBECQ Anne-Sophie, Monsieur ALBENTOSA Jean-Louis, Madame
RIBEIRO Diane. Vice-présidente : Madame MARTIN Paola
Commission Finances : 5 membres : Monsieur TUREK Gerhard, Madame MARCEROU
Lénaïc, Monsieur COUFFINHAL Jean-Paul, Monsieur GUERIN Philippe, Monsieur
DESCAMPS Didier. Vice-président : Monsieur TUREK Gerhard.
Commission Environnement, Agriculture : 5 membres : Madame CHARRIN Isabelle,
Monsieur BARNECHE Jokin, Madame LESNÉ Delphine, Madame NEEL Anne-Charlotte
Madame BELASCAIN Aurelie. Vice-présidente : Madame CHARRIN Isabelle.
Commission Sociale: 6 membres : Madame MARCEROU Lénaïc, Madame NEEL Anne-
Charlotte, Madame DUBECQ Anne-Sophie, Madame MULLER Cécile, Monsieur
ALBENTOSA Jean-Louis, Madame RIBEIRO Diane. Vice-présidente : Madame
MARCEROU Lénaïc.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures Monsieur le Maire Arbonne, le 27/04/2026
DCM 2026-22 page 2