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Déliberation - DCM 2024 01 Actualisation composition commissions communales tampon
Document publié le Mercredi 3 janvier 2024 par la commune d'Arbonne.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2024 01 Actualisation composition commissions communales tampon)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Démocratie,
DCM 2024-01 page 1
REPUBLIQUE FRANCAISE
_______________
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
25 mars 2024
________________
Nombre de Conseillers : 19 L’an deux mille vingt-quatre, le 25 mars, le Conseil Municipal Présents : 14 dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, salle du Votants : 17 Conseil Municipal sous la présidence de Madame la Maire d’Arbonne. Date de convocation du Conseil Municipal : 21 mars 2024
Etaient présents : Marie-Josèphe MIALOCQ, Patrick ALLEGROTTI, Jacqueline PEIGNEGUY, Dany EUSTACHE, Christiane URKIA-MARTIN, Christian DURROTY, Valentin TELLECHEA, Kathy COELHO, Marie BLEIKER, Alain PARIOLEAU, Alain BRUDNER, Patricia VIALLE, Beñat ARLA, Unaï IRIGOYEN.
Excusés : Benoît COVILLE (donne pouvoir à Christiane URKIA-MARTIN), Céline MAZEROLLES (donne pouvoir à Alain BRUDNER), Sophie KONSTANTINOVITCH, Zigor GOIEASKOETXEA, Aurélie BELASCAIN (donne pouvoir à Beñat ARLA).
Secrétaire de séance : Jacqueline PEIGNEGUY
L’assemblée étant en nombre suffisant, il est fait l’exposé suivant :
DCM 2024-01 : ACTUALISATION DE LA COMPOSITION DE COMMISSIONS COMMUNALES
Par délibération du Conseil municipal du 27 septembre 2021, Mme Myriam COULOUMIERS siégeait en qualité de conseillère municipale au sein de la Commission thématique « Jeunesse, Ecole, Petite enfance » puis de la Commission consultative « Nouvelle école ».
Par courrier en date du 20 février 2024, Madame Myriam COULOUMIERS a informé de sa volonté de démissionner de ses fonctions de conseiller municipal. Cette démission étant effective à compter de la réception dudit courrier, celle-ci se trouve de fait remplacée au sein de l’assemblée communale par Monsieur Unaï IRIGOYEN, suivant immédiat sur la liste « Un nouveau souffle pour Arbonne » dont faisait partie Madame Myriam COULOUMIERS lors des dernières élections municipales.
Il importe aujourd’hui, en application de l’article L.2121-22 du Code général des collectivités territoriales, d’actualiser en conséquence la composition des commissions municipales. Conformément à l’article précité, leurs membres sont désignés par vote à bulletin secret, sauf décision contraire prise à l’unanimité. Il est donc proposé de procéder à ladite désignation à main levée.
Etant donné qu’il convient également d’actualiser les membres des commissions communication et AMI MOBY.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal décide à l’UNANIMITE :
ARTICLE UNIQUE : De PROCEDER à la désignation des membres au sein de chacune des quatre commissions municipales suivantes comme suit :
o Commission thématique Jeunesse, Ecole, Petite enfance : Jacqueline PEIGNEGUY – Alain PARIOLEAU – Valentin TELLECHEA – Alain BRUDNER – Sophie KONSTANTINOVITCH – Unaï IRIGOYEN
o Commission consultative « Nouvelle école » : Patrick ALLEGROTTI – Jacqueline PEIGNEGUY – Dany EUSTACHE – Kathy COELHO – Sophie KONSTANTINOVITCH – Unaï IRIGOYEN DCM 2024-01 page 2
o Commission communication : Marie-José MIALOCQ - Patrick ALLEGROTTI - Jacqueline PEIGNEGUY - Christiane URKIA - Benoit COVILLE – Marie BLEIKER - Aurélie BELASCAIN o Commission extra-municipale AMI MOBY : Patrick ALLEGROTTI, Jacqueline PEIGNEGUY, Valentin TELLECHEA, Alain BRUDNER, Christian DURROTY, Unaï IRIGOYEN, membres élus
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures Mme la Maire Arbonne, le 25 mars 2023 Marie José MIALOCQ