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Déliberation - DCM 37 2022 Actualisation de la composition de la commission consultative Bi tampon
Document publié le Lundi 3 octobre 2022 par la commune d'Arbonne.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 37 2022 Actualisation de la composition de la commission consultative Bi tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Outre-mer,
REPUBLIQUE FRANCAISE
_______________
DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 OCTOBRE 2022
________________
Nombre de Conseillers : 19 L’an deux mille vingt-deux, le trois octobre à 18h15, le Conseil Présents : 11 Municipal dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, Votants : 13 à la Mairie, salle du conseil, sous la présidence de Madame la Maire d’Arbonne.
Date de convocation du Conseil Municipal : 29 septembre 2022
Etaient présents : Marie-Josèphe MIALOCQ, Patrick ALLEGROTTI, Jacqueline PEIGNEGUY, Dany EUSTACHE, Christiane URKIA-MARTIN, Christian DURROTY, Valentin TELLECHEA, Kathy COELHO, Marie BLEIKER, Alain PARIOLEAU, Alain BRUDNER.
Excusés : Benoît COVILLE (donne pouvoir à Alain PARIOLEAU), Céline MAZEROLLES (donne pouvoir à Alain BRUDNER), Sophie KONSTANTINOVICH (donne pouvoir à Patricia VIALLE), Patricia VIALLE, Benat ARLA, Aurélie BELASCAIN, Zigor GOIEASKOETXEA, Myriam COULOUMIERS.
Secrétaire de séance : Christiane URKIA-MARTIN
L’assemblée étant en nombre suffisant, il est fait l’exposé suivant :
DCM 37-2022 : ACTUALISATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE BIL TOKI
Rapporteure : Mme Marie-José MIALOCQ, Maire
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 30 aout 2021 ;
Considérant la volonté de Madame Peigneguy de participer à cette commission au vu de son intéressement envers le projet Bil Toki ;
Compte tenu de ce qui précède,
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal décide à l’UNANIMITE :
ARTICLE UNIQUE : DE PROCEDER à la désignation des membres au sein de cette commission consultative BIL TOKI, comme suit : Patrick ALLEGROTTI – Dany EUSTACHE - Christian DURROTY – Jacqueline PEIGNEGUY – Alain PARIOLEAU - Valentin TELLECHEA – Zigor GOIEASKOETXEA ;
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures Mme la Maire Arbonne, le 05 octobre 2022 Marie José MIALOCQ