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Déliberation - LISTE DELIBERATION 13 11 2023
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Muron.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATION 13 11 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Jeunesse,
Nombre de membres
- En exercice: 14 - Présents : 11
- Votants: 12
REPUBLIQUE FRANCAISE
Commune DE MURON
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAM]NÉES AU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMARE 2023
(Code général des collectivités territoriales, anide L2121-25)
A la date mentionnée ci-dessus, le Conseil municipal, Iégalement convoqué le 08 novembre 2023, conformément au code général des collectlvités territoriales, s'est réuni en séance ordinaire, à dix-neuf heures, dans la salle du conseil, sous la Présidence de Mme Angélique LEROUGE, maire.
Etaient ptésents : Mme Angélique LEROUGE, Mme Christina VILLEMONT, Mme Rachel MANGEANT, M Henri DUPRAT, Mme Françoise BAUBRY, M Xavier SALOMON, Mme Marine AUDEBERT VILLEROY, M Frédéric BOISSEAU, M Olivier RICHARD, Mme Marlyse BARBEAU, M David BOSDEVEIX.
Était représenté: M Jean-Claude FAYARD a donné procuration à Mme Marlyse BARBEAU
Était absente et excusée : Mme Gaëlle FERRAND
Secrétaire de Séance : M David BOSDEVEIX
Mme le Maire annonce la démission de Mme TSIRTSIKOLOU comme conseillère municipale.
Mme TAUNAY, économe de flux de la CARO, présente au conseil le programme de réhabilitation de la mairie.
Mme le Maire remercie Mrs SALOMON, DUPRAT et BOISSEAU, Mmes MANGEANT et VILLEMONT, deux agents et des habitants pour leurs aides suite aux dégâts de la tempète.
Délibération no70 examinée le 1311112023 - Approbation locations de salles municipales : approuvée à l'unan imité
Délibération n"71 examinée Ie 13/11/2023 - Tarif transport scolaire des élèves de Muron à destination des écoles élémentaire et primaire de Muron : approuvée à l'unanimité
Délibération n'72 examinée le'l.311112023 - Aide financière au collèqeiefennay4ia!:elle- refusée à 0 voix « POUR » 11 voix « CONTRE » (Mme LEROUGE, Mme VILLEMONT, Mme MANGEANT, M DUPRAT, Mme BAUBRY, M SALOMON, M BOISSEAU, M RICHARD, Mme BARBEAU, M FAYARD, M BOSDEVEIX) et 1 abstention (Mme VILLEROY)
Délibération no73 examinée le 1311112023 - Convention de financement du Relais Petite Enfance : approuvée à l'unanimité
Délibération no74 exa minée le 1311112023 - Mandat au C G17 Dour néoocier un ac ord avec les oroanisations sv ndicales reorésentatives et lancer une orocédure de marché oublic avant oour obiet
l'unanimité
convention de partici dens le domaine de la Prévovance : approuvée à de conclure une
19h46 : Arrivêe de M SALOMON
'19h54 : Arrivée de Mme BAUBRY Délibération n'75 examinée le 131'l'|12023 - lntéorution des aqents staoiaires. des a nts contractuels e dro nt d'une ots r l'
refusée à 1 voix « POUR » (MmeVILLEROY) 2voix«C
abstentions (Mme LEROUGE, Mme VILLEMONT, Mme
BOISSEAU, M RICHARD, M FAYARD, M BOSDEVEIX)
ONTRE » (Mme BAUBRY et Mme BARBEAU) et 9
MANGEANT, M DUPRAT, M SALOMON, M
Délibération n'76 examinée le 13/11/2023 - Aporobation devis
o Remplacement d'un flexible et achat d'une batterie et des fournitures chez Central garage ) approuvée à l'unanimité
o lntervention alarme incendie à la mairie par Accord incendie à approuvée à l'unanimité o lntervention frigo de la cantine par Froid Climatlsation 17 ) approuvée à l'unanimité
o Enrobé pour le point à temps chez Liants , approuvêe à l'unanimité o Formation logiciel tnnoenfance pour les nouveaux utilisateurs , approuvée à l'unanimité
o Paiement salaire d'un agent pour septembre 2023 par le CDG17 t approuvée à l'unanimité o Animation du '11 novembre par LEVER Daniel et paiement de la SACEM , approuvée à l'unanimité
o Achat d'une vitre de la salle polyvalente chez Bricomarché ) approuvée à l'unanimité o Achat de granulats chez SDV17 à approuvée à l'unanimtté
o Achat de fournitures scolaires chez Buro Pro t approuvée à I'unânimité o Signature du contrat de maintenance des clochez par Macé entreprises ) approuvée à l'unanimité
o Remplacement de l'horloge rue des Tournesols par le SDEER ) approuvée à l'unanimité o Modernisation de l'éclairage public parc du champ de foire par le SDEER à approuvée à l'unanimité
o Extension de l'éclairage public du complexe sportif par le SDEER , décision reportée o Modernisation de l'éclairage du stade par le SDEER ) décision reportée
o Remplacement de la chaudière de la salle polyvalente par Garanka ) décision reportée o Dêsembouage chaudière 10 rue des Tournesols par Garanka , décision reportée au prochain
conseil (demander un autre devis)
o Remplacement de deux purgeurs à la mairie par Garanka ) approuvée à l'unanimité o lsolant chambre combustion à l'école par Garanka ) approuvée à l'unanimité
o lnstallation d'un moteur de volée sur la cloche 1 par Gougeon à approuvée à l'unanimité o Achat d'outils pour les agents techniques chez MMI ) approuvée à l'unanimité
o Achat d'une génératrice AGROSTAR chez Central Garage ) décision reportée (demander un devis chez Berton)
o Formation cimetière pour deux agents et un élu par I'AMF ) approuvée à l'unanimité o Changement des 6 pneus du Master par DB Auto ) approuvée à l'unanimité
o Achat des colis de Noël chez « A Ia Maud de chez nous » ) approuvée à l'unanimité
Oélibération n'77 examinée le 1311112023 -Oécision modificative du budqet de la maisg[mlidicale : approuvée à l'unanimité
Délibératlon n'78 examinée le 1311112023 - Refonte du tableau de classement des voies communales : acceptée à I'unanimité
Lo procès-verbal de la séance est consultable à la mairie êt sur le site de la commune.
Muron, le 1411'112023
Le Maire,
Angélique LEROUGE
Mme le Maire informe le conseil des devis/factures de moins de 100€ TTC. Le conseil valide à l'unanimité le paiement des factures à + ou - 10% par rapport aux devis.