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Convocation - Convocation cm du 07 04 2026
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 00h55 par la commune de Velaux.
Lien du pdf (Convocation - Convocation cm du 07 04 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Velaux,
le
1°
avril
2026
û
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
VELAUX UN VILLAGE
À
VIVRE
Monsieur
le
Maire
vous
invite
à
assister
à
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
7
avril
2026
à
18
h
30
à
l'Hôtel
de
Ville.
10 11 12 13 14 15 16 17 18
ORDRE
DU
JOUR
ADOPTION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DELEGATION
AU
MAIRE
DE
CERTAINES
ATTRIBUTIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MISE
A
JOUR
DU
GUIDE
DE
INTERNE
DE
LA
COMMANDE
PUBLIQUE
ELECTION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRES
(CAO)
ELECTION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
DES
MARCHES
A
PROCEDURE
ADAPTEE
(MAPA) ELECTION
DES
MEMBRES
DE LA COMMISSION
DE DELEGATION
DE SERVICES
PUBLICS
(DSP) COMITE
SOCIAL
TERRITORIAL
: DETERMINATION
DU
NOMBRE
DE
REPRESENTANTS
DU
PERSONNEL
ET
DE
LA
COLLECTIVITE
ET
MAINTIEN
DU
PARITARISME
DÉSIGNATION
DES
CONTRIBUABLES
SUSCEPTIBLES
D’ÊTRE
DÉSIGNÉS
COMME
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
COMMUNALE
DES
IMPOTS
DIRECTS
(CCID)
FIXATION
DU
NOMBRE
DE
MEMBRES
DU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
(CCAS)
ET
ELECTION
DES
MEMBRES
ELUS
DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
COMMUNAUX
AU
SEIN
DE
LA
COMMISSION
LOCALE
D’EVALUATION
DES
CHARGES
TRANSFEREES
(CLECT)
DE
LA
METROPOLE
AIX-MARSEILLE-
PROVENCE DESIGNATION
D'UN
DELEGUE
REPRESENTANT
LES
ELUS
AUPRES
DU
COMITE
NATIONAL
D'ACTION
SOCIALE
(CNAS)
ELECTION
DES
REPRESENTANTS
COMMUNAUX
AU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
A
VOCATIONS
MULTIPLES
« SIVOM
DE
L’ARC
A
L’ETANG
»
DÉSIGNATION
DES
DÉLÉGUÉS
DE
LA
COMMUNE
AU
SYNDICAL
INTERCOMMUNAL
À
VOCATION
UNIQUE
(SIVU)
EQUIPEMENT
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DU
PAYS
SALONAIS
VŒU
RELATIF
A
LA
DESIGNATION
D'UN
DELEGUE
COMMUNAL
AU
SEIN
DE
L'ÉTABLISSEMENT
PUBLIC
D'AMENAGEMENT
ET
DE
GESTION
DE
L'EAU
(EPAGE)
MENELIK
ADHESION
A
L'AGENCE
D'URBANISME
PAYS
D’AIX-DURANCE
(AUPA)
ET
DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
COMMUNAUX
EN
SON
SEIN
ADHESION
AU
CENTRE
D’ETUDES
ET
D'EXPERTISE
SUR
LES
RISQUES,
L'ENVIRONNEMENT,
LA
MOBILITE
ET
L'AMENAGEMENT
(CEREMA)
ET
DESIGNATION
DU
REPRESENTANT
COMMUNAL
EN
SON
SEIN
VŒU
RELATIF
A
LA
DESIGNATION
D'UN
REPRESENTANT
COMMUNAL
AU
SEIN
DE
LA
COMMISSION
LOCALE
DE
L'EAU
(CLE)
DU
SCHEMA
D’AMENAGEMENT
ET
DE
GESTION
DES
EAUX
DU
BASSIN
VERSANT
DE
L’ARC
(SAGE)
ADHESION
A
L'ASSOCIATION
DES
COMMUNES
FORESTIERES
DES
BOUCHES-DU-RHONE
ET
DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
COMMUNAUX
EN
SON
SEIN
1/2 19 20 21 22 23 24 25 26
VŒU
RELATIFÀ
LA
DESIGNATION
DE
REPRESENTANTS
COMMUNAUX
AU
SEIN
DE
LA
COMMISSION
DE
SUIVI
DE
SITE
(CSS)
DE
L’INSTALLATION
DE
STOCKAGE
DE
DECHETS
NON
DANGEREUX
DU
PLATEAU
DE
L’ARBOIS
ADHESION
A LA
MISSION
LOCALE
EST
ETANG
DE
BERRE
ET
DESIGNATION
DU
REPRESENTANT
COMMUNAL
EN
SON
SEIN
FIXATION
DU
TAUX
DES
INDEMNITES
DE
FONCTION
DES
ELUS
APPROBATION
DES
FRAIS
DE
REPRÉSENTATION
DU
MAIRE
EXERCICE
DU
DROIT
INDIVIDUEL
A
LA
FORMATION
DES
ELUS
LOCAUX
- ORIENTATION
ET
OUVERTURE
DES
CREDITS
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
COMMUNAUX
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
DE
LOCAUX
ET
DE
BIENS
MUNICIPAUX
A
LA
COMMUNAUTE
PROFESSIONNELLE
TERRITOIRE
DE
SANTE
(CPTS)
VILLAGE
DE
L’ARC
A TITRE
GRATUIT
DÉCISIONS
DU
MAIRE LE
MAIRE,
Yannick
GUERIN
2/2