unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - ordre du jour du conseil communautaire du 12 juin 2025

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unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - ordre du jour du conseil communautaire du 12 juin 2025 Document publié le Jeudi 12 juin 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - ordre du jour du conseil communautaire du 12 juin 2025)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Budget, Ordre du jour

Conseil communautaire du 12 juin 2025

à 18 h 30

10 rue de Verdun, salle du conseil - Mayenne

N° Objet Rapporteur 1 Budget général – Adoption du Compte de gestion 2024 Patrick SOUTIF 2 Budget général – Adoption du Compte administratif 2024 Patrick SOUTIF 3 Budget général – Budgets annexes de zones d’activités - Acquisitions et cessions 2024 - Bilan

Pierrick TRANCHEVENT

4 Budget général – Affectation du résultat 2024 Patrick SOUTIF 5 Budget annexe du parc d’activités des Haras – Adoption du Compte de gestion 2024

Pierrick TRANCHEVENT

6 Budget annexe du parc d’activités des Haras – Adoption du Compte administratif 2024

Pierrick TRANCHEVENT

7 Budget annexe du parc d’activités des Haras – Reprise du résultat de 2024 Pierrick TRANCHEVENT 8 Budget annexe du parc d’activités de Coulonges – Adoption du Compte de gestion 2024

Pierrick TRANCHEVENT

9 Budget annexe du parc d’activités de Coulonges – Adoption du Compte administratif 2024

Pierrick TRANCHEVENT

10 Budget annexe du parc d’activités de Coulonges – Reprise du résultat de 2024

Pierrick TRANCHEVENT

11 Budget annexe du parc d’activités du Berry – Adoption du Compte de gestion 2024

Pierrick TRANCHEVENT

12 Budget annexe du parc d’activités du Berry – Adoption du Compte administratif 2024

Pierrick TRANCHEVENT

13 Budget annexe du parc d’activités du Berry – Reprise du résultat 2024 Pierrick TRANCHEVENT 14 Budget annexe du parc d’activités de Poirsac III – Adoption du Compte de gestion 2024

Pierrick TRANCHEVENT

15 Budget annexe du parc d’activités de Poirsac III – Adoption du Compte administratif 2024

Pierrick TRANCHEVENT

16 Budget annexe du parc d’activités de Poirsac III – Reprise du résultat 2024 Pierrick TRANCHEVENT 17 Budget annexe du parc d’activités de Montrieux – Adoption du Compte de gestion 2024

Pierrick TRANCHEVENT

18 Budget annexe du parc d’activités de Montrieux – Adoption du Compte administratif 2024

Pierrick TRANCHEVENT

19 Budget annexe du parc d’activités de Montrieux – Reprise du résultat 2024 Pierrick TRANCHEVENT 20 Budget annexe du parc d’activités de La Lande – Adoption du Compte de gestion 2024

Pierrick TRANCHEVENT

21 Budget annexe du parc d’activités de La Lande – Adoption du Compte administratif 2024

Pierrick TRANCHEVENT

22 Budget annexe du parc d’activités de La Lande – Reprise du résultat 2024 Pierrick TRANCHEVENT 23 Budget annexe du parc d’activités de l’Orgerie – Adoption du Compte de gestion 2024

Pierrick TRANCHEVENT

24 Budget annexe du parc d’activités de l’Orgerie – Adoption du Compte administratif 2024

Pierrick TRANCHEVENT

25 Budget annexe du parc d’activités de l’Orgerie – Reprise du résultat 2024 Pierrick TRANCHEVENT 26 Budget annexe de la Z.A de Lassay – Adoption du Compte de gestion 2024

Pierrick TRANCHEVENT

27 Budget annexe de la ZA de Lassay – Adoption du Compte administratif 2024

Pierrick TRANCHEVENT

28 Budget annexe de la ZA de Lassay – Reprise du résultat 2024 Pierrick TRANCHEVENT29 Budget annexe de la Z.A la Chapelle au Riboul – Adoption du Compte de gestion 2024

Pierrick TRANCHEVENT

30 Budget annexe de la ZA la Chapelle au Riboul – Adoption du Compte administratif 2024

Pierrick TRANCHEVENT

31 Budget annexe de la ZA la Chapelle au Riboul – Reprise du résultat 2024 Pierrick TRANCHEVENT 32 Budget annexe de la Z.A des Chevreuils – Adoption du Compte de gestion 2024

Pierrick TRANCHEVENT

33 Budget annexe de la ZA des Chevreuils – Adoption du Compte administratif 2024

Pierrick TRANCHEVENT

34 Budget annexe de la ZA des Chevreuils – Reprise du résultat 2024 Pierrick TRANCHEVENT 35 Budget annexe du SPANC – Adoption du Compte de gestion 2024 Patrick SOUTIF 36 Budget annexe du SPANC – Adoption du Compte administratif 2024 Patrick SOUTIF 37 Budget annexe du SPANC – Affectation du résultat 2024 Patrick SOUTIF 38 Budget annexe Prestations de services – Adoption du Compte de gestion 2024

Patrick SOUTIF

39 Budget annexe Prestations de services – Adoption du Compte administratif 2024

Patrick SOUTIF

40 Budget annexe Prestations de service – Affectation du résultat 2024 Patrick SOUTIF 41 Budget annexe Leader – Adoption du Compte de gestion 2024 Patrick SOUTIF 42 Budget annexe Leader – Adoption du Compte administratif 2024 Patrick SOUTIF 43 Budget annexe Leader – Reprise du résultat 2024 Patrick SOUTIF 44 Budget annexe Déchets Ménagers – Adoption du Compte de gestion 2024

Patrick SOUTIF

45 Budget annexe Déchets Ménagers – Adoption du Compte administratif 2024

Patrick SOUTIF

46 Budget annexe Déchets Ménagers – Affectation du résultat 2024 Patrick SOUTIF 47 Budget annexe Centre de santé – Adoption du Compte de gestion 2024 Patrick SOUTIF 48 Budget annexe Centre de santé – Adoption du Compte administratif 2024 Patrick SOUTIF 49 Budget annexe Centre de santé – Affectation des résultats 2024 Patrick SOUTIF 50 Finances – Budget principal – Budget supplémentaire 2025 Patrick SOUTIF 51 Finances – Pôle culture et jeunesse intercommunal de Lassay les Châteaux– Autorisation de programme et crédits de paiement – Section d’investissement – Modification

Tony BONNET

52 Finances – Budget annexe Prestations de services – Budget supplémentaire 2025

Frédéric BORDELET

53 Finances – Budget annexe déchets ménagers – Budget supplémentaire 2025

Jean-Paul COISNON

54 Finances – Budget annexe du SPANC– Exercice 2025 – Décision modificative n°1

Jean-Paul COISNON

55 Finances – Budget annexe Centre de santé de Martigné/Mayenne – Exercice 2025 - Décision Modificative n°1

Magali d’ARGENTRE

56 Finances – Budget annexe LEADER – Exercice 2024 – Décision modificative n°1

Patrick SOUTIF

57 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de Sacé

Patrick SOUTIF

58 Tarifs pour l’activité Sport S’Handifférences Mickaël DELAHAYE 59 Facturation à l’UDSP 53 dans le cadre BNSSA Mickaël DELAHAYE 60 Finances - Halle d’Athlétisme Subvention ANS 2025 Mickaël DELAHAYE 61 Planification – Documents d’Urbanisme- Plan local d'urbanisme intercommunal de Mayenne Communauté (PLUi) - Révision allégée N°2 - Arrêt de la procédure et bilan de la concertation

Antoine VALPREMIT

62 Planification – Documents d’Urbanisme- Plan local d'urbanisme intercommunal de Mayenne Communauté (PLUi) - Révision allégée N°3 - Arrêt de la procédure et bilan de la concertation

Antoine VALPREMIT63 Planification – Documents d’Urbanisme- Plan local d'urbanisme intercommunal de Mayenne Communauté (PLUi) - Révision allégée N°4 - Arrêt de la procédure et bilan de la concertation

Antoine VALPREMIT

64 Planification – Documents d’Urbanisme- Plan local d'urbanisme intercommunal de Mayenne Communauté (PLUi) - Révision allégée N°5 - Arrêt de la procédure et bilan de la concertation

Antoine VALPREMIT

65 Planification – Documents d’Urbanisme- Plan local d'urbanisme intercommunal de Mayenne Communauté (PLUi) - Révision allégée N° 6 - Arrêt de la procédure et bilan de la concertation

Antoine VALPREMIT

66 Planification – Documents d’Urbanisme- Plan local d'urbanisme intercommunal de Mayenne Communauté (PLUi) - Révision allégée N° 7 - Arrêt de la procédure et bilan de la concertation

Antoine VALPREMIT

67 PLH 2018-2023 – Aides du PLH à destination des communes Jean RAILLARD 68 ECONOMIE – Saint-Fraimbault-de-Prières – Parc d’activités intercommunal de Coulonges – Vente d’une parcelle à l’entreprise SEP VALORISATION Pierrick TRANCHEVENT

69 Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage pour les travaux de création de l’éclairage public de la ZA des Chevreuils de Mayenne Communauté

Pierrick TRANCHEVENT

70 Ressources Humaines – DEJAS – Crèche Bulle d’éveil – Bonus attractivité au bénéfice des établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) Philippe COULON

71 Ressources Humaines – DEJAS – Pôle Enfance Jeunesse et Extrascolaire – Création de postes d’animateur jeunesse

Philippe COULON

72 Ressources Humaines – DSVA – Création de 2 postes d’agent d’entretien à temps non complet pour la gestion mutualisée du jardin boréal et des autres sites communautaires de Lassay-les-Châteaux

Philippe COULON

73 Ressources Humaines – DAMEST – Création d’un pôle administratif, suppression du poste d’assistant de direction (n°215) et création du poste de responsable du pôle administratif

Philippe COULON

74 Ressources Humaines – DAC – Réseau des bibliothèques et médiathèques – Réorganisation du service

Philippe COULON

75 Ressources Humaines – DRM – Informatique – Modification de la fiche d’un poste de technicien à temps complet et lancement d’une analyse des besoins

Philippe COULON

76 Ressources Humaines – DAC – Conservatoire de musique danse et théâtre – Création d’un poste d’enseignant théâtre à temps non complet (50 %) Philippe COULON

77 Ressources Humaines – DAC – Conservatoire de musique danse et théâtre – Création d’un poste d’enseignants guitare à temps non complet (50 %) Philippe COULON

78 Marchés publics – Transport urbain collectif intercommunal sur la Ville de Mayenne - (25SER08)

Patrick SOUTIF

79 Marchés publics – Marché de maîtrise d’œuvre, sur esquisse, pour la construction d’une halle d’athlétisme à Mayenne - (25MOE16) – Autorisation de signature

Patrick SOUTIF

80 Marchés publics – Matériaux de voirie (21FOU17) – Lot 4 : Emulsions de bitume – Avenant – Augmentation du montant maximum de l’accord- cadre – Autorisation de signature

Patrick SOUTIF

81 Marchés publics – Fourniture et acheminement de gaz naturel (23FOU08) – Avenant – Autorisation de signature

Patrick SOUTIF

82 Administration Générale : Transfert compétence eau potable et assainissement collectif

Antoine VALPREMIT

83 Administration générale modification de l’intérêt communautaire Patrick SOUTIF

Convocation affichée et mise en ligne le 6 juin 2025