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Procès Verbal - suze cm 20240703 pv
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Suze.
Lien du pdf (Procès Verbal - suze cm 20240703 pv)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Démocratie,
Commune
de
Suze
Conseil
municipal
du
3 juillet
2024
e
Présents
:
Mmes
Marielle
Gauthier,
Sylvie
Bonnassieux,
Dominique
Chapelle,
Noëlle
Lantheaume,
Sophie
Fourquin,
Bérangère
Driay
;
M.
Thierry
Vallet,
Simon
Thomé,
Ad
Koolen,
Fabien
Lombard
e
_Absents,
ayant
donné
pouvoir
: M.
Eric
Rolland,
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
Marielle
Gauthier
e
Secrétaire
: Mme
Sophie
Fourquin
Ordre
du
jour
1
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
précédente
2 - Compte-rendu
de
la décision
n°2024-03
: convention
de
prêt
de
matériel
à
La
Rurale
4 - Loi
APER
: bilan
de
la concertation
5 - Cadeau
de
départ
en
retraite
aux
agents
6 - Poste
d'agent
d'entretien
de
la mairie
7 - Rapport
d'observation
de
la Chambre
régionale
de
Comptes
sur
le CCVD
8 - Questions
diverses
M.
Ad
Koolen
informe
qu'il
enregistre
la séance.
1 - Approbation
du
procès-verbal
du
précédent
conseil
municipal
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
15
mai
2024
est
approuvé,
à l'unanimité
des
présents.
Il sera
affiché
en
mairie
et
mis
en
ligne
sur
le site
Gervanne-Sye
à compter
de
cette
décision.
Arrivée
de
Fabien
Lombard
à 20h05
2 - Compte-rendu
de
la décision
n°2024-03
: convention
de
prêt
de
matériel
à
La
Rurale
Les
organisateurs
de
La
Rurale
ont
sollicité
le
prêt
du
matériel
suivant
: barrières
Vauban
et
traversée
de
route
pour
passage
de
câbles
électriques.
Une
convention
de
prêt
a
été
signée
pour
une
mise
à
disposition
du
28
au
30
juin
2024.
|{ faut
saluer
l’arrangement
trouvé
entre
l'association
du
marché
du
tiroir
et
la
Rurale
pour
que
la
traversée,
déjà
installée
par
le
Marché
du
tiroir
pour
tout
l’été,
ne
soit
pas
démontée.
Un
prêt
de
matériel
a
solutionné
cette
situation.
3 - Compte-rendu
de
la décision
n°2024-04
: bâtiment
Ecole-Logements
: reprise
des
câbles
électriques
en
façade
Considérant
qu’il
y avait
nécessité
à
intervenir
rapidement
pour
sécuriser
les
câbles
électriques,
un
devis
d’un
montant
de
1 248
€
HT,
soit
1 497,60
€ TTC
a été
accepté
auprès
de
l’entreprise
Valdrôme
Electricité.
Les travaux
sont
été
réalisés
le 3 juillet avec
l’aide
d’un
camion-nacelle.
Tout
le tour
du
bâtiment
de
l’école
et
des
logements
a été
sécurisé
car
il y avait
de
nombreux
points
de
fixation
à
reprendre.
4 - Loi APER :
bilan
de
la concertation
Conformément
à la
délibération
prise
le
15
mai
2024
fixant
les
modalités
de
concertation
du
public,
un
dos-
sier d’information
sur
les zones
d'accélération
pour
les
énergies
renouvelables
a été
consultable
en
mairie
du 1° juin
au
30 juin
2024.
Aucune
observation
n’a
été
consignée
dans
le registre
durant
ce
délai.
Suite
à
cette
phase
de
concertation,
il
est
proposé
aux
élus
de
délibérer
de
manière
à
fixer
en
zones
1/5 d'accélération
pour
le
développement
du
photovoltaïque
l’ensemble
des
toitures
publiques
et
privées,
ainsi
que
les
espaces
de
stationnement
public
de
la commune.
Le
Parc
Naturel
Régional
du
Vercors
a
été
consulté
en
tant
que
gestionnaire
de
la zone
Natura
2000
de
Suze.
Le
Parc
a établi
une
convention
cadre
à
ce
sujet.
Suze
étant
en
cours
d'adhésion,
elle
ne
s'applique
pas
encore
à la commune
mais
les orientations
qui
sont
prises
sont
totalement
conformes
à celles
définies
dans
le texte
qui
a été
soumis
à la concertation.
Pour
rappel,
la décision
va
être
transmise
à
l’intercommunalité
en
charge
de
recueillir
et
de
délibérer
sur
l'ensemble
des
propositions
de
son
territoire.
Puis cette
proposition
collective
sera
transmise
en
préfecture
avant
la fin
de
l’année.
Mis
au
vote
et adopté
à
l'unanimité.
5 - Cadeau
de
départ
en
retraïte
aux
agents
Considérant
que
la prime
de
pouvoir
d'achat
n’a
pas
été
octroyée
au
personnel
communal
en
2024,
considérant
que
la commune
se
doit
d'offrir
à son
personnel
des
prestations
sociales,
il est
proposé
d'approuver
le
principe
d'attribuer
un
cadeau
d’une
valeur
de
200
€
sous
forme
de
bon
d'achat
à
Mme
Yvette
Morel
dont
les
fonctions
cessent
en
juillet
2024.
Ce
bon
d'achat
sera
offert
à
Mme
Morel
le 10
juillet
prochain
lors
de
son
pot
de
départ.
A
ce
geste
social
s’ajoutera
le
cadeau
prévu
pour
remercier
Mme
Morel
de
ses
bons
et
loyaux
services
durant
de
longues
années.
Les
élus
ont
apprécié
sa
grande
disponibilité.
Mis
au
vote
et adopté
à l’unanimité.
6 - Poste
d'agent
d'entretien
de
la mairie
Afin
de
remplacer
Mme
Yvette
Morel,
un
poste
a
été
ouvert
pour
recruter
un
nouvel
agent
d'entretien.
Deux
candidatures
ont
été
reçues,
dont
une
non
conforme.
Il manquait
la
lettre
de
motivation
demandée,
ceci
malgré
une
relance.
Le
2 juillet
2024,
la
commission
de
recrutement
composée
de
Mesdames
Sophie
Fourquin,
Dominique
Chapelle,
Sylvie
Bonnassieux
et
Bérangère
Driay
a rencontré
Mme
Danielle
Petit.
La
commission
donne
un
avis
favorable
à
l'éventuelle
embauche
de
Mme
Danielle
Petit
pour
un
contrat
de
12
heures
hebdomadaires
afin
d'assurer
l'entretien
de
l’école,
de
la
mairie
et
de
la
salle
communale.
Elle
habite
sur
la
commune
et
complète
ce
temps
de
travail
par
des
emplois
de
services
à
la
personne.
Notons
qu’elle
a
également
accepté
le
remplacement
ponctuel
à
la
cantine
sur
9
jours
en
octobre
et
novembre.
Les
conditions
d'embauche
seront
transmises
à
l’intéressée
afin
de
connaître
rapidement
sa
décision. Mis
au
vote
et adopté
à l'unanimité.
7 - Rapport
d'observation
de
la Chambre
régionale
de
Comptes
sur
le CCVD
La
chambre
régionale
des
comptes
Auvergne-Rhône-Alpes
à procédé,
dans
le cadre
de
son
programme
de
travail,
à
l'examen
de
ia
gestion
de
la
communauté
de
communes
du
Val
de
Drôme
en
Biovallée.
Lors
de
sa
séance
du
12
février
2024,
la chambre
a arrêté
des
observations
définitives
qu'elle
a transmises
au
président
de
la
communauté
de
communes
du
Val
de
Drôme
en
Biovallée
pour
être
communiquées
à
son
assemblée
délibérante.
La
présentation
du
rapport
ayant
eu
lieu
le
30
avril
2024,
ces
observations
définitives
doivent
être
présentées
en
conseil
municipal
et donner
lieu
à un
débat.
La chambre
régionale
ne
sera
pas
destinataire
des
suites.
En
conseil
communautaire,
ont
été
évoqués
notamment
les
types
de
contrat
de
travail
auxquels
la
CCVD
recourt
qui
gagneront
à être
davantage
pérennes.
M.
Ad
Koolen
précise
qu'effectivement
la CCVD
répond
à
des
projets
dont
les actions
sont
limitées
dans
le temps,
en
général
entre
1 et
3 ans.
De
ce fait,
des
contrats
de
travail
sont
établis
sur
la durée
de
l'action.
Ce
rapport
de
la cour
des
comptes
est
extrêmement
complet
et
montre
de
nombreux
points
positifs
dans
la gestion
de
l’intercommunalité.
Mis
au
vote
et adopté
à l’unanimité.
215 8.1
- Question
diverse
: organisation
des
élections
législatives
anticipées
Le
maire
tient
à remercier
les
habitants
qui
ont
proposé
de venir
tenir
le bureau
de
vote.
Plus
d’une
dizaine
de
personnes
se
sont
mobilisées.
Le
maire
remercie
aussi
la
secrétaire
de
mairie,
Mme
Laetitia
Suillerot
pour
sa
grande
disponibilité,
ainsi
que
tous
les
élus
municipaux.
Mme
Bérangère
Driay
souligne
également
le fort
taux
de
participation
lors
du
premier
tour,
dimanche
30
juin
2024.
Sur
231
électeurs,
203
sont
venus
voter
ce
qui
représente
un
taux
de
participation
exceptionnel
de
87%.
Elle
remercie
les Suzois
pour
leur
civisme.
8.2
- Question
diverse
: Chemin
du
Maillet
Ce
dossier
devrait
bientôt
arriver à son
terme.
Pour
rappel
il a été
suivi
en
partenariat
avec
la commune
de
Montclar,
commune
sur
laquelle
passe
la
majorité
du
chemin.
Le
devis
a
été
accepté
par
la
famille
Permingeat.
Les actes
finaux
sont en
cours
de
rédaction
et nécessiteront
un
dernier
passage
en
conseil
pour
approbation.
Ensuite
le balisage
et l'entretien
pourront
débuter.
8.3
- Question
diverse
: procédure
en
cours
concernant
le CR1
La
commune
a versé
la consignation
demandée
et se tient
dans
l'attente
de
la venue
de
l’expert
désigné.
Concernant
l'entretien
des
chemins,
notons
qu’un
peuplier
situé
sur
une
parcelle
privée
est
tombé
sur
le
chemin
de
Chamard
ce
lundi 1° juillet.
Le
signalement
avait
déjà
été
transmis
au
propriétaire
du
terrain.
Mme
Bérangère
Driay
remercie
Messieurs
Wladimir
Imbert,
Nicolas
Thomé
et Denis
Lantheaume
pour
leur
intervention
et réactivité.
Le chemin
était dégagé
deux
heures
après
le signalement.
Les deux
riveraines
im-
pactées
ont
remercié
l’équipe
qui
est
intervenue.
8.4
- Question
diverse
: défense
incendie
M.
Ad
Koolen
souhaite
faire
le point
sur
le
plan
de
défense
incendie.
Le
maire
rappelle
qu’un
montant
a été
fixé
au
budget
2024
(10
000
€)
pour
consulter
un
bureau
d’étude.
Un
devis
sera
demandé
à la société
Naldéo,
sise
à Montélimar.
Un
autre
devis
pourra
être
demandé
auprès
d’une
autre
entreprise
si on
en
identifie
une
dans
la région.
Il n’y a beaucoup
moins
d'aide
de
la DGF
pour
la
défense
incendie
(avant
l’aide
pouvait
s'élever
à 80
%).
Question
de
M.
Ad
Koolen :
afin de
minimiser
les
risques
de
départ
de
feu,
comment
refaire
une
communi-
cation
pour
cet
été
auprès
de
la population
?
l'est
proposé
de
rediffuser
le flyer de
la préfecture
par
mail
à l'ensemble
des
habitants
de
Suze.
Pour
l'été
2025,
il est
envisagé
de
faire
une
page
dédiée
aux
risques
des
feux
de
forêt
et aux
obligations
des
proprié-
taires
dans
le
bulletin
diffusé
au
printemps.
8.5
- Question
diverse
: projet
de
classement
du
synclinal
de
St Pancrace
Une
rencontre
a
eu
lieu
en
mairie
entre
les
3
communes
concernées
(Suze,
Cobonne,
Gigors
et
Lozeron)
avec
la DREAL
le 24
juin
2024.
Un
bureau
d'étude
a été
recruté
par
la DREAL
pour
travailler sur
le périmètre
à définir.
Etaient
présents
à cette
réunion
la
responsable
de
la Drôme
(Mme
Elodie
Courtial)
et
le
respon-
sable
régional
(M.
Christophe
Charrier)
ainsi
que
des
élus
des
trois
communes
dont
les
maires.
Il était
im-
portant
que
l’information
soit identique
au
niveau
de
chaque
commune.
Cette
étude
est
prévue
sur une
an-
née
et
permettra
de
définir
entre
autres
jusqu'où
va
le
périmètre
dans
son
piémont.
Les
élus
ont
rappelé
qu'ils
souhaitent
que
cette
candidature
soit
validée
et déposée
avant
la fin
de
mandat.
Dès
la
parution
de
l'étude,
une
réunion
de
présentation
informera
collectivement
tous
les
élus
des
3
communes
afin
que
soient
débattus
les avantages
mais
aussi
les contraintes
liées
au
classement.
Puis
une
réunion
sera
organi-
sée
avec
la
population
et
les associations
locales.
Question
de
Sylvie
Bonnassieux
: y-a-t-il
d’autres
sites
en
cours
de
classement
dans
la
Drôme
? M.
Fabien
Lombard
explique
qu'il
n’y
a plus
de
nouveaux
sites
repérés
sur
la
Drôme,
le dernier
classé
étant
celui
du
cirque
d’Archiane.
Le site de St Pancrace
fait donc
partie
d’une
nouvelle
liste
potentielle.
Les
représentants
de
la DREAL
au
niveau
départemental
et régional
semblent
convaincus.
Il faudra
convaincre
le niveau
natio-
nal
par
la complémentarité
avec
le synclinal
de
Saou
et
la confidentialité
de
St
Pancrace
qui
peuvent
être 315 des
points
forts.
Notons
que
ce
n’est
pas
parce
qu’un
site
est
classé
qu’il
est
médiatisé
par
le
niveau
extra
communal.
La
communication
reste
uniquement
à
l'échelle
des
communes.
8.6
- Question
diverse
: pastoralisme
La
CCVD
et
le
Parc
du
Vercors
ont
entrepris
le
recensement
conjoint
des
points
de
tension
liés
au
multi-
usage
dans
la Gervanne-Sye.
Une
séance
de
travail
a eu
lieu
le 28
juin
2024
pour
réunir
acteurs
du
tourisme,
éleveurs
et
élus.
A
l'automne,
une
nouvelle
réunion
suivra
cet
inventaire
des
points
de
friction.
L'objectif
sera
la
mise
en
place
d’un
plan
d'actions.
M.
Ad
Koolen
demande
que
le compte-rendu
soit transmis
aux
élus
et informe
qu’il
souhaite
participer
à la
prochaine
réunion.
Mme
Bérangère
Driay
diffusera
l'invitation
dès
réception,
la date
n’ayant
pas
encore
été
fixée. 8.7
- Question
diverse
: urbanisme
Mme
Dominique
Chapelle
présente
le dossier
de
déclaration
préalable
déposé
par
M.
Michel
Gauthier
pour
une
installation
de
8
panneaux
photovoltaïque
sur
la toiture
de
son
domicile
à
Chosséon.
La
commission
urbanisme
ainsi
que
le service
instructeur
de
la CCVD
ont
émis
un
avis
favorable.
8.8
- Question
diverse
: financement
fonds
transition
Le
financement
du
nouvel
investissement
à
la
salle
Vivier
pour
pallier
les
nuisances
acoustiques
a
été
accepté
par
la
CCVD
dans
le
cadre
du
fonds
transition
à
hauteur
de
50
%
de
la
dépense.
Les
travaux
débuteront
le lundi
8 juillet 2024
et dureront
3 jours.
8.9
— Question
diverse
: informations
culturelles
Mme
Noëlle
Lantheaume
rend
compte
de
divers
points.
La
commission
culture
itinérante
de
la
CCVD
s’est
réunie
dans
les
locaux
de
la
mairie
de
Suze
le vendredi
28
juin
2024.
Elle
félicite
le
club
intergénérationnel
pour
l'exposition
de
peinture
de
grande
qualité.
Outre
les
membres
de
la commission,
le marché
du
tiroir,
le
comité
des
fêtes
et
le
domaine
de
Peylong
ont
présenté
leur
activité
pour
cet
été.
La
responsable
de
la
commission
a présenté
le programme
de
la CCVD
basé
sur trois
actions.
Pour
information,
le fonds
de
soutien
aux
actions
culturelles
a été
diffusé.
Les
dossiers
sont
à transmettre
pour
septembre.
Ils doivent
être
portés
par
des
associations
qui
ont
une
envergure
extra
communale.
Le spectacle
de
Fulgurance
se
déroulera
le jeudi
11 juillet
2024
à
Suze
dans
la cour
de
la mairie.
Mme
Noëlle
Lantheaume
a
participé
à
l'assemblée
générale
de
l’épicerie
de
Beaufort:
cette
association
existe
depuis
2016,
elle
est
en
constante
augmentation
et
son
déménagement
est
prévu
en
septembre
dans
des
locaux
communaux
de
80
m°.
Elle
permet
de
créer
du
lien
entre
les
habitants
de
la Gervanne
et
propose
des
ateliers
cuisine.
6
salariés
y
travaillent
et
ont
participé
à
la
commission
«
plus-mieux-bien
»
pour
l'élaboration
du
nouveau
projet
d'implantation.
8.9
— Question
diverse
: Ad
Koolen
point
sur
les
besoins
en
travaux
M.
Ad
Koolen
demande
que
les
arbustes
soient
taillés
au
niveau
du
carrefour.
Il est
noté
également
que
les
véhicules
roulent
souvent
trop
vite
sur
la route
de
Cobonne
et
la route
des
plaines.
Un
panneau
pourrait
être
installé
lorsqu'elles
sont
sur
fréquentées
les
lundis
d’été
lors
des
marchés
du
Tiroir.
Il
serait
également
nécessaire
de
tailler
les abords
du
virage
après
chez
Mme
Jaillet.
Voir
s’il s’agit d’une
partie
communale
ou
si
c’est
sur
du
terrain
privé.
Suspension
de
séance
: question
de
M.
Serge
Krier
Quel
entretien
la commune
va-t-elle
faire
sur
le chemin
du
Maillet
dans
le champ
où
apparaissent
de
grosses
ornières
de tracteur.
Il lui est
répondu
que
ce fera
partie
de
l'entretien
à voir avec
la CCVD.
Sinon
cela
sera
pris
en
charge
par
le budget
voirie
de
la commune.
Suspension
de
séance
: point
présenté
par
M.
Robert
Gauthier
415 M.
Robert
Gauthier
envisage
de
faire
restaurer
le vitrail
de
la chapelle
situé
au-dessus
de
la porte
d'entrée.
Dans
ce
but,
sept
esquisses
ont
été
réalisées
par
un
vitrailliste
de
Valence.
Elles
sont
présentées
à
l'assemblée.
Le
conseil
municipal
salue
cette
belle
initiative
et
remercie
M.
Robert
Gauthier.
Fin
de
la séance
à 21h30.
Prochain
conseil
municipal
: mercredi
11
septembre
2024,
20h.
Prochaines
dates
concernant
les élus
municipaux,
connues
à ce jour
:
- 5 juillet,
14
h
: temps
de
travail
avec
Chado
- 8 juillet,
14h30
: projet
« Cœur
de
village
», venue
du
Département
pour
étudier
la voirie
- 9 juillet,
14h
: GT
PLUI
à
Eurre
- 10
juillet,
20h
: GT
« Cœur
de
village
»
- 11 juillet,
19h
: spectacle
dans
le cadre
de
Fulgurance
- 12 juillet,
14h
: commission
« Transition
énergétique
»
- 14 juillet,
19h
: soirée
intergénérationnelle
suzoise
Trêve
estivale
- 28
août,
20h
: réunion
d'équipe
Le
secrétaire,
Le
maire,
Sophie
Fourquin
Bérangère
Driay
Pune
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