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Déliberation - liste des deliberations 4
Document publié le Vendredi 9 février 2024 par la commune de Lécousse.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 4)
Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Famille,
Liste récapitulative des délibérations
Séance du 9 février 2024
N° Ordre N° Délibération Objet de la délibération
1 2024_001 Finances - Subventions communales 2024
2 2024_002 Finances - Journal d'informations municipales - Tarifs 2024 des encarts publicitaires
3 2024_003 Finances - Demande de subvention pour la restructuration et l'extension du centre technique municipal
4 2024_004 Point à temps 2024 - Désignation du prestataire suite à consultation
5 2024_005 Agence Locale de l'Energie (ALE) - Avenant à la convention d'adhésion au Conseil en Energie Partagé (CEP)
6 2024_006 Accueil de Loisirs Sans Hébergement 'ALSH) - Bilan 2023
7 2024_007 Relais Petite Enfance (RPE) Am Stram Gram - Bilan 2023
8 2024_008 Participations aux frais de fonctionnement d'élèves lécoussois scolarisés à l'école privée de Javené
9 2024_009 Participation aux frais de fonctionnement d'un élève lécoussois scolarisé au RPI de Billé-Combourtillé-Parcé :
10 2024_010 CC le Parc - Echange Commune de Lécousse / SAS Fougères Distribution :
11 2024_011 Rétrocession à la commune des espaces communs du lotissement les Vallons Saint Martin 2 :
12 2024_012 SMICTOM - Renouvellement de la convention pour la collecte des papiers assimilés
13 2024_013 Personnel - Modification de postes en prévision des avancements de grade 2024 :
14 2024_014 Personnel - Création des emplois saisonniers des services techniques 2024
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