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Document publié le Vendredi 27 septembre 2024 par la commune de Lécousse.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 20240927)
Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Environnement,
Liste récapitulative des délibérations Séance du 27 septembre 2024 N° Ordre N° Délibération Objet de la délibération 1 2024_054 Fougères Agglomération - Restitution à la commune de la VC n°5 2 2024_055 Identification des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables - Projet 3 2024_056 Restructuration et extension du centre technique - Désignation des entreprises suite à consultation 4 2024_057 Ecole primaire Montaubert - Année scolaire 2024/2025 - Fixation des coûts de fonctionnement par élève résultant du compte administratif 2023 5 2024_058 Ecole primaire Montaubert - Année scolaire 2024/2025 - Participations des communes extérieures aux frais de fonctionnement 6 2024_059 Ecole Notre Dame - Année scolaire 2024/2025 - Participations communales aux frais de fonctionnement et activités périscolaires 7 2024_060 Ecole Notre Dame - Année scolaire 2024/2025 - Participations des communes extérieures aux frais de fonctionnement 8 2024_061 Restauration de l'école Montaubert et de l'ALSH 9 2024_062 Personnel - Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité et gestion prévisionnelle des emplois 10 2024_063 Personnel - Autorisations spéciales d'absence pour évènements de la vie courante 11 2024_064 Finances - Admission en non-valeur de créances irrecouvrables 12 2024_065 Convention tripartite Commune / Rugby Club de Fougères / Lycée Jean-Baptiste Le Taillandier pour l'utilisation du terrain en herbe **