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Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Montbazin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 10.12.2024 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Logement,
COMMUNE DE MONTBAZIN - HERAULT
1 Place de la mairie 34560 MONTBAZIN
Tel : 04 67 78 72 02 / Mail : mairie@montbazin.fr
Mmes Mélanie ALCAIDE, Anne-Marie ANTERRIEU, Laurence ARTERO-MOREL, Nathalie ARTIGNAN, Brigitte CASADO-JAILLET, Hélène DEVILLER, Marie-Antoinette FISHER, Sophie LAUX-ROBERT, Jocelyne PY, Marjorie RIBES,
M. Frank ALEXIS, Paul AMOUROUX, Michel ARTIGNAN, Stéphane BEDEL, François BONHOMME, Aurélien DALOZ, Christophe LELIEVRE, Bertrand LEMOIGNE, Philippe LORINQUER, Jean-Claude PINTÉGNÉ, Josian RIBES, Pierre TROUCHE.
Vous êtes priés de participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Mardi 10 décembre 2024 à 20h30
à la Mairie – salle du Conseil
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer mes salutations distinguées.
A Montbazin le 05/12/2024
Le Maire, M. Josian RIBES
ORDRE DU JOUR
INFORMATIONS :
➢ Décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L 21122-22 du CGCT ➢ Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimiles 2024/2030 (Recueil des avis)
1- CULTURE - Adhésion 2025 au +SILO+
2 - FINANCES - Décision Modificative n° 3 du budget de la M57 exercice 2024 3 - FINANCES - Engagement-liquidation-mandatement des dépenses d’investissement avant vote du BP 2025 4 - FINANCES - Projet de circulation apaisée et autorisation de solliciter des subventions 5 - FINANCES - Projet de cours actives et autorisation de solliciter des subventions 6 - FINANCES - Projet de construction de deux terrains de tennis et autorisation de solliciter des subventions 7 - FINANCES - Projet de rénovation énergétique de la Mairie et autorisation de solliciter des subventions 8 - FINANCES - Coûts de remplacement en cas de perte de matériel mis à disposition par la Commune 9 - FINANCES - Tarifs de location de salles et redevances d’occupation du domaine public 10 - JEUNESSE - Tarifs du séjour ski 2025 de l’ALSH
11 - RESSOURCES HUMAINES - Régime Indemnitaire des agents de police municipale 12 - RESSOURCES HUMAINES - Contrat de groupe prévoyance pour les agents communaux 13 - INTERCOMMUNALITE - Convention de mutualisation SAM de gestion des encombrants 14 - SECURITE - Convention pour l’utilisation d’un logiciel de gestion de la D.E.C.I du SDIS 34 15 - URBANISME - Classement de voirie dans le domaine public
16 - URBANISME - Convention d’occupation privative du domaine public par des opérateurs mobiles 17 - URBANISME - Vente parcelle AN 144
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL