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Document publié le Lundi 26 août 2024 par la commune de Fleury-les-Aubrais.
Lien du pdf (Déliberation - CM 26aout2024 CR liste deliberations)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Sécurité sociale,
7) | FLEURY LES-AUBRAIS
VILLE DE FLEURY-LES-AUBRAIS
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 26 AOÛT 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Le Conseil municipal de la commune de Fleury-les-Aubrais était réuni lundi 26 août 2024, à 18h30, dans la salle du conseil en mairie, sous la présidence de Mme Carole CANETTE, Maire.
Le Conseil municipal a pris les délibérations suivantes :
CONSEIL MUNICIPAL
1) Procès-verbal d'installation d'un conseiller municipal — Monsieur Philippe RICHARD -— délibération n°2024/077
Rapporteur : Carole CANETTE
VIE INSTITUTIONNELLE
2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 mai 2024 - délibération n°2024/078
Rapporteur : Carole CANETTE
Adopté à l'unanimité
3) Modification de la composition des commissions municipales2024 - délibération n°2024/079
Rapporteur : Carole CANETTE
Adopté à l'unanimité
INTERCOMMULALITE
4) Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) — adoption du rapport sur l’évaluation des charges relatives aux compétences partagées et aux compétences facultatives - délibération n°2024/080
Rapporteur : Carole CANETTE
Adopté à l'unanimité
Liste des délibérations du Conseil municipal de Fleury-les-Aubrais du 26 août 2024 FINANCES
5) Demande de subvention au titre du dispositif régional « Mobilisation pour le Climat et la Transition Ecologique » (MCTE) - délibération n°2024/081
Rapporteur : Bruno LACROIX
Adopté à l'unanimité
ENFANCE JEUNESSE
6) Approbation de conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Loiret - délibération n°2024/082
Rapporteur : Mélanie MONSION
Adopté à l'unanimité
7) Actualisation du règlement intérieur des activités périscolaires, extrascolaires et sportives - délibération n°2024/083
Rapporteur : Mélanie MONSION
Adopté à l'unanimité
PETITE ENFANCE
8) Actualisation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil petite enfance - délibération n°2024/084
Rapporteur : Mélanie MONSION
Adopté à l'unanimité
ACTION CULTURELLE
9) Adoption des règlements des concours dans le cadre de l'animation Jaco Pop -
délibération n°2024/085
Rapporteur : Bernard MARTIN
Adopté à l'unanimité
Pour affichage.
Pour la/Maire
Et par délégation,
La Dir ci TT des services,
Liste des délibérations du Conseil municipal de Fleury-les-Aubrais du 26 août 2024