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Ordre du Jour - e82cdf550ed58fbe923701c33780e19f
Arrêté - 23 AT 1731
Compte-Rendu - cr cm du 14 septembre 2020
Compte-Rendu - CR 2020 09 23
Document publié le Mercredi 23 septembre 2020 par la commune de Saint-Solve.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2020 09 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Religion et laïcité,
DEPARTEMENT DE LA CORREZE REPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté — Egalité — Fraternité
Canton de l’Yssandonnais Maine de SAINT -SOLVE
19130
Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 23 septembre 2020
Présents : 11
Absents excusés : /
Secrétaire de séance : Adélaïde MASSIAS
Date de convocation : 15 septembre 2020
Le compte-rendu de séance du dernier conseil municipal du 23 juillet 2020 est validé par le conseil municipal.
e Désignation commissaires Commission Communales des Impôts Directs (CCID)
L'article L 1650 du Code Général des Impôts (C.G.I.) prévoit que, dans chaque commune, il est institué une Commission
Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.) composée du Maire ou de l’adjoint délégué, et pour les communes de moins
de 2 000 habitants, de six commissaires titulaires et six commissaires suppléants. Une liste de personnes est validée
par le conseil municipal, et sera proposée aux services des impôts directs. Cette liste est consultable en mairie.
e Attribution des subventions aux associations
Cette question est ajournée au prochain conseil municipal.
+ Proposition devis cloches église Saint-Sylvain
Les cloches de l’église ne fonctionnant plus, le conseil municipal décide de valider le devis proposé par la
SAS Honoré, pour effectuer le remplacement des pièces défectueuses.
+ Sollicitation d’une subvention auprès du Département et de l’Agglo de Brive pour le changement des
ouvertures de l’ancien presbytère
Sur proposition de Monsieur le Maire, le conseil municipal décide de remplacer les menuiseries du logement de l’ancien
presbytère avant la saison hivernale (hors porte d'entrée). Le Département de la Corrèze et l’Agglo de Brive seront
sollicités pour subventionner ces travaux.
° Choix devis réfection mur et chemin communal lieu-dit Malaval
Suite à un effondrement de talus qui a entraîné le chemin communal au lieu-dit Malaval, il convient à présent de
sécuriser le chemin communal en question afin de pouvoir le rouvrir aux véhicules légers et aux piétons/cyclos. Le
conseil municipal approuve le devis proposé par l’entreprise PIGNOT TP.
+ Création d’un emploi d’adjoint technique principal de 2°"° classe
Suite à une réorganisation de travail pour le poste de la cuisinière, le nombre d'heures de travail hebdomadaire
réalisé augmente de quatre. Il convient de créer un nouveau poste, de 24 heures hebdomadaires.
. Questions diverses
- _ Règlement intérieur Conseil Municipal des Jeunes : A l’unanimité, le conseil municipal valide le règlement
intérieur ici présenté.