Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 10 15 CM Liste des deliberations
Ordre du Jour - 2024 10 17 CM ODJ
Déliberation - 2024 10 17 CM Liste des deliberations
Déliberation - 2024 10 17 CM Liste des deliberations
Déliberation - 2024 10 17 CM Liste des deliberations
Déliberation - 2024 10 17 CM Liste des deliberations
Déliberation - 2024 10 17 CM Liste des deliberations
Déliberation - 2024 10 17 CM Liste des deliberations
Ordre du Jour - 2026 09 17 CM ODJ
Déliberation - 2024 10 17 Liste des deliberations
Ordre du Jour - 2026 10 15 CM ODJ
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Gorges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 10 15 CM ODJ)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Gorges
CONSEIL MUNICIPAL
Le jeudi 15 octobre 2026 à 19h00
Salle du Conseil Municip
ORDRE DU JOUR
1- Désignation du secrétaire de séance.
2- Approbation du procès-verbal de la séance du 17/09/2026.
Administration Générale
3- Présentation du rapport d'activités 2025 de Clisson Sèvre et Maine Agglo
4- Prise d'acte du rapport d'activité 2025 de Territoire d'Energie Loire-Atlantique (TE44)
5- Modification du plafond de la Carte achat public
6- Accueil et gratification de stagiaires
7- Autorisation d’un recours au contrat d'apprentissage
8- Modification du tableau des effectifs au 16 octobre 2026
Aménagement et Cadre de vie
9- Présentation du rapport d'activité 2025 de Clisson Sèvre et Maine Agglo sur le prix et
la qualité du service public déchets
10- Présentation du rapport d'activité 2025 de Clisson Sèvre et Maine Agglo sur le prix et la qualité du service public d'eau potable
11- Présentation du rapport d'activité 2025 de Clisson Sèvre et Maine Agglo sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif
12- Présentation du rapport d'activité 2025 de Clisson Sèvre et Maine Agglo sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif
rmation sur l rises maire d: re de
Questions diverses
Le Maire
Didier MEYER
FS