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Compte-Rendu - CR 2007 06 19
Document publié le Mardi 19 juin 2007 par la commune de Neung-sur-Beuvron.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2007 06 19)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Logement,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du Mardi 19 juin 2007
L’an deux mil sept, le mardi 19 juin, à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de Neung sur Beuvron se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L-121-10 et L-122-5 du code des communes.
Etaient présents : Monsieur le Maire, Michel LEGOURD ; Yasmine BRUNET, secrétaire de mairie ; et les conseillers municipaux : Jean-François GIRARD, Claude HENRY, Marie-Thérèse LEGOURD, Catherine ANDRE, Maurice DELANOUE Annick LELIEVRE, Sébastien NURET et Philippe SEDILLEAU.
Etaient excusés : Jean-Michel DOUSSELIN qui a fait procuration à Michel LEGOURD, Brigitte SCHRICKE, Christine PILLAULT
Etaient absents : Philippe FOUCHER et Daniel GRIBONVALD
Président : Michel LEGOURD
Secrétaire : Jean-François GIRARD
ORDRE DU JOUR :
- Classement de voies communales
- Bail Pierre-Alain ROBUSSIER
- Servitude de passage de canalisation
- Travaux du barrage
- Comice agricole 2007
- questions et affaires diverses
SEANCE OUVERTE AU PUBLIC. EXAMEN DE L’ORDRE DU JOUR :
1) Classement de voies communales :
Après enquête d’utilité publique qui n’a suscité aucune observation, il est décidé à l’unanimité de classer l’Allée des Castors, le Chemin de Courton et l’Impasse de la Croûte en voirie communale.
2) Bail Pierre-Alain ROBUSSIER :
Un bail devra être établi avec Monsieur Pierre-Alain ROBUSSIER nouveau locataire du logement T3 du 18 rue Henri de Geoffre pour un loyer mensuel de 350 €.
Délibération : oui à l’unanimité
3) Servitude de passage de canalisation :
Lors des travaux d’assainissement effectués chemin de Beaumont, M. et Mme Franck DEMAY ont accepté pour faciliter leur raccordement et celui de certains de leurs voisins une servitude de passage de canalisation sur leur propriété.
Le plan de recollement doit être demandé à l’entreprise BARDIN qui a effectué les travaux et un acte notarié doit être établi.
Délibération : oui à l’unanimité.
4 Travaux au barrage :
Une demande de subvention Leader plus (50 à 80 %) doit être faite auprès du Syndicat du Pays de Grande Sologne pour la remise en état du barrage, la réparation effectuée étant provisoire.
La mise en place d’un circuit pédagogique par l’Allée des Castors avec installation d’un pupitre explicatif au confluent de la Tharonne et du Beuvron et sur le fonctionnement du barrage justifieraient cette demande. Le montant total de la dépense s’élève à 15 139 € H.T.
Délibération : oui à l’unanimité.
5 Comice Agricole :
Une demande de subvention Leader plus doit également être déposée pour la prise en compte des frais de réalisation et de présentation de stands sur les activités liées au patrimoine solognot : apiculture, pisciculture, filière bois, chasse, tradition, environnement, maisons à thème …Si l’aide est accordée, elle sera de 50 à 80 % sur un montant de 4 178 € HT.
Délibération : oui à l’unanimité Le stand de la Communauté de Communes présentant notamment les activités d’ECOPARC et le projet de Centre Aqualudique de Dhuizon- Veillas devra être tenu par des bénévoles. Maurice DELANOUE, Annick LELIEVRE et Philippe SEDILLEAU acceptent de tenir une permanence le samedi 30 juin.
6 Travaux de réfection de l’église :
L’entreprise SOUPIRON a commencé les travaux de réfection de la corniche de l’église et détecté des fuites de couverture nécessitant une intervention immédiate. Le devis de l’entreprise FOUCHER s’élève à 2898.12 € HT.
Délibération : oui à l’unanimité.
7 Questions diverses :
a) Devis de M. Richer pour le remplacement des fenêtres de la Cantine scolaire : 5328 € HT. Compte tenu des frais engagés actuellement par la commune, il est décidé de surseoir momentanément à cette dépense.
b) Déchetterie : Pour raison de sécurité, l’accès à la déchetterie dont l’ouverture est prévue en octobre, devra se faire par la route de Marcilly. Il sera demandé au Conseil Général l’autorisation de placer un panneau « interdiction de tourner à gauche » en venant de Neung au carrefour de la route D 63.
c) Ramassage des monstres : Après la mise en service de la déchetterie, le ramassage des gros déchets ne sera plus programmé chaque année. Celui-ci sera assuré chez les personnes âgées par les employés communaux.
d) Aurélie PIERRE, qui a déjà été employée 1 an sous contrat, a été embauchée à mi-temps au secrétariat compte tenu de l’augmentation de la charge de travail administratif.
La séance est levée.
Le Maire et les Conseillers Municipaux ont signé.