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Déliberation - DEL 2023 206 Modification du Tableau DES Effectifs Theoriques du Personnel
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023 206 Modification du Tableau DES Effectifs Theoriques du Personnel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
COMMUNE DE SORGUES
AMPLIATION
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 14 DECEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le quatorze décembre à dix-huit heures et trente minutes, les membres du conseil municipal, légalement et individuellement convoqués le 8 décembre 2023, se sont réunis à la Salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire.
Présents : Thierry LAGNEAU, Stéphane GARCIA, Sylviane FERRARO, Bernard RIGEADE, Pascale CHUDZIKIEWICZ, Dominique DESFOUR, Christelle PEPIN, Jacqueline DEVOS, Christian RIOU, Jean-François LAPORTE, Alain MILON, Mireille PEREZ, Emmanuelle ROCA, Patricia COURTIER, Raphaël GUILLERMAIN, Virginie BARRA, Cyrille GAILLARD, Clément CAMBIER, Sylvie CORDIER, Vanessa ONIC, Jaouad MARBOH, Alexandra PIEDRA, Maxence RAIMONT-PLA, Hélène BACCHIOCCHI TRINQUET, David BELLUCCI
Excusés : Cindy CLOP, Gérard ENDERLIN
Absents :
Représentés par pouvoir : Serge SOLER, Dominique ATTUEL, Magali CHARMET, Thierry ROUX, Manon REIG, Sandrine LAGNEAU
A été nommé secrétaire de séance : M. RAIMONT-PLA
DEL_2023_206
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS THEORIQUES DU PERSONNEL COMMUNAL
Il est nécessaire de modifier le tableau des effectifs du personnel communal en tenant compte des besoins des services, avec les créations :
- 1 poste d’adjoint du patrimoine principal de 1ère classe
- 1 poste d’ATSEM principal de 1ère classe
- 1 poste d’adjoint d’animation principal de 1ère classe
- 2 postes de brigadier-chef principal
- 1 poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe
- 2 postes d’agent de maîtrise principal
- 1 poste d’adjoint technique principal de 1ère classe
- 1 poste d’assistant de conservation principal de 2ème classe
- 1 poste d’attaché principal
- 1 poste d’assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle
- 1 poste d’ingénieur principal
Et les suppressions de postes après avis des membres du Comité Social Territorial, avis recueilli en séance du 28 novembre 2023. Ces suppressions correspondant à des départs en retraite, des mutations et des grades initiaux liés à des avancements, à des réussites au concours :
- 1 poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe 17h30
- 2 postes d’adjoint administratif
- 1 poste de technicien principal de 1ère classe
- 1 poste d’Agent de Maîtrise 32h12
Publiée le 22 décembre 2023 - 1 poste d’Adjoint technique Ppal 2ème classe 31h30
- 1 poste d’Adjoint technique Ppal 2ème classe 17h30
- 3 postes d’Adjoint technique 31h30
- 1 poste d’Adjoint technique 29h45
- 1 poste d’Adjoint technique 21h
- 1 Poste d’ATSEM principal de 1ère classe 32h12
- 1 Poste d’ATSEM principal de 1ère classe 31h30
- 2 postes d’Auxiliaire puéricultrice de classe normale
- 1 poste d’éducateur APS principal de 2ème classe
- 1 poste de Professeur AE Hors classe
- 1 poste de Professeur AE classe normale
- 1 poste d’Assistant d’enseignement A Ppal 1ère classe
- 1 poste d’adjoint d’animation 17h30
Les membres du conseil sont invités à en délibérer.
Vu, l’article L313-1 du Code Général de la Fonction Publique,
Considérant, qu’il convient de modifier le tableau des effectifs du personnel communal en tenant compte des besoins d’un service,
Sur le rapport présenté par Thierry LAGNEAU;
APRES en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
DECIDE de modifier le tableau des effectifs du personnel communal en créant et supprimant les emplois permanents tels que présentés ci-dessus.
DIT que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges de ces postes seront inscrits au budget aux chapitres et articles prévus à cet effet.
Adopté à l'unanimité
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre, suivent les signatures de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire, et de Monsieur Maxence RAIMONT-PLA, secrétaire de séance.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Nimes dans un délai de deux mois à compter de la réception par le représentant de l’Etat dans le département, et de sa publication.