Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Liste DCM 2024 04 23 publiée le 24 04 2024
Procès Verbal - Liste DCM 2024 04 23 publiée site internet 2024 04
Procès Verbal - Liste DCM publiée site internet 18 10 2023 1
Procès Verbal - Liste DCM 2024 09 12 publiée le 20 09 2024
Procès Verbal - Liste DCM 2022 09 27 publiée le 03 10 2022
Procès Verbal - Liste DCM 2024 07 02 publiée le 04 07 2024
Déliberation - Liste DCM 2026 03 28 publiée site internet 2026 04
Procès Verbal - Liste DCM 2024 12 17 publiée le 18 12 2024 annule
Procès Verbal - Liste DCM 2025 02 04 publiée le 07 02 2025
Procès Verbal - Liste DCM 08 07 publiée le 09 07 2025
Procès Verbal - Liste DCM 2024 10 29 publiée 31 10 2024
Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune de Biesheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste DCM 2024 10 29 publiée 31 10 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Numéro d'ordre Objet Approuvé/Refusé
DCM_2024_050 Délibération - Désignation d'un secrétaire de séance Christine DUBUS
Informations brèves du Maire : Programmation des animations de la médiathèque Acté
DCM_2024_051 Délibération - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 septembre 2024 Approuvé
Information - Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal - Déclarations d'Intention d'Aliéner Acté
Information - Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal - Marché public Acté
Information - Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal - Louage de bien Acté
Information - Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal - Mise à la réforme de matériel Acté
Information - Rapport d'activités et compte administratif 2023 de la CCARB Acté
Information - Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement de la CCARB Acté
DCM_2024_052 Délibération - Demande d'aide communale pour le ravalement de façades d'immeubles Approuvé
DCM_2024_053 Délibération - Demande d'aide communale pour les travaux d'entretien des logements communaux Approuvé
DCM_2024_054 Délibération - Attribution de bons cadeaux 2024 aux séniors et organisation de la guinguette printanière du 8 mars 2025 Approuvé
DCM_2024_055 Délibération : Attribution d'une subvention à la Ligue contre le cancer Approuvé
DCM_2024_056 Délibération : Tarifs des droits de place du marché du gui Approuvé
DCM_2024_057 Délibération : Orchestre de l'Harmonie Municipale de Biesheim : Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'achat d'un saxophone Approuvé
DCM_2024_058 Délibération - Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024 Approuvé
Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal de Biesheim le 29 octobre 2024